Règlement sur les produits dangereux

Note marginale :Exclusion — aérosols

• 7.7.1 (1) Si un produit est classé dans une catégorie de la classe de danger « Aérosols », il n’est pas nécessaire de le classer dans une catégorie de la présente classe de danger.

• Note marginale :Exclusion — produits chimiques sous pression

  (1.1) Si un produit est classé dans une catégorie de la classe de danger « Produits chimiques sous pression », il n’est pas classé dans une catégorie de la présente classe de danger.

• Note marginale :Catégories

  (2) Les solides inflammables qui sont des solides facilement inflammables sont classés dans une catégorie de la présente classe de danger conformément au tableau ci-après, selon les résultats d’épreuves effectuées conformément à l’épreuve de vitesse de combustion prévue à la sous-section 33.2 de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères :

  	Colonne 1	Colonne 2
  Article	Catégorie	Critère
  1	Matières solides inflammables — catégorie 1	Le solide : a) qui n’est pas une poudre de métal et qui satisfait aux conditions suivantes : (i) la durée de combustion est < 45 s ou la vitesse de combustion est > 2,2 mm/s, (ii) la zone humidifiée n’arrête pas la propagation de la flamme ou l’arrête pendant moins de 4 min; b) qui est une poudre de métal et dont la durée de combustion est ≤ 5 min
  2	Matières solides inflammables — catégorie 2	Le solide : a) qui n’est pas une poudre de métal et qui satisfait aux conditions suivantes : (i) la durée de combustion est < 45 s ou la vitesse de combustion est > 2,2 mm/s, (ii) la zone humidifiée arrête la propagation de la flamme pendant au moins 4 min; b) qui est une poudre de métal et dont la durée de combustion est > 5 min et ≤ 10 min

• Note marginale :Inflammation par frottement

  (3) Le solide inflammable qui est un solide susceptible de provoquer ou d’aggraver un incendie par frottement est classé dans la catégorie « Matières solides inflammables — catégorie 2 ».