Règlement sur l’équipement de sauvetage

91 Le navire classe IX doit avoir à bord :

• a) le nombre suivant d’appareils radiotéléphoniques VHF pour bateaux de sauvetage, arrimés de manière qu’ils soient facilement accessibles pour une utilisation immédiate :

  • (i) deux, dans le cas d’un navire d’une jauge brute de 300 tonneaux ou plus mais de moins de 500 tonneaux,

  • (ii) trois, dans le cas d’un navire d’une jauge brute de 500 tonneaux ou plus;

• b) pour chaque radeau de sauvetage, l’armement A SOLAS prévu au Recueil LSA;

• c) [Abrogé, DORS/2023-257, art. 467]

• d) [Abrogé, DORS/2023-257, art. 467]

• e) un appareil lance-amarre;

• f) 12 fusées à parachute;

• g) une combinaison d’immersion munie d’un sifflet et d’un appareil lumineux individuel pour chaque membre du chargement en personnes;

• h) des moyens d’embarquement pour bateaux de sauvetage.