Règlement de 1983 sur les aliments du bétail (DORS/83-593)

Texte complet :

HTMLTexte complet : Règlement de 1983 sur les aliments du bétail (Boutons d’accessibilité disponibles) |
XMLTexte complet : Règlement de 1983 sur les aliments du bétail [1 KB] |
PDFTexte complet : Règlement de 1983 sur les aliments du bétail [61 KB]

Règlement à jour 2024-11-26; dernière modification 2019-01-15 Versions antérieures

ANNEXE I

TABLEAU 1(art. 25)

Limites de tolérance applicables aux résultats des analyses sur les teneurs en éléments nutritifs des aliments selon le paragraphe 25(1)

	Colonne I	Colonne II	Colonne III
	Substance	Quantité garantie	Limites de tolérance
1	Calcium (Ca), Magnésium (Mg), Sodium (Na), Potassium (K), Soufre (S) et Sel (NaCl)	a) maximum de 1 pour cent	Carence ou excédent de 0,2 pour cent de l’aliment
1		b) plus de 1 pour cent	Carence ou excédent de 20 pour cent de la teneur garantie
2	Zinc (Zn), Cuivre (Cu), Manganèse (Mn), Iode (I), Cobalt (Co)	Toutes les quantités	Carence ou excédent de 20 pour cent de la teneur garantie
3	Fluor (F)	Toutes les quantités	Excédent de 20 pour cent de la teneur garantie
4	Phosphore (P)	a) maximum de 5 pour cent	Carence ou excédent de 20 pour cent de la teneur garantie
4	Phosphore (P)	b) plus de 5 pour cent	Carence de 10 pour cent ou excédent de 20 pour cent de la teneur garantie
5	Fer (Fe)	Toutes les quantités	Carence de 20 pour cent ou excédent de 40 pour cent de la teneur garantie
6	Protéines brutes (aliment mélangé)	a) maximum de 24 pour cent	Carence de 1,0 pour cent de l’aliment
	Protéines brutes (aliment mélangé)	b) plus de 24 pour cent	Carence de 1,5 pour cent de l’aliment
	Protéines brutes (ingrédient)	Toutes les quantités	Carence de 0,8 pour cent de l’aliment
7	Équivalent en protéines brutes	a) maximum de 5 pour cent	Excédent de 1 pour cent de l’aliment
		b) plus de 5 pour cent, jusqu’à un maximum de 25 pour cent	Excédent de 20 pour cent de la teneur garantie
		c) plus de 25 pour cent	Excédent de 5 pour cent de l’aliment
8	Matière grasse brute	Toutes les quantités	Carence ou excédent de 0,5 pour cent de l’aliment
9	Fibre brute	a) maximum de 5 pour cent	Carence ou excédent de 0,5 pour cent de l’aliment
		b) plus de 5 pour cent jusqu’à un maximum de 15 pour cent	Carence ou excédent de 10 pour cent de la quantité garantie
		c) plus de 15 pour cent	Carence ou excédent de 1,5 pour cent de l’aliment
10	Vitamine A Vitamine E	Toutes les quantités	Carence de 20 pour cent de la teneur garantie
11	Vitamine D	Toutes les quantités	Carence de 25 pour cent de la teneur garantie
12	Sucre (inverti)	a) maximum de 24 pour cent	Carence de 1,5 pour cent de l’aliment
12	Sucre (inverti)	b) plus de 24 pour cent	Carence de 2 pour cent de l’aliment
13	Protéines digestibles par la pepsine	Toutes les quantités	Carence de 10 pour cent de la teneur garantie

TABLEAU 2(art. 25)

Limites de tolérance applicables aux résultats des analyses sur les teneurs en substances médicatrices, selon le paragraphe 25(2)

	Colonne I	Colonne II
	Substance	Limites de tolérance
1	Substances médicatrices, à l’exception des antibiotiques	Carence ou excédent de 20 pour cent de la teneur garantie
2	Antibiotiques	Carence ou excédent de 25 pour cent de la teneur garantie

TABLEAU 3(art. 22, 24 et 26)

Description de l’aliment et renseignements exigés dans la garantie

Article	Aliment	Détail de la garantie, conformément à l’article 24 (voir note)
	Colonne I	Colonne II
1	Un aliment complet, un aliment destiné à remplacer le lait entier et un aliment (à l’ex-ception d’un aliment broyé) moulu ou écrasé ou sous forme de farine, de tourteaux, de granulés, de miettes ou de biscuits, non prévu ailleurs dans le présent tableau et auquel s’appliquent les détails précisés.	(1) Le pourcentage minimal de protéines brutes, qui doit comprendre la teneur équivalente en protéines brutes. (2) Le pourcentage maximal de l’équivalent en protéines brutes provenant de sources non protéiques, intentionnellement ou supposément présentes. (3) Le pourcentage minimal de matière grasse brute. (4) Le pourcentage maximal de fibre brute. (5) Le pourcentage maximal et le type de gravier, s’il est intentionnellement ou supposément présent. (6) Le pourcentage réel des éléments suivants : sodium (Na), calcium (Ca) ou phosphore (P). (7) Si l’aliment est destiné aux porcins, la quantité réelle de zinc (Zn) et de cuivre (Cu) en milligrammes par kilogramme. (8) Si l’aliment est destiné aux ovins, la quantité réelle de cuivre supplémentaire ajouté intentionnellement à l’aliment, en milligrammes par kilogramme. (9) Le nombre minimal d’unités internationales de vitamines A, D ou E par kilogramme de produit. (10) La quantité réelle, en milligrammes par kilogramme de produit, de tout facteur de croissance ajouté à l’aliment et pour lequel aucune allégation n’est permise dans le Recueil des notices sur les substances médicatrices. (11) Si l’aliment est destiné à remplacer le lait entier, le pourcentage minimal de protéines d’origine laitière. (12) Si l’aliment est destiné aux lapins, le pourcentage minimal de fibre brute.
2	Un supplément ou un macro-prémélange	(1) Le pourcentage minimal de protéines brutes, qui doit comprendre la teneur équivalente en protéines brutes si elles sont intentionnellement ou supposément présentes. (2) Le pourcentage maximal de l’équivalent en protéines brutes provenant de sources non protéiques, intentionnellement ou supposément présentes. (3) Le pourcentage maximal de matière grasse brute, s’il dépasse 7 pour cent et si de la matière grasse brute est intentionnellement ou supposément présente. (4) Le pourcentage minimal de matière grasse brute. (5) Le pourcentage maximal de fibre brute. (6) Le pourcentage maximal et le type de gravier, s’il est intentionnellement ou supposément présent. (7) Le pourcentage réel des éléments suivants, s’ils sont intentionnellement ou supposément présents : calcium (Ca), phosphore (P), magnésium (Mg), soufre (S), sodium (Na) ou potassium (K). La quantité réelle, en milligrammes par kilogramme, d’iode (I), de fer (Fe), de cuivre (Cu), de manganèse (Mn), de zinc (Zn), de cobalt (Co) ou de sélénium (Se) ajouté, si ces éléments sont intentionnellement ou supposément présents. (8) Si l’aliment est destiné aux porcins, la quantité réelle de zinc (Zn) et de cuivre (Cu) en milligrammes par kilogramme. (9) Si l’aliment est destiné aux ovins, la quantité réelle de cuivre supplémentaire ajouté intentionnellement à l’aliment, en milligrammes par kilogramme. (10) Si l’aliment est destiné aux bovins, aux ovins, ou aux chevaux, la quantité maximale de fluor (F) en milligrammes par kilogramme. (11) Le nombre minimal d’unités internationales des vitamines A, D ou E par kilogramme de produit, si elles sont intentionnellement ou supposément présentes. (12) La quantité réelle, en milligrammes par kilogramme de produit, de tout facteur de croissance ajouté à l’aliment et pour lequel aucune allégation n’est permise dans le Recueil des notices sur les substances médicatrices.
3	Aliment minéral (y compris un tonique ou un fortifiant)	(1) Le pourcentage réel des éléments suivants, s’ils sont intentionnellement ou supposément présents : calcium (Ca), phosphore (P), magnésium (Mg), soufre (S), sodium (Na) ou potassium (K). La quantité réelle, en milligrammes par kilogramme, d’iode (I), de fer (Fe), de cuivre (Cu), de manganèse (Mn), de zinc (Zn), de cobalt (Co) ou de sélénium (Se) ajouté, si ces éléments sont intentionnellement ou supposément présents. (2) Si l’aliment est destiné aux porcins, la quantité réelle de zinc (Zn) et de cuivre (Cu) en milligrammes par kilogramme. (3) Si l’aliment est destiné aux bovins, aux ovins ou aux chevaux, la quantité maximale de fluor (F) en milligrammes par kilogramme. (4) Si l’aliment est destiné aux ovins, la quantité réelle de cuivre supplémentaire ajouté intentionnellement à l’aliment, en milligrammes par kilogramme. (5) Dans le cas d’un aliment minéral vitaminé, le nombre minimal d’unités internationales des vitames A, D ou E par kilogramme de produit, le nombre minimal de microgrammes de vitamine B12 et de biotine par kilogramme de produit et le nombre minimal de milligrammes de toute autre vitamine par kilogramme de produit, intentionnellement ou supposément présentes. (6) La quantité réelle, en milligrammes par kilogramme de produit, de tout facteur de croissance ajouté à l’aliment et pour lequel aucune allégation n’est permise dans le Recueil des notices sur les substances médicatrices.
4	Micro-prémélange	(1) La quantité réelle, en milli-grammes par kilogramme, des éléments suivants s’ils sont intentionnellement ou supposément présents : iode (I), fer (Fe), cobalt (Co), manganèse (Mn), zinc (Zn), cuivre (Cu) ou sélénium (Se) ajouté. (2) Si l’aliment est destiné aux porcins, la quantité réelle de zinc (Zn) et de cuivre (Cu) en milligrammes par kilogramme. (3) Si l’aliment est destiné aux ovins, la quantité réelle de cuivre supplémentaire ajouté intentionnellement à l’aliment, en milligrammes par kilogramme. (4) Dans le cas d’un micro-prémélange vitaminé, le nombre minimal d’unités internationales des vitamines A, D ou E par kilogramme de produit, le nombre minimal de microgrammes de vitamine B12 et de biotine par kilogramme de produit et le nombre minimal de milligrammes de toute autre vitamine par kilogramme de produit, intentionnellement ou supposément présentes. (5) La quantité réelle, en milli-grammes par kilogramme de produit, de tout facteur de croissance ajouté à l’aliment et pour lequel aucune allégation n’est permise dans le Recueil des notices sur les substances médicatrices.
5	Sel (chlorure de sodium) auquel est ajoutée au moins l’une des substances suivantes : un composé d’iode, de fer, de cuivre, de manganèse, de zinc, de cobalt ou de sélénium.	Le pourcentage minimal de sel (NaCl) et la quantité réelle, en milligrammes par kilogramme, de l’un ou l’autre des éléments suivants, intentionnellement ou supposément présents : iode (I), fer (Fe), cuivre (Cu), manganèse (Mn), zinc (Zn), cobalt (Co) ou sélénium (Se).
6	Aliment modificateur	Les garanties sont celles requises pour l’aliment qui est produit avec l’aliment modificateur.
7	Aliment mélangé non prévu ailleurs dans le présent tableau	Les garanties servant à décrite l’utilité de l’aliment.

^Note :Tout pourcentage figurant dans la colonne II est exprimé par rapport à la masse de la substance.

TABLEAU 4(article 5)

Échelle des garanties en éléments nutritifs pour les aliments completsNote de bas de page ¹ exemptés de l’enregistrement

ALIMENTS DESTINÉS AUX	LIMITES	COBALT (mg/kg)	CUIVRE (mg/kg)	IODE (mg/kg)	FER (mg/kg)	MANGA- NÈSE (mg/kg)	SÉLÉ- NIUM (mg/kg)	ZINC (mg/kg)	CAL- CIUM (%)	PHOS- PHORE (%)	MAGNÉ- SIUM (%)	SODIUM (%)	POTAS- SIUM (%)	SOUFRE (%)	VITA- MINE A (%)	VITA- MINE C (UI/kg)	VITA- MINE D (%)	VITA- MINE E (UI/kg)
POULETS	MIN.	PEP	4	0,4	80	55	PEP	65	0,6 (G) 0,7 (V) 2,75 (R) 3,25 (PO)	0,4 (G) 0,5 (V,PO,R)	0,06	0,15	0,2	PEP	1 500 UI/kg (A) 4 000 UI/kg (PO,R)	PEP	200 UIP/kg (A) 500 UIP/kg (PO,R)	10
POULETS	MAX	5	125	10	750	500	0,3 (ajouté)	500	1,2 (A) 6 (PO,R) 2,5 (PP)	1,5 (PO,R) 1,2 (A)	0,3	0,8	2	PEP	20 000 UI/kg (A) 40 000 UI/kg (PO,R)	PEP	5 000 UIP/kg	PEP
DINDONS	MIN.	PEP	6	0,4	60	55	PEP	75	0,8 (A) 2,25 (R)	0,7	0,05	0,15	0,4	PEP	4 000 UI/kg	PEP	900 UIP/kg	10 (A) 25 (R)
DINDONS	MAX	5	125	10	750	500	0,3 (ajouté)	500	2,5 (A) 4 (R)	1,2	0,3	0,8 (O) 0,4 (PS)	2	PEP	40 000 UI/kg	PEP	5 000 UIP/kg	PEP
PORCINS	MIN.	PEP	6	0,2	40 (A) 80 (R) 150 (V)	10	PEP	100	0,5 (A) 0,75 (L,R) 0,8 (PS)	0,5 (A) 0,6 (PS)	0,04	0,1 (A) 0,15 (R) 0,2 (L)	0,2	PEP	1 300 UI/kg (G) 2 000 UI/kg (A) 4 000 UI/kg (R)	PEP	125 UI/kg (P) 200 UI/kg (A)	10
PORCINS	MAX	5	125	10	750	200	0,3 (ajouté)	500	2	2	0,3	0,8	2	PEP	20 000 UI/kg	PEP	1 500 UI/kg	PEP
BOVINS LAITIERS	MIN.	0,1	10	0,5 (L) 0,25 (A)	100 (V) 50 (A)	40	PEP	40	0,4	0,3	0,2 (L) 0,16 (A) 0,07 (V)	0,1 (A) 0,18 (L)	0,8	0,1	2 200 UI/kg (A) 3 200 UI/kg (L,R)	PEP	300 UI/kg	PEP
BOVINS LAITIERS	MAX	10	100	10	750	300	0,3 (ajouté)	500	2,5	1,3	1	2,4	3	0,4	200 000 UI/jour	PEP	33 000 UI/jour	PEP
BOVINS DE BOUCH- ERIE	MIN.	0,1	4	0,1	10	20	PEP	20	0,18	0,18	0,04 (A) 0,18 (L,R)	0,06	0,6	0,1	2 200 UI/kg (A) 2 800 UI/kg (VG) 3 900 UI/kg (L,R)	PEP	275 UI/kg	15
BOVINS DE BOUCH- ERIE	MAX	10	50	10	750	200	0,3 (ajouté)	250	2	1	0,5	1,2Note de Échelle des garanties en éléments nutritifs pour les aliments complets²	3	0,4	100 000 UI/jour	PEP	33 000 UI/jour	PEP
OVINS	MIN.	0,1	PEP	0,1 (A) 0,8 (L)	30	20	PEP	35	0,21	0,16	0,04	0,04	0,5	0,1	1 400 UI/kg (A) 3 000 UI/kg (L)	PEP	150 UI/kg (A) 300 UI/kg (L,R)	10
OVINS	MAX	10	8 (ajouté)	10	250	200	0,3 (ajouté)	150	2	0,6	0,5	1,2Note de Échelle des garanties en éléments nutritifs pour les aliments complets²	3	0,4	75 000 UI/jour	PEP	7 500 UI/jour	PEP
CHEVAUX	MIN.	0,1	9	0,1	50	40	PEP	40	0,8 (V) 0,6 (G,R) 0,4 (A)	0,55 (V) 0,45 (G,R) 0,3 (A)	0,1	0,35	0,5	0,15	3 000 UI/kg	PEP	275 UI/kg	15
CHEVAUX	MAX	10	125	2,5	500	400	PEP	500	2	2	0,3	1,2	3	PEP	40 000 UI/kg	PEP	5 000 UI/kg	PEP
CHÈVRES	MIN.	0,1	10	0,2	50	40	PEP	50	0,4	0,3	0,2	0,2	0,8 (L) 0,5 (A)	0,16	3 000 UI/kg	PEP	500 UI/kg	30
CHÈVRES	MAX	10	40	10	500	200	0,3 (ajouté)	250	2	1	0,5	1,2	PEP	PEP	40 000 UI/kg	PEP	3 000 UI/kg	PEP
CANARDS ET OIES	MIN.	PEP	9	0,4	100	40	PEP	70	0,8 (V) 2,75 (RC) 2,25 (RO) 0,6 (A)	0,65 (V) 0,6 (A)	0,06	0,15	0,4	PEP	4 000 UI/kg	PEP	500 UIP/kg	20 (R) 10 (A)
CANARDS ET OIES	MAX	5	125	10	750	500	0,3 (ajouté)	500	4 (R) 1,5 (A)	1,2	0,3	0,4 (V) 0,8 (A)	2	PEP	40 000 UI/kg	PEP	5 000 UIP/kg	PEP
SALMON- IDÉS	MIN.	PEP	5	5	50	20	PEP	75	0,5	1	0,1	0,2	0,7	PEP	2 500 UI/kg	100	2 400 UI/kg	30
SALMON- IDÉS	MAX	PEP	75	20	500	150	0,1	300	3	2,5	0,3	1,2	1,3	PEP	25 000 UI/kg	PEP	10 000 UI/kg	PEP
VISONS	MIN.	PEP	4,5	0,2	60	40 (A) 44 (R)	PEP	60 (A) 66 (R)	0,3 (A) 0,4 (G,R) 0,6 (L)	0,3 (A) 0,4 (G,R) 0,6 (L)	0,04	0,2	0,2 (A) 0,3 (G,R)	PEP	6 000 UI/kg	PEP	500 UI/kg	25
VISONS	MAX	PEP	100	20	700	PEP	PEP	500	3	2,5	PEP	0,8	PEP	PEP	60 000 UI/kg	PEP	25 000 UI/kg	PEP
LAPINS	MIN.	0,1	10	0,2	50 (A) 100 (L)	10	PEP	50 (A) 70 (L,R)	0,5 (A) 1 (L)	0,3 (A) 0,6 (L,R)	0,25	0,2	0,6	PEP	3 000 UI/kg	PEP	400 UI/kg	40
LAPINS	MAX	5	125	10	500	200	0,1 (ajouté)	500	2	1	0,6	0,5	2	PEP	50 000 UI/kg	PEP	4 000 UI/kg	PEP

^NOTES
Retour à la référence de la note de bas de page ¹Pour les bovins laitiers, « aliment complet » signifie la ration de céréales.
Retour à la référence de la note de bas de page ²Le maximum de sodium ne s’applique pas aux aliments qui sont destinés aux bovins de boucherie et aux ovins et qui ont pour objet de limiter ou de régulariser la consommation. Une déclaration indiquant qu’il faut fournir la quantité d’eau voulue doit figurer dans le mode d’emploi.

ABRÉVIATIONS

A :

A : Autres

G :

G : Poulet âgé de 8 à 20 semaines

Dindon âgé de 8 semaines jusqu’à la mise en marché

Porc de 20 kg à 60 kg

Cheval sevré jusqu’à 12 mois

Vison âgé de 4 à 12 semaines

L :

L : En lactation

P :

P : Porc de 60 à 100 kg

PEP :

PEP : Pas d’exigence précise

PO :

PO : Pondeuse

PP :

PP : Pré-pondeuse âgée de 17 à 20 semaines

PS :

PS : Dindon âgé de 0 à 4 semaines

Porc de 1 kg à 10 kg

R :

R : Reproduction

RC :

RC : Reproduction — canard

RO :

RO : Reproduction — oie

V :

V : Poulet âgé de 0 à 8 semaines;

aliment de démarrage pour veau, poulin, canard et oie

Porc sevré jusqu’à 20 kg

VG :

VG : Vache tarie en gestation

DORS/88-473, art. 5
DORS/90-73, art. 13 à 20
DORS/90-92, art. 2
DORS/90-730, art. 3
DORS/93-232, art. 2

Date de modification :: 2024-12-10

Sélection de la langue

Recherche et menus

Recherche