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Règlement sur les produits dangereux (DORS/2015-17)

Règlement à jour 2024-10-30; dernière modification 2022-12-15 Versions antérieures

ANNEXE 3(paragraphes 3(3) et (3.1), article 3.1, alinéa 5.3c) et annexe 5)

Symboles et pictogrammes

Colonne 1Colonne 2Colonne 3
ArticleNom du symboleSymbolePictogramme
1Flamme
L’image d’une flamme dont le large contour est noir et le milieu de l’image, aussi en forme de flamme, est blanc. Cette image repose au-dessus d’une ligne noire horizontale de la même largeur que le contour de la flamme noire. Ce symbole sert à avertir de la présence d’un danger d’inflammabilité
Carré debout sur une de ses pointes dont le périmètre est rouge et le fond est blanc, symbolisant le danger. Il contient, à l’intérieur de son périmètre, l’image d’une flamme dont le large contour est noir et le milieu de l’image, aussi en forme de flamme, est blanc. Cette image repose au-dessus d’une ligne noire horizontale de la même largeur que le contour de la flamme noire. Ce pictogramme sert à avertir de la présence d’un danger d’inflammabilité
2Flamme sur un cercle
L’image d’une flamme noire avec, à sa base, cinq petites flammes blanches. Cette image repose sur le contour de la moitié supérieure d’un anneau noir au centre blanc, le bas de l’anneau reposant sur une ligne noire horizontale de la même largeur que le diamètre de l’anneau. Ce symbole sert à avertir de la présence d’un danger comburant
Carré debout sur une de ses pointes dont le périmètre est rouge et le fond est blanc, symbolisant le danger. Il contient, à l’intérieur de son périmètre, l’image d’une flamme noire avec, à sa base, cinq petites flammes blanches. Cette image repose sur le contour de la moitié supérieure d’un anneau noir au centre blanc, le bas de l’anneau reposant sur une ligne noire horizontale de la même largeur que le diamètre de l’anneau. Ce pictogramme sert à avertir de la présence d’un danger comburant
3Bombe explosant
L’image d’un rond noir qui se fragmente et projette des débris dans toutes les directions. Ce symbole sert à avertir de la présence d’un danger d’explosion
Carré debout sur une de ses pointes dont le périmètre est rouge et le fond est blanc, symbolisant le danger. Il contient, à l’intérieur et au centre de son périmètre, l’image d’un rond noir qui se fragmente et projette des débris dans toutes les directions. Ce pictogramme sert à avertir de la présence d’un danger d’explosion
4Corrosion
Deux images côte à côte. À droite figure une éprouvette versant vers la droite des gouttelettes noires sur une main dont les doigts pointent vers la gauche et causant des dommages au point de contact. À gauche figure une autre éprouvette versant des gouttelettes noires vers la gauche sur un rectangle noir et causant des dommages au point de contact. Les deux images comportent chacune quatre lignes verticales ondulées rayonnant des points de contact afin de symboliser de la fumée ou des vapeurs. Les images des éprouvettes ont un contour noir et un fond blanc et comprennent l’image d’un liquide noir vers le point de versement. Ce symbole sert à avertir de la présence d’un danger de corrosion
Carré debout sur une de ses pointes dont le périmètre est rouge et le fond est blanc, symbolisant le danger. Il contient, à l’intérieur de son périmètre, deux images côte à côte. À droite figure une éprouvette versant vers la droite des gouttelettes noires sur une main dont les doigts pointent vers la gauche et causant des dommages au point de contact. À gauche figure une autre éprouvette versant des gouttelettes noires vers la gauche sur un rectangle noir et causant des dommages au point de contact. Les deux images comportent chacune quatre lignes verticales ondulées rayonnant des points de contact afin de symboliser de la fumée ou des vapeurs. Les images des éprouvettes ont un contour noir et un fond blanc et comprennent l’image d’un liquide noir vers le point de versement. Ce pictogramme sert à avertir de la présence d’un danger de corrosion
5Bouteille à gaz
L’image d’une longue bouteille à gaz noire dont le goulot est court et qui est inclinée sur la droite presque horizontalement. Ce symbole sert à avertir de la présence d’un danger de gaz sous pression
Carré debout sur une de ses pointes dont le périmètre est rouge et le fond est blanc, symbolisant le danger. Il contient, à l’intérieur de son périmètre, l’image d’une longue bouteille à gaz noire dont le goulot est court et qui est inclinée sur la droite presque horizontalement. Ce pictogramme sert à avertir de la présence d’un danger causé par du gaz sous pression
6Tête de mort sur deux tibias
Image du contour noir d’un crâne à fond blanc avec les orbites et la cavité nasale noires, sur deux os croisés à contours noirs et fonds blancs. Ce symbole sert à avertir de la présence d’un danger de toxicité aiguë
Carré debout sur une de ses pointes dont le périmètre est rouge et le fond est blanc, symbolisant le danger. Il contient, à l’intérieur de son périmètre, le contour noir d’un crâne à fond blanc avec les orbites et la cavité nasale noires, sur deux os croisés à contours noirs et fonds blancs. Ce pictogramme sert à avertir de la présence d’un danger de toxicité aiguë
7Point d’exclamation
L’image d’un grand point d’exclamation noir. Ce symbole sert à avertir de la présence de danger pour la santé
Carré debout sur une de ses pointes dont le périmètre est rouge et le fond est blanc, symbolisant le danger. Il contient, à l’intérieur de son périmètre, l’image d’un grand point d’exclamation noir. Ce pictogramme sert à avertir de la présence de danger pour la santé
8Danger pour la santé
L’image noire du buste et de la tête d’une personne avec, au centre du buste, un point blanc avec six pointes blanches rayonnant à partir du centre du buste dans toutes les directions. Ce symbole sert à avertir de la présence de danger pour la santé
Carré debout sur une de ses pointes dont le périmètre est rouge et le fond est blanc, symbolisant le danger. Il contient, à l’intérieur de son périmètre, l’image noire du buste et de la tête d’une personne avec, au centre du buste, un point blanc avec six pointes blanches rayonnant à partir du centre du buste dans toutes les directions. Ce pictogramme sert à avertir de la présence de danger pour la santé
9Matières infectieuses présentant un danger biologique
L’image d’un anneau noir de petite taille par-dessus lequel on retrouve trois grands croissants noirs joints ensemble, au centre de l’anneau noir, par le centre de leurs côtés fermés avec, au milieu, un petit cercle blanc. Ce symbole sert à avertir de la présence d’un danger d’infection ou d’un danger biologique
Cercle dont le périmètre est noir et le fond est blanc, symbolisant le danger. Il contient, à l’intérieur de son périmètre, l’image d’un anneau noir de petite taille par-dessus lequel on retrouve trois grands croissants noirs joints ensemble, au centre de l’anneau noir, par le centre de leurs côtés fermés avec, au milieu, un petit cercle blanc. Ce pictogramme sert à avertir de la présence d’un danger d’infection ou d’un danger biologique
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