Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et de leurs moteurs

Note marginale :Dispositions générales

• 24 (1) Les valeurs des émissions de N₂O, de CH₄ et de CO₂ d’un véhicule lourd et d’un véhicule à cabine complète des classes 2B et 3 — sauf ceux qui sont des véhicules spécialisés ou des véhicules spécialisés incomplets et ceux visés au paragraphe (2) — sont calculées conformément aux paragraphes (3) ou (4), selon le cas, et, à la fois :

  • a) au moyen de ce qui suit :

    • (i) les méthodes d’essai, les carburants et les méthodes de calcul prévus pour les essais en ville et les essais sur route,

    • (ii) le poids ajusté du véhicule chargé et les facteurs de détérioration obtenus selon les méthodes et procédures de durabilité prescrites à l’article 1823(m) de la sous-partie S, partie 86, section de chapitre C, chapitre I, titre 40 du CFR;

  • b) compte tenu de ce qui suit :

    • (i) les articles 1819(d)(4) et (5) et 1819(k)(6) de la sous-partie S, partie 86, section de chapitre C, chapitre I, titre 40 du CFR,

    • (ii) les conditions d’essai liées à l’altitude visées aux articles 1819(a)(5) et 1865(h)(3) de la sous-partie S, partie 86, section de chapitre C, chapitre I, titre 40 du CFR.

• Note marginale :Véhicule électrique et véhicule à pile à combustible

  (2) La valeur des émissions de N₂O, de CH₄ et de CO₂ d’un véhicule lourd et d’un véhicule à cabine complète des classes 2B et 3 — sauf ceux qui sont des véhicules spécialisés ou des véhicules spécialisés incomplets — qui est un véhicule électrique ou un véhicule à pile à combustible est réputée zéro gramme/mille.

• Note marginale :Polycarburant, à double carburant ou à carburant mixte

  (3) Dans le cas d’un véhicule lourd et d’un véhicule à cabine complète des classes 2B et 3 — sauf ceux qui sont des véhicules spécialisés ou des véhicules spécialisés incomplets — conçu pour fonctionner avec deux types de carburants différents ou plus, soit séparément ou simultanément, la valeur des émissions de N₂O, de CH₄ et de CO₂ pour un véhicule donné ou une configuration de véhicule donnée, selon le cas, est obtenue :

  • a) en ce qui a trait aux émissions de N₂O et de CH₄, selon la plus élevée des moyennes suivantes :

    • (i) la moyenne arithmétique des valeurs d’émissions des essais en ville et des essais sur route, calculée conformément au présent article pour la configuration de véhicule en cause, pondérée à 0,55 et à 0,45 respectivement, lorsqu’il est mis à l’essai avec de l’essence ou du diesel,

    • (ii) la moyenne arithmétique des valeurs d’émissions des essais en ville et des essais sur route, calculée conformément au présent article pour la configuration de véhicule en cause, pondérée à 0,55 et à 0,45 respectivement, lorsqu’il est mis à l’essai avec du carburant de remplacement;

  • b) en ce qui a trait aux émissions de CO₂, selon la formule suivante :

    (F × A) + ((1 – F) × B)

    où :

    F

    représente zéro, à moins que l’entreprise ne fournisse au ministre une preuve établissant que la valeur de rechange de « F » qu’elle propose pour la configuration de véhicule en cause est plus représentative,

    A

    la moyenne arithmétique des valeurs d’émissions des essais en ville et des essais sur route, calculée conformément au présent article pour la configuration de véhicule en cause, pondérée à 0,55 et à 0,45 respectivement, lorsqu’il est mis à l’essai avec du carburant de remplacement,

    B

    la moyenne arithmétique des valeurs d’émissions des essais en ville et des essais sur route, calculée conformément au présent article pour la configuration de véhicule en cause, pondérée à 0,55 et à 0,45 respectivement, lorsqu’il est mis à l’essai avec de l’essence ou du diesel.

• Note marginale :Autres cas

  (4) Dans les cas de tout autre véhicule lourd et véhicule à cabine complète des classes 2B et 3 — sauf ceux qui sont des véhicules spécialisés ou des véhicules spécialisés incomplets —, la valeur des émissions de N₂O, de CH₄ et de CO₂ est calculée :

  • a) en ce qui a trait aux émissions de N₂O et de CH₄, selon la moyenne arithmétique des valeurs d’émissions des essais en ville et des essais sur route, pondérée à 0,55 et à 0,45 respectivement;

  • b) en ce qui a trait aux émissions de CO₂ :

    • (i) soit selon le calcul prévu à l’alinéa a),

    • (ii) soit selon le taux d’émissions de CO₂ calculé conformément à l’article 1819(g) de la sous-partie S, partie 86, section de chapitre C, chapitre I, titre 40 du CFR.