Règlement sur les produits dangereux

Note marginale :Définitions

7.3 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente sous-partie.

aérosol inflammable

aérosol inflammable[Abrogée, DORS/2022-272, art. 22]

aérosol vaporisé

aérosol vaporisé Contenu expulsé d’un générateur d’aérosol qui n’est pas une mousse d’aérosol. (spray aerosol)

composant inflammable

composant inflammable Mélange ou substance classé dans une catégorie ou une sous-catégorie d’une classe de danger des sous-parties 2, 6 ou 7 de la présente partie. (flammable component)

mousse d’aérosol

mousse d’aérosol Contenu expulsé d’un générateur d’aérosol d’une portée inférieure à 15 cm qui est sous forme de mousse, gel ou pâte. (foam aerosol)