Règlement sur le personnel maritime (DORS/2007-115)

• a) Capitaine, jauge brute de 150, navigation intérieure;

• b) officier de pont de quart;

• c) officier de pont de quart, à proximité du littoral;

• d) premier officier de pont, jauge brute de 500, navigation intérieure;

• e) premier officier de pont, jauge brute de 150, navigation intérieure;

• f) premier officier de pont, avec restrictions, bâtiment d’une jauge brute de 60 ou plus, si la Partie 2 exige que le bâtiment ait à bord un premier officier de pont.

Accumuler le service en mer ci-après, à bord d’un ou de plusieurs bâtiments effectuant des voyages qui correspondent à ceux que le bâtiment à l’égard duquel le brevet est demandé est autorisé à effectuer :

• a) dans le cas où le brevet sera valide sur un bâtiment d’une jauge brute de 150 ou plus :

  • (i) si la partie 2 n’exige pas que les bâtiments sur lesquels le service a été accumulé aient à bord un premier officier de pont et que ces bâtiments ont une jauge brute d’au moins 25 :

    • (A) soit au moins 12 mois à exercer des fonctions de pont,

    • (B) soit au moins six mois, dans le cadre d’un programme de formation à bord approuvé,

  • (ii) si la partie 2 exige que les bâtiments sur lesquels le service a été accumulé aient à bord un premier officier de pont et que ces bâtiments ont une jauge brute d’au moins 60, à titre de premier officier de pont en étant titulaire d’un des brevets mentionnés à l’article 1 :

    • (A) soit au moins six mois,

    • (B) soit au moins trois mois, dans le cadre d’un programme de formation à bord approuvé;

• b) dans le cas où le brevet sera valide à bord d’un bâtiment d’une jauge brute de moins de 150 :

  • (i) si la partie 2 n’exige pas que les bâtiments aient à bord un premier officier de pont, à bord d’un ou de plusieurs bâtiments d’une jauge brute d’au moins 25 :

    • (A) soit au moins six mois à exercer des fonctions de pont,

    • (B) soit au moins trois mois, dans le cadre d’un programme de formation à bord approuvé,

  • (ii) si la partie 2 exige que les bâtiment aient à bord un premier officier de pont, à titre de premier officier de pont, en étant titulaire d’un des brevets mentionnés à l’article 1, à bord d’un ou de plusieurs bâtiments d’une jauge brute d’au moins 60 :

    • (A) soit au moins trois mois,

    • (B) soit au moins six semaines, dans le cadre d’un programme de formation à bord approuvé.

Les certificats ou examens suivants :

• a) si le bâtiment est un bâtiment transportant des passagers et n’est pas muni d’un équipement de pompiers, les FUM sur la sécurité des petits bâtiments transportant des passagers;

• b) si le bâtiment est un bâtiment ne transportant pas de passagers et n’est pas muni d’un équipement de pompiers :

  • (i) soit les FUM sur la sécurité de base,

  • (ii) soit un examen pratique sur les FUM à l’aide du matériel d’urgence du bâtiment;

• c) si le bâtiment a du matériel de mise à l’eau des bateaux ou des radeaux de sauvetage, les FUM relatives à l’aptitude à l’exploitation des bateaux de sauvetage et canots de secours, autres que des canots de secours rapides;

• d) si le bâtiment est muni d’un équipement de pompiers, les FUM sur la sécurité de base STCW, plutôt que la formation ou l’examen prévus à l’un des alinéas a) ou b);

• e) si le bâtiment est un traversier qui comporte plusieurs ponts fermés et qui est utilisé en dehors de la période commençant le 31 mars et se terminant le 1^er décembre ou qui effectue des voyages autres que des voyages en eaux abritées, les cours suivants :

  • (i) FUM sur les techniques avancées de lutte contre l’incendie,

  • (ii) FUM destinées aux officiers supérieurs;

• f) NES, restreint, si le bâtiment est équipé d’un radar;

• g) secourisme élémentaire en mer;

• h) certificat d’opérateur radio approprié délivré en vertu de la Loi sur la radiocommunication, si le bâtiment est équipé d’une installation VHF.

Accumuler, en exerçant des fonctions de pont à bord d’un ou de plusieurs bâtiments d’une jauge brute au moins équivalente à celle du bâtiment à l’égard duquel le brevet est demandé, chacun ayant effectué des voyages qui correspondent à ceux que le bâtiment à l’égard duquel le brevet est demandé est autorisé à effectuer :

• a) soit au moins deux mois de service en mer;

• b) soit au moins un mois de service en mer, dans le cadre d’un programme de formation à bord approuvé.

Les certificats ou l’examen suivants :

• a) si le bâtiment est un bâtiment transportant des passagers :

  • (i) soit les FUM sur la sécurité des petits bâtiments transportant des passagers,

  • (ii) soit les FUM sur la sécurité de base et les FUM sur la sécurité des petits bâtiments transportant des passagers saisonniers (personnel breveté),

  • (iii) soit les FUM sur la sécurité des petits bâtiments transportant des passagers saisonniers (personnel non breveté) et les FUM sur la sécurité des petits bâtiments transportant des passagers saisonniers (personnel breveté);

• b) si le bâtiment est un bâtiment ne transportant pas de passagers :

  • (i) soit les FUM sur la sécurité de base,

  • (ii) soit un examen pratique sur les FUM à l’aide du matériel d’urgence du bâtiment;

• c) un certificat d’opérateur radio approprié délivré en vertu de la Loi sur la radiocommunication, si le bâtiment est équipé d’une installation VHF;

• d) secourisme élémentaire en mer.

• a) Soit d’officier de pont de quart;

• b) soit d’officier de pont de quart, à proximité du littoral.

Les certificats suivants :

• a) FUM sur la sécurité de base STCW;

• b) FUM relatives à l’aptitude à l’exploitation des bateaux de sauvetage et canots de secours, autres que des canots de secours rapides;

• c) FUM sur les techniques avancées de lutte contre l’incendie;

• d) FUM destinées aux officiers supérieurs;

• e) certificat restreint d’opérateur (CRO-CM), délivré en vertu de la Loi sur la radiocommunication;

• f) NES, niveau II;

• g) secourisme avancé en mer.