Lois codifiées

Cabotage, Loi sur le R
PDF [288 KB]
L.C. 1992, ch. 31
Cadre fédéral de prévention du suicide, Loi sur le
PDF [114 KB]
L.C. 2012, ch. 30
Cadre fédéral relatif à l’état de stress post-traumatique, Loi sur le
PDF [124 KB]
L.C. 2018, ch. 13
Cadre fédéral relatif à la maladie de Lyme, Loi sur le
PDF [128 KB]
L.C. 2014, ch. 37
Cadre fédéral relatif au trouble du spectre de l’autisme, Loi sur le
PDF [121 KB]
L.C. 2023, ch. 2
Cadre national sur le diabète, Loi relative au
PDF [130 KB]
L.C. 2021, ch. 19
Cadre national sur les cancers liés à la lutte contre les incendies, Loi relative au
PDF [143 KB]
L.C. 2023, ch. 20
Cadre sur les soins palliatifs au Canada, Loi relative au
PDF [115 KB]
L.C. 2017, ch. 28
Cadre visant à réduire la récidive, Loi sur le
PDF [129 KB]
L.C. 2021, ch. 18
Cannabis, Loi sur le R
PDF [856 KB]
L.C. 2018, ch. 16
Capitale nationale, Loi sur la R
PDF [212 KB]
L.R.C. (1985), ch. N-4
Carburants de remplacement, Loi sur les R
PDF [124 KB]
L.C. 1995, ch. 20
Casier judiciaire, Loi sur le R
PDF [303 KB]
L.R.C. (1985), ch. C-47
Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail, Loi sur le
PDF [165 KB]
L.R.C. (1985), ch. C-13
Centre canadien de lutte contre les toxicomanies, Loi sur le
PDF [155 KB]
L.R.C. (1985), ch. 49 (4e suppl.)
Centre de la sécurité des télécommunications, Loi sur le
PDF [306 KB]
L.C. 2019, ch. 13, art. 76
Centre de recherches pour le développement international, Loi sur le R
PDF [154 KB]
L.R.C. (1985), ch. I-19
Centre international des droits de la personne et du développement démocratique, Loi sur le [Abrogée, 2012, ch. 19, art. 504]
PDF [65 KB]
L.R.C. (1985), ch. 54 (4e suppl.)
Centre national des Arts, Loi sur le
PDF [137 KB]
L.R.C. (1985), ch. N-3
Cession du droit au remboursement en matière d’impôt, Loi sur la R
PDF [140 KB]
L.R.C. (1985), ch. T-3
Cessions d’aéroports, Loi relative aux R
PDF [157 KB]
L.C. 1992, ch. 5
Chambres de commerce, Loi sur les
PDF [205 KB]
L.R.C. (1985), ch. B-6
Champs de bataille nationaux de Québec, Loi concernant les R
PDF [198 KB]
S.C. 1908, ch. 57
Changements de noms de circonscriptions, Loi de 2014 sur les
PDF [148 KB]
L.C. 2014, ch. 19
Charlottetown comme le berceau de la Confédération, Loi reconnaissant
PDF [89 KB]
L.C. 2017, ch. 30
Charte canadienne des droits des victimes
PDF [167 KB]
L.C. 2015, ch. 13, art. 2
Cheval national du Canada, Loi sur le
PDF [86 KB]
L.C. 2002, ch. 11
Cimetière national du Canada, Loi sur le
PDF [104 KB]
L.C. 2009, ch. 5
Cinéma, Loi sur le
PDF [147 KB]
L.R.C. (1985), ch. N-8
Circulation sur les terrains de l’État, Loi relative à la R
PDF [100 KB]
L.R.C. (1985), ch. G-6
Citoyenneté, Loi sur la R
PDF [574 KB]
L.R.C. (1985), ch. C-29
Clarification, Loi de
PDF [120 KB]
L.C. 2000, ch. 26
Code canadien du travail R
PDF [2343 KB]
L.R.C. (1985), ch. L-2
Code criminel R
PDF [7932 KB]
L.R.C. (1985), ch. C-46
Collège des agents de brevets et des agents de marques de commerce, Loi sur le R
PDF [360 KB]
L.C. 2018, ch. 27, art. 247
Collège des consultants en immigration et en citoyenneté, Loi sur le R
PDF [362 KB]
L.C. 2019, ch. 29, art. 292
Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement, Loi sur le R
PDF [267 KB]
L.C. 2017, ch. 15
Commerce des spiritueux, Loi sur le
PDF [155 KB]
L.C. 2005, ch. 39
Commercialisation des produits agricoles, Loi sur la R
PDF [102 KB]
L.R.C. (1985), ch. A-6
Commercialisation des services de contrôle de sûreté, Loi sur la
PDF [304 KB]
L.C. 2019, ch. 29, art. 270
Commercialisation des services de navigation aérienne civile, Loi sur la
PDF [424 KB]
L.C. 1996, ch. 20
Commercialisation du CN, Loi sur la
PDF [207 KB]
L.C. 1995, ch. 24
Commercialisation du poisson d’eau douce, Loi sur la R
PDF [198 KB]
L.R.C. (1985), ch. F-13
Commissaire au renseignement, Loi sur le R
PDF [185 KB]
L.C. 2019, ch. 13, art. 50
Commission canadienne des affaires polaires, Loi sur la [Abrogée, 2014, ch. 39, art. 169]
PDF [60 KB]
L.C. 1991, ch. 6
Commission canadienne du blé (activités en période intérimaire), Loi sur la [Abrogée, 2011, ch. 25, art. 64] R
PDF [64 KB]
L.C. 2011, ch. 25, art. 14
Commission canadienne du blé, Loi sur la [Abrogée, 2011, ch. 25, art. 39] R
PDF [61 KB]
L.R.C. (1985), ch. C-24
Commission canadienne du lait, Loi sur la R
PDF [175 KB]
L.R.C. (1985), ch. C-15
Commission canadienne du tourisme, Loi sur la
PDF [200 KB]
L.C. 2000, ch. 28
Commission d’examen et de traitement des plaintes du public, Loi sur la [Non en vigueur]
PDF [583 KB]
L.C. 2024, ch. 25
Commission des relations de travail et de l’emploi dans le secteur public fédéral, Loi sur la R
PDF [259 KB]
L.C. 2013, ch. 40, art. 365
Commission des traités de la Colombie-Britannique, Loi sur la
PDF [173 KB]
L.C. 1995, ch. 45
Commission du droit du Canada, Loi sur la
PDF [173 KB]
L.C. 1996, ch. 9
Commission du parc international Roosevelt de Campobello, Loi sur la
PDF [158 KB]
S.C. 1964-65, ch. 19
Commission frontalière, Loi sur la
PDF [121 KB]
L.R.C. (1985), ch. I-16
Commissions portuaires, Loi sur les [Abrogée, 1998, ch. 10, art. 201] R
PDF [60 KB]
L.R.C. (1985), ch. H-1
Communication d’information ayant trait à la sécurité du Canada, Loi sur la
PDF [170 KB]
L.C. 2015, ch. 20, art. 2
Compensation et le règlement des paiements, Loi sur la R
PDF [392 KB]
L.C. 1996, ch. 6, ann.
Compétence des premières nations en matière d’éducation en Colombie-Britannique, Loi sur la R
PDF [214 KB]
L.C. 2006, ch. 10
Compétence extracôtière du Canada pour les douanes et l’accise, Loi sur la
PDF [164 KB]
L.R.C. (1985), ch. C-53
Compétences linguistiques, Loi sur les
PDF [113 KB]
L.C. 2013, ch. 36
Compte de service et de réduction de la dette, Loi sur le [Abrogée, 2003, ch. 15, art. 43]
PDF [60 KB]
L.C. 1992, ch. 18
Concurrence, Loi sur la R
PDF [1293 KB]
L.R.C. (1985), ch. C-34
Condition physique et le sport amateur, Loi sur la [Abrogée, 2003, ch. 2, art. 39]
PDF [60 KB]
L.R.C. (1985), ch. F-25
Conférences maritimes, Loi dérogatoire de 1987 sur les
PDF [213 KB]
L.R.C. (1985), ch. 17 (3e suppl.)
Conflits d’intérêts, Loi sur les R
PDF [341 KB]
L.C. 2006, ch. 9, art. 2
Connaissements, Loi sur les
PDF [73 KB]
L.R.C. (1985), ch. B-5
Conseil canadien des normes, Loi sur le R
PDF [163 KB]
L.R.C. (1985), ch. S-16
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, Loi sur le R
PDF [154 KB]
L.R.C. (1985), ch. C-22
Conseil de recherches en sciences humaines, Loi sur le R
PDF [134 KB]
L.R.C. (1985), ch. S-12
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, Loi sur le R
PDF [131 KB]
L.R.C. (1985), ch. N-21
Conseil des Arts du Canada, Loi sur le
PDF [139 KB]
L.R.C. (1985), ch. C-2
Conseil national de recherches, Loi sur le R
PDF [159 KB]
L.R.C. (1985), ch. N-15
Conseil national de réconciliation, Loi portant sur un
PDF [191 KB]
L.C. 2024, ch. 8
Constitutionnelle de 1867 (représentation électorale), Loi modifiant la Loi R
PDF [199 KB]
L.C. 2022, ch. 6
Continuation de la pension des services de défense, Loi sur la R
PDF [274 KB]
S.R.C. 1970, ch. D-3
Continuation des paiements de Pioneer Trust, Loi sur la
PDF [111 KB]
L.C. 1985, ch. 15
Continuation des pensions de la Gendarmerie royale du Canada, Loi sur la R
PDF [351 KB]
S.R.C. 1970, ch. R-10
Contraventions, Loi sur les R
PDF [339 KB]
L.C. 1992, ch. 47
Contrôle des dépenses, Loi sur le
PDF [325 KB]
L.C. 2009, ch. 2, art. 393
Contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses, Loi sur le R
PDF [269 KB]
L.R.C. (1985), ch. 24 (3e suppl.), Partie III
Contrôle du lac des Bois, Loi de 1921 pour le
PDF [136 KB]
S.C. 1921, ch. 10
Convention Canada-Argentine en matière d’impôts sur le revenu, Loi de 1994 sur la
PDF [275 KB]
L.C. 1994, ch. 17, Partie IV
Convention Canada-Belgique en matière d’impôt sur le revenu (1976), Loi sur la
PDF [293 KB]
S.C. 1974-75-76, ch. 104, Partie II
Convention Canada-Brésil en matière d’impôts sur le revenu, Loi de 1984 sur la
PDF [252 KB]
L.C. 1985, ch. 23, Partie IV
Convention Canada–Corée en matière d’impôt sur le revenu, Loi de 1980 sur la
PDF [289 KB]
S.C. 1980-81-82-83, ch. 44, Partie IV
Convention Canada-États-Unis en matière d’impôts, Loi de 1984 sur la
PDF [909 KB]
S.C. 1984, ch. 20
Convention Canada-Mexique sur l’échange de renseignements fiscaux, Loi de 1991 sur la
PDF [156 KB]
L.C. 1992, ch. 3, Partie IV
Convention Canada-Royaume-Uni relative aux jugements en matière civile et commerciale, Loi sur la R
PDF [151 KB]
L.R.C. (1985), ch. C-30
Convention concernant les oiseaux migrateurs, Loi de 1994 sur la R
PDF [486 KB]
L.C. 1994, ch. 22
Convention des Nations Unies concernant les sentences arbitrales étrangères, Loi sur la
PDF [143 KB]
L.R.C. (1985), ch. 16 (2e suppl.)
Convention en matière de pêche dans les Grands Lacs, Loi sur la
PDF [158 KB]
L.R.C. (1985), ch. F-17
Convention fiscale Canada–Arménie, Loi de 2004 sur la
PDF [278 KB]
L.C. 2005, ch. 8, art. 4
Convention fiscale Canada–Azerbaïdjan, Loi de 2004 sur la
PDF [274 KB]
L.C. 2005, ch. 8, art. 6
Convention fiscale Canada-Colombie, Loi de 2010 sur la
PDF [288 KB]
L.C. 2010, ch. 15, art. 2
Convention fiscale Canada–Émirats Arabes Unis, Loi de 2002 sur la
PDF [279 KB]
L.C. 2002, ch. 24, art. 4
Convention fiscale Canada–Finlande, Loi de 2006 sur la
PDF [277 KB]
L.C. 2006, ch. 8, art. 2
Convention fiscale Canada–Gabon, Loi de 2004 sur la
PDF [248 KB]
L.C. 2005, ch. 8, art. 2
Convention fiscale Canada-Grèce, Loi de 2010 sur la
PDF [294 KB]
L.C. 2010, ch. 15, art. 3
Convention fiscale Canada–Irlande, Loi de 2004 sur la
PDF [290 KB]
L.C. 2005, ch. 8, art. 3
Convention fiscale Canada-Israël, Loi de 2016 sur la
PDF [310 KB]
L.C. 2016, ch. 13, art. 2
Convention fiscale Canada–Madagascar, Loi de 2018 sur la
PDF [273 KB]
L.C. 2019, ch. 7
Convention fiscale Canada–Mexique, Loi de 2006 sur la
PDF [304 KB]
L.C. 2006, ch. 8, art. 3
Convention fiscale Canada–Moldova, Loi de 2002 sur la
PDF [271 KB]
L.C. 2002, ch. 24, art. 5
Convention fiscale Canada–Mongolie, Loi de 2002 sur la
PDF [282 KB]
L.C. 2002, ch. 24, art. 3
Convention fiscale Canada-Namibie, Loi de 2013 sur la
PDF [275 KB]
L.C. 2013, ch. 27, art. 2
Convention fiscale Canada–Norvège, Loi de 2002 sur la
PDF [304 KB]
L.C. 2002, ch. 24, art. 6
Convention fiscale Canada-Pologne, Loi de 2013 sur la
PDF [280 KB]
L.C. 2013, ch. 27, art. 4
Convention fiscale Canada-Serbie, Loi de 2013 sur la
PDF [267 KB]
L.C. 2013, ch. 27, art. 3
Convention fiscale Canada-Turquie, Loi de 2010 sur la
PDF [287 KB]
L.C. 2010, ch. 15, art. 4
Convention relative aux contrats de vente internationale de marchandises, Loi sur la
PDF [288 KB]
L.C. 1991, ch. 13
Convention sur la sécurité des conteneurs, Loi de la R
PDF [402 KB]
L.R.C. (1985), ch. S-1
Convention sur les armes biologiques ou à toxines, Loi de mise en oeuvre de la [Abrogée avant d'entrer en vigueur, 2008, ch. 20,
PDF [63 KB]
L.C. 2004, ch. 15, art. 106
Convention sur les armes chimiques, Loi de mise en oeuvre de la R
PDF [181 KB]
L.C. 1995, ch. 25
Convention sur les mines antipersonnel, Loi de mise en oeuvre de la R
PDF [277 KB]
L.C. 1997, ch. 33
Conventions de Genève, Loi sur les R
PDF [3537 KB]
L.R.C. (1985), ch. G-3
Conventions fiscales, Loi de 1995 pour la mise en oeuvre de
PDF [581 KB]
L.C. 1995, ch. 37
Conventions fiscales, Loi de 1996 pour la mise en oeuvre de
PDF [879 KB]
L.C. 1997, ch. 27
Conventions fiscales, Loi de 1997 pour la mise en oeuvre de
PDF [933 KB]
L.C. 1997, ch. 38
Conventions fiscales, Loi de 1998 pour la mise en oeuvre de
PDF [571 KB]
L.C. 1998, ch. 33
Conventions fiscales, Loi de 1999 pour la mise en oeuvre de
PDF [1370 KB]
L.C. 2000, ch. 11
Conventions fiscales, Loi de 2001 pour la mise en oeuvre de
PDF [1194 KB]
L.C. 2001, ch. 30
Conventions fiscales, Loi de 2002 pour la mise en oeuvre de
PDF [138 KB]
L.C. 2002, ch. 24
Conventions fiscales, Loi de 2004 pour la mise en oeuvre de
PDF [163 KB]
L.C. 2005, ch. 8
Conventions fiscales, Loi de 2013 pour la mise en oeuvre de
PDF [234 KB]
L.C. 2013, ch. 27
Coopératives de l’énergie, Loi sur les
PDF [248 KB]
S.C. 1980-81-82-83, ch. 108
Coopératives, Loi canadienne sur les R
PDF [1566 KB]
L.C. 1998, ch. 1
Corporation commerciale canadienne, Loi sur la
PDF [136 KB]
L.R.C. (1985), ch. C-14
Corporation d’innovation du Canada, Loi sur la [Non en vigueur]
PDF [197 KB]
L.C. 2023, ch. 26, art. 238
Corporation la Banque Continentale du Canada, Loi constituant en R
PDF [226 KB]
S.C. 1976-77, ch. 58
Corporations canadiennes, Loi sur les [Abrogée, 2009, ch. 23, art. 313] R
PDF [60 KB]
S.R.C. 1970, ch. C-32
Corps féminin de la Marine royale et le South African Military Nursing Service (Service sud-africain d’infirmières militaires) [Prestations], Loi sur le
PDF [111 KB]
S.R.C. 1952, ch. 297
Corruption d’agents publics étrangers, Loi sur la
PDF [158 KB]
L.C. 1998, ch. 34
Cour canadienne de l’impôt, Loi sur la R
PDF [392 KB]
L.R.C. (1985), ch. T-2
Cour de l’Échiquier, Loi sur la
PDF [107 KB]
S.R.C. 1970, ch. E-11
Cour suprême, Loi sur la R
PDF [322 KB]
L.R.C. (1985), ch. S-26
Cours fédérales, Loi sur les R
PDF [493 KB]
L.R.C. (1985), ch. F-7
COVID-19, Loi concernant certaines mesures liées à la
PDF [99 KB]
L.C. 2022, ch. 2
Crédits, Lois de R
Crédits, Lois de
Crimes contre l’humanité et les crimes de guerre, Loi sur les
PDF [296 KB]
L.C. 2000, ch. 24
Croissance économique et la prospérité — Canada-Corée, Loi sur la
PDF [198 KB]
L.C. 2014, ch. 28
Croissance économique et la prospérité — Canada-Jordanie, Loi sur la
PDF [200 KB]
L.C. 2012, ch. 18
Croissance économique et la prospérité — Canada-Panama, Loi sur la
PDF [215 KB]
L.C. 2012, ch. 26
Croissance économique et la prospérité—Canada-Honduras, Loi sur la
PDF [197 KB]
L.C. 2014, ch. 14

Date de modification :: 2024-12-10

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