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Directive canadienne sur les ordres, décorations et médailles (1998)

Version de l'article 5 du 2018-10-22 au 2024-06-19 :


 Malgré les articles 1, 3 et 4, quiconque, avant le 1er juin 1972, était membre d’un ordre britannique ou récipiendaire d’une décoration ou d’une médaille britanniques mentionnés dans le présent article peut en porter les insignes, avec ceux des ordres, décorations ou médailles du Canada qu’il est en droit de porter, selon l’ordre suivant :

  • Croix de Victoria (V.C.)
  • Croix de George (G.C.)
  • Croix de la Vaillance (C.V.)
  • Ordre du Mérite (O.M.)
  • Ordre des Compagnons d’Honneur (C.H.)
  • Compagnon de l’Ordre du Canada (C.C.)
  • Officier de l’Ordre du Canada (O.C.)
  • Membre de l’Ordre du Canada (C.M.)
  • Commandeur de l’Ordre du Mérite militaire (C.M.M.)
  • Compagnon de l’Ordre du Bain (C.B.)
  • Compagnon de l’Ordre de Saint-Michel et Saint-Georges (C.M.G.)
  • Commandeur de l’Ordre royal de Victoria (C.V.O.)
  • Commandeur de l’Ordre de l’Empire britannique (C.B.E.)
  • Ordre du service distingué (D.S.O.)
  • Officier de l’Ordre du Mérite militaire (O.M.M.)
  • Lieutenant de l’Ordre royal de Victoria (L.V.O.)
  • Officier de l’Ordre de l’Empire britannique (O.B.E.)
  • Ordre du service impérial (I.S.O.)
  • Membre de l’Ordre du Mérite militaire (M.M.M.)
  • Membre de l’Ordre royal de Victoria (M.V.O.)
  • Membre de l’Ordre de l’Empire britannique (M.B.E.)
  • Membre de la Croix-Rouge royale (R.R.C.)
  • Croix du service distingué (D.S.C.)
  • Croix militaire (M.C.)
  • Croix du service distingué dans l’Aviation (D.F.C.)
  • Croix de l’Aviation (A.F.C.)
  • Étoile de la vaillance militaire (É.V.M.)
  • Étoile du Courage (É.C.)
  • Croix du service méritoire (C.S.M.)
  • Médaille de la vaillance militaire (M.V.M.)
  • Médaille de la Bravoure (M.B.)
  • Médaille du service méritoire (M.S.M.)
  • Associé de la Croix-Rouge royale (A.R.R.C.)
  • Ordre très vénérable de Saint-Jean de Jérusalem (toutes les classes) (sigles de l’Ordre de Saint-Jean pour usage interne seulement)
  • Ordres provinciaux (ordre de préséance indiqué à l’article 1)
  • Ordres territoriaux (ordre de préséance indiqué à l’article 1)
  • Médaille de conduite distinguée (D.C.M.)
  • Médaille pour actes insignes de bravoure (C.G.M.)
  • Médaille de George (G.M.)
  • Médaille du service distingué (D.S.M.)
  • Médaille militaire (M.M.)
  • Médaille du service distingué dans l’Aviation (D.F.M.)
  • Médaille de l’Aviation (A.F.M.)
  • Médaille de la Reine pour actes de bravoure (Q.G.M.)
  • Médaille royale de Victoria (R.V.M.)
  • Médaille de l’Empire britannique (B.E.M.)

Médailles de guerre et de service opérationnel

  • Médaille pour services généraux en Afrique (1902 à 1956)
  • Médaille pour services généraux aux Indes (1908 à 1935)
  • Médaille de la marine pour services généraux (1915 à 1962)
  • Médaille pour services généraux aux Indes (1936 à 1939)
  • Médaille pour services généraux - Armée et Forces aériennes (1918 à 1962)
  • Médaille pour services généraux (1962-  )
  • Étoile de 1914
  • Étoile de 1914-1915
  • Médaille de guerre britannique (1914 à 1918)
  • Médaille de guerre de la marine marchande (1914 à 1918)
  • Médaille de la victoire (1914 à 1918)
  • Médaille de guerre des forces territoriales (1914 à 1919)
  • Étoile de 1939-1945
  • Étoile de l’Atlantique
  • Étoile d’Europe : Service navigant
  • Étoile d’Afrique
  • Étoile du Pacifique
  • Étoile de Birmanie
  • Étoile d’Italie
  • Étoile France-Allemagne
  • Médaille de la Défense
  • Médaille canadienne du volontaire
  • Médaille de service volontaire de Terre-Neuve (voir l’article 6)
  • Médaille de la guerre (1939 à 1945)
  • Médaille de Corée
  • Médaille canadienne de service volontaire pour la Corée
  • Médaille du Golfe et du Koweït
  • Médaille de la Somalie

Médaille du service spécial
(L’ordre de préséance est le même que celui indiqué à l’article 1 pour la médaille du service spécial avec barrettes.)

Médailles des Nations Unies
(L’ordre de préséance est le même que celui indiqué à l’article 1 pour les médailles des Nations Unies.)

Médailles de commissions internationales
(L’ordre de préséance est le même que celui indiqué à l’article 1 pour les médailles de commissions et d’organisations internationales.)

Médailles polaires
(L’ordre de préséance correspond à l’ordre chronologique d’attribution.)

Médailles commémoratives

  • Médaille du jubilé du roi George V (1935)
  • Médaille du couronnement du roi George VI (1937)
  • Médaille du couronnement de la Reine Elizabeth II (1953)
  • Médaille du centenaire du Canada (1967)
  • Médaille du jubilé de la Reine Elizabeth II (1977)
  • Médaille du 125e anniversaire de la Confédération du Canada (1992)

Médailles de compétence et d’ancienneté de service

  • Médaille d’ancienneté de service et de bonne conduite - Armée
  • Médaille d’ancienneté de service et de bonne conduite - Marine
  • Médaille d’ancienneté de service et de bonne conduite - Aviation
  • Médaille d’ancienneté de la Gendarmerie royale du Canada
  • Décoration de l’officier volontaire (V.D.)
  • Médaille d’ancienneté de service volontaire
  • Décoration pour officiers des forces auxiliaires coloniales (V.D.)
  • Médaille d’ancienneté de service dans les forces auxiliaires coloniales
  • Décoration d’efficacité (E.D.)
  • Médaille d’efficacité
  • Décoration de la Réserve navale volontaire (V.R.D.)
  • Médaille d’ancienneté de service et de bonne conduite - Réserve navale volontaire
  • Insigne d’efficacité dans l’Aviation
  • Décoration des Forces canadiennes (C.D.)

Médailles de services distingués
(L’ordre de préséance est le même que celui indiqué à l’article 1 pour les médailles de services distingués.)

Médaille spéciale

  • Médaille de la Reine pour tireur d’élite

Autres médailles
(L’ordre de préséance est le même que celui indiqué à l’article 1 pour les autres médailles.)

  • TR/2018-98

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