Règlement sur les produits dangereux

Note marginale :Définitions

7.3 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente sous-partie.

aérosol inflammable

aérosol inflammable Produit qui est constitué de composants inflammables contenus dans un générateur d’aérosol et qui est susceptible de s’enflammer lorsqu’il est expulsé. La présente définition exclut les produits qui sont constitués de composants inflammables contenus dans un générateur d’aérosol dans une concentration inférieure ou égale à 1,0 % et qui ont une chaleur de combustion inférieure à 20 kJ/g. (flammable aerosol)

aérosol vaporisé

aérosol vaporisé Contenu expulsé d’un générateur d’aérosol qui n’est pas une mousse d’aérosol. (spray aerosol)

composant inflammable

composant inflammable Mélange ou substance classé dans une catégorie ou une sous-catégorie d’une classe de danger des sous-parties 2, 6 ou 7 de la présente partie. (flammable component)

mousse d’aérosol

mousse d’aérosol Contenu expulsé d’un générateur d’aérosol d’une portée inférieure à 15 cm qui est sous forme de mousse, gel ou pâte. (foam aerosol)