Décret de 1987 sur les droits des services de télédétection par satellite (DORS/87-96)

a) scène brute complète, 34 000 km²

b) scène complète avec corrections systématiques, 34 000 km²

c) sous-scène géocodée avec corrections systématiques, 4 000 km²

d) sous-scène géocodée avec corrections de précision, 4 000 km²

a) quadrant brut, 8 360 km²

b) quadrant avec corrections systématiques, 8 360 km²

c) scène brute complète, 32 000 km²

d) scène complète avec corrections systématiques, 32 000 km²

e) sous-scène géocodée avec corrections systématiques, 4 000 km²

f) sous-scène géocodée avec corrections de précision, 4 000 km²

a) quadrant brut, 8 360 km²

b) quadrant avec corrections systématiques, 8 360 km²

c) scène brute complète, 32 000 km²

d) scène complète avec corrections systématiques, 32 000 km²

e) sous-scène géocodée avec corrections systématiques, 4 000 km²

f) sous-scène géocodée avec corrections de précision, 4 000 km²

a) quadrant brut, 8 360 km²

b) quadrant avec corrections systématiques, 8 360 km²

c) scène brute complète, 32 000 km²

d) scène complète avec corrections systématiques, 32 000 km²

e) sous-scène géocodée avec corrections systématiques, 4 000 km²

f) sous-scène géocodée avec corrections de précision, 4 000 km²

a) scène brute complète, 3 600 km²

b) scène complète avec corrections systématiques, 3 600 km²

c) sous-scène géocodée avec corrections systématiques, 1 000 km²

d) sous-scène géocodée avec corrections de précision, 1 000 km²

a) scène brute complète, 3 600 km²

b) scène complète avec corrections systématiques, 3 600 km²

c) sous-scène géocodée avec corrections systématiques, 1 000 km²

d) sous-scène géocodée avec corrections de précision, 1 000 km²

a) 185 mm, épreuve, noir et blanc

b) 185 mm, épreuve, couleur

c) 185 mm, diapositive, noir et blanc

d) 185 mm, diapositive, couleur

e) 371 mm, épreuve, noir et blanc

f) 371 mm, épreuve, couleur

g) 371 mm, diapositive, noir et blanc

h) 371 mm, diapositive, couleur

i) 742 mm, épreuve, noir et blanc

j) 742 mm, épreuve, couleur

k) 70 mm, épreuve photominute, noir et blanc

a) 185 mm, épreuve, noir et blanc

b) 185 mm, épreuve, couleur

c) 185 mm, diapositive, noir et blanc

d) 185 mm, diapositive, couleur

e) 371 mm, épreuve, noir et blanc

f) 371 mm, épreuve, couleur

g) 371 mm, diapositive, noir et blanc

h) 371 mm, diapositive, couleur

i) 742 mm, épreuve, noir et blanc

j) 742 mm, épreuve, couleur

k) 70 mm, épreuve photominute, noir et blanc

l) 70 mm, épreuve photominute, couleur

a) 185 mm, épreuve, noir et blanc

b) 185 mm, épreuve, couleur

c) 185 mm, diapositive, noir et blanc

d) 185 mm, diapositive, couleur

e) 371 mm, épreuve, noir et blanc

f) 371 mm, épreuve, couleur

g) 371 mm, diapositive, noir et blanc

h) 371 mm, diapositive, couleur

i) 742 mm, épreuve, noir et blanc

j) 742 mm, épreuve, couleur

k) 70 mm, épreuve photominute, noir et blanc

l) 70 mm, épreuve photominute, couleur

a) 185 mm, épreuve, noir et blanc

b) 185 mm, épreuve, couleur

c) 185 mm, diapositive, noir et blanc

d) 185 mm, diapositive, couleur

e) 371 mm, épreuve, noir et blanc

f) 371 mm, épreuve, couleur

g) 371 mm, diapositive, noir et blanc

h) 371 mm, diapositive, couleur

i) 742 mm, épreuve, noir et blanc

j) 742 mm, épreuve, couleur

k) 70 mm, épreuve photominute, noir et blanc

a) 185 mm, épreuve, noir et blanc

b) 185 mm, diapositive, noir et blanc

c) 371 mm, épreuve, noir et blanc

d) 371 mm, diapositive, noir et blanc

e) 742 mm, épreuve, noir et blanc

f) 70 mm, épreuve photominute, noir et blanc

a) 185 mm, épreuve, noir et blanc

b) 185 mm, épreuve, couleur

c) 185 mm, diapositive, noir et blanc

d) 185 mm, diapositive, couleur

e) 371 mm, épreuve, noir et blanc

f) 371 mm, épreuve, couleur

g) 371 mm, diapositive, noir et blanc

h) 371 mm, diapositive, couleur

i) 742 mm, épreuve, noir et blanc

j) 742 mm, épreuve, couleur

a) une piste

b) 2 à 10 pistes, par piste

c) 11 à 20 pistes, par piste

d) 21 à 40 pistes, par piste

e) champ d’application complet du Canada

a) 185 mm, blanc et noir

b) 185 mm, couleur