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Règlement sur les stupéfiants (C.R.C., ch. 1041)

Règlement à jour 2021-05-04; dernière modification 2019-12-09 Versions antérieures

MODIFICATIONS NON EN VIGUEUR

  • — DORS/2021-43, art. 1

    • 1 L’annexe du Règlement sur les stupéfiantsNote de bas de page 1 est modifiée par adjonction, après l’article 18.1, de ce qui suit :

      • 19 
        Tramadol (2-[(diméthylamino)méthyl]-1-(3-méthoxyphényl)cyclohexanol), ses sels et isomères et les sels de ses isomères ainsi que les dérivés ci-après du tramadol, leurs sels et isomères et les sels de leurs isomères :
        • (1) 
          O-déméthyltramadol (3-[2-[(diméthylamino)méthyl]-1-hydroxycyclohexyl]-phénol)
        • (2) 
          N,O-didéméthyltramadol (3-[1-hydroxy-2-[(méthylamino)méthyl]cyclohexyl]-phénol)
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