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Règlement sur les systèmes de stockage de produits pétroliers et de produits apparentés (DORS/2008-197)

Règlement à jour 2023-09-13; dernière modification 2020-10-26 Versions antérieures

ANNEXE 1(article 1)Produits apparentés

  • 1 
    Diluants mentionnés dans les normes ci-après satisfaisant aux exigences de celles-ci :
    • a) 
      CGSB 1-GP-124, Diluant pour revêtements aux résines vinyliques
    • b) 
      CGSB 1-GP-136, Diluant antiopalescent pour produit-laque nitrocellulosique
    • c) 
      CAN/CGSB-1.4, Diluant, essence minérale
    • d) 
      CAN/CGSB-1.70, Diluant à pouvoir solvant élevé
    • e) 
      CAN/CGSB-1.110, Diluant d’usage général pour produits-laque
  • 2 
    Huiles de lin satisfaisant aux exigences de la norme ISO 150 intitulée Huiles de lin brutes, raffinées et cuites, pour peintures et vernis — Spécifications et méthodes d’essai
  • 3 
    Solvants satisfaisant aux exigences de la norme CAN/CGSB-1.164 intitulée Solvant pour peinture primaire réactive vinylique
  • 4 
    Acétone satisfaisant aux exigences de la norme CAN/CGSB-15.50 intitulée Acétone, technique
  • 5 
    Méthyléthylcétone satisfaisant aux exigences de la norme CAN/CGSB-15.52 intitulée Méthyléthylcétone, technique
  • 6 
    Encre satisfaisant aux exigences de la norme CAN/CGSB-21.1 intitulée Encre d’imprimerie offset
  • 7 
    Isopropanol satisfaisant aux exigences de la norme ASTM D770 de l’ASTM International intitulée Standard Specification for Isopropyl Alcohol
  • 8 
    Méthanol satisfaisant aux exigences de la norme ASTM D1152 de l’ASTM International intitulée Standard Specification for Methanol (Methyl Alcohol)
  • 9 
    Éthylène glycol satisfaisant aux exigences de la norme CGSB 3-GP-855M intitulée Éthylène glycol non inhibé
  • 10 
    Benzène
  • 11 
    Toluène
  • 12 
    Biodiesel
  • 13 
    Carburant E85
  • 14 
    Essence oxygénée
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