Règlement sur les produits dangereux
Note marginale :Exclusion
7.7.1 (1) Si un produit est classé dans une catégorie de la classe de danger « Aérosols inflammables », il n’est pas nécessaire de le classer dans une catégorie de la présente classe de danger.
Note marginale :Catégories
(2) Les solides inflammables qui sont des solides facilement inflammables sont classés dans une catégorie de la présente classe de danger conformément au tableau ci-après, selon les résultats d’épreuves effectuées conformément à l’épreuve de vitesse de combustion prévue à la sous-section 33.2.1 de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères :
Colonne 1 Colonne 2 Article Catégorie Critère 1 Matières solides inflammables — catégorie 1 Le solide :
a) qui n’est pas une poudre de métal et qui satisfait aux conditions suivantes :
(i) la durée de combustion est < 45 s ou la vitesse de combustion est > 2,2 mm/s,
(ii) la zone humidifiée n’arrête pas la propagation de la flamme ou l’arrête pendant moins de 4 min;
b) qui est une poudre de métal et dont la durée de combustion est ≤ 5 min
2 Matières solides inflammables — catégorie 2 Le solide :
a) qui n’est pas une poudre de métal et qui satisfait aux conditions suivantes :
(i) la durée de combustion est < 45 s ou la vitesse de combustion est > 2,2 mm/s,
(ii) la zone humidifiée arrête la propagation de la flamme pendant au moins 4 min;
b) qui est une poudre de métal et dont la durée de combustion est > 5 min et ≤ 10 min
Note marginale :Inflammation par frottement
(3) Le solide inflammable qui est un solide susceptible de provoquer ou d’aggraver un incendie par frottement est classé dans la catégorie « Matières solides inflammables — catégorie 2 ».
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