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Règlement sur l’équité en matière d’emploi dans les Forces canadiennes (DORS/2002-421)

Règlement à jour 2024-11-11; dernière modification 2021-08-12 Versions antérieures

ANNEXE 1(paragraphe 1(1))

PARTIE 1

Catégories professionnelles militaires — officiers

Colonne 1Colonne 2
ArticleCatégorie professionnelle militaireGroupe professionnel militaire
1Officiers généraux
  • Officier général
  • Officier général spécialiste
2Opérations navales
  • Officier de guerre navale
3Génie maritime
  • Officier du génie des systèmes de combat naval
  • Officier du génie maritime
  • Officier de mécanique navale
4Armes de combat
  • Artillerie
  • Blindés
  • Officier du génie
  • Infanterie
5Opérations aériennes — pilotesPilote
6Opérations aériennes
  • Contrôleur aérospatial
  • Officier de systèmes de combat aérien
  • Officier des opérations aériennes
7Génie aérospatialGénie aérospatial
8Génie
  • Génie de construction
  • Génie électrique et mécanique
  • Génie électronique et des communications
  • Officier des transmissions
9Médecine et art dentaire
  • Administration des services de santé
  • Adjoint au médecin
  • Dentiste militaire
  • Médecin
  • Médecin spécialiste
  • Officier des services de santé
  • Officier en sciences biologiques
  • Pharmacien
  • Physiothérapeute militaire
  • Soins infirmiers
  • Travailleur social
10AumôniersAumônier
11Soutien
  • Officier des affaires publiques
  • Avocat militaire
  • Développement de l’instruction
  • Logistique
  • Musique
  • Officier de la police militaire
  • Renseignement
  • Sélection du personnel
12Service d’administration et d’instruction pour les organisations de cadets (SAIOC)Service d’administration et d’instruction pour les organisations de cadets (SAIOC) — Officier de service général
13Rangers canadiensRanger canadien (Officier)
14Officiers — sans classificationOfficier — sans classification
15Élèves-officiers — sans classificationÉlève-officier — sans classification

PARTIE 2

Catégories professionnelles militaires — militaires du rang

Colonne 1Colonne 2
ArticleCatégorie professionnelle militaireGroupe professionnel militaire
1Opérations navales
  • Manœuvrier
  • Mécanicien maritime
  • Opérateur d’équipement d’informations de combat (Marine)
  • Opérateur de détecteurs électroniques (Marine)
  • Opérateur sonar
  • Spécialiste en communications navales
  • Steward
2Maintenance — mer
  • Génie des armes — technicien
  • Plongeur-démineur
  • Plongeur d’inspection des ports
  • Technicien de marine
3Armes de combat
  • Artilleur
  • Fantassin
  • Génie de combat
  • Homme d’équipage
4Opérations aériennes — transmissions
  • Mécanicien de bord
  • Opérateur de contrôle aérospatial
  • Opérateur de détecteurs électroniques aéroportés
  • Technicien en recherche et sauvetage
5Personnel technique — air
  • Surintendant de la maintenance d’aéronefs
  • Technicien de soutien aux opérations aériennes
  • Technicien des essais non destructifs
  • Technicien en météorologie
  • Technicien en structures d’aéronefs
  • Technicien en systèmes aéronautiques
  • Technicien en systèmes avioniques
  • Technicien en systèmes d’armement (Air)
6Police militairePolice militaire
7Opérations — général
  • Cyber opérateur
  • Opérateur — Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  • Opérateur des forces spéciales
  • Spécialiste du renseignement
  • Spécialiste du renseignement d’origine électromagnétique
  • Spécialiste de contre-ingérence
  • Spécialiste de l’exploitation des sources
  • Technicien d’imagerie
  • Technicien en systèmes d’information
  • Technicien de systèmes de largage
8Maintenance — communications et électronique
  • Opérateur des transmissions
  • Spécialiste des systèmes de communication et d’information de l’armée
  • Technicien de systèmes d’information et de télécommunications aérospatiales
  • Technicien des lignes
  • Technicien des transmissions
  • Technicien électronique et optronique (terrestres)
9Services de santé
  • Adjoint médical
  • Technicien de bloc opératoire
  • Technologue de laboratoire médical
  • Technologue en électronique biomédicale
  • Technicien en médecine préventive
  • Technicien en physiologie aéronautique
  • Technicien en radiation médicale
  • Technicien médical
10Soins dentairesTechnicien dentaire
11Électricité et mécanique
  • Technicien d’armement (Terre)
  • Technicien de véhicules
  • Technicien des matériaux
12Génie militaire
  • Pompier
  • Surveillant — Génie construction
  • Technicien de groupes électrogènes
  • Technicien — Eau, produits pétroliers et environnement
  • Technicien en construction
  • Technicien en dessin et arpentage
  • Technicien en distribution électrique
  • Technicien en plomberie et chauffage
  • Technicien en réfrigération
  • Technicien géomatique
13Travail de bureau
  • Administrateur de services financiers
  • Administrateur des ressources humaines
  • Commis des postes
  • Sténographe judiciaire
14Musique
  • Cornemuses et tambours
  • Musicien
15Soutien logistique
  • Conducteur de matériel mobile de soutien
  • Cuisinier
  • Technicien de munitions
  • Technicien de gestion du matériel
  • Technicien des mouvements
  • Technologue du génie du matériel
16Nominations supérieuresPremier maître de première classe/Adjudant-chef CORPS
17Service d’administration et d’instruction pour les organisations de cadets (SAIOC)Service d’administration et d’instruction pour les organisations de cadets (SAIOC) — MR du service général
18Rangers canadiensRanger canadien (MR)
19Cadre général d’emploi de la première réserve pour membres du rangCadre général d’emploi de la première réserve pour membres du rang
 

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