Règlement sur le rejet de plomb de seconde fusion (DORS/91-155)

Mois visé 19

Nom du propriétaire ou de l’exploitant

Adresse de la fonderie

Numéro de téléphone de la fonderie

Unité ou procédé

Date du mauvais fonctionnement ou de la panne

Heure

Durée (min)

Taux de production (tonnes de plomb/h)

Nature du mauvais fonctionnement ou de la panne

Rejet estimatif de particules au cours du mauvais fonctionnement ou de la panne (g/m³ norm.)