Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique (DORS/2016-311)
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PARTIE 2Matériels consommateurs d’énergie (suite)
SECTION 14Pompes (suite)
SOUS-SECTION APompes à eau claire (suite)
Note marginale :Renseignements
807 Pour l’application du paragraphe 5(1) de la Loi, les renseignements ci-après concernant les pompes à eau claire sont communiqués au ministre :
a) la puissance nominale, en kilowatts;
b) le diamètre de la roue, en millimètres;
c) le type, notamment : la pompe monobloc à aspiration axiale, la pompe à aspiration axiale sur cadre avec roulement, la pompe en ligne, la pompe verticale multiétagée à plan de joint radial avec boîtier diffuseur en ligne ou la pompe à turbine submersible;
d) la vitesse de rotation nominale, établie conformément à l’appendice A 10 C.F.R.;
e) le mode de fonctionnement, notamment sous charge constante ou variable;
f) l’indice d’énergie de pompage, établi conformément à l’appendice A 10 C.F.R.
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