Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (DORS/86-304)

Texte complet :

ANNEXE III(article 6.6)

Article	Colonne I	Colonne II
1	ESPACES À L’EXTÉRIEUR DES IMMEUBLES
a) Entrées et sorties :
(i) fréquemment utilisées	100
(ii) rarement utilisées	50
b) voies utilisées par les personnes :
(i) aux intersections qui coupent une voie pour véhicules	30
(ii) aux autres endroits	10
c) aires utilisées par les personnes et où circulent les appareils mobiles :
(i) dans lesquelles le niveau d’activité est élevé ou moyen	20
(ii) dans lesquelles le niveau d’activité est faible	10
d) aires d’entreposage :
(i) dans lesquelles le niveau d’activité est élevé ou moyen	30
(ii) dans lesquelles le niveau d’activité est faible	10
2	SALLES DE PREMIERS SOINS
a) Situées dans des aires de traitements et d’examens	1 000
b) situées ailleurs	500
3	AIRES DE PRÉPARATION DES ALIMENTS	500
4	LOCAUX RÉSERVÉS AUX SOINS PERSONNELS	200
5	SALLES DES CHAUDIÈRES	200
6	SALLES DES PRINCIPAUX ÉQUIPEMENTS DE CHAUFFAGE, D’AÉRATION ET DE CLIMATISATION	50
7	SALLES DES DOUCHES DE SECOURS ET EMPLACEMENTS DE L’ÉQUIPEMENT D’URGENCE	50
8	AIRES DE STATIONNEMENT
a) Couvertes	50
b) ouvertes	10
9	VESTIBULES ET HALLS D’ENTRÉE	100

Article	Colonne I	Colonne II
Article	Aire	Niveau d’éclairement (en lx)
1	ESPACES À L’EXTÉRIEUR DES IMMEUBLES
	a) Entrées et sorties :
	(i) fréquemment utilisées	100
	(ii) rarement utilisées	50
	b) voies utilisées par les personnes :
	(i) aux intersections qui coupent une voie pour véhicules	30
	(ii) aux autres endroits	10
	c) aires utilisées par les personnes et où circulent les appareils mobiles :
	(i) dans lesquelles le niveau d’activité est élevé ou moyen	20
	(ii) dans lesquelles le niveau d’activité est faible	10
	d) aires d’entreposage :
	(i) dans lesquelles le niveau d’activité est élevé ou moyen	30
	(ii) dans lesquelles le niveau d’activité est faible	10
2	SALLES DE PREMIERS SOINS
	a) Situées dans des aires de traitements et d’examens	1 000
	b) situées ailleurs	500
3	AIRES DE PRÉPARATION DES ALIMENTS	500
4	LOCAUX RÉSERVÉS AUX SOINS PERSONNELS	200
5	SALLES DES CHAUDIÈRES	200
6	SALLES DES PRINCIPAUX ÉQUIPEMENTS DE CHAUFFAGE, D’AÉRATION ET DE CLIMATISATION	50
7	SALLES DES DOUCHES DE SECOURS ET EMPLACEMENTS DE L’ÉQUIPEMENT D’URGENCE	50
8	AIRES DE STATIONNEMENT
	a) Couvertes	50
	b) ouvertes	10
9	VESTIBULES ET HALLS D’ENTRÉE	100