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Règlement de pêche du Québec (1990)

Version de l'annexe du 2009-04-01 au 2011-07-28 :


ANNEXE 2(articles 35, 37, 38.1, 39 et 40)Contingents quotidiens et limites de taille selon les espèces dans les eaux mentionnées

Colonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4
ArticleEspèce ou groupe d’espècesEauxContingent quotidienNote de 1Limite de tailleNote de 1
1AchigansDe chacune des zones6 en toutDe toute taille
2AlosesDe chacune des zones5 en toutDe toute taille
3Bar rayéDe chacune des zones1De toute taille
4BrochetsDe chacune des zones6 en toutDe toute taille
5CorégonesDe chacune des zonesNombre illimitéDe toute taille
6DorésDe chacune des zones6 en toutDe toute taille
7ÉperlanDe chacune des zones120De toute taille
8EsturgeonsDe chacune des zones1 en toutDe toute taille
9LotteDe chacune des zonesNombre illimitéDe toute taille
10Marigane noireDe chacune des zones30De toute taille
11MaskinongésDe chacune des zones2 en toutDe toute taille
12OmblesDe chacune des zones20 en toutDe toute taille
13PerchaudeDe chacune des zones50De toute taille
14OuananicheDe chacune des zones2De toute taille
15Poulamon atlantiqueDe chacune des zonesNombre illimitéDe toute taille
16Saumon atlantiqueDe chacune des zones2De toute taille
17TouladisDe chacune des zones3 en toutDe toute taille
18TruitesDe chacune des zones5 en toutDe toute taille
19Autres espècesDe chacune des zonesNombre illimitéDe toute taille
  • DORS/91-141, art. 11 à 18
  • DORS/92-29, art. 1 et 2
  • DORS/93-196, art. 14 à 19
  • DORS/95-496, art. 21 à 23
  • DORS/98-218, art. 13 à 15
  • DORS/2001-51, art. 24 à 28 et 45
  • DORS/2008-322, art. 33

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