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Règlement de pêche des Territoires du Nord-Ouest (C.R.C., ch. 847)

Règlement à jour 2020-11-17; dernière modification 2020-04-01 Versions antérieures

ANNEXE VI(articles 28 et 29)

Limites de prise quotidienne et de possession pour la pêche sportive

ArticleColonne IColonne IIColonne IIIColonne IV
Espèces de poissonEauxLimite de prise quotidienneLimite de possession
1Omble chevalier
  • (1) La rivière Hornaday et ses tributaires

  • (2) Toutes les eaux de la rivière Coppermine situées en amont des chutes Bloody à 67°43′N. et 115°21′O.

  • (3) Le lac Greiner, le ruisseau Freshwater et leurs tributaires ainsi que les eaux de la baie Cambridge, au nord et à l′ouest d′une ligne tirée depuis un point situé à 69°05′N. et 105°04′O. jusqu′à un point situé à 69°06′10″N. et 105°02′O.

  • (4) La rivière Meliadine et ses tributaires, le lac Meliadine et les eaux de la baie Prairie en deçà de 8 km de la rivière Meliadine à 62°52′N. et 92°06′O.

  • (5) La rivière Diana et ses tributaires, le lac Diana, le lac Peter et les eaux de l′inlet Rankin en deçà de 8 km de l′embouchure de la rivière Diana à 62°50′N. et 29°24′O.

  • (6) La rivière Tree à 67°40′40″N. et 111°52′27″O. (NAD 84)

  • (7) Le lac Sylvia Grinnell, la rivière Sylvia Grinnell et leurs tributaires ainsi que les eaux de la baie Frobisher en deçà de 8 km de l′embouchure de la rivière Sylvia Grinnell à 63°44′N. et 68°34′O.

  • (8) Tous les autres cours d′eau des Territoires du Nord-Ouest

2Ombre arctique
  • (1) Le fleuve Mackenzie et ses tributaires entre les longitudes 116°O. et 118°O.

  • (2) Toutes les eaux situées à l′intérieur des régions visées par les ententes avec les Gwich′in, les Inuvialuit et les Sahtu, à l′exclusion de celles de la zone spéciale de gestion du Grand lac de l′Ours

  • (3) Tous les autres cours d′eau des Territoires du Nord-Ouest

3Omble de fontaineTous les cours d′eau des Territoires du Nord-Ouest35
4Omble à tête plateTous les cours d′eau des Territoires du Nord-Ouest23
5LotteTous les cours d′eau des Territoires du Nord-Ouest510
6CiscosTous les cours d′eau des Territoires du Nord-Ouest350350
7Dolly VardenTous les cours d′eau des Territoires du Nord-Ouest47
8Laquaiche aux yeux d’orTous les cours d′eau des Territoires du Nord-Ouest510
9Inconnu
  • (1) Le Grand lac des Esclaves et ses tributaires

  • (2) Tous les autres cours d′eau des Territoires du Nord-Ouest

10Touladi
  • (1) Le Grand lac de l′Ours, y compris la partie de la rivière Camsell en amont jusqu′aux chutes White Eagle et tous les autres tributaires du Grand lac de l′Ours, de leur embouchure jusqu′à 1 km en amont

  • (2) Le Grand lac des Esclaves, y compris tous les tributaires, de leur embouchure jusqu′à 1 km en amont

  • (3) Tous les autres cours d′eau des Territoires du Nord-Ouest

11Grand brochet
  • (1) Le Grand lac de l′Ours, y compris la partie de la rivière Camsell en amont jusqu′aux chutes White Eagle et tous les autres tributaires du Grand lac de l′Ours, de leur embouchure jusqu′à 1 km en amont

  • (2) Le fleuve Mackenzie et ses tributaires entre les longitudes 116°O. et 118°O.

  • (3) Tous les autres cours d′eau des Territoires du Nord-Ouest

12Truite arc-en-cielTous les cours d′eau des Territoires du Nord-Ouest35
13Meuniers (toutes les espèces)Tous les cours d′eau des Territoires du Nord-Ouestpas de limitepas de limite
14Doré jaune
  • (1) Le ruisseau Mosquito et les eaux du Grand lac des Esclaves en deçà de 1 km de l′embouchure du ruisseau Mosquito (62°42′N. et 116°04′O.)

  • (2) Tous les autres cours d′eau des Territoires du Nord-Ouest

15Grand corégone, corégone tschir et ménomini rondTous les cours d′eau des Territoires du Nord-Ouest1020
  • DORS/78-369, art. 4
  • DORS/79-485, art. 13
  • DORS/81-119, art. 12
  • DORS/85-713, art. 1
  • DORS/88-256, art. 1 et 2
  • DORS/91-428, art. 6
  • DORS/91-481, art. 7
  • DORS/2004-38, art. 6
  • DORS/2005-108, art. 6
 
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