Décret de remise concernant les 13e Championnats du monde juniors d’athlétisme de l’IAAF de 2010 (DORS/2010-130)
Texte complet :
- HTMLTexte complet : Décret de remise concernant les 13e Championnats du monde juniors d’athlétisme de l’IAAF de 2010 (Boutons d’accessibilité disponibles) |
- XMLTexte complet : Décret de remise concernant les 13e Championnats du monde juniors d’athlétisme de l’IAAF de 2010 [17 KB] |
- PDFTexte complet : Décret de remise concernant les 13e Championnats du monde juniors d’athlétisme de l’IAAF de 2010 [123 KB]
Règlement à jour 2024-11-26
Loi habilitante : TARIF DES DOUANES
Notes :
- Voir les dispositions d'entrée en vigueur et les notes, le cas échéant.
- Les dispositions ombrées ne sont pas en vigueur. Aide
Table des matières
- Date de modification :