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Version du document du 2009-01-29 au 2011-06-22 :

Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages

DORS/96-263

LOI SUR LA PROTECTION D’ESPÈCES ANIMALES OU VÉGÉTALES SAUVAGES ET LA RÉGLEMENTATION DE LEUR COMMERCE INTERNATIONAL ET INTERPROVINCIAL

Enregistrement 1996-05-14

Règlement concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial

C.P. 1996-714 1996-05-14

Sur recommandation du ministre de l’Environnement et en vertu de l’article 21 de la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincialNote de bas de page *, il plaît à Son Excellence le Gouverneur général en conseil de prendre le Règlement concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial, ci-après, lequel entre en vigueur à la date d’entrée en vigueur de la Loi concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial, chapitre 52 des Lois du Canada (1992).

Titre abrégé

 Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages.

Définitions

 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.

autorité compétente

autorité compétente L’autorité — personne ou organisme — qui est habilitée, aux termes des lois du pays ou de la province en cause, à autoriser l’exportation hors de ce pays ou l’acheminement hors de cette province ou vers celle-ci de tout ou partie d’un animal, d’un végétal ou d’un produit qui en provient. (competent authority)

élevé en captivité

élevé en captivité

  • a) Dans le cas de reproduction sexuée, né ou produit autrement dans un milieu contrôlé de parents qui se sont accouplés ou dont les gamètes ont été transmis autrement dans des conditions contrôlées;

  • b) dans le cas de reproduction asexuée, développé ou produit dans des conditions contrôlées. (bred in captivity)

Loi

Loi La Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial. (Act)

reproduit artificiellement

reproduit artificiellement Cultivé à partir de graines, de pollens, de spores, de cultures tissulaires ou d’autres propagules dans des conditions contrôlées. (artificially propagated)

Rubriques « fauna » et « flora » des annexes de la convention

  •  (1) Les animaux figurant à la colonne I de la partie I de l’annexe I du présent règlement sont mentionnés sous la rubrique « fauna » de l’annexe de la Convention visée à la colonne II.

  • (2) Les végétaux figurant à la colonne I de la partie II de l’annexe I du présent règlement sont mentionnés sous la rubrique « flora » de l’annexe de la Convention visée à la colonne II.

Importation au Canada

 Pour l’application du paragraphe 6(1) de la Loi :

  • a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia), y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;

  • b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae), y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.

 Pour l’application du paragraphe 6(2) de la Loi et à l’égard de l’importation :

  • a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce animale mentionnée sous la rubrique « fauna » d’une annexe de la Convention ou à l’annexe II du présent règlement, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;

  • b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce végétale mentionnée sous la rubrique « flora » d’une annexe de la Convention, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.

  •  (1) Quiconque importe au Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal qui est mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe II de la Convention, mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II du présent règlement, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi s’il a obtenu, avant l’importation, un permis, un certificat ou une autorisation écrite qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans le pays d’exportation.

  • (2) Sous réserve du paragraphe (3), quiconque importe au Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal qui est mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe III de la Convention, mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II du présent règlement, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi s’il a obtenu, avant l’importation, un certificat qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans le pays d’exportation.

  • (3) Lorsque qu’une personne importe au Canada, d’un pays d’exportation mentionné à la colonne III de l’annexe I du présent règlement, tout ou partie d’un animal ou d’un végétal visé au paragraphe (2) et mentionné à la colonne I, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, elle est dispensée d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi si elle a obtenu, avant l’importation, un permis ou certificat qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans ce pays.

Exportation du canada

 Pour l’application du paragraphe 6(2) de la Loi et à l’égard de l’exportation :

  • a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort :

    • (i) de toute espèce animale mentionnée sous la rubrique « fauna » d’une annexe de la Convention, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal,

    • (ii) de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia), ou les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal, dont l’acheminement hors d’une province est réglementé ou prohibé par celle-ci;

  • b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort :

    • (i) de toute espèce végétale mentionnée sous la rubrique « flora » d’une annexe de la Convention, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal,

    • (ii) de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae), ou les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal, dont l’acheminement hors d’une province est réglementé ou prohibé par celle-ci.

  •  (1) Le présent article ne s’applique qu’aux animaux et végétaux qui ne sont pas mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la Convention.

  • (2) Quiconque exporte du Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal auquel s’applique le présent article, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi lorsque l’objet exporté est acheminé hors d’une province qui ne prohibe pas son acheminement et qui :

    • a) soit en permet l’acheminement hors de la province seulement si l’intéressé a obtenu un permis ou certificat délivré par une autorité compétente de cette province qui autorise cet acheminement;

    • b) soit n’exige pas sa propre autorisation pour cet acheminement.

  •  (1) Quiconque exporte hors du Canada, par air, des animaux vivants les prépare et les expédie conformément à la Réglementation du transport des animaux vivants, 22e édition, publiée en 1995 par l’Association du Transport aérien international, avec ses modifications successives.

  • (2) Quiconque exporte hors du Canada, par terre ou par mer, des animaux vivants ou, par terre, mer ou air, des végétaux vivants les prépare et les expédie conformément aux Lignes directrices pour le transport et la préparation au transport des animaux et des plantes sauvages vivants, approuvées en 1979 par la Conférence des Parties à la Convention sur le commerce international des espèces sauvages de flore et de faune menacées d’extinction et publiées en 1980 sous le parrainage du Programme des Nations Unies pour l’environnement, avec leurs modifications successives.

Acheminement interprovincial

 Pour l’application du paragraphe 6(3) de la Loi et à l’égard d’une province vers laquelle sera acheminé un animal ou un végétal :

  • a) « animal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia) dont l’acheminement vers cette province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;

  • b) « végétal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae) dont l’acheminement vers cette province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.

 Tout ou partie d’un animal, d’un végétal ou d’un produit qui en provient est exempté de l’application du paragraphe 6(3) de la Loi si les autorisations provinciales requises ont été obtenues.

 Pour l’application de l’article 7 de la Loi et à l’égard d’une province hors de laquelle un animal ou un végétal sera acheminé :

  • a) « animal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia) dont l’acheminement hors de la province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;

  • b) « végétal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae) dont l’acheminement hors de la province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.

Exemptions relatives à la possession

  •  (1) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un animal ou d’un végétal mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, dans les cas suivants :

    • a) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable que l’animal ou le végétal en cause ou duquel provient la partie ou le produit a été retiré de son habitat avant le 3 juillet 1975;

    • b) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable qu’il a été importé légalement au Canada;

    • c) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable que sa distribution ou l’offre de sa distribution serait faite en conformité avec les lois fédérales et provinciales applicables à sa conservation et à sa protection.

  • (2) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un animal mentionné sous la rubrique « fauna » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, lorsque l’animal a été élevé en captivité ou fait partie d’un programme d’élevage en captivité.

  • (3) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un végétal mentionné sous la rubrique « flora » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, lorsque le végétal a été reproduit artificiellement ou fait partie d’un programme de reproduction artificielle.

Dispenses

Définitions

 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent article et aux articles 15 à 19.

agent des douanes

agent des douanes S’entend au sens de agent ou agent des douanes au paragraphe 2(1) de la Loi sur les douanes. (customs officer)

animal de compagnie

animal de compagnie L’animal vivant qu’un individu possède à titre d’animal de compagnie et qui figure à la partie I de l’annexe I mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II. (pet)

bagages personnels

bagages personnels Dans le cas d’un individu qui voyage à destination ou en provenance du Canada à bord d’un moyen de transport commercial, tous ses bagages à main et tous ses bagages enregistrés et, dans le cas où il utilise un autre moyen de transport, ses bagages transportés dans le véhicule, le bâtiment ou l’avion où il se trouve. (personal baggage)

fin commerciale

fin commerciale S’entend de toute activité relative à la vente, à la mise en vente, à l’achat, au commerce ou au troc de tout ou partie d’un animal ou végétal ou d’un produit en provenant, sans égard à la quantité ou au poids. La définition vise notamment :

  • a) les présentations, performances ou expositions d’une telle chose en vue d’un gain ou profit;

  • b) le recours à une telle chose en vue de susciter des ventes. (commercial purpose)

objet à usage domestique

objet à usage domestique S’entend de tout ou partie d’un animal mort ou d’un végétal — ou d’un produit en provenant — qui est importé au Canada ou exporté du Canada à des fins autres que commerciales et, selon le cas :

  • a) dont un individu a la propriété et la possession dans son pays de résidence habituelle et qui fait partie des effets ménagers qu’il expédie au Canada ou à l’étranger, à sa nouvelle résidence;

  • b) qui provient d’un héritage ou legs importé au Canada ou exporté du Canada. (household effect)

objet personnel

objet personnel S’entend de l’un des objets suivants qui est importé au Canada ou exporté du Canada à des fins autres que commerciales :

  • a) tout ou partie d’un animal mort ou d’un végétal — ou un produit en provenant — dont un individu a la propriété et la possession dans son pays de résidence habituelle et qui, au moment de l’importation ou de l’exportation, fait partie des vêtements ou accessoires de l’individu ou est contenu dans ses bagages personnels;

  • b) un souvenir de voyage ou un trophée de chasse. (personal effect)

souvenir de voyage

souvenir de voyage Tout ou partie d’un animal mort, autre qu’un trophée de chasse, ou d’un végétal mort — ou un produit en provenant — qui figure à la colonne I de l’annexe I, à l’égard duquel il est fait mention des annexes II ou III de la Convention à la colonne II, qu’un individu ramène avec lui dans son pays de résidence habituelle après en avoir fait l’acquisition et en avoir eu la propriété et la possession lors d’un séjour à l’étranger. (tourist souvenir)

trophée de chasse

trophée de chasse S’entend de tout ou partie d’un animal mort — ou d’un produit en provenant — qu’un individu a acquis et possède à la suite d’une partie de chasse légale. (hunting trophy)

  • DORS/2000-3, art. 1

Objets personnels et objets à usage domestique

  •  (1) Sous réserve des articles 16 et 18, un individu est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi autorisant l’importation ou l’exportation de tout ou partie des animaux ou des végétaux — ou des produits en provenant — qui figurent à l’annexe I mais qui ne sont pas mentionnés aux annexes II ou III et qui sont des objets personnels ou des objets à usage domestique, sauf :

    • a) s’il s’agit d’un souvenir de voyage acquis dans un pays où il a été retiré de son habitat sauvage et que ce pays exige la délivrance préalable d’un permis d’exportation;

    • b) s’il s’agit de l’exportation de tout ou partie d’animaux morts ou de végétaux morts — ou des produits en provenant — qui sont bruts, non traités, semi-traités ou simplement séchés, autres que des plumes;

    • c) s’il s’agit d’un trophée de chasse non visé au paragraphe (2).

  • (2) Sous réserve des articles 16 et 18, un individu qui a sa résidence habituelle au Canada ou aux États-Unis est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi autorisant l’importation ou l’exportation s’il exporte du Canada aux États-Unis ou importe des États-Unis au Canada, à l’état frais, congelé ou salé, un trophée de chasse qu’il a acquis et dont il a la possession à la suite d’une partie de chasse légale, et qui est constitué :

    • a) de la peau, de la peau à laquelle les pattes et les griffes restent attachées, du crâne ou de la chair, sauf les organes, d’un ours noir d’Amérique (Ursus americanus);

    • b) de la carcasse ou de la viande d’une grue canadienne (Grus canadensis).

  • DORS/2000-3, art. 1

 Dans le cas de l’exportation et de l’importation du caviar d’esturgeon, la dispense visée au paragraphe 15(1) ne s’applique pas si la quantité de caviar exportée ou importée par l’individu est supérieure à 250 g.

  • DORS/2000-3, art. 1

Animal de compagnie

 Sous réserve de l’article 18, l’individu qui n’a pas sa résidence habituelle au Canada et qui importe au Canada à des fins autres que commerciales un animal de compagnie pour ensuite l’exporter est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi si les exigences suivantes sont respectées :

  • a) il a obtenu de l’autorité compétente de son pays de résidence habituelle un permis, certificat ou autre document écrit l’autorisant à exporter l’animal hors de ce pays et à l’y importer;

  • b) le permis, certificat ou autre document écrit est conforme aux exigences de la Convention et aux résolutions adoptées par les parties à la Convention concernant les entrées et sorties d’animaux de compagnie.

  • DORS/2000-3, art. 1

Restrictions

  •  (1) L’individu visé aux paragraphes 15(1) ou (2) ne peut obtenir une dispense qu’à la condition de ne pas céder, notamment par la vente, tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — visé par la dispense, au cours des quatre-vingt-dix jours suivant la date de l’importation ou de l’exportation, selon le cas.

  • (2) L’individu visé à l’article 17 ne peut obtenir une dispense qu’à la condition de ne pas céder, notamment par la vente, à l’extérieur de son pays de résidence habituelle l’animal de compagnie visé par la dispense, au cours des quatre-vingt-dix jours suivant la date de l’importation ou de l’exportation, selon le cas.

  • DORS/2000-3, art. 1

Déclaration

  •  (1) Quiconque importe au Canada ou exporte hors du Canada tout ou partie d’animaux ou de végétaux — ou des produits en provenant — et est dispensé d’avoir un permis en vertu du présent règlement doit, sur demande de l’agent ou de l’agent des douanes faite aux termes du paragraphe (2), produire au moment de l’importation ou de l’exportation une déclaration en la forme prévue par le ministre.

  • (2) L’agent ou l’agent des douanes demande la production d’une déclaration si le ministre l’exige pour recueillir les renseignements pertinents sur la mise en oeuvre de la Convention.

  • (3) La déclaration doit être signée par l’importateur ou l’exportateur et contenir, à l’égard de tout ou partie de l’animal ou du végétal importé ou exporté — ou des produits en provenant —, les renseignements suivants :

    • a) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’importateur ou de l’exportateur, selon le cas;

    • b) une description de tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — suffisamment détaillée pour en permettre l’identification, notamment le nom commun et, s’il est connu, le nom scientifique, et, le cas échéant, une description de l’objet qui les contient ou qui en est composé;

    • c) le nombre ou la quantité de spécimens;

    • d) le pays d’importation ou d’exportation, selon le cas;

    • e) une mention indiquant si tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — a été acquis par l’individu durant son séjour à l’extérieur de son pays de résidence habituelle et, le cas échéant, le nom du pays d’acquisition;

    • f) la date de l’importation ou de l’exportation.

  • DORS/2000-3, art. 1

Étiquetage

 Lorsqu’une personne importe au Canada ou exporte hors du Canada un objet qui est marqué, étiqueté ou accompagné d’un document d’accompagnement indiquant qu’il s’agit de tout ou partie d’un animal ou végétal — ou des produits en provenant — mentionnés aux annexes I ou II, les renseignements figurant sur la marque, l’étiquette ou le document font foi de l’identité de l’objet, sauf preuve contraire suffisante pour soulever un doute raisonnable à cet égard.

  • DORS/2000-3, art. 1

Avis de retrait

 Pour l’application du paragraphe 18(1) de la Loi, l’avis de retrait doit contenir les renseignements suivants :

  • a) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’importateur;

  • b) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’exportateur;

  • c) les dispositions de la Loi ou du présent règlement qui, selon l’agent, n’ont pas été respectées;

  • d) une description de l’objet dont le retrait est exigé;

  • e) le délai pour effectuer le retrait de l’objet.

  • DORS/2000-3, art. 1

Modalités de retrait

 L’agent qui exige le retrait de tout ou partie d’un objet en vertu du paragraphe 18(1) de la Loi doit exiger que tout ou partie de l’objet soit inspecté et, dans la mesure du possible, marqué et étiqueté et qu’un lieu d’où l’objet sera exporté soit indiqué sur l’étiquette ou sur le document d’accompagnement.

  • DORS/2000-3, art. 1

Confiscation

 Pour l’application de l’alinéa 19(3)a) de la Loi, le délai pour le retrait de l’objet confisqué est de 90 jours, commençant le lendemain du jour où l’objet a été retenu en application de l’article 13 de la Loi.

  • DORS/2000-3, art. 1

ANNEXE I(article 3, paragraphe 6(3), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)Animaux et végétaux mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la convention

Définitions et interprétation

  • 1 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe.

    autorité scientifique

    autorité scientifique S’entend au sens de l’Article I de la Convention. (Scientific Authority)

    Comité permanent

    Comité permanent Le comité constitué par les parties à la Convention pour conseiller le Secrétariat sur la mise en oeuvre de la Convention et exécuter les fonctions qui lui sont attribuées par celles-ci. (Standing Committee)

    organe de gestion

    organe de gestion S’entend au sens de l’Article I de la Convention. (Management Authority)

    Secrétariat

    Secrétariat Le Secrétariat visé à l’Article XII de la Convention. (Secretariat)

  • 2 Les espèces énumérées aux annexes de la Convention et figurant à la présente annexe sont indiquées :

    • a) soit par le nom de l’espèce;

    • b) soit par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée d’un tel taxon.

  • 3 Les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont un spécimen au moins d’une espèce inscrite aux Annexes I ou II de la Convention sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes en tant que tel. Si l’ascendance récente comporte un animal au moins d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à cette annexe. Si un animal au moins de l’ascendance récente appartient à une espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention et si cette ascendance ne comporte aucun spécimen d’une espèce de l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention. Pour l’application du présent article, le terme ascendance récente s’entend des quatre dernières générations.

  • 4 Comme aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA (végétaux) inscrits à l’Annexe I de la Convention ne sont annotés de sorte que leurs hybrides soient assujettis aux dispositions de l’Article III de la Convention, les hybrides reproduits artificiellement à partir d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent donc être commercialisés sous le couvert d’un certificat de reproduction artificielle et leurs graines, leurs pollens (y compris les pollinies), leurs fleurs coupées, ainsi que les cultures de tissus et de plantules obtenues in vitro à partir de ceux-ci, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

  • 5 L’abréviation « spp. » désigne toutes les espèces d’un taxon supérieur.

  • 6 Les autres mentions de taxons supérieurs aux espèces sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.

  • 7 Les abréviations ci-après sont utilisées pour désigner des taxons végétaux inférieurs à l’espèce :

    • a) « ssp. » pour une sous-espèce;

    • b) « var(s). » pour une variété ou des variétés.

  • 8 Seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence. La nomenclature scientifique est tirée de la Liste des espèces CITES-2005, établie par le Centre de surveillance continue de la conservation mondiale de la nature du Programme des Nations Unies pour l’environnement, et ses modifications successives. La liste et ses modifications successives ont été adoptées par la résolution Conf. 12.11 à titre de référence normalisée pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention. La liste inclut également, lorsqu’ils existent, les noms communs des animaux et des plantes.

  • 9 L’abréviation « p.e. » est utilisée pour désigner des espèces peut-être éteintes.

  • 10 Le signe « § » désigne les espèces ou sous-espèces canadiennes qui sont énumérées aux annexes de la Convention. Les espèces et sous-espèces canadiennes qui sont inscrites en-dessous de leur taxon supérieur sont précédées du symbole « > ».

  • 11 Les noms des pays énumérés à la colonne III des parties I et II de la présente annexe sont ceux des parties qui ont fait inscrire ces espèces à l’Annexe III de la Convention.

  • 12 Le signe « # » suivi du nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit aux Annexes II ou III de la Convention sert à désigner des parties ou des produits obtenus à partir de l’espèce ou du taxon et qui sont mentionnés de la façon suivante pour les besoins de la Convention :

    • #1 
      Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :
      • a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

      • b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées dans des conteneurs stériles;

      • c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;

      • d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

    • #2 
      Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :
      • a) les graines et le pollen;

      • b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

    • #3 
      Sert à désigner les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines.
    • #4 
      Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :
      • a) les graines, sauf celles des cactus mexicains provenant du Mexique, et le pollen;

      • b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées dans des conteneurs stériles;

      • c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;

      • d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement;

      • e) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, de plantes du genre Opuntia sous-genre Opuntia acclimatées ou reproduites artificiellement.

    • #5 
      Sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages.
    • #6 
      Sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.
    • #7 
      Sert à désigner les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.
    • #8 
      Sert à désigner toutes les parties souterraines (les racines, les rhizomes) : entières, en morceaux ou en poudre.
    • #9 
      Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant l’étiquette « Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/Namibia/South Africa under agreement no. BW/NA/ZA xxxxxx» (Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés, en collaboration avec les organes de gestion CITES de l’Afrique du Sud, du Botswana ou de la Namibie selon l’accord no BW/NA/ZA xxxxxx).
    • #10 
      Sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.
    • #11 
      Sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits.

PART I/PARTIE I

Fauna/Fauna

Column I/

Colonne I

Column II/

Colonne II

Column III/

Colonne III

Column IV/

Colonne IV

Column V/

Colonne V

Item/

Article

Regulated Taxa/

Taxons réglementés

Appendix to the Convention/

Annexe de la Convention

Listing Country/

Pays d’inscription

English Common Name/

Nom commun anglais

French Common Name/

Nom commun français

1.0.0MAMMALIA
1.1.0ARTIODACTYLA
1.1.1Antilocapridae
  • (1) Antilocapra americana

(Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

IMexican pronghorn antelopeAntilope à fourche du Mexique
1.1.2Bovidae
  • (1) Addax nasomaculatus

IAddaxAddax à nez tacheté
  • (2) Ammotragus lervia

IIBarbary sheep, aoudadAoudad
  • (3) Antilope cervicapra

IIINepal/NépalBlackbuck antelopeAntilope cervicapre
  • (4) Bison bison athabascae §

IIWood bisonBison des bois
  • (5) Bos gaurus

(Excludes the domesticated form, which is referenced as Bos frontalis, and is not subject to the provisions of the Convention./Exclut la forme domestiquée, aussi appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

IGaur, SeladangGaur
  • (6) Bos mutus

(Excludes the domesticated form, which is referenced as Bos grunniens, and is not subject to the provisions of the Convention./Exclut la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

IWild yakYack sauvage
  • (7) Bos sauveli

IKoupreyKouprey
  • (8) Bubalus arnee

(Excludes the domesticated form, which is referenced as Bubalus bubalis./Exclut la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis.)

IIINepal/NépalWild Asiatic buffaloBuffle d’Asie
  • (9) Bubalus depressicornis

ILowland anoaAnoa des plaines
  • (10) Bubalus mindorensis

ITamarawTamarau
  • (11) Bubalus quarlesi

IMountain anoaAnoa des montagnes
  • (12) Budorcas taxicolor

IITakinTakin
  • (13) Capra falconeri

IMarkhorMarkhor
  • (14) Capricornis milneedwardsii

IChinese serow
  • (15) Capricornis rubidus

IRed serow
  • (16) Capricornis sumatraensis

ISumatra serowCapricorne de Sumatra
  • (17) Capricornis thar

IHimalayan serow
  • (18) Cephalophus brookei

II
  • (19) Cephalophus dorsalis

IIBay duikerCéphalophe à bande dorsale noire
  • (20) Cephalophus jentinki

IJentink’s duikerCéphalophe de Jentink
  • (21) Cephalophus ogilbyi

IIOgilby’s duikerCéphalophe d’Ogilby
  • (22) Cephalophus sylvicultor

IIYellow-backed duikerCéphalophe à dos jaune
  • (23) Cephalophus zebra

IIZebra antelope, banded duikerCéphalophe zébré
  • (24) Damaliscus pygargus pygargus

IIBontebokBontebok
  • (25) Gazella cuvieri

IMountain gazelleEdmi
  • (26) Gazella dorcas

IIIAlgeria/Algérie, Tunisia/TunisieDorcas gazelleDorcas
  • (27) Gazella leptoceros

ISlender-horned gazelleGazelle à cornes grêles
  • (28) Hippotragus niger variani

IGiant sable antelopeHippotrague noir géant
  • (29) Kobus leche

IILechweLechwe
  • (30) Naemorhedus baileyi

IRed goralGoral rouge
  • (31) Naemorhedus caudatus

ILong-tailed goralGoral à queue longue
  • (32) Naemorhedus goral

IHimalayan goralBouquetin du Népal
  • (33) Naemorhedus griseus

IChinese goral
  • (34) Nanger dama

IDama gazelleGazelle dama
  • (35) Oryx dammah

IScimitar-horned oryxOryx algazelle
  • (36) Oryx leucoryx

IArabian oryxOryx d’Arabie
  • (37) Ovis ammon

(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIArgali sheepMouflon d’Asie
  • (38) Ovis ammon hodgsonii

INyan, Tibetan argaliMouflon des montagnes
  • (39) Ovis ammon nigrimontana

IKara-Tau argaliMouflon du Kazakhstan
  • (40) Ovis canadensis

(Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

IIBighorn sheep Mouflon d’Amérique
  • (41) Ovis orientalis ophion

ICyprian mouflon, red sheepMouflon de Chypre
  • (42) Ovis vignei

(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIUrial, shapuUrial
  • (43) Ovis vignei vignei

ILadakh urialMouflon de Ladak
  • (44) Pantholops hodgsonii

ITibetan antelopeAntilope du Tibet
  • (45) Philantomba monticola

IIBlue duikerCéphalophe bleu
  • (46) Pseudoryx nghetinhensis

IVu quang oxSaola
  • (47) Rupicapra pyrenaica ornata

IAbruzzi chamoisChamois des Abruzzes
  • (48) Saiga borealis

IIMongolian saigaSaiga de Mongolie
  • (49) Saiga tatarica

IISaiga antelopeSaiga
  • (50) Tetracerus quadricornis

IIINepal/NépalFour-horned antelopeTétracère
1.1.3Camelidae
  • (1) Lama glama guanicoe

IIGuanacoGuanaco
  • (2) Vicugna vicugna

(Except the populations of : Argentina [the populations of the Provinces of Jujuy and Catamarca and the semi-captive populations of the Provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan]; Bolivia [the whole population]; Chile [population of the Primera Región]; and Peru [the whole population]; which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations : Argentine [les populations des provinces de Jujuy et Catamarca et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan]; Bolivie [toute la population]; Chili [population de Primera Región]; et Pérou [toute la population]; qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IVicugnaVigogne
  • (3) Vicugna vicugna

(Only the populations of Argentina1 [the populations of the Provinces of Jujuy and Catamarca and the semi-captive populations of the Provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan]; Bolivia2 [the whole population]; Chile3 [population of the Primera Región]; Peru4 [the whole population]; all other populations are included in Appendix I to the Convention./Seulement les populations de l’Argentine1 [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie2 [toute la population], du Chili3 [population de Primera Región] et du Pérou4 [toute la population]; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIVicugnaVigogne
1.1.4Cervidae
  • (1) Axis calamianensis

ICalamian deerCerf calamian
  • (2) Axis kuhlii

IBawean Kuhl’s deerCerf de Kuhl
  • (3) Axis porcinus annamiticus

IGanges hog deerCerf-cochon du Gange
  • (4) Blastocerus dichotomus

IMarsh deerCerf des marais
  • (5) Cervus elaphus bactrianus

IIBactrian red deerCerf rouge du Turkestan
  • (6) Cervus elaphus barbarus

IIIAlgeria/Algérie, Tunisia/TunisieBarbary deerCerf rouge
  • (7) Cervus elaphus hanglu

IKashmir stag, hangulCerf du Cachemire
  • (8) Dama dama mesopotamica

IPersian fallow deerDaim persan
  • (9) Hippocamelus spp.

IAndean deers, huemals, guemalsCerfs des Andes
  • (10) Mazama temama cerasina

IIIGuatemalaRed brocket deerDaguet rouge
  • (11) Muntiacus crinifrons

IBlack muntjacMuntjac noir
  • (12) Muntiacus vuquangensis

IGiant muntjacMuntjac géant
  • (13) Odocoileus virginianus mayensis

IIIGuatemalaGuatemalan white-tailed deerCerf à queue blanche du Guatemala
  • (14) Ozotoceros bezoarticus

IPampas deer, VenadoCerf des Pampas
  • (15) Pudu mephistophiles

IINorthern puduPudu du Nord
  • (16) Pudu puda

IChilean puduPudu du Sud
  • (17) Rucervus duvaucelii

ISwamp deer, barasinghaBarasinga
  • (18) Rucervus eldii

IBrow-antlered deer, Eld’s deer, thaminCerf d’Eld
1.1.5Hippopotamidae
  • (1) Hexaprotodon liberiensis

IIPygmy hippopotamusHippopotame nain
  • (2) Hippopotamus amphibius

IIHippopotamusHippopotame amphibie
1.1.6Moschidae
  • (1) Moschus spp.

(Only the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IMusk deerPorte-musc
  • (2) Moschus spp.

(Except the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention./Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIMusk deerPorte-musc
1.1.7Suidae
  • (1) Babyrousa babyrussa

IBabirusa, deer hogBabiroussa
  • (2) Babyrousa bolabatuensis

IBola Batu babirusa
  • (3) Babyrousa celebensis

INorth Sulawesi babirusa
  • (4) Babyrousa togeanensis

IMalenge babirusa
  • (5) Sus salvanius

IPygmy hogSanglier nain
1.1.8Tayassuidae
  • (1) Tayassuidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention and the populations of Pecari tajacu of Mexico and the United States of America, which are not included in the Appendices./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention et les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes.)

IIPeccariesPécaris
  • (2) Catagonus wagneri

IGiant peccary, chacoan peccaryPécari géant
1.2.0CARNIVORA
1.2.1Ailuridae
  • (1) Ailurus fulgens

ILesser panda, red panda, cat bearPetit panda
1.2.2Canidae
  • (1) Canis aureus

IIIIndia/IndeGolden jackalChacal commun
  • (2) Canis lupus

(Only the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IWolfLoup
  • (3) Canis lupus §

(Except for the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention./Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIWolfLoup
  • > Canis lupus arctos §

IIArctic grey wolfLoup gris de l’Arctique
  • > Canis lupus lycaon §

IIEastern wolfLoup de l’Est
  • > Canis lupus nubilus §

IISouthern grey wolfLoup gris du Sud
  • > Canis lupus occidentalis §

IINorthern grey wolfLoup gris du Nord
  • (4) Cerdocyon thous

IICommon zorro, forest foxRenard crabier
  • (5) Chrysocyon brachyurus

IIManed wolfLoup à crinière
  • (6) Cuon alpinus

IIAsiatic wild dogChien sauvage d’Asie
  • (7) Lycalopex culpaeus

IISouth American foxRenard Colfeo
  • (8) Lycalopex fulvipes

IIDarwin’s fox
  • (9) Lycalopex griseus

IIArgentine grey foxRenard gris de l’Argentine
  • (10) Lycalopex gymnocercus

IIPampas foxRenard d’Azara
  • (11) Speothos venaticus

IBush dogChien des buissons
  • (12) Vulpes bengalensis

IIIIndia/IndeBengal foxRenard du Bengale
  • (13) Vulpes cana

IIAfghan fox, Blanford’s foxRenard d’Afghanistan
  • (14) Vulpes vulpes griffithi

IIIIndia/IndeKashmir foxRenard roux
  • (15) Vulpes vulpes montana

IIIIndia/IndeTibetan foxRenard roux
  • (16) Vulpes vulpes pusilla

IIIIndia/IndeLittle red foxRenard roux
  • (17) Vulpes zerda

IIFennec foxFennec
1.2.3Eupleridae
  • (1) Cryptoprocta ferox

IIFossaFoussa
  • (2) Eupleres goudotii

IISlender falanouc, taller falanoucEuplère de Goudot
  • (3) Fossa fossana

IIFanalokaCivette fossane
1.2.4Felidae
  • (1) Felidae spp. §

(Except the species included in Appendix I to the Convention. Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IICatsFélidés, chats
  • > Lynx canadensis §

IICanadian lynxLoup-cervier
  • > Lynx rufus §

IIBobcatLynx roux
  • > Puma concolor §

(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

IICougarCouguar
  • (2) Acinonyx jubatus

(Annual export quotas for live specimens and hunting trophies are granted as follows : Botswana : 5; Namibia : 150; Zimbabwe : 50. The trade in such specimens is subject to the provisions of Article III of the Convention./Des quotas annuels d’exportation d’animaux vivants et de trophées de chasse sont ainsi alloués : Botswana : 5; Namibie : 150; Zimbabwe : 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Article III de la Convention.)

ICheetahGuépard
  • (3) Caracal caracal

(Only the population of Asia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

ICaracalCaracal
  • (4) Catopuma temminckii

IAsiatic golden catChat doré d’Asie
  • (5) Felis nigripes

IBlack-footed catChat à pieds noirs
  • (6) Leopardus geoffroyi

IGeoffroy’s catChat de Geoffroy
  • (7) Leopardus jacobitus

IAndean catChat des Andes
  • (8) Leopardus pardalis

IOcelotOcelot
  • (9) Leopardus tigrinus

ITiger cat, little spotted catChat-tigre tacheté
  • (10) Leopardus wiedii

IMargayMargay
  • (11) Lynx pardinus

IEurasian lynxLynx eurasien
  • (12) Neofelis nebulosa

IClouded leopardPanthère longibande
  • (13) Panthera leo persica

IAsiatic lionLion d’Asie
  • (14) Panthera onca

IJaguarJaguar
  • (15) Panthera pardus

ILeopardLéopard
  • (16) Panthera tigris

ITigerTigre
  • (17) Pardofelis marmorata

IMarbled catChat marbré
  • (18) Prionailurus bengalensis bengalensis

(Only the populations of Bangladesh, India and Thailand; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

ILeopard cat, bengal catChat léopard du Bengale
  • (19) Prionailurus planiceps

IFlat-headed catChat à tête plate
  • (20) Prionailurus rubiginosus

(Only the population of India; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IRusty-spotted catChat rougeâtre, chat-léopard de l’Inde
  • (21) Puma concolor coryi

IFlorida pantherPuma de Floride
  • (22) Puma concolor costaricensis

ICentral American pumaPuma d’Amérique centrale
  • (23) Puma concolor couguar §

IEastern panther, cougarCouguar de l’Est
  • (24) Puma yagouaroundi

(Only the populations of Central and North America; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IJaguarundiJaguarundi
  • (25) Uncia uncia

ISnow leopardOnce, léopard des neiges
1.2.5Herpestidae
  • (1) Herpestes edwardsii

IIIIndia/IndeIndian gray mongooseMangouste d’Edwards, mungo indien
  • (2) Herpestes fuscus

IIIIndia/IndeIndian brown mongooseMangouste brune de l’Inde
  • (3) Herpestes javanicus auropunctatus

IIIIndia/IndeGold-spotted mongooseMangouste tachetée de l’Inde
  • (4) Herpestes smithii

IIIIndia/IndeRuddy mongooseMangouste vermeille
  • (5) Herpestes urva

IIIIndia/IndeCrab-eating mongooseMangouste crabière
  • (6) Herpestes vitticollis

IIIIndia/IndeStripe-necked mongooseMangouste à cou rayé
1.2.6Hyaenidae
  • (1) Proteles cristata

IIIBotswanaAardwolfLoup fouisseur
1.2.7Mephitidae
  • (1) Conepatus humboldtii

IIPatagonian skunkMouffette de Patagonie
1.2.8Mustelidae (Lutrinae)
  • (1) Lutrinae spp. §

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIOttersLoutres
  • > Enhydra lutris §

IISea otterLoutre de mer
  • > Lutra canadensis §

IINorthern river otterLoutre de rivière
  • (2) Aonyx capensis microdon

(Only the populations of Cameroon and Nigeria; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

ISmall-toothed clawless otterLoutre à joues blanches du Cameroun
  • (3) Enhydra lutris nereis

ISouthern sea otterLoutre de mer méridionale
  • (4) Lontra felina

ISea cat, marine otter, chunhungoChungungo, loutre de mer
  • (5) Lontra longicaudis

IChilean otterLoutre à longue queue
  • (6) Lontra provocax

IChilean river otter, huillinHuillin, loutre du Chili
  • (7) Lutra lutra

IEuropean otterLoutre commune
  • (8) Lutra nippon

IJapanese otter
  • (9) Pteronura brasiliensis

IGiant otterLoutre géante
1.2.9Mustelidae (Mustelinae)
  • (1) Eira barbara

IIIHondurasTayraTayra
  • (2) Galictis vittata

IIICosta RicaGrisonGrison
  • (3) Martes flavigula

IIIIndia/IndeYellow-throated South Indian martenMartre à gorge jaune de l’Inde du Sud
  • (4) Martes foina intermedia

IIIIndia/IndeBeech martenMartre fouine
  • (5) Martes gwatkinsii

IIIIndia/IndeNilgiri martenMartre de l’Inde du Sud
  • (6) Mellivora capensis

IIIBotswanaHoney badger, ratelRatel
  • (7) Mustela altaica

IIIIndia/IndeMountain weaselBelette de montagne
  • (8) Mustela erminea ferghanae

IIIIndia/IndeErmine Hermine
  • (9) Mustela kathiah

IIIIndia/IndeYellow-bellied weaselBelette à ventre jaune
  • (10) Mustela nigripes §

IBlack-footed ferretPutois à pieds noirs, putois d’Amérique
  • (11) Mustela sibirica

IIIIndia/IndeSiberian weasel Belette de Sibérie
1.2.10Odobenidae
  • (1) Odobenus rosmarus §

IIICanadaWalrusMorse
1.2.11Otariidae
  • (1) Arctocephalus spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

IISouthern fur sealsOtaries à fourrure australe
  • (2) Arctocephalus townsendi

IGuadalupe fur sealOtarie à fourrure d’Amérique
1.2.12Phocidae
  • (1) Mirounga leonina

IISouthern elephant sealÉléphant de mer du Sud
  • (2) Monachus spp.

IMonk sealsPhoques-moines
1.2.13Procyonidae
  • (1) Bassaricyon gabbii

IIICosta RicaBushy-tailed olingoOlingo
  • (2) Bassariscus sumichrasti

IIICosta RicaCentral American ring-tailed cat, cacomistleBassari rusé
  • (3) Nasua narica

IIIHondurasCoatimundi, common coatiCoati de montagne
  • (4) Nasua nasua solitaria

IIIUruguayCoatimundiCoati de montagne
  • (5) Potos flavus

IIIHondurasKinkajouPoto
1.2.14Ursidae
  • (1) Ursidae spp. §

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe 1 de la Convention.)

IIBearsOurs
  • > Ursus americanus §

IIAmerican black bearOurs noir d’Amérique
  • > Ursus arctos §

IIBrown bear, grizzlyOurs brun, grizzli
  • > Ursus maritimus §

IIPolar bearOurs blanc, ours polaire
  • (2) Ailuropoda melanoleuca

IGiant pandaPanda géant, ailuridé
  • (3) Helarctos malayanus

IMalayan bear, sun bearOurs malais
  • (4) Melursus ursinus

ISloth bearOurs de l’Inde
  • (5) Tremarctos ornatus

ISpectacled bearOurs à lunettes
  • (6) Ursus arctos

(Only the populations of Bhutan, China, Mexico and Mongolia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IBrown bear, grizzly Ours brun, grizzli
  • (7) Ursus arctos isabellinus

IHimalayan brown bearOurs brun
  • (8) Ursus thibetanus

IHimalayan black bearOurs à collier
1.2.15Viverridae
  • (1) Arctictis binturong

IIIIndia/IndeBinturongBinturong
  • (2) Civettictis civetta

IIIBotswanaAfrican civetCivette d’Afrique
  • (3) Cynogale bennettii

IIOtter civetCivette-loutre de Sumatra
  • (4) Hemigalus derbyanus

IIBanded palm civetCivette palmiste à bandes
  • (5) Paguma larvata

IIIIndia/IndeMasked palm civetCivette palmiste à masque
  • (6) Paradoxurus hermaphroditus

IIIIndia/IndeCommon palm civetCivette palmiste hermaphrodite
  • (7) Paradoxurus jerdoni

IIIIndia/IndeJerdon’s palm civetCivette palmiste de Jerdon
  • (8) Prionodon linsang

IIBanded linsangLinsang à bandes
  • (9) Prionodon pardicolor

ISpotted linsang, tiger civetCivette tigre, linsang tacheté
  • (10) Viverra civettina

IIIIndia/IndeLarge spotted civetCivette à grandes taches
  • (11) Viverra zibetha

IIIIndia/IndeLarge Indian civetGrande civette de l’Inde
  • (12) Viverricula indica

IIIIndia/IndeSmall Indian civetCivette de l’Inde
1.3.0CETACEA
  • (1) CETACEA spp. §

(Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for live specimens from the Black Sea population of Tursiops truncatus removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Tursiops truncatus pour les spécimens vivants de la population de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

IIWhales, dolphins, porpoisesBaleines, dauphins, marsouins
  • > Delphinapterus leucas §

IIBeluga whaleBéluga
  • > Delphinus delphis §

IIShort-beaked common dolphinDauphin commun
  • > Globicephala macrorhynchus §

IIShort-finned pilot whaleGlobicéphale du Pacifique
  • > Globicephala melas §

IILong-finned pilot whaleGlobicéphale noir
  • > Grampus griseus §

IIRisso’s dolphinDauphin gris
  • > Kogia breviceps §

IIPygmy sperm whaleCachalot pygmée
  • > Kogia simus §

IIDwarf sperm whaleCachalot nain
  • > Lagenorhynchus acutus §

IIAtlantic white-sided dolphinDauphin à flancs blancs
  • > Lagenorhynchus albirostris §

IIWhite-beaked dolphinDauphin à nez blanc
  • > Lagenorhynchus obliquidens §

IIPacific white-sided dolphinDauphin à flancs blancs du Pacifique
  • > Lissodelphis borealis §

IINorthern right-whale dolphinDauphin à dos lisse
  • > Mesoplodon bidens §

IINorth Atlantic beaked whaleBaleine à bec de Sowerby
  • > Mesoplodon carlhubbsi §

IIArch-beaked whaleBaleine à bec de Moore
  • > Mesoplodon densirostris §

IIDense-beaked whaleBaleine à bec de Blainville
  • > Mesoplodon mirus §

IITrue’s beaked whaleBaleine à bec de True
  • > Mesoplodon stejnegeri §

IIBering Sea beaked whaleBaleine à bec de Stejneger
  • > Monodon monoceros §

IINarwhalNarval
  • > Orcinus orca §

IIKiller whaleÉpaulard
  • > Phocoena phocoena §

IIHarbour porpoiseMarsouin commun
  • > Phocoenoides dalli §

IIDall’s porpoiseMarsouin de Dall
  • > Pseudorca crassidens §

IIFalse killer whalePseudorque
  • > Stenella coeruleoalba §

IIStriped dolphinDauphin bleu
  • > Tursiops truncatus §

IIBottlenose dolphinDauphin à gros nez
  • > Ziphius cavirostris §

IIGoose-beaked whaleBaleine à bec de cuvier
1.3.1Balaenidae
  • (1) Balaena mysticetus §

IBowhead whaleBaleine boréale
  • (2) Eubalaena spp. §

IRight whalesBaleines franches
  • > Eubalaena glacialis §

INorth Atlantic right whale Baleine noire de l’Atlantique Nord
1.3.2Balaenopteridae
  • (1) Balaenoptera acutorostrata §

(Except the population of West Greenland, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population du Groenland occidental, inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

IMinke whalePetit rorqual
  • (2) Balaenoptera bonaerensis

IAntarctic minke whale Petit rorqual
  • (3) Balaenoptera borealis §

ISei whaleRorqual boréal
  • (4) Balaenoptera edeni

IBryde’s whaleBalénoptère de Bryde
  • (5) Balaenoptera musculus §

IBlue whaleRorqual bleu, baleine bleue
  • (6) Balaenoptera physalus §

IFin whaleRorqual commun
  • (7) Megaptera novaeangliae §

IHumpback whaleRorqual à bosse, baleine à bosse
1.3.3Delphinidae
  • (1) Orcaella brevirostris  

IBottlenose dolphin, Irrawaddy dolphinOrcelle
  • (2) Sotalia spp.

IWhite dolphinsDauphins à bosse, dauphins blancs, dauphins sotalies
  • (3) Sousa spp.

IHumpback dolphinsDauphins à bosse, dauphins sotalies
1.3.4Eschrichtiidae
  • (1) Eschrichtius robustus §

IGray whaleBaleine grise, baleine grise de Californie
1.3.5Iniidae
  • (1) Lipotes vexillifer

IBaiji, white flag dolphin, Chinese river dolphinDauphin d’eau douce de Chine
1.3.6Neobalaenidae
  • (1) Caperea marginata

IPygmy right whaleBaleine franche naine
1.3.7Phocoenidae
  • (1) Neophocaena phocaenoides

IBlack finless porpoiseMarsouin noir
  • (2) Phocoena sinus

ICochito, Gulf of California harbour porpoiseMarsouin du Pacifique
1.3.8Physeteridae
  • (1) Physeter catodon §

ISperm whaleCachalot macrocéphale
1.3.9Platanistidae
  • (1) Platanista spp.

IGanges dolphinsDauphins du Gange
1.3.10Ziphiidae
  • (1) Berardius spp. §

IGiant bottlenose whalesGrandes baleines à bec
  • > Berardius bairdii §

INorth Pacific bottlenose whale, Baird’s beaked whaleBaleine de Baird
  • (2) Hyperoodon spp. §

IBottlenose whalesBaleines à bec
  • > Hyperoodon ampullatus §

INorthern bottlenose whaleBaleine à bec commune
1.4.0CHIROPTERA
1.4.1Phyllostomidae
  • (1) Platyrrhinus lineatus

IIIUruguayWhite-lined batSténoderme pseudo-vampire
1.4.2Pteropodidae
  • (1) Acerodon spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

IIFlying foxesRoussettes
  • (2) Acerodon jubatus

IGolden-capped fruit bat
  • (3) Pteropus spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIFlying foxesRoussettes
  • (4) Pteropus insularis

ITruk flying foxRoussette des îles Truk
  • (5) Pteropus loochoensis

IJapanese flying fox
  • (6) Pteropus mariannus

IMarianas flying fox Roussette des îles Mariannes
  • (7) Pteropus molossinus

IPonape flying foxRoussette de Ponape
  • (8) Pteropus pelewensis

IPalau flying fox
  • (9) Pteropus pilosus

ILarge Palau flying foxRoussette des îles Palaos
  • (10) Pteropus samoensis

ISamoan flying foxRoussette des îles Samoa
  • (11) Pteropus tonganus

IInsular flying fox, Tonga fruit batRoussette des îles Tonga
  • (12) Pteropus ualanus

IKosrae flying fox
  • (13) Pteropus yapensis

IYap flying fox
1.5.0CINGULATA
1.5.1Dasypodidae
  • (1) Cabassous centralis

IIICosta RicaNorthern naked-tailed armadilloTatou épineux
  • (2) Cabassous tatouay

IIIUruguayNaked-tailed armadilloTatou à queue nue
  • (3) Chaetophractus nationi

(A zero annual export quota has been established. All specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them shall be regulated accordingly./Un quota annuel d’exportation zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)

IIHairy armadilloTatou
  • (4) Priodontes maximus

IGiant armadilloTatou géant
1.6.0DASYUROMORPHIA
1.6.1Dasyuridae
  • (1) Sminthopsis longicaudata

ILong-tailed marsupial-mouse, long-tailed dunnartSouris marsupiale à longue queue
  • (2) Sminthopsis psammophila

ILarge desert marsupial-mouse, sandhill dunnartSouris marsupiale du désert
1.6.2Thylacinidae
  • (1) Thylacinus cynocephalus p.e.

IThylacine, Tasmanian wolfLoup marsupial
1.7.0DIPROTODONTIA
1.7.1Macropodidae
  • (1) Dendrolagus inustus

IIGrizzled tree kangarooKangourou arboricole gris
  • (2) Dendrolagus ursinus

IIBlack tree kangarooKangourou arboricole noir
  • (3) Lagorchestes hirsutus

IWestern hare-wallaby, wurrupWallaby-lièvre de l’ouest
  • (4) Lagostrophus fasciatus

IBanded hare-wallaby, munningWallaby-lièvre rayé
  • (5) Onychogalea fraenata

IBridled nail-tailed wallabyWallaby bridé
  • (6) Onychogalea lunata

ICrescent nail-tailed wallabyWallaby à queue cornée
1.7.2Phalangeridae
  • (1) Phalanger intercastellanus

IIEastern common cuscus
  • (2) Phalanger mimicus

IICryptic cuscus
  • (3) Phalanger orientalis

IIGrey cuscusCouscous gris
  • (4) Spilocuscus kraemeri

IIAdmiralty cuscus
  • (5) Spilocuscus maculatus

IISpotted cuscusCouscous tacheté
  • (6) Spilocuscus papuensis

IIWaigeo cuscus
1.7.3Potoroidae
  • (1) Bettongiaspp.

IRat-kangaroosBettongies
  • (2) Caloprymnus campestris p.e.

IDesert rat-kangarooKangourou-rat du désert
1.7.4Vombatidae
  • (1) Lasiorhinus krefftii

IQueensland hairy-nosed wombatWombat à nez poilu
1.8.0LAGOMORPHA
1.8.1Leporidae
  • (1) Caprolagus hispidus

IHispid Assam rabbitLapin de l’Assam
  • (2) Romerolagus diazi

IVolcano rabbitLapin des volcans
1.9.0MONOTREMATA
1.9.1Tachyglossidae
  • (1) Zaglossus spp.

IILong-nosed spiny anteatersÉchidnés à bec courbé
1.10.0PERAMELEMORPHIA
1.10.1Chaeropodidae
  • (1) Chaeropus ecaudatus p.e.

IPig-footed bandicootBandicoot à pieds de porc
1.10.2Peramelidae
  • (1) Perameles bougainville

IWestern barred-bandicoot, long-nosed bandicoot, mariBandicoot de Bougainville
1.10.3Thylacomyidae
  • (1) Macrotis lagotis

IRabbit bandicoot, bilbyBandicoot-lapin
  • (2) Macrotis leucura

ILesser rabbit-bandicoot, yallaraBandicoot-lapin mineur
1.11.0PERISSODACTYLA
1.11.1Equidae
  • (1) Equus africanus

(Excludes the domesticated form, which is referenced as Equus asinus, and is not subject to the provisions of the Convention./Exclut la forme domestique, communément appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

IAfrican wild assÂne sauvage de l’Afrique
  • (2) Equus grevyi

IGrevy’s zebraZèbre de Grevy
  • (3) Equus hemionus

(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIAsiatic wild assHémippe
  • (4) Equus hemionus hemionus

IMongolian wild assÂne sauvage de Mongolie
  • (5) Equus hemionus khur

IIndian wild assÂne sauvage de l’Inde
  • (6) Equus kiang

IIKiangÂne sauvage du Tibet
  • (7) Equus przewalskii

IPrzewalski’s horseCheval de Przewalski
  • (8) Equus zebra hartmannae

IIHartman’s mountain zebraZèbre de montagne de Hartman
  • (9) Equus zebra zebra

ICape mountain zebraZèbre de montagne du Cap
1.11.2Rhinocerotidae
  • (1) Rhinocerotidae spp.

(Except the subspecies included in Appendix II to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IRhinocerosesRhinocéros
  • (2) Ceratotherium simum simum

(Only the populations of South Africa and Swaziland; all other populations are included in Appendix I to the Convention. For the exclusive purpose of allowing international trade in live animals to appropriate and acceptable destinations and hunting trophies. All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention, and the trade in them shall be regulated accordingly./Seulement les populations d’Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention. À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)

IISouthern white rhinocerosRhinocéros blanc du Sud
1.11.3Tapiridae
  • (1) Tapiridae spp.

(Except the species included in Appendix II to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

ITapirsTapirs
  • (2) Tapirus terrestris

IIBrazilian tapirTapir d’Amérique
1.12.0PHOLIDOTA
1.12.1Manidae
  • (1) Manis spp.

(A zero annual export quota has been established for Manis crassicaudata, M. culionensis, M. javanica and M. pentadactyla for specimens removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Manis crassicaudata, M. culionensis, M. javanica et M. pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

IIPangolins Pangolins
1.13.0PILOSA
1.13.1Bradypodidae
  • (1) Bradypus variegatus

IIBolivian three-toed slothAï de Bolivie, paresseux tridactyle de Bolivie
1.13.2Megalonychidae
  • (1) Choloepus hoffmanni

IIICosta RicaHoffmann’s two-toed slothUnau d’Hoffmann
1.13.3Myrmecophagidae
  • (1) Myrmecophaga tridactyla

IIGiant anteatersTamanoir, grand fourmilier
  • (2) Tamandua mexicana

IIIGuatemalaNorthern TamanduaFourmilier à collier
1.14.0PRIMATES
  • (1) PRIMATES spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIApes, monkeysPrimates
1.14.1Atelidae
  • (1) Alouatta coibensis

IMantled howler monkeySinge hurleur à manteau
  • (2) Alouatta palliata

IMantled howler monkeySinge hurleur à manteau
  • (3) Alouatta pigra

IGuatemalan howler monkeyHurleur du Guatemala
  • (4) Ateles geoffroyi frontatus

IBlack-handed spider monkeySinge-araignée aux mains noires
  • (5) Ateles geoffroyi panamensis

IBlack-handed spider monkeySinge-araignée aux mains noires de Panama
  • (6) Brachyteles arachnoides

IWoolly spider monkeySinge-araignée laineux
  • (7) Brachyteles hypoxanthus

INorthern muriqui
  • (8) Oreonax flavicauda

IYellow-tailed woolly monkeySinge laineux à queue jaune
1.14.2Cebidae
  • (1) Callimico goeldii

IGoeldi marmosetTamarin de Goeldi
  • (2) Callithrix aurita

IWhite-eared marmosetOuistiti oreillard
  • (3) Callithrix flaviceps

IBuff-headed marmosetOuistiti à tête jaune
  • (4) Leontopithecus spp.

IGolden lion marmosetsSinges-lions
  • (5) Saguinus bicolor

IBare-faced tamarin Tamarin bicolore
  • (6) Saguinus geoffroyi

IGeoffroy’s tamarin, cotton-top tamarinTamarin de Geoffroy
  • (7) Saguinus leucopus

IWhite-footed tamarinTamarin à pieds blancs
  • (8) Saguinus martinsi

IMartin’s bare-faced tamarin
  • (9) Saguinus oedipus

ICotton-headed tamarin, crested tamarinTamarin à perruque, Tamarin d’Oedipe
  • (10) Saimiri oerstedii

IRed-backed squirrel monkeySinge écureuil à dos rouge
1.14.3Cercopithecidae
  • (1) Cercocebus galeritus

ICrested mangabey Cercocèbe à crète
  • (2) Cercopithecus diana

IDiana monkey, roloway monkeyCercopithèque diane
  • (3) Cercopithecus roloway

IRoloway monkey
  • (4) Macaca silenus

ILion-tailed macaqueMacaque Ouandérou
  • (5) Mandrillus leucophaeus

IDrillDrill
  • (6) Mandrillus sphinx

IMandrillMandrill
  • (7) Nasalis larvatus

IProboscis monkeyNasique
  • (8) Piliocolobus kirkii

IZanzibar red colobusColobe roux de Zanzibar
  • (9) Piliocolobus rufomitratus

ITana River red colobusColobe roux de la Tana, colobe bai
  • (10) Presbytis potenziani

IMentawi leaf monkey, long-tailed langurSemnopithèque de Mentawi
  • (11) Pygathrix spp.

IDoucs, douc langursRhinopithèques doucs, doucs
  • (12) Rhinopithecus spp.

ISnub-nosed monkeysRhinopithèques
  • (13) Semnopithecus ajax

IKashmir grey langur
  • (14) Semnopithecus dussumieri

ISouthern Plains grey langur
  • (15) Semnopithecus entellus

INorthern Plains grey langurEntelle, houleman
  • (16) Semnopithecus hector

ITarai grey langur
  • (17) Semnopithecus hypoleucos

IBlack-footed grey langur
  • (18) Semnopithecus priam

ITufted grey langur
  • (19) Semnopithecus schistaceus

INepal grey langur
  • (20) Simias concolor

IMentawi Islands snub-nosed langurEntelle de Pagi
  • (21) Trachypithecus geei

IGolden langurEntelle dorée, semnopithèque de Gee
  • (22) Trachypithecus pileatus

ICapped langurEntelle pileuse
  • (23) Trachypithecus shortridgei

IShortridge’s langur
1.14.4Cheirogaleidae
  • (1) Cheirogaleidae spp.

IDwarf lemursChirogales
1.14.5Daubentoniidae
  • (1) Daubentonia madagascariensis

IAye-AyeAye-Aye
1.14.6Hominidae
  • (1) Gorilla beringei

IEastern gorilla, mountain gorilla
  • (2) Gorilla gorilla

IGorillaGorille
  • (3) Pan spp.

IChimpanzeesChimpanzés
  • (4) Pongo abelii

ISumatran orang-utan
  • (5) Pongo pygmaeus

IBornean orang-utanOrang-outan
1.14.7Hylobatidae
  • (1) Hylobatidae spp.

IGibbons, siamangsGibbons, siamangs
1.14.8Indriidae
  • (1) Indriidae spp.

IIndris, avahis, woolly lemurs, sifakasIndris, avahis, propithèques, sifakas
1.14.9Lemuridae
  • (1) Lemuridae spp.

ILemurs, gentle lemursLémuriens, lémurs, hapalémurs
1.14.10Lepilemuridae
  • (1) Lepilemuridae spp.

ISportive lemursGrands lépilémurs
1.14.11Lorisidae
  • (1) Nycticebus spp.

ISlow lorisesLoris lents
1.14.12Pithecidae
  • (1) Cacajao spp.

IUkarisOuakaris
  • (2) Chiropotes albinasus

IWhite-nosed sakiSaki à nez blanc
1.15.0PROBOSCIDEA
1.15.1Elephantidae
  • (1) Elephas maximus

IAsian elephantÉléphant d’Asie
  • (2) Loxodonta africana

(Except the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IAfrican elephantÉléphant d’Afrique
  • (3) Loxodonta africana5

(Only the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe; all other populations are included in Appendix I to the Convention./Seulement les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIAfrican elephantÉléphant d’Afrique
1.16.0RODENTIA
1.16.1Chinchillidae
  • (1) Chinchilla spp.

(Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention./Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IChinchillasChinchillas
1.16.2Cuniculidae
  • (1) Cuniculus paca

IIIHondurasGreater paca, spotted cavyPaca
1.16.3Dasyproctidae
  • (1) Dasyprocta punctata

IIIHondurasCommon agoutiAgouti
1.16.4Erethizontidae
  • (1) Sphiggurus mexicanus

IIIHondurasMexican prehensile- tailed porcupine, coenduPorc-épic préhensile
  • (2) Sphiggurus spinosus

IIIUruguayParaguayan prehensile-tailed porcupineCoendou épineux
1.16.5Muridae
  • (1) Leporillus conditor

IGreater Stick-nest ratRat architecte
  • (2) Pseudomys fieldi praeconis

IShark Bay false mouseFausse souris de la baie de Shark
  • (3) Xeromys myoides

IFalse water-ratFaux rat d’eau
  • (4) Zyzomys pedunculatus

ICentral thick-tailed ratRat à grosse queue
1.16.6Sciuridae
  • (1) Cynomys mexicanus

IMexican prairie dogChien de prairie du Mexique
  • (2) Marmota caudata

IIIIndia/IndeLong-tailed marmotMarmotte à longue queue
  • (3) Marmota himalayana

IIIIndia/IndeHimalayan marmotMarmotte de l’Himalaya
  • (4) Ratufa spp.

IIGiant squirrelsÉcureuils géants
  • (5) Sciurus deppei

IIICosta RicaDeppe’s squirrelÉcureuil de Deppe
1.17.0SCANDENTIA
1.17.1Tupaiidae
  • (1) Tupaiidae spp.

IITree shrewsToupaïes
1.18.0SIRENIA
1.18.1Dugongidae
  • (1) Dugong dugon

IDugongDugong
1.18.2Trichechidae
  • (1) Trichechus inunguis

IAmazonian manateeLamantin de l’Amazone
  • (2) Trichechus manatus

IWest Indian manateeLamantin des Antilles
  • (3) Trichechus senegalensis

IIWest African manateeLamantin du Sénégal
2.0.0AVES
2.1.0ANSERIFORMES
2.1.1Anatidae
  • (1) Anas aucklandica

IAuckland Island flightless tealSarcelle terrestre des îles Auckland
  • (2) Anas bernieri

IIMadagascar tealSarcelle de Madagascar
  • (3) Anas chlorotis

INew Zealand brown duckSarcelle de la Nouvelle-Zélande
  • (4) Anas formosa §

IIBaikal teal, spectacled teal, Formosa tealCanard formose, sarcelle élégante
  • (5) Anas laysanensis §

ILaysan duckCanard de Laysan
  • (6) Anas nesiotis

ICampbell Island flightless tealSarcelle de Campbell
  • (7) Anas oustaleti

IMarianas mallardCanard d’Oustalet
  • (8) Branta canadensis leucopareia §

IAleutian Canada goose, tundra gooseBernache canadienne forme leucopareia
  • (9) Branta ruficollis

IIRed-breasted gooseBernache à cou roux
  • (10) Branta sandvicensis

IHawaiian goose, neneOie néné
  • (11) Cairina moschata

IIIHondurasMuscovy duckCanard musqué
  • (12) Cairina scutulata

IWhite-winged wood duckCanard à ailes blanches
  • (13) Coscoroba coscoroba

IICoscoroba swanCygne coscoroba
  • (14) Cygnus melanocoryphus

IIBlack-necked swanCygne à cou noir
  • (15) Dendrocygna arborea

IIWest Indian whistling-duck, Cuban tree duckDendrocygne à bec noir
  • (16) Dendrocygna autumnalis

IIIHondurasBlack-bellied tree whistling-duckDendrocygne à bec rouge
  • (17) Dendrocygna bicolor

IIIHondurasFulvous whistling-duckDendrocygne bicolore
  • (18) Oxyura leucocephala

IIWhite-headed duckCanard à tête blanche
  • (19) Rhodonessa caryophyllacea p.e.

IPink-headed duckCanard à tête rose
  • (20) Sarkidiornis melanotos

IIComb duckCanard casqué
2.2.0APODIFORMES
2.2.1Trochilidae
  • (1) Trochilidae spp. §

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

IIHummingbirdsColibris
  • > Archilochus alexandri §

IIBlack-chinned hummingbird Colibri à gorge noire
  • > Archilochus colubris §

IIRuby-throated hummingbirdColibri à gorge rubis
  • > Calypte anna §

IIAnna’s hummingbirdColibri d’Anna
  • > Calypte costae §

IICosta’s hummingbirdColibri de Costa
  • > Colibri thalassinus §

IIGreen violet-earColibri Thalassin
  • > Cynanthus latirostris §

IIBroad-billed hummingbirdColibri circé
  • > Selasphorus rufus §

IIRufous hummingbirdColibri roux
  • > Stellula calliope §

IICalliope hummingbirdColibri de Calliope
  • (2) Glaucis dohrnii

IHook-billed hermitColibri à bec incurvé
2.3.0CHARADRIIFORMES
2.3.1Burhinidae
  • (1) Burhinus bistriatus

IIIGuatemalaDouble-striped thick-knee, Mexican stone curlewOedicnème bistrié
2.3.2Laridae
  • (1) Larus relictus

IRelict gullGoéland de Mongolie
2.3.3Scolopacidae
  • (1) Numenius borealis §

IEskimo curlewCourlis esquimau
  • (2) Numenius tenuirostris

ISlender-billed curlewCourlis à bec grêle
  • (3) Tringa guttifer

INordmann’s greenshankChevalier maculé
2.4.0CICONIIFORMES
2.4.1Balaenicipitidae
  • (1) Balaeniceps rex

IIShoebill, whale-headed storkBec-en-sabot du Nil
2.4.2Ciconiidae
  • (1) Ciconia boyciana

IJapanese white storkCigogne blanche de Corée
  • (2) Ciconia nigra

IIBlack storkCigogne noire
  • (3) Jabiru mycteria

IJabiruJabirou
  • (4) Mycteria cinerea

IMilky wood storkTantale blanc
2.4.3Phoenicopteridae
  • (1) Phoenicopteridae spp.

IIFlamingoesFlamants
2.4.4Threskiornithidae
  • (1) Eudocimus ruber

IIScarlet ibisIbis rouge
  • (2) Geronticus calvus

IISouthern bald ibisIbis du Cap, ibis chauve
  • (3) Geronticus eremita

IHermit ibis, waldrapp, Northern bald ibisIbis chauve
  • (4) Nipponia nippon

IJapanese crested ibisIbis Nippon
  • (5) Platalea leucorodia

IIWhite spoonbillSpatule blanche
2.5.0COLUMBIFORMES
2.5.1Columbidae
  • (1) Caloenas nicobarica

INicobar pigeonPigeon chauve
  • (2) Ducula mindorensis

IMindoro imperial-pigeonPigeon de Mindoro
  • (3) Gallicolumba luzonica

IIBleeding-heart pigeonColombe poignardée
  • (4) Goura spp.

IICrowned pigeonsGouras
  • (5) Nesoenas mayeri

IIIMauritius/MauricePink pigeonPigeon rose
2.6.0CORACIIFORMES
2.6.1Bucerotidae
  • (1) Aceros spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

IIHornbillsCalaos
  • (2) Aceros nipalensis

IRufous-necked hornbillCalao à cou roux
  • (3) Anorrhinus spp.

IIHornbillsCalaos
  • (4) Anthracoceros spp.

IIHornbills, pied hornbillsCalaos
  • (5) Berenicornis spp.

IIWhite-crested hornbillsCalaos coiffés
  • (6) Buceros spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

IIRhinoceros hornbillsCalaos rhinocéros
  • (7) Buceros bicornis

IGreat Indian hornbillCalao bicorne
  • (8) Penelopides spp.

IIHornbillsCalaos
  • (9) Rhinoplax vigil

IHelmeted hornbillCalao à casque
  • (10) Rhyticeros spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

IIHornbillsCalaos
  • (11) Rhyticeros subruficollis

IPlain-pouched hornbillCalao à gorge claire, Calao à poche unie
2.7.0CUCULIFORMES
2.7.1Musophagidae
  • (1) Tauraco spp.

IITuracosTouracos
2.8.0FALCONIFORMES
  • (1) FALCONIFORMES spp. §

(Except for the species included in Appendices I and III to the Convention and the species of the family Cathartidae./Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III de la Convention et les espèces de la famille Cathartidae.)

IIHawks, falcons, eagles and vulturesFaucons, aigles, vautours
  • > Accipiter cooperii §

IICooper’s hawkÉpervier de Cooper
  • > Accipiter gentilis atricapillus §

IINorthern GoshawkAutour des palombes
  • > Accipiter gentilis laingi §

IINorthern goshawk laingi subspecies, Queen Charlotte goshawkAutour des palombes de la sous-espèce laingi
  • > Accipiter striatus §

IISharp-shinned hawkÉpervier brun
  • > Achila chrysaetos §

IIGolden eagleAigle doré, aigle royal
  • > Buteo albonotatus §

IIZone-tailed hawkBuse à queue barrée
  • > Buteo jamaicensis §

IIRed-tailed hawkBuse à queue rousse
  • > Buteo lagopus §

IIRough-legged hawkBuse pattue
  • > Buteo lineatus §

IIRed-shouldered hawkBuse à épaulettes rousses
  • > Buteo platypterus §

IIBroad-winged hawkPetite buse
  • > Buteo regalis §

IIFerruginous hawkBuse rouilleuse
  • > Buteo swainsoni §

IISwainson’s hawkBuse de Swainson
  • > Circus cyaneus §

IIMarsh hawk, northern harrierBusard des marais, busard Saint-Martin
  • > Elanoïdes forficatus §

IISwallow-tailed kiteMilan à queue fourchue
  • > Falco columbarius §

IIPigeon hawk, merlinFaucon émerillon
  • > Falco mexicanus §

IIPrairie falconFaucon des prairies
  • > Falco sparverius §

IISparrow hawk, American kestrelCrécerelle américaine
  • > Falco tinnunculus §

IIEurasian kestrelFaucon crécerelle
  • > Haliaeetus leucocephalus §

IIBald eagleAigle à tête blanche, pygargue à tête blanche
  • > Ictinia mississipiensis §

IIMississippi kiteMilan du Mississippi
  • > Pandion haliaetus §

IIOspreyBalbuzard pêcheur
2.8.1Accipitridae
  • (1) Aquila adalberti

IAdalbert’s Spanish Imperial eagleAigle impérial espagnol
  • (2) Aquila heliaca

IImperial eagleAigle impérial
  • (3) Chondrohierax uncinatus wilsonii

ICuban hook-billed kiteMilan de Cuba
  • (4) Haliaeetus albicilla §

IWhite-tailed sea eaglePygargue à queue blanche
  • (5) Harpia harpyja §

IHarpy eagleHarpie féroce
  • (6) Pithecophaga jefferyi

IGreat Philippine monkey-eating eagleAigle mangeur de singes
2.8.2Cathartidae
  • (1) Gymnogyps californianus

ICalifornia condorCondor de Californie
  • (2) Sarcoramphus papa

IIIHondurasKing vultureCondor roi
  • (3) Vultur gryphus

IAndean condorCondor des Andes
2.8.3Falconidae
  • (1) Falco araeus

ISeychelles kestrelÉmouchet des Seychelles
  • (2) Falco jugger

ILaggar falconFaucon laggar
  • (3) Falco newtoni

(Only the population of Seychelles./Seulement la population des Seychelles.)

IMadagascar kestrelÉmouchet de Madagascar
  • (4) Falco pelegrinoides

IBarbary falconFaucon de barbarie
  • (5) Falco peregrinus §

IPeregrine falconFaucon pèlerin
  • > Falco peregrinus anatum §

IPeregrine falcon anatum subspeciesFaucon pèlerin de la sous-espèce anatum
  • > Falco peregrinus pealei §

IPeregrine falcon pealei subspeciesFaucon pèlerin de la sous-espèce pealei
  • > Falco peregrinus tundrius §

IPeregrine falcon tundrius subspeciesFaucon pèlerin de la sous-espèce tundrius
  • (6) Falco punctatus

IMauritius kestrelÉmouchet de l’île Maurice
  • (7) Falco rusticolus §

IGyrfalconGerfaut, faucon gerfaut
2.9.0GALLIFORMES
2.9.1Cracidae
  • (1) Crax alberti

IIIColombia/ColombieBlue-knobbed Albert’s curassowHocco du Prince Albert
  • (2) Crax blumenbachii

IRed-billed curassowHocco à bec rouge
  • (3) Crax daubentoni

IIIColombia/ColombieYellow-knobbed curassowHocco d’Aubenton
  • (4) Crax globulosa

IIIColombia/ColombieWattled curassowHocco caronculé
  • (5) Crax rubra

IIIColombia/Colombie, Costa Rica, Guatemala, HondurasGreat curassowGrand hocco
  • (6) Mitu mitu

IAlagoas razor-billed curassow, mituHocco mitu
  • (7) Oreophasis derbianus

IHorned guanPénélope cornue
  • (8) Ortalis vetula

IIIGuatemala, HondurasPlain Eastern chachalacaChachalaca de l’Est, ortalide
  • (9) Pauxi pauxi

IIIColombia/ColombieHelmeted galeated curassow, northern curassowPauxi Pierre, hocco à pierre
  • (10) Penelope albipennis

IWhite-winged guanPénélope à ailes blanches
  • (11) Penelope purpurascens

IIIHondurasCrested guan, northern guanPénélope huppée
  • (12) Penelopina nigra

IIIGuatemalaHighland little guan, black chachalacaPetite pénélope
  • (13) Pipile jacutinga

IBlack-fronted piping guanPénélope à plastron
  • (14) Pipile pipile

ITrinidad piping guanPénélope siffleuse de la Trinité
2.9.2Megapodiidae
  • (1) Macrocephalon maleo

IMaleo megapodeMégapode maléo
2.9.3Phasianidae
  • (1) Arborophila campbelli

IIIMalaysia/MalaisieGrey-breasted hill-partridge, bare-throated tree-partridgePerdrix percheuse à poitrine brune
  • (2) Arborophila charltonii

IIIMalaysia/MalaisieChestnut-necklaced tree-partridgePerdrix percheuse de Charlton
  • (3) Argusianus argus

IIGreat argus pheasantArgus géant
  • (4) Caloperdix oculeus

IIIMalaysia/MalaisieFerruginous wood-partridgePerdrix oculée
  • (5) Catreus wallichii

ICheer pheasantFaisan de l’Himalaya

(6) Colinus virginianus ridgwayi

IMasked bobwhite, Northern bobwhiteColin de Virginie de Ridgway
  • (7) Crossoptilon crossoptilon

IWhite-eared pheasantFaisan oreillard blanc, hokki blanc
  • (8) Crossoptilon mantchuricum

IBrown-eared pheasantFaisan oreillard brun
  • (9) Gallus sonneratii

IISonnerat’s grey jungle fowlCoq gris
  • (10) Ithaginis cruentus

IIBlood pheasantFaisan sanguin
  • (11) Lophophorus impejanus

IHimalayan monalLophophore
  • (12) Lophophorus lhuysii

IChinese monalLophophore
  • (13) Lophophorus sclateri

ISclater’s monalLophophore
  • (14) Lophura edwardsi

IEdward’s pheasantFaisan annam
  • (15) Lophura erythrophthalma

IIIMalaysia/MalaisieCrestless rufous-tailed firebackFaisan à queue rousse
  • (16) Lophura ignita

IIIMalaysia/MalaisieCrested viellot’s firebackFaisan noble
  • (17) Lophura imperialis

IImperial pheasantFaisan impérial
  • (18) Lophura swinhoii

ISwinhoe’s pheasantFaisan de Formose
  • (19) Melanoperdix niger

IIIMalaysia/MalaisieBlack wood partridgePerdrix noire
  • (20) Meleagris ocellata

IIIGuatemalaOcellated turkeyDinde ocellée
  • (21) Pavo muticus

IIGreen peafowlPaon spicifère
  • (22) Polyplectron bicalcaratum

IICommon grey peacock-pheasantFaisan gris, éperonnier gris
  • (23) Polyplectron germaini

IIGermain’s peacock-pheasantÉperonnier de Germain
  • (24) Polyplectron inopinatum

IIIMalaysia/MalaisieMountain peacock-pheasantÉperonnier de Rothschild
  • (25) Polyplectron malacense

IIMalayan peacock-pheasantÉperonnier de Malaisie
  • (26) Polyplectron napoleonis

IPalawan peacock-pheasantÉperonnier de Palawan
  • (27) Polyplectron schleiermacheri

IIBornean Schleiermacher’s peacock-pheasantÉperonnier de Schleiermacher
  • (28) Rheinardia ocellata

IRheinard’s crested argus pheasantRhéinarte ocellé
  • (29) Rhizothera dulitensis

IIIMalaysia/MalaisieDulit partridge
  • (30) Rhizothera longirostris

IIIMalaysia/MalaisieLong-billed wood partridgePerdrix à long bec
  • (31) Rollulus rouloul

IIIMalaysia/MalaisieRoulroul, crested wood partridge, green-winged wood partridgeRouloul couronné
  • (32) Syrmaticus ellioti

IElliot’s pheasantFaisan d’Elliot
  • (33) Syrmaticus humiae

IHume’s pheasant, bar-tailed pheasantFaisan à queue barrée
  • (34) Syrmaticus mikado

IMikado pheasantFaisan Mikado
  • (35) Tetraogallus caspius

ICaspian snowcockPerdrix des neiges caspienne
  • (36) Tetraogallus tibetanus

ITibetan snowcockPerdrix des neiges du Tibet
  • (37) Tragopan blythii

IBlyth’s tragopanTragopan de Blyth
  • (38) Tragopan caboti

ICabot’s tragopanTragopan de Cabot
  • (39) Tragopan melanocephalus

IWestern tragopanTragopan à tête noire
  • (40) Tragopan satyra

IIINepal/NépalSatyr tragopanTragopan satyre
  • (41) Tympanuchus cupido attwateri

IAttwater’s greater prairie chickenTétras cupidon d’Attwater
2.10.0GRUIFORMES
2.10.1Gruidae
  • (1) Gruidae spp. §

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IICranesGrues
  • > Grus canadensis canadensis §

IISandhill crane canadensis subspeciesGrue du Canada de la sous-espèce canadensis
  • > Grus canadensis rowani §

IISandhill crane rowani subspeciesGrue du Canada de la sous-espèce rowani
  • > Grus canadensis tabida §

IISandhill crane tabida subspecies, greater sandhill craneGrue du Canada de la sous-espèce tabida, grue canadienne
  • > Grus grus §

IICommon craneGrue cendrée
  • (2) Grus americana §

IWhooping craneGrue blanche d’Amérique
  • (3) Grus canadensis nesiotes

ICuba sandhill craneGrue canadienne de Cuba
  • (4) Grus canadensis pulla

IMississippi sandhill craneGrue canadienne du Mississippi
  • (5) Grus japonensis

IRed-crowned Japanese crane, manchurian craneGrue du Japon
  • (6) Grus leucogeranus

ISiberian white craneGrue blanche d’Asie
  • (7) Grus monacha

IHooded craneGrue moine
  • (8) Grus nigricollis

IBlack-necked craneGrue à cou noir
  • (9) Grus vipio

IWhite-naped craneGrue à cou blanc
2.10.2Otididae
  • (1) Otididae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIBustardsOutardes
  • (2) Ardeotis nigriceps

IGreat Indian bustardGrande outarde de l’Inde
  • (3) Chlamydotis macqueenii

IMacqueen’s bustard
  • (4) Chlamydotis undulata

IHoubara bustardOutarde houbara
  • (5) Houbaropsis bengalensis

IBengal florican Outarde de l’Inde
2.10.3Rallidae
  • (1) Gallirallus sylvestris

ILord Howe Island railRâle de l’île de Lord Howe
2.10.4Rhynochetidae
  • (1) Rhynochetos jubatus

IKaguKagou
2.11.0PASSERIFORMES
2.11.1Atrichornithidae
  • (1) Atrichornis clamosus

INoisy scrub-birdAtrichorne bruyante
2.11.2Cotingidae
  • (1) Cephalopterus ornatus

IIIColombia/ColombieAmazonian ornate umbrellabirdCéphaloptère orné
  • (2) Cephalopterus penduliger

IIIColombia/ColombieLong-wattled umbrellabirdCéphaloptère
  • (3) Cotinga maculata

IBanded cotingaCotinga maculé
  • (4) Rupicola spp.

IICocks-of-the-rockCoqs de roche
  • (5) Xipholena atropurpurea

IWhite-winged cotingaCotinga à ailes blanches
2.11.3Emberizidae
  • (1) Gubernatrix cristata

IIYellow cardinalBruant à crête
  • (2) Paroaria capitata

IIYellow-billed cardinalCardinal à bec jaune
  • (3) Paroaria coronata

IIRed-crested cardinalCardinal à huppe rouge
  • (4) Tangara fastuosa

IISeven-coloured tanager, superb tanagerCalliste superbe
2.11.4Estrildidae
  • (1) Amandava formosa

IIGreen avadavat, green muniaBengali vert
  • (2) Lonchura oryzivora

IIJava sparrow, rice bird, paddy birdPadda de Java
  • (3) Poephila cincta cincta

IIBlack-throated finch, parson finchDiamant à bavette
2.11.5Fringillidae
  • (1) Carduelis cucullata

IRed siskinTarin rouge du Venezuela
  • (2) Carduelis yarrellii

IIYellow-faced siskinTarin de yarrell
2.11.6Hirundinidae
  • (1) Pseudochelidon sirintarae

IWhite-eyed river martinHirondelle à lunettes
2.11.7Icteridae
  • (1) Xanthopsar flavus

ISaffron-cowled blackbirdIctéride à tête jaune
2.11.8Meliphagidae
  • (1) Lichenostomus melanops cassidix

IHelmeted honeyeaterMéliphage casqué
2.11.9Muscicapidae
  • (1) Acrocephalus rodericanus

IIIMauritius/MauriceRodriguez Island brush-warblerRousserolle de Rodriguez
  • (2) Cyornis ruckii

IIRueck’s blue-flycatcher, niltavaGobe-mouches de Rueck
  • (3) Dasyornis broadbenti litoralis p.e.

IWestern rufous bristle-birdFauvette rousse de l’Ouest
  • (4) Dasyornis longirostris

IWestern bristle-birdFauvette des herbes à long bec
  • (5) Garrulax canorus

IIHwamei, melodious laughingthrushGarrulaxe hoamy
  • (6) Leiothrix argentauris

IISilver-eared mesiaMésia
  • (7) Leiothrix lutea

IIRed-billed leiothrix, Pekin robin, pekin nightingale, hill robinLéiothrix jaune
  • (8) Liocichla omeiensis

IIOmei shan LiocichlaGarrulaxe de l’Omei
  • (9) Picathartes gymnocephalus

IWhite-necked rockfowlPicatharte
  • (10) Picathartes oreas

IGrey-necked rockfowlPicatharte
  • (11) Terpsiphone bourbonnensis

IIIMauritius/MauriceMascarene paradise flycatcher, coq de boiseGobe-mouches des Mascarennes
2.11.10Paradisaeidae
  • (1) Paradisaeidae spp.

IIBirds of paradiseParadisiers, oiseaux du paradis
2.11.11Pittidae
  • (1) Pitta guajana

IIBlue-tailed pittaBrève à queue bleue
  • (2) Pitta gurneyi

IGurney’s pittaBrève de Gurney
  • (3) Pitta kochi

IKoch’s pittaBrève de Koch
  • (4) Pitta nympha

IIJapanese fairy pitta, blue-winged pittaBrève du Japon
2.11.12Pycnonotidae
  • (1) Pycnonotus zeylanicus

IIStraw-headed bulbulBulbul à tête jaune
2.11.13Sturnidae
  • (1) Gracula religiosa

IIJavan Hill talking mynahMainate religieux
  • (2) Leucopsar rothschildi

IRothschild’s starling, bali mynahSansonnet de Rothschild
2.11.14Zosteropidae
  • (1) Zosterops albogularis

IWhite-chested white-eye, white-breasted silvereyeZostérops à poitrine blanche
2.12.0PELECANIFORMES
2.12.1Fregatidae
  • (1) Fregata andrewsi

IChristmas Island frigate birdFrégate de l’île Christmas
2.12.2Pelecanidae
  • (1) Pelecanus crispus

IDalmatian pelicanPélican frisé
2.12.3Sulidae
  • (1) Papasula abbotti

IAbbott’s boobyFou d’Abbott
2.13.0PICIFORMES
2.13.1Capitonidae
  • (1) Semnornis ramphastinus

IIIColombia/ColombieToucan barbetBarbu toucan
2.13.2Picidae
  • (1) Campephilus imperialis

IImperial woodpeckerPic impérial
  • (2) Dryocopus javensis richardsi

ITristram’s woodpeckerPic de Java
2.13.3Ramphastidae
  • (1) Baillonius bailloni

IIIArgentina/ArgentineSaffron toucanetToucan de Baillon
  • (2) Pteroglossus aracari

IIBlack-necked aracariAraçari grigri
  • (3) Pteroglossus castanotis

IIIArgentina/ArgentineChestnut-eared aracariAraçari à oreillons roux
  • (4) Pteroglossus viridis

IIGreen aracariAraçari vert
  • (5) Ramphastos dicolorus

IIIArgentina/ArgentineRed-breasted toucanToucan à bec vert
  • (6) Ramphastos sulfuratus

IIKeel-billed toucanToucan à bec caréné
  • (7) Ramphastos toco

IIToco toucanToucan toco
  • (8) Ramphastos tucanus

IIRed-billed toucanToucan à bec rouge
  • (9) Ramphastos vitellinus

IIChannel-billed toucanToucan ariel
  • (10) Selenidera maculirostris

IIIArgentina/ArgentineSpot-billed toucanetToucanet à bec tacheté
2.14.0PODICIPEDIFORMES
2.14.1Podicipedidae
  • (1) Podilymbus gigas

IAtitlan grebeGrèbe géant du lac Atitlan
2.15.0PROCELLARIIFORMES
2.15.1Diomedeidae
  • (1) Phoebastria albatrus §

IShort-tailed albatrossAlbatros à queue courte
2.16.0PSITTACIFORMES
  • (1) PSITTACIFORMES spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention, and excluding Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus and Psittacula krameri, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi qu’Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

IIParrots, parakeets, lories, lorikeets, conures, cockatoos, macawsPerroquets, loris, loriquets, amazones, conures, cacatoès, aras
2.16.1Cacatuidae
  • (1) Cacatua goffini

IGoffin’s cockatoo, tanimbar corellaCacatoès de Goffin
  • (2) Cacatua haematuropygia

IRed-vented cockatoo, Philippine cockatooCacatoès des Philippines
  • (3) Cacatua moluccensis

IMoluccan cockatooCacatoès des Moluques
  • (4) Cacatua sulphurea

IYellow-crested cockatooCacatoès soufré
  • (5) Probosciger aterrimus

IPalm cockatooMicroglosse noir
2.16.2Loriidae
  • (1) Eos histrio

IRed and blue loryLori arlequin
  • (2) Vini ultramarina

IUltramarine lorikeetLori ultramarin
2.16.3Psittacidae
  • (1) Amazona arausiaca

IRed-necked Amazon parrotAmazone à collier roux
  • (2) Amazona auropalliata

IYellow-naped Amazon parrotAmazone à nuque d’or
  • (3) Amazona barbadensis

IYellow-shouldered Amazon parrotAmazone de la Barbade
  • (4) Amazona brasiliensis

IRed-tailed Amazon parrotAmazone à queue rouge
  • (5) Amazona finschi

ILilac-crowned Amazon parrotAmazone à couronne lilas
  • (6) Amazona guildingii

ISt. Vincent parrotAmazone de Saint-Vincent
  • (7) Amazona imperialis

IImperial parrotAmazone impériale
  • (8) Amazona leucocephala

ICuban parrotAmazone à tête blanche
  • (9) Amazona oratrix

IYellow-headed Amazon parrotAmazone à tête jaune
  • (10) Amazona pretrei

IRed-spectacled parrotAmazone à face rouge
  • (11) Amazona rhodocorytha

IRed-browed parrotAmazone à couronne rouge
  • (12) Amazona tucumana

ITucuman Amazon parrot, alder parrotAmazone de Tucuman
  • (13) Amazona versicolor

ISt. Lucia parrotAmazone de Santa Lucia
  • (14) Amazona vinacea

IVinaceous parrotAmazone bourgogne
  • (15) Amazona viridigenalis

IGreen-cheeked Amazon, red-crowned AmazonAmazone à joues vertes
  • (16) Amazona vittata

IPuerto Rican parrotAmazone de Porto Rico
  • (17) Anodorhynchus spp.

IBlue macawsAras bleus
  • (18) Ara ambiguus

IGreen Buffon’s macawAra ambigu de Buffon
  • (19) Ara glaucogularis

(Often traded under the incorrect designation Ara caninde./Souvent commercialisé sous le nom incorrect de Ara caninde.)

IBlue-throated macawAra à gorge bleue
  • (20) Ara macao

IScarlet macawAra macao
  • (21) Ara militaris

IMilitary macawAra militaire
  • (22) Ara rubrogenys

IRed-fronted macawAra de Lafresnaye
  • (23) Cyanopsitta spixii

ILittle Blue macaw, Spix’s macawAra à face grise
  • (24) Cyanoramphus forbesi

IYellow-fronted parakeet, kakariki, Forbes parakeetPerruche à front jaune
  • (25) Cyanoramphus novaezelandiae

IRed-fronted New Zealand parakeetPerruche de Nouvelle-Zélande
  • (26) Cyclopsitta diophthalma coxeni

ICoxen’s fig-parrotPerroquet masqué
  • (27) Eunymphicus cornutus

IHorned parakeetPerruche cornue, perruche huppée
  • (28) Geopsittacus occidentalis p.e.

IAustralian night parrot, blue collared parrotPerruche nocturne
  • (29) Guarouba guarouba

IGolden parakeet, golden conureConure dorée
  • (30) Neophema chrysogaster

IOrange-bellied parrotPerruche à ventre orangé
  • (31) Ognorhynchus icterotis

IYellow-eared conureConure à oreilles jaunes
  • (32) Pezoporus wallicus

IGround parrotPerruche terrestre
  • (33) Pionopsitta pileata

IPileated red-capped parrotPerroquet à oreilles
  • (34) Primolius couloni

IBlue-headed macawAra de Coulon
  • (35) Primolius maracana

IBlue-winged Illiger’s macawAra d’Illiger
  • (36) Psephotus chrysopterygius

IGolden-shouldered parakeet Perruche à épaules dorées
  • (37) Psephotus dissimilis

IHooded parakeetPerruche à capuchon noir
  • (38) Psephotus pulcherrimus p.e.

IParadise parakeet Perruche magnifique
  • (39) Psittacula echo

IMauritius parakeetPerruche à collier de Maurice
  • (40) Pyrrhura cruentata

IBlue-throated parakeetConure à gorge bleue
  • (41) Rhynchopsitta spp.

IThick-billed parrotsPerroquets à gros bec
  • (42) Strigops habroptilus

IOwl parrot Perroquet-hibou
2.17.0RHEIFORMES
2.17.1Rheidae
  • (1) Pterocnemia pennata

(Except Pterocnemia pennata pennata, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

ILesser rheaNandou de Darwin
  • (2) Pterocnemia pennata pennata

IILesser rheaNandou de Darwin
  • (3) Rhea americana

IIGreater rhea, common rheaNandou d’Amérique, Nandou commun
2.18.0SPHENISCIFORMES
2.18.1Spheniscidae
  • (1) Spheniscus demersus

IIJackass penguin, black-footed cape penguinManchot du Cap
  • (2) Spheniscus humboldti

IHumboldt penguinPingouin péruvien, manchot de Humboldt
2.19.0STRIGIFORMES
  • (1) STRIGIFORMES spp. §

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIOwlsHiboux, chouettes
  • > Aegolius acadicus §

IISaw-whet owlPetite nyctale
  • > Aegolius funereus §

IIBoreal owlNyctale boréale, nyctale de Tengmalm
  • > Asio flammeus §

IIShort-eared owlHibou des marais
  • > Asio otus §

IILong-eared owlHibou à aigrettes longues, hibou moyen-duc
  • > Athene cunicularia §

IIBurrowing owlChouette de terrier, chevêche des terriers
  • > Bubo virginianus §

IIGreat horned owlGrand-duc, grand-duc d’Amérique
  • > Glaucidium californicum §

IIPygmy owl, northern pygmy-owlChouette naine, chevêchette naine
  • > Nyctea scandiaca §

IISnowy owlHarfang des neiges
  • > Otus asio §

IIScreech owl, eastern screech-owlPetit-duc, petit-duc maculé
  • > Otus flammeolus §

IIFlammulated owlDuc nain
  • > Otus kennicottiimacfarlanei §

IIWestern screech-owl macfarlanei subspeciesPetit-duc des montagnes de la sous-espèce macfarlanei
  • > Otus kennicottii kennicottii §

IIWestern screech-owl kennicottii subspeciesPetit-duc des montagnes de la sous-espèce kennicottii
  • > Strix nebulosa §

IIGreat gray owlChouette cendrée, chouette lapone
  • > Strix occidentalis caurina §

IISpotted owl caurina subspeciesChouette tachetée de la sous-espèce caurina
  • > Strix varia §

IIBarred owlChouette rayée
  • > Surnia ulula §

IIHawk owlChouette épervière
  • > Tyto alba §

IIBarn owlEffraie des clochers
2.19.1Strigidae
  • (1) Heteroglaux blewitti

IForest spotted owletChouette des forêts
  • (2) Mimizuku gurneyi

IGiant scops-owlHibou de Gurney
  • (3) Ninox natalis

IChristmas hawk-owlChouette des Moluques
  • (4) Ninox novaeseelandiae undulata

IMorepork, boobook owlChouette-coucou
2.19.2Tytonidae
  • (1) Tyto soumagnei

ISoumagne’s owl, Madagascar grass-owlEffraie de Madagascar
2.20.0STRUTHIONIFORMES
2.20.1Struthionidae
  • (1) Struthio camelus

(Only the populations of Algeria, Burkina Faso, Cameroon, the Central African Republic, Chad, Mali, Mauritania, Morocco, the Niger, Nigeria, Senegal and the Sudan; all other populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement les populations de l’Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

INorth African ostrichAutruche de l’Afrique du Nord
2.21.0TINAMIFORMES
2.21.1Tinamidae
  • (1) Tinamus solitarius

ISolitary tinamouTinamou solitaire
2.22.0TROGONIFORMES
2.22.1Trogonidae
  • (1) Pharomachrus mocinno

IQuetzal, resplendent quetzalQuetzal
3.0.0REPTILIA
3.1.0CROCODYLIA
  • (1) CROCODYLIA spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIAlligators, caimans, crocodilesAlligators, caïmans, crocodiles
3.1.1Alligatoridae
  • (1) Alligator sinensis

IChinese alligatorAlligator de Chine
  • (2) Caiman crocodilus apaporiensis

IRio Apaporis caimanCaïman du Rio Apaporis
  • (3) Caiman latirostris

(Except the population of Argentina, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population de l’Argentine, inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

IBroad-nosed snouted caimanCaïman à museau large
  • (4) Melanosuchus niger

(Except the population of Brazil, which is included in Appendix II to the Convention, and the population of Ecuador which is included in Appendix II to the Convention, and is subject to a zero annual export quota until an annual export quota has been approved by the CITES Secretariat and the IUCN/SSC Crocodile Specialist Group./Sauf la population du Brésil, inscrite à l’Annexe II de la Convention, et la population de l’Équateur, inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota d’exportation annuel zéro jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat de la CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.)

IBlack caimanCaïman noir
3.1.2Crocodylidae
  • (1) Crocodylus acutus

(Except the population of Cuba, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population de Cuba, inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

IAmerican crocodileCrocodile américain
  • (2) Crocodylus cataphractus

IAfrican slender-snouted crocodileFaux-gavial d’Afrique
  • (3) Crocodylus intermedius

IOrinoco crocodileCrocodile de l’Orénoque
  • (4) Crocodylus mindorensis

IPhilippine Mindoro crocodileCrocodile de Mindoro
  • (5) Crocodylus moreletii

IMorelet’s crocodileCrocodile de Morelet
  • (6) Crocodylus niloticus

(Except the populations of Botswana, Ethiopia, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibia, South Africa, Uganda, the United Republic of Tanzania (subject to an annual export quota of no more than 1,600 wild specimens including hunting trophies, in addition to ranched specimens), Zambia and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations des pays suivants : Afrique du Sud, Botswana, Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie (soumises à un quota d’exportation annuel d’au plus 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IAfrican Nile crocodileCrocodile du Nil
  • (7) Crocodylus palustris

IMugger Marsh crocodileCrocodile des marais
  • (8) Crocodylus porosus

(Except the populations of Australia, Indonesia and Papua New Guinea, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations d’Australie, d’Indonésie et de Papouasie-Nouvelle-Guinée, inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

ISaltwater crocodileCrocodile marin
  • (9) Crocodylus rhombifer

ICuban crocodileCrocodile de Cuba
  • (10) Crocodylus siamensis

ISiamese crocodileCrocodile du Siam
  • (11) Osteolaemus tetraspis

IDwarf crocodileCrocodile nain
  • (12) Tomistoma schlegelii

IFalse gavial, tomistomaFaux-gavial malais
3.1.3Gavialidae
  • (1) Gavialis gangeticus

IIndian gavial, GhavialGavial du Gange
3.2.0RHYNCHOCEPHALIA
3.2.1Sphenodontidae
  • (1) Sphenodon spp.

ITuatarasHatterias
3.3.0SAURIA
3.3.1Agamidae
  • (1) Uromastyx spp.

IISpiny-tailed lizardsFouette-queues
3.3.2Chamaeleonidae
  • (1) Bradypodion spp.

IISouth African dwarf chameleonsCaméléons nains
  • (2) Brookesia spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

IILeaf chameleonsBrookésies
  • (3) Brookesia perarmata

IArmoured leaf chameleon Brookésie d’Antsingy
  • (4) Calumma spp.

IIChameleonsCaméléons
  • (5) Chamaeleo spp.

IIChameleonsCaméléons
  • (6) Furcifer spp.

IIChameleonsCaméléons
3.3.3Cordylidae
  • (1) Cordylus spp.

IIGirdled lizardsCordyles
3.3.4Gekkonidae
  • (1) Cyrtodactylus serpensinsula

IISerpent Island geckoGecko de l’Île de Serpent
  • (2) Hoplodactylus spp.

IIINew-Zealand/Nouvelle-ZélandeNew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-Zélande
  • (3) Naultinus spp.

IIINew-Zealand/Nouvelle-ZélandeNew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-Zélande
  • (4) Phelsuma spp.

IIDay Madagascar geckosGeckos de Madagascar
  • (5) Uroplatus spp.

IILeaf-tailed geckosGeckos à queue plate
3.3.5Helodermatidae
  • (1) Heloderma spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIVenomous Beaded lizardsHélodermes lézards vénéneux
  • (2) Heloderma horridum charlesbogerti

IGuatemalan beaded lizard, blue beaded lizardHéloderme granuleux
3.3.6Iguanidae
  • (1) Amblyrhynchus cristatus

IIMarine iguanaIguane marin
  • (2) Brachylophus spp.

IBanded iguanas Brachylophes
  • (3) Conolophus spp.

IILand iguanasIguanes terrestres
  • (4) Cyclura spp.

IRhinoceros iguanasIguanes à cornes
  • (5) Iguana spp.

IICommon iguanasIguanes vrais
  • (6) Phrynosoma coronatum

IISan Diego horned lizardLézard cornu de San Diego
  • (7) Sauromalus varius

ISan Estaban Island chuckwallaChuckwalla de l’Île de San Esteban
3.3.7Lacertidae
  • (1) Gallotia simonyi

IHierro giant lizardLézard géant de Hierro
  • (2) Podarcis lilfordi

IILilford’s wall lizardLézard des Baléares
  • (3) Podarcis pityusensis

IIIbiza wall lizardLézard des Pityuses
3.3.8Scincidae
  • (1) Corucia zebrata

IIPrehensile-tailed skinkScinque géant des îles Salomon
3.3.9Teiidae
  • (1) Crocodilurus amazonicus

IIDragon lizardletCrocodilure lézardet
  • (2) Dracaena spp.

IICaiman lizardsDracènes
  • (3) Tupinambis spp.

IITegu lizardsTégus
3.3.10Varanidae
  • (1) Varanus spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIMonitor lizardsVarans
  • (2) Varanus bengalensis

IIndian monitor, Bengal monitorVaran du Bengale
  • (3) Varanus flavescens

IYellow monitorVaran jaune
  • (4) Varanus griseus

IDesert monitorVaran du désert
  • (5) Varanus komodoensis

IKomodo dragon, Komodo Island monitorDragon de Komodo
  • (6) Varanus nebulosus

IClouded monitorVaran du Nil
3.3.11Xenosauridae
  • (1) Shinisaurus crocodilurus

IIChinese crocodile lizardShinisaure crocodilure
3.4.0SERPENTES
3.4.1Boidae
  • (1) Boidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIBoasBoas
  • (2) Acrantophis spp.

IMadagascar boa constrictorsBoas constricteurs de Madagascar
  • (3) Boa constrictor occidentalis

IArgentina boa constrictorBoa constricteur de l’Argentine
  • (4) Epicrates inornatus

IPuerto Rican boaBoa de Porto Rico
  • (5) Epicrates monensis

IMona Virgin Islands boaBoa des Îles Vierges
  • (6) Epicrates subflavus

IJamaican boaBoa de la Jamaïque
  • (7) Sanzinia madagascariensis

IMadagascar tree boaBoa arboricole de Madagascar
3.4.2Bolyeriidae
  • (1) Bolyeriidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIRound Island boasBoas de Round Island
  • (2) Bolyeria multocarinata

IRound Island Mauritius boaBoa de Maurice
  • (3) Casarea dussumieri

IRound Island boaBoa de Round Island
3.4.3Colubridae
  • (1) Atretium schistosum

IIIIndia/IndeOlivaceous keel-back water snakeSerpent ardoisé
  • (2) Cerberus rhynchops

IIIIndia/IndeDog-faced water snakeSerpent d’eau à tête de chien
  • (3) Clelia clelia

IIMussurana snakeMussurana
  • (4) Cyclagras gigas

IIFalse water cobraFaux cobra
  • (5) Elachistodon westermanni

IIWestermann’s snakeCouleuvre de Westermann
  • (6) Ptyas mucosus

IIAsian rat snake, whipsnake, dhamanSerpent-ratier asiatique
  • (7) Xenochrophis piscator

IIIIndia/IndeChequered keel-back water snakeCouleuvre pêcheuse
3.4.4Elapidae
  • (1) Hoplocephalus bungaroides

IIBroad-headed snakeSerpent à taches jaunes
  • (2) Micrurus diastema

IIIHondurasAtlantic coral snakeSerpent-corail
  • (3) Micrurus nigrocinctus

IIIHondurasBlack-banded coral snakeSerpent-corail à bandes noires
  • (4) Naja atra

IITaiwan cobraCobra de Taiwan
  • (5) Naja kaouthia

IIMonocled cobraCobra à monocle
  • (6) Naja mandalayensis

IIBurmese spitting cobra
  • (7) Naja naja

IIAsian or Indian cobraCobra indien
  • (8) Naja oxiana

IICentral Asian cobraCobra d’Asie centrale
  • (9) Naja philippinensis

IINorthern Philippine cobraCobra cracheur des Philippines
  • (10) Naja sagittifera

IIAndaman CobraCobra des îles Andaman
  • (11) Naja samarensis

IIVisayan cobra, Southeastern Philippine cobraCobra des Indes
  • (12) Naja siamensis

IIIndochinese spitting cobraCobra cracheur indochinois
  • (13) Naja sputatrix

IISouthern Indonesian spitting cobraCobra cracheur du sud de l’Indonésie
  • (14) Naja sumatrana

IISumatran cobraCobra cracheur doré
  • (15) Ophiophagus hannah

IIKing cobraCobra Hannah
3.4.5Loxocemidae
  • (1) Loxocemidae spp.

IIMexican pythonsPythons mexicains
3.4.6Pythonidae
  • (1) Pythonidae spp.

(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

IIPythonsPythons
  • (2) Python molurus molurus

IIndian rock pythonPython de l’Inde
3.4.7Tropidophiidae
  • (1) Tropidophiidae spp.

IIWood boas, wood snakesBoas
3.4.8Viperidae
  • (1) Crotalus durissus

IIIHondurasSouth American rattlesnakeCrotale sud-américain
  • (2) Daboia russelii

IIIIndia/IndeRussell’s viperVipère de Russell
  • (3) Vipera ursinii

(Only the population of Europe, except the area which formerly constituted the Union of Soviet Socialist Republics; these latter populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de l’Europe, mais pas celles de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

IOrsini’s viperVipère d’Orsini
  • (4) Vipera wagneri

IIWagner’s viperVipère de Wagner
3.5.0TESTUDINES
3.5.1Carettochelyidae
  • (1) Carettochelys insculpta

IIPig-nosed turtleCarrettochélyde d’Australie
3.5.2Chelidae
  • (1) Chelodina mccordi

IIRoti snake-necked turtleChélodine de McCord
  • (2) Pseudemydura umbrina

IWestern short-necked swamp tortoiseTortue à col de serpent de l’Ouest
3.5.3Cheloniidae
  • (1) Cheloniidae spp. §

IMarine turtlesTortues de mer
  • > Caretta caretta §

ILoggerhead sea turtleTortue caouanne
  • > Chelonia mydas §

IGreen turtleTortue verte
  • > Lepidochelys kempi §

IAtlantic ridley turtleTortue bâtarde
3.5.4Chelydridae
  • (1) Macrochelys temminckii

IIIUnited States of America/ États-Unis d’AmériqueAlligator snapping turtleTortue alligator
3.5.5Dermatemydidae
  • (1) Dermatemys mawii

IICentral American river turtleTortue de Tabasco
3.5.6Dermochelyidae
  • (1) Dermochelys coriacea §

ILeatherback sea turtle, leatherback turtleTortue luth
3.5.7Emydidae
  • (1) Glyptemys insculpta §

IIWood turtleTortue des bois
  • (2) Glyptemys muhlenbergi

IBog turtleTortue de Muhlenberg
  • (3) Graptemys spp. §

IIIUnited States of America/ États-Unis d’AmériqueMap turtlesGraptémydes
  • > Graptemys geographica §

IIIUnited States of America/ États-Unis d’AmériqueCommon map turtleTortue géographique
  • (4) Terrapene spp. §

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

IIBox turtlesTortues tabatières
  • > Terrapene carolina carolina §

IIEastern box turtleTortue tabatière
  • (5) Terrapene coahuila

ICoahuila box turtleTortue du Mexique
3.5.8Geoemydidae
  • (1) Batagur baska

ITuntong, river terrapinTortue fluviale indienne
  • (2) Callagur borneoensis

IIPainted terrapin, painted batagurÉmyde peinte de Bornéo
  • (3) Cuora spp.

IIBox turtles Tortues tabatières
  • (4) Geoclemys hamiltonii

ISpotted black pond turtleTortue de Hamilton
  • (5) Geoemyda spengleri

IIIChina/ChineBlack-breasted leaf turtle
  • (6) Heosemys annandalii

IIYellow-headed temple turtle
  • (7) Heosemys depressa

IIArakan forest turtleHéosémyde de l’Arakan
  • (8) Heosemys grandis

IIGiant Asian pond turtleHéosémyde géante
  • (9) Heosemys spinosa

IISpiny turtleHéosémyde épineuse
  • (10) Kachuga spp.

IIRoofed turtlesKachugas
  • (11) Leucocephalon yuwonoi

IISulawesi forest turtleGéosémyde de Célèbes
  • (12) Malayemys macrocephala

IISnail-eating turtle
  • (13) Malayemys subtrijuga

IIMalayan snail-eating turtleMalayémyde à trois arêtes
  • (14) Mauremys annamensis

IIAnnam pond turtle, Vietnam leaf turtleÉmyde d’Annam
  • (15) Mauremys iversoni

IIIChina/ChineFujian pond turtle
  • (16) Mauremys megalocephala

IIIChina/ChineBig-headed pond turtleÉmyde chinoise à grosse tête
  • (17) Mauremys mutica

IIYellow pond turtleÉmyde mutique
  • (18) Mauremys nigricans

IIIChina/ChineRed-necked pond turtle
  • (19) Mauremys pritchardi

IIIChina/ChinePritchard’s pond turtle
  • (20) Mauremys reevesii

IIIChina/ChineReeves’s turtle
  • (21) Mauremys sinensis

IIIChina/ChineChinese stripe-necked turtle
  • (22) Melanochelys tricarinata

IThree-keeled Asian turtleTortue tricarénée
  • (23) Morenia ocellata

IBurmese swamp turtle, Burmese peacock turtleTortue de Birmanie
  • (24) Notochelys platynota

IIMalayan flat-shelled turtleTortue-boîte à dos plat
  • (25) Ocadia glyphistoma

IIIChina/ChineNotch-mouthed stripe-necked turtle
  • (26) Ocadia philippeni

IIIChina/ChinePhilippen’s stripe-necked turtle
  • (27) Orlitia borneensis

IIMalayan giant turtleÉmyde géante de Bornéo
  • (28) Pangshura spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

IIRoofed turtles, tent turtlesKachugas
  • (29) Pangshura tecta

IIndian tent turtle, Indian sawback turtleTortue à toit de l’Inde
  • (30) Sacalia bealei

IIIChina/ChineBeal’s eyed turtle
  • (31) Sacalia pseudocellata

IIIChina/ChineChinese false-eyed turtle
  • (32) Sacalia quadriocellata

IIIChina/ChineFour-eyed turtle
  • (33) Siebenrockiella crassicollis

IIBlack marsh turtle
  • (34) Siebenrockiella leytensis

IIPhilippine pond turtleHéosémyde de Leyte
3.5.9Platysternidae
  • (1) Platysternon megacephalum

IIBig-headed turtleTortue à grosse tête
3.5.10Podocnemididae
  • (1) Erymnochelys madagascariensis

IIMadagascar big-headed side-necked turtlePodocnémide de Madagascar, réré
  • (2) Peltocephalus dumerilianus

IIBig-headed Amazon river turtlePodocnémide de Duméril
  • (3) Podocnemis spp.

IISouth American river turtlesTortues fluviatiles d’Amérique du Sud
3.5.11Testudinidae
  • (1) Testudinidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for Geochelone sulcata for specimens removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

IITrue tortoisesTestudinidés, tortues terrestres
  • (2) Astrochelys radiata

IMadagascar radiated tortoiseTortue rayonnée
  • (3) Astrochelys yniphora

IAngulated Madagascar tortoiseTortue de Madagascar
  • (4) Chelonoidis nigra

IGalapagos giant tortoiseTortue géante des Galapagos
  • (5) Gopherus flavomarginatus

IBolson gopher tortoiseGophère polyphème
  • (6) Psammobates geometricus

IGeometric tortoiseTortue géométrique
  • (7) Pyxis arachnoides

ISpider tortoiseTortue-araignée
  • (8) Pyxis planicauda

IMadagascar flat-tailed tortoisePyxide à queue plate
  • (9) Testudo kleinmanni

IEgyptian tortoiseTortue d’Egypte
3.5.12Trionychidae
  • (1) Amyda cartilaginea

IISoutheast Asian softshell turtleTrionyx cartilagineux
  • (2) Apalone spinifera atra

ICuatro Cienegas black softshell turtleTortue noire
  • (3) Aspideretes gangeticus

IIndian Ganges softshell turtleTortue du Gange
  • (4) Aspideretes hurum

IPeacock-marked softshell turtleTrionyx paon
  • (5) Aspideretes nigricans

IBlack softshell turtleTrionyx sombre
  • (6) Chitra spp.

IINarrow-headed softshell turtle
  • (7) Lissemys punctata

IIIndian flapshell turtleTortue de l’Inde
  • (8) Lissemys scutata

IIBurmese flapshell turtle
  • (9) Palea steindachneri

IIIChina/ChineWattle-necked softshell turtle
  • (10) Pelochelys spp.

IIGiant softshell turtles
  • (11) Pelodiscus axenaria

IIIChina/ChineChinese softshell turtle
  • (12) Pelodiscus maackii

IIIChina/ChineChinese softshell turtle
  • (13) Pelodiscus parviformis

IIIChina/ChineChinese softshell turtle
  • (14) Rafetus swinhoei

IIIChina/ChineYangtze softshell turtle
4.0.0AMPHIBIA
4.1.0ANURA
4.1.1Bufonidae
  • (1) Altiphrynoides spp.

IViviparous toadsCrapauds vivipares
  • (2) Atelopus zeteki

IZetek’s frog, Panamanian golden frog, Golden arrow poison frogGrenouille de Zetek, grenouille dorée du Panama
  • (3) Bufo periglenes

IMonte Verde golden toadCrapaud doré
  • (4) Bufo superciliaris

ICameroon toadCrapaud du Cameroun
  • (5) Nectophrynoides spp.

IViviparous toadsCrapauds vivipares
  • (6) Nimbaphrynoides spp.

IViviparous toadsCrapauds vivipares
  • (7) Spinophrynoides spp.

IViviparous toadsCrapauds vivipares
4.1.2Dendrobatidae
  • (1) Allobates femoralis

IIBrilliant-thighed poison frogEpipédobate fémorale
  • (2) Allobates zaparo

IISanguine poison frogEpipedobate zaparo
  • (3) Dendrobates spp.

IIPoison-arrow frogs, poison-dart frogsDendrobates
  • (4) Epipedobates spp.

IIPoison-arrow frogsEpipedobates
  • (5) Phyllobates spp.

IIPoison-arrow frogsPhyllobates
4.1.3Mantellidae
  • (1) Mantella spp.

IIMantellas, Malagasy poison frogsMantelles
4.1.4Microhylidae
  • (1) Dyscophus antongilii

ITomato frogGrenouille tomate
  • (2) Scaphiophryne gottlebei

IIRed rain frog
4.1.5Myobatrachidae
  • (1) Rheobatrachus spp.

IIPlatypus frogsGrenouilles méridionales
4.1.6Ranidae
  • (1) Euphlyctis hexadactylus

IIAsian bullfrog, six-fingered frogCrapaud d’Asie, grenouille à six orteils
  • (2) Hoplobatrachus tigerinus

IIIndian bullfrogCrapaud indien, grenouille-tigre
4.2.0CAUDATA
4.2.1Ambystomidae
  • (1) Ambystoma dumerilii

IILake Patzcuaro salamanderSalamandre du lac Patzcuaro
  • (2) Ambystoma mexicanum

IIMexican axolotlSalamandre du Mexique
4.2.2Cryptobranchidae
  • (1) Andrias spp.

IGiant salamandersSalamandres géantes
5.0.0ELASMOBRANCHII
5.1.0LAMNIFORMES
5.1.1Cetorhinidae
  • (1) Cetorhinus maximus §

IIBasking sharkRequin pèlerin
5.1.2Lamnidae
  • (1) Carcharodon carcharias §

IIGreat white sharkGrand requin blanc
5.2.0ORECTOLOBIFORMES
5.2.1Rhincodontidae
  • (1) Rhincodon typus

IIWhale sharkRequin-baleine
5.3.0RAJIFORMES
5.3.1Pristidae
  • (1) Pristidae spp.

(Except the species included in Appendix II to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

ISawfishesPoissons-scies
  • (2) Pristis microdon

(For the exclusive purpose of allowing international trade in live animals to appropriate and acceptable aquaria for primarily conservation purposes./À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à destination d’aquariums appropriés et acceptables, principalement à des fins de conservation.)

IIFreshwater, Leichhardt’s, greattooth, largetooth sawfishPoisson-scie à dents larges
6.0.0ACTINOPTERYGII
6.1.0ACIPENSERIFORMES
  • (1) ACIPENSERIFORMES spp. §

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIPaddlefish, sturgeonsPolyodons, esturgeons
  • > Acipenser fulvescens §

IILake sturgeonEsturgeon de lac, esturgeon jaune
  • > Acipenser medirostris §

IIGreen sturgeonEsturgeon vert
  • > Acipenser oxyrhynchus §

IIAtlantic sturgeonEsturgeon noir de l’Atlantique
  • > Acipenser transmontanus §

IIWhite sturgeonEsturgeon blanc
6.1.1Acipenseridae
  • (1) Acipenser brevirostrum §

IShortnose sturgeonEsturgeon à museau court
  • (2) Acipenser sturio

IEuropean sturgeonEsturgeon commun d’Europe
6.2.0ANGUILLIFORMES
6.2.1Anguillidae
  • (1) Anguilla anguilla

(Coming into force on March 13, 2009./Entrée en vigueur le 13 mars 2009.)

IIEuropean eelAnguille d’Europe
6.3.0CYPRINIFORMES
6.3.1Catostomidae
  • (1) Chasmistes cujus

ICui-uiCui-ui
6.3.2Cyprinidae
  • (1) Caecobarbus geertsi

IIBlind cave fish, African blind bardPoisson cavernicole aveugle
  • (2) Probarbus jullieni

IIkan Temoleh, Esok, Giant river carpBarbeau de Jullien
6.4.0OSTEOGLOSSIFORMES
6.4.1Osteoglossidae
  • (1) Arapaima gigas

IIArapaima, pirarucuPirarucu
  • (2) Scleropages formosus

IArowanaScléropage d’Asie
6.5.0PERCIFORMES
6.5.1Labridae
  • (1) Cheilinus undulatus

IIHumphead wrasseNapoléon
6.5.2Sciaenidae
  • (1) Totoaba macdonaldi

ITotoaba, MacDonald weakfishAcoupa de MacDonald
6.6.0SILURIFORMES
6.6.1Pangasiidae
  • (1) Pangasianodon gigas

IThailand giant catfishSilure géant
6.7.0SYNGNATHIFORMES
6.7.1Syngnathidae
  • (1) Hippocampus spp.

IIPipefishes, seahorsesHippocampes
  • > Hippocampus erectus §

IISpotted seahorseHippocampe rayé
7.0.0SARCOPTERYGII
7.1.0CERATODONTIFORMES
7.1.1Ceratodontidae
  • (1) Neoceratodus forsteri

IIAustralian lungfishDipneuste
7.2.0COELACANTHIFORMES
7.2.1Latimeriidae
  • (1) Latimeria spp.

ICoelacanthsCoelacanthes
8.0.0.0ECHINODERMATA
8.1.0.0HOLOTHUROIDEA
8.1.1.0ASPIDOCHIROTIDA
8.1.1.1Stichopodidae
  • (1) Isostichopus fuscus

IIIEcuador/ÉquateurSea cucumberConcombre de mer
9.0.0.0ARTHROPODA
9.1.0.0ARACHNIDA
9.1.1.0ARANEAE
9.1.1.1Theraphosidae
  • (1) Aphonopelma albiceps

IITarantulaTarentule
  • (2) Aphonopelma pallidum

IITarantulaTarentule
  • (3) Brachypelma spp.

IIRed-legged tarantulasTarentules à pattes rouges
9.1.2.0SCORPIONES
9.1.2.1Scorpionidae
  • (1) Pandinus dictator

IIEmperor scorpionScorpion
  • (2) Pandinus gambiensis

IIEmperor scorpionGrand scorpion du Sénégal
  • (3) Pandinus imperator

IIEmperor scorpionScorpion
9.2.0.0INSECTA
9.2.1.0COLEOPTERA
9.2.1.1Lucanidae
  • (1) Colophon spp.

IIISouth Africa/Afrique du SudStag beetlesLucanes cerf-volant
9.2.2.0LEPIDOPTERA
9.2.2.1Papilionidae
  • (1) Atrophaneura jophon

IISri Lankan rose butterflyLépidoptère papilionidé du Sri Lanka
  • (2) Atrophaneura pandiyana

IIMalabar rose butterfly
  • (3) Bhutanitis spp.

IIBhutan glory swallowtail butterfliesOrnithoptères
  • (4) Ornithoptera spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

IIBirdwing butterfliesPapillons, ornithoptères
  • (5) Ornithoptera alexandrae

IQueen Alexandra’s birdwing butterflyReine Alexandre
  • (6) Papilio chikae

ILuzon peacock swallowtail butterflyMachaon de Luzon
  • (7) Papilio homerus

IHomerus swallowtail butterflyPorte-queue Homerus
  • (8) Papilio hospiton

ICorsican swallowtail butterflyPorte-queue de Corse
  • (9) Parnassius apollo

IIMountain apollo butterflyApollon
  • (10) Teinopalpusspp.

IIKaiserihind butterfliesPapillons de Kaiser
  • (11) Trogonoptera spp.

IIBirdwing butterfliesPapillons, ornithoptères
  • (12) Troides spp.

IIBirdwing butterfliesPapillons, ornithoptères
10.0.0.0ANNELIDA
10.1.0.0HIRUDINOIDEA
10.1.1.0ARHYNCHOBDELLIDA
10.1.1.1Hirudinidae
  • (1) Hirudo medicinalis

IIMedicinal leechSangsue médicinale, sangsue officinale
11.0.0.0MOLLUSCA
11.1.0.0BIVALVIA
11.1.1.0.MYTILOIDA
11.1.1.1.Mytilidae
  • (1) Lithophaga lithophaga

IIMediterranean date-musselDatte de mer
11.1.2.0UNIONOIDA
11.1.2.1Unionidae
  • (1) Conradilla caelata

IRimrose naiad, birdwing pearly mussel
  • (2) Cyprogenia aberti

IIEdible naiad
  • (3) Dromus dromas

IDromedary naiad
  • (4) Epioblasma curtisi

ICurtis’ naiad, Curtis’ riffleshell
  • (5) Epioblasma florentina

IYellow-blossom naiad, yellow riffleshell
  • (6) Epioblasma sampsonii

ISampson’s naiad, Sampson’s riffleshell
  • (7) Epioblasma sulcata perobliqua

IWhite cats paw mussel
  • (8) Epioblasma torulosa gubernaculum

IGreen-blossom
  • (9) Epioblasma torulosa rangiana §

IITan-blossom naiad, northern riffleshellDysnomie ventrue jaune
  • (10) Epioblasma torulosa torulosa

ITubercled-blossom naiad
  • (11) Epioblasma turgidula

ITurgid-blossom naiad
  • (12) Epioblasma walkeri

IBrown-blossom naiad
  • (13) Fusconaia cuneolus

IFine-rayed pigtoe
  • (14) Fusconaia edgariana

IShiny pigtoe
  • (15) Lampsilis higginsii

IHiggin’s eye pearly mussel
  • (16) Lampsilis orbiculata orbiculata

IPinkmucket
  • (17) Lampsilis satur

IPlain pocketbook pearly mussel
  • (18) Lampsilis virescens

IAlabama lamp pearly mussel
  • (19) Plethobasus cicatricosus

IWhite wartyback pearly mussel
  • (20) Plethobasus cooperianus

IOrange-footed pimpleback pearly mussel
  • (21) Pleurobema clava

IIClubshell pearly mussel
  • (22) Pleurobema plenum

IRough pigtoe
  • (23) Potamilus capax

IFat pocketbook pearly mussel
  • (24) Quadrula intermedia

ICumberland monkey-face pearly mussel
  • (25) Quadrula sparsa

IAppalachian monkey-face pearly mussel
  • (26) Toxolasma cylindrella

IPale lilliput mussel
  • (27) Unio nickliniana

INicklin’s pearly mussel
  • (28) Unio tampicoensis tecomatensis

ITampico pearly mussel
  • (29) Villosa trabalis

ICumberland bean pearly mussel
11.1.3.0VENEROIDA
11.1.3.1Tridacnidae
  • (1) Tridacnidae spp.

IIGiant clamsPalourdes géantes, palourdes bénitiers
11.2.0.0.GASTROPODA
11.2.1.0ARCHAEOGASTROPODA
11.2.1.1Haliotidae
  • (1) Haliotis midae

IIISouth Africa / Afrique du SudMidas ear abalone, Perlemoen abaloneOrmeau de l’océan Indien
11.2.2.0MESOGASTROPODA
11.2.2.1Strombidae
  • (1) Strombus gigas

IIQueen conch, pink conchStrombe géante
11.2.3.0STYLOMMATOPHORALand snailsLimace terrestre, escargot terrestre
11.2.3.1Achatinellidae
  • (1) Achatinella spp.

ILittle agate snails, Oahu tree snails
11.2.3.2Camaenidae
  • (1) Papustyla pulcherrima

IIManus green tree snail
12.0.0.0CNIDARIA
12.1.0.0ANTHOZOA
12.1.1.0ANTIPATHARIA
  • (1) ANTIPATHARIA spp.

IIBlack coralsCoraux noirs
12.1.2.0HELIOPORACEA
12.1.2.1Helioporidae
  • (1) Helioporidae spp.

(Includes only the species Heliopora coerulea. Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Comprend seulement l’espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IIBlue coralsCoraux bleus
12.1.3.0SCLERACTINIA
  • (1) SCLERACTINIA spp.

(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IIStony corals, white corals, cluster corals, bird nest corals, cauliflower coralsMadrépores, coraux blancs
12.1.4.0STOLONIFERA
12.1.4.1Tubiporidae
  • (1) Tubiporidae spp.

(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IIOrgan pipe coralsTubiporidés
12.2.0.0HYDROZOA
12.2.1.0MILLEPORINA
12.2.1.1Milleporidae
  • (1) Milleporidae spp.

(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IIFire coralsMilléporidés
12.2.2.0STYLASTERINA
12.2.2.1Stylasteridae
  • (1) Stylasteridae spp.

(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IILace coralsStylastéridés
  • 1 Population of Argentina (listed in Appendix II to the Convention):

For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicuñas, in cloth, and in derived manufactured products and other handicraft artefacts. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages the words “VICUÑA-ARGENTINA”. Other products must bear a label including the logotype and the designation “VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA”. All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them shall be regulated accordingly.

Population de l’Argentine (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, des tissus, et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots «VICUÑA-ARGENTINA». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.

  • 2 Population of Bolivia (listed in Appendix II de la Convention):

For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicunas, and in cloth and items made thereof, including luxury handicrafts and knitted articles. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages the words ‘VICUÑA-BOLIVIA’. Other products must bear a label including the logotype and the designation “VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA”. All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them shall be regulated accordingly.

Population de la Bolivie (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots «VICUÑA-BOLIVIA». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.

  • 3 Population of Chile (listed in Appendix II to the Convention):

For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicuñas, and in cloth and items made thereof, including luxury handicrafts and knitted articles. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages the words “VICUÑA-CHILE”. Other products must bear a label including the logotype and the designation “VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA”. All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them shall be regulated accordingly.

Population du Chili (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots «VICUÑA-CHILE». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.

  • 4 Population of Peru (listed in Appendix II to the Convention):

For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicuñas and in the stock extant at the time of the ninth meeting of the Conference of the Parties (November 1994) of 3249 kg of wool, and in cloth and items made thereof, including luxury handicrafts and knitted articles. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages the words ‘VICUÑA-PERÚ’. Other products must bear a label including the logotype and the designation ‘VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA’. All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I and the trade in them shall be regulated accordingly.

Population du Pérou (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots «VICUÑA-PERÚ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.

  • 5 Populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe (listed in Appendix II to the Convention):

For the exclusive purpose of allowing :

  • a) trade in hunting trophies for non-commercial purposes;

  • b) trade in live animals to appropriate and acceptable destinations, as defined in Resolution Conf. 11.20, for Botswana and Zimbabwe and for in situ conservation programmes for Namibia and South Africa;

  • c) trade in hides;

  • d) trade in hair;

  • e) trade in leather goods for commercial or non-commercial purposes for Botswana, Namibia and South Africa and for noncommercial purposes for Zimbabwe;

  • f) trade in individually marked and certified ekipas incorporated in finished jewellery for non-commercial purposes for Namibia and ivory carvings for non-commercial purposes for Zimbabwe;

  • g) trade in registered raw ivory (for Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe, whole tusks and pieces) subject to the following :

    • i) only registered government-owned stocks, originating in the State (excluding seized ivory and ivory of unknown origin);

    • ii) only to trading partners that have been verified by the Secretariat, in consultation with the Standing Committee, to have sufficient national legislation and domestic trade controls to ensure that the imported ivory will not be re-exported and will be managed in accordance with all requirements of Resolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concerning domestic manufacturing and trade;

    • iii) not before the Secretariat has verified the prospective importing countries and the registered government-owned stocks;

    • iv) raw ivory pursuant to the conditional sale of registered government-owned ivory stocks agreed at CoP12, which are 20,000 kg (Botswana), 10,000 kg (Namibia) and 30,000 kg (South Africa);

    • v) in addition to the quantities agreed at CoP12, government-owned ivory from Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe registered by 31 January 2007 and verified by the Secretariat may be traded and despatched, with the ivory in subparagraph g) iv) above, in a single sale per destination under strict supervision of the Secretariat;

    • vi) the proceeds of the trade are used exclusively for elephant conservation and community conservation and development programmes within or adjacent to the elephant range; and

    • vii) the additional quantities specified in subparagraph g) v) above shall be traded only after the Standing Committee has agreed that the above conditions have been met; and

  • h) no further proposals to allow trade in elephant ivory from populations already in Appendix II shall be submitted to the Conference of the Parties for the period from CoP14 and ending nine years from the date of the single sale of ivory that is to take place in accordance with provisions in subparagraphs g) i), g) ii), g) iii), g) vi) and g) vii). In addition such further proposals shall be dealt with in accordance with Decisions 14.77 and 14.78. On a proposal from the Secretariat, the Standing Committee can decide to cause this trade to cease partially or completely in the event of non-compliance by exporting or importing countries, or in the case of proven detrimental impacts of the trade on other elephant populations.

All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I and the trade in them shall be regulated accordingly.

Populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l’Annexe II de la Convention) :

A seule fin de permettre :

  • a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;

  • b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie;

  • c) le commerce des peaux;

  • d) le commerce des poils;

  • e) les transactions commerciales ou non commerciales portant sur des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe;

  • f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe;

  • g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes :

    • i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement et originaires de l’État concerné (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue);

    • ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils disposent d’une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et qu’il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CDP14) concernant la fabrication et le commerce intérieurs;

    • iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement;

    • iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CDP12, à savoir 30.000 kg pour l’Afrique du Sud, 20.000 kg pour le Botswana et 10.000 kg pour la Namibie;

    • v) en plus des quantités agréées à la CDP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat;

    • vi) le produit de la vente ira exclusivement à la conservation des éléphants et à des programmes de conservation et de développement des communautés dans les limites des zones à éléphants ou à proximité;

    • vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies; et

  • h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CDP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78. Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants.

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

PART II/PARTIE II

Flora/Flora

Column I/

Colonne I

Column II/

Colonne II

Column III/

Colonne III

Column IV/

Colonne IV

Column V/

Colonne V

Item/

Article

Regulated Taxa/

Taxons réglementés

Appendix to the Convention/

Annexe de la Convention

Listing Country/

Pays d’inscription

English Common Name/

Nom commun anglais

French Common Name/

Nom commun français

13.0.0FLORA
13.1.0AGAVACEAE
  • (1) Agave parviflora

ILittle princess agaveAgavé
  • (2) Agave victoriae-reginae #1

IIQueen Victoria agaveAgavé de la Reine Victoria
  • (3) Nolina interrata

IISan Diego nolina, dehesa beargrass
13.2.0AMARYLLIDACEAE
  • (1) Galanthusspp. #1

IISnowdrops
  • (2) Sternbergiaspp. #1

IISternbergias
13.3.0APOCYNACEAE
  • (1) Hoodiaspp. #9

IIHoodias, Elephant’s trunksHoodias, Pachypodes
  • (2) Pachypodium spp. #1

(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention)

IIElephant’s trunks, halfmanPachypodes
  • (3) Pachypodium ambongense

IElephant’s trunkPachypode
  • (4) Pachypodium baronii

IElephant’s trunkPachypode
  • (5) Pachypodium decaryi

IElephant’s trunkPachypode
  • (6) Rauvolfia serpentina #2

IISnake-root devil-pepper
13.4.0ARALIACEAE
  • (1) Panax ginseng #3

(Only the population of the Russian Federation; no other population is included in the Appendices to the Convention/ Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention)

IIAsiatic ginsengGinseng asiatique
  • (2) Panax quinquefolius § #3

IIAmerican ginsengPanax à cinq folioles, ginseng à cinq folioles
13.5.0ARAUCARIACEAE
  • (1) Araucaria araucana

IMonkey-puzzle treeAraucaria du Chili
13.6.0BERBERIDACEAE
  • (1) Podophyllum hexandrum #2 

IIHimalayan may-apple
13.7.0BROMELIACEAE
  • (1) Tillandsia harrisii #1

IIHarris’ tillandsia, air plantTillande, ananas sauvage
  • (2) Tillandsia kammii #1

IIKam’s tillandsia, air plantTillande, ananas sauvage
  • (3) Tillandsia kautskyi #1

IIKautsky’s tillandsia, air plantTillande, ananas sauvage
  • (4) Tillandsia mauryana #1

IIMaury’s tillandsia, air plantTillande, ananas sauvage
  • (5) Tillandsia sprengeliana #1

IISprenge’s tillandsia, air plantTillande, ananas sauvage
  • (6) Tillandsia sucrei #1

IISucre tillandsia, air plantTillande, ananas sauvage
  • (7) Tillandsia xerographica #1

IIXerographic tillandsia, air plantTillande, ananas sauvage
13.8.0CACTACEAE
  • (1) CACTACEAE 6 § #4

(Except the species included in Appendix I to the Convention and except Pereskia spp., Pereskiopsis spp. and Quiabentia spp./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp., et Quiabentia spp.)

IICactiCactus
  • > Escobaria vivipara §

IIAlverson’s pincushion cactus
  • > Opuntia fragilis

IIPrickly pear cactus, nopalRaquette fragile, nopal
  • > Opuntia humifusa §

IIPrickly pear cactus, nopalOponce de l’Est, nopal
  • > Opuntia polyacantha §

IIPrickly pear cactus, nopalCorne de raquette, nopal
  • > Opuntia X columbiana §

IINopalNopal
  • (2) Ariocarpus spp.

ILiving rock cacti
  • (3) Astrophytum asterias

IStar cactus, sea urchin cactus
  • (4) Aztekium ritteri

IAztec cactusCactus aztèque
  • (5) Coryphantha werdermannii

IJabali pincushion cactus
  • (6) Discocactus spp.

IDisco cacti
  • (7) Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi

ILindsay’s hedgehog cactus
  • (8) Echinocereus schmollii

ILamb’s-tail cactus
  • (9) Escobaria minima

INellie’s cory cactus
  • (10) Escobaria sneedii

ISneed’s pincushion cactus
  • (11) Mammillaria pectinifera

IConchilinque
  • (12) Mammillaria solisioides

IPitayita
  • (13) Melocactus conoideus

IConelike Turk’s-cap cactus
  • (14) Melocactus deinacanthus

IWonderfully bristled Turk’s-cap cactus
  • (15) Melocactus glaucescens

IWooly waxy-stemmed Turk’s-cap cactus
  • (16) Melocactus paucispinus

IFew-spined Turk’s-cap cactus
  • (17) Obregonia denegrii

IArtichoke cactus
  • (18) Pachycereus militaris

ITeddy-bear cactus, Military cap cactus
  • (19) Pediocactus bradyi

IBrady’s pincushion cactus
  • (20) Pediocactus knowltonii

IKnowlton’s cactus
  • (21) Pediocactus paradinei

IParadine’s cactus, House Rock valley cactus
  • (22) Pediocactus peeblesianus

IPeeble’s Navajo cactus
  • (23) Pediocactus sileri

ISiler’s pincushion cactus
  • (24) Pelecyphora spp.

IHatchet cacti, Pine cone cactiCactus haches, cactus cloportes
  • (25) Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii

ITobusch’s fishhook cactus
  • (26) Sclerocactus erectocentrus

INeedle-spined pineapple cactus
  • (27) Sclerocactus glaucus

IUnita Basin hookless cactus
  • (28) Sclerocactus mariposensis

IMariposa cactus
  • (29) Sclerocactus mesae-verdae

IMesa Verde cactus
  • (30) Sclerocactus nyensis

ITonopah fishhook cactus
  • (31) Sclerocactus papyracanthus

IGrama-grass cactus
  • (32) Sclerocactus pubispinus

IGreat Basin fishhook cactus
  • (33) Sclerocactus wrightiae

IWright’s fishhook cactus
  • (34) Strombocactus spp.

IDisk cactus, top cactus
  • (35) Turbinicarpus spp.

ITurbinicacti
  • (36) Uebelmannia spp.

IUebelmann cacti
13.9.0CARYOCARACEAE
  • (1) Caryocar costaricense #1

IIAjoCariocar de Costa Rica
13.10.0COMPOSITAE (ASTERACEAE)
  • (1) Saussurea costus

ICostas, kuth
13.11.0CRASSULACEAE
  • (1) Dudleya stolonifera

IILaguna Beach dudleya
  • (2) Dudleya traskiae

IISanta Barbara Island dudleya
13.12.0CUPRESSACEAE
  • (1) Fitzroya cupressoides

IAlerce, Chilean false larch, fitzroyaAlerce
  • (2) Pilgerodendron uviferum

IPilgerodendron
13.13.0CYATHEACEAE
  • (1) Cyathea spp. #1

IITree femsFougères arborescentes
13.14.0CYCADACEAE
  • (1) CYCADACEAE spp. #1

(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention)

IICycadsCycadées, palmiers-cycadées
  • (2) Cycas beddomei

IBeddom’s cycad
13.15.0DICKSONIACEAE
  • (1) Cibotium barometz #1

IITree fernFougère arborescente
  • (2) Dicksonia spp. #1

(Only the populations of the Americas; no other population is included in the Appendices to the Convention/Seulement les populations d’Amérique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention)

IITree fernsFougères arborescentes
13.16.0DIDIEREACEAE
  • (1) DIDIEREACEAE spp. #1

IIAlluaudias, didiereasDidiéréacées
13.17.0DIOSCOREACEAE
  • (1) Dioscorea deltoidea #1

IIElephant’s foot, kniss, kurtaDioscorée
13.18.0DROSERACEAE
  • (1) Dionaea muscipula #1

IIVenus fly-trapAttrape-mouches
13.19.0EUPHORBIACEAE
  • (1) Euphorbia spp. #1

(Succulent species only, except the species included in Appendix I to the Convention. Artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia trigona, artificially propagated specimens of crested, fan-shaped or colour mutants of Euphorbia lactea, when grafted on artificially propagated root stock of Euphorbia neriifolia, and artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia ‘Milii’, when they are traded in shipments of 100 or more plants and readily recognizable as artificially propagated specimens, are not subject to the provisions of the Convention./Seulement les espèces succulentes, sauf celles inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, en branche à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia « Milii » lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)

IIEuphorbias, spurgesEuphorbes
  • (2) Euphorbia ambovombensis

I
  • (3) Euphorbia capsaintemariensis

I
  • (4) Euphorbia cremersii

(Includes the forma viridifolia and the var. rakotozafyi/Comprend la forme viridifolia et la var. rakotozafyi)

I
  • (5) Euphorbia cylindrifolia

(Includes the ssp. tuberifera/Comprend la ssp. tuberifera)

I
  • (6) Euphorbia decaryi

(Includes the vars. ampanihyensis, robinsonii and spirosticha/Comprend les var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha)

I
  • (7) Euphorbia francoisii

I
  • (8) Euphorbia moratii

(Includes the vars. antsingiensis, bemarahensis and multiflora/Comprend les var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora)

I
  • (9) Euphorbia parvicyathophora

I
  • (10) Euphorbia quartziticola

I
  • (11) Euphorbia tulearensis

I
13.20.0FOUQUIERIACEAE
  • (1) Fouquieria columnaris #1

IIBoojum tree, ocotillo
  • (2) Fouquieria fasciculata

IBoojum tree, ocotillo
  • (3) Fouquieria purpusii

IBoojum tree, ocotillo
13.21.0GNETACEAE
  • (1) Gnetum montanum #1

IIINepal/NépalGnetum
13.22.0JUGLANDACEAE
  • (1) Oreomunnea pterocarpa #1

IIGavilan walnut
13.23.0LEGUMINOSAE (FABACEAE)
  • (1) Caesalpinia echinata #10

IIPernambuco wood, Brazil woodBois de pernambouc
  • (2) Dalbergia nigra

IBrazilian rosewood, palisanderPalissandre du Brésil, Jacaranda
  • (3) Dalbergia retusa #5

(Population of Guatemala/Population du Guatemala)

IIIGuatemalaCocobolo
  • (4) Dalbergia stevensonii #5

(Population of Guatemala/Population du Guatemala)

IIIGuatemalaHonduras rosewoodPalissandre du Honduras
  • (5) Dipteryx panamensis

IIICosta Rica, NicaraguaAlmendro
  • (6) Pericopsis elata #5

IIAfrican teak, afrormosia, asamelaAsamela, afrormosia
  • (7) Platymiscium pleiostachyum #1 

IIQuira macawood, cristobal, granadillo
  • (8) Pterocarpus santalinus #7

IIRed Sandal Wood, SaunderswoodSantal rouge
13.24.0LILIACEAE
  • (1) Aloe spp. #1

(Except the species included in Appendix I to the Convention. Also excludes Aloe vera, also referenced as Aloe barbadensis, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)

IIAloesAloès
  • (2) Aloe albida

IAloès blanchâtre
  • (3) Aloe albiflora

I
  • (4) Aloe alfredii

I
  • (5) Aloe bakeri

I
  • (6) Aloe bellatula

I
  • (7) Aloe calcairophila

I
  • (8) Aloe compressa

(Includes the vars. paucituberculata, rugosquamosa and schistophila / Comprend les var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila)

I
  • (9) Aloe delphinensis

I
  • (10) Aloe descoingsii

I
  • (11) Aloe fragilis

I
  • (12) Aloe haworthioides

(Includes the var. aurantiaca/Comprend la var. aurantiaca)

I
  • (13) Aloe helenae

I
  • (14) Aloe laeta

(Includes the var. maniaensis/Comprend la var. maniaensis)

I
  • (15) Aloe parallelifolia

I
  • (16) Aloe parvula

I
  • (17) Aloe pillansii

I
  • (18) Aloe polyphylla

ISpiral aloeAloès spiralé
  • (19) Aloe rauhii

I
  • (20) Aloe suzannae

I
  • (21) Aloe versicolor

I
  • (22) Aloe vossii

IAloès de Voss
13.25.0MAGNOLIACEAE
  • (1) Magnolia liliifera var. obovata  #1

IIINepal/NépalMagnolia
13.26.0MELIACEAE
  • (1) Cedrela odorata #5

(Populations of Columbia, Guatemala and Peru / Les populations de la Colombie, du Guatemala et du Pérou)

IIIColombia/Colombie, Guatemala, Peru/PérouCentral America cedarCèdre d’Amérique, cedrela
  • (2) Swietenia humilis #1

IIBaywood coast mahogany, Pacific coast mahoganyAcajou de la côte du Pacifique
  • (3) Swietenia macrophylla #6

(Populations of the Neotropics / Populations néotropicales)

IIBigleaf mahoganyAcajou d’Amérique
  • (4) Swietenia mahagoni #5

IISmall leaf mahoganyAcajou d’Amérique
13.27.0NEPENTHACEAE
  • (1) Nepenthes spp. #1

(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention)

IITropical pitcherplantsNépenthès
  • (2) Nepenthes khasiana

IIndian tropical pitcherplantNépenthès
  • (3) Nepenthes rajah

IKinabalu, giant tropical pitcherplantNépenthès
13.28.0ORCHIDACEAE
  • (1) ORCHIDACEAE spp. 7 § #1

(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention)

IIOrchidsOrchidées
  • > Amerorchis rotundifolia §

IISmall round-leaved orchidOrchis à feuille ronde
  • > Aplectrum hyemale §

IIPutty rootAplectrum d’hiver, aplectrelle d’hiver
  • > Arethusa bulbosa §

IIWild pink, arethusaAréthuse bulbeuse
  • > Calopogon tuberosus §

IIGrass pinkCalopogon gracieux, calopogon tubéreux
  • > Calypso bulbosa §

IICalypso, fairyslipperCalypso bulbeux, cypripède féérique
  • > Cephalanthera austinae §

IIPhantom orchidOrchidée
  • > Coeloglossum viride §

IIFrog orchid, long-bracted frog orchidHabénaire à longues bractées
  • > Corallorhiza maculata §

IISpotted coral-rootCorallorhize maculée
  • > Corallorhiza mertensiana §

IIWestern coral-rootCorallorhize de l’Ouest
  • > Corallorhiza odontorhiza §

IIAutumn coral-rootCorallorhize d’automne
  • > Corallorhiza striata §

IIStriped coral-rootCorallorhize striée
  • > Corallorhiza trifida §

IIEarly coral-rootCorallorhize trifide
  • > Cypripedium acaule §

IIPink lady’s slipperCypripède acaule
  • > Cypripedium andrewsii §

IIRam’s-head lady’s slipperCypripède tête-de-bélier
  • > Cypripedium arietinum §

IISmall white lady’s slipperCypripède blanc
  • > Cypripedium candidum §

IIClustered lady’s slipperCypripède en grappe
  • > Cypripedium fasciculatum §

IISpotted lady’s slipperCypripède tacheté
  • > Cypripedium guttatum §

IISpotted lady’s slipperCypripède tacheté
  • > Cypripedium montanum §

IIMountain lady’s slipperCypripède des montagnes
  • > Cypripedium parviflorum §

IIYellow lady’s slipperCypripède soulier jaune
  • > Cypripedium passerinum §

IISparrow’s-egg lady’s slipperCypripède, cypripède oeuf-de-passereau
  • > Cypripedium reginae §

IIShowy lady’s slipperCypripède royal
  • > Cypripedium X columbianum § 

II
  • > Cypripedium X andrewsii §

II
  • > Dactylorhiza fuchsii §

IIEuropean spotted orchid
  • > Dactylorhiza majalis §

IISouthern marsh orchid, marsh orchidOrchis négligé, orchis de juin
  • > Dactylorhiza viridis §

IILong-bracted orchid, Frog orchidHabénaire à longues bractées, orchis grenouille
  • > Epipactis gigantea §

IIGiant helleborine
  • > Epipactis helleborine §

IIHelleborine, broad-leaved helleborineÉpipactis petit-hellébore
  • > Galearis spectabilis §

IIShowy orchisOrchis brillant, galéaris remarquable
  • > Goodyera oblongifolia §

IIMenzies’ rattlesnake plantainGoodyérie à feuilles oblongues
  • > Goodyera pubescens §

IIDowny rattlesnake plantainGoodyérie à feuilles pubescente, goodyérie pubescente
  • > Goodyera repens §

IILesser rattlesnake plantainGoodyérie rampante
  • > Goodyera tesselata §

IITesselated rattlesnake plantainGoodyérie panachée
  • > Isotria medeoloides §

IISmall whorled pogonia
  • > Isotria verticillata §

IIWhorled pogonia
  • > Liparis lilifolia §

IILily-leaved twaybladeLiparide à feuilles de lis
  • > Liparis loeselii §

IILoesel’s twaybladeLiparis de Loesel
  • > Listera auriculata §

IIAuricled twaybladeListère auriculée
  • > Listera australis §

IISouthern twaybladeListère australe
  • > Listera borealis §

IINorthern twaybladeListère boréale
  • > Listera caurina §

IINorthwest twayblade, Western TwaybladeListère du Nord-Ouest
  • > Listera convallarioides §

IIBroad-leaved twaybladeListère faux-muguet
  • > Listera cordata §

IIHeart-leaved twaybladeListère cordée
  • > Listera ovata §

IICommon twaybladeListère ovale
  • > Malaxis monophylla §

IIWhite malaxis, white adder’s-mouthMalaxis à pédicelles courts
  • > Malaxis paludosa §

IIAdder’s-mouth orchid, bog adder’s-mouthMalaxis des marais
  • > Malaxis unifolia §

IIGreen adder’s-mouthMalaxis unifolié
  • > Piperia candida §

IIWhite-lip rein-orchid, white piperia
  • > Piperia elegans §

IIElegant piperia, hillside rein-orchid
  • > Piperia elongata §

IIDense-flowered rein-orchid
  • > Piperia transversa §

IIRoyal rein-orchid
  • > Piperia unalascensis §

IIAlaska orchidPipérie d’Unalaska
  • > Platanthera albida §

II
  • > Platanthera aquilonis §

IITall northern green orchidPlatanthère hyperboréale
  • > Platanthera blephariglottis §

IIWhite fringed orchidHabénaire à gorge frangée
  • > Platanthera chorisiana §

IIChamisso’s orchid, choriso bog-orchid
  • > Platanthera ciliaris §

IIYellow fringed-orchid, orange fringed-orchidPlatanthère
  • > Platanthera clavellata §

IILittle club-spur orchidHabénaire claviforme, platanthère claviforme
  • > Platanthera dilatata §

IIFragrant white rein orchid, white bog-orchidHabénaire vanille, platanthère dilatée
  • > Platanthera flava §

IISouthern tubercled orchidHabénaire jaune, platanthère à gorge tuberculée
  • > Platanthera grandiflora §

IILarge purple fringed-orchidHabénaire grandiflore, platanthère grandiflore
  • > Platanthera hookeri §

IIHooker’s orchidHabénaire de Hooker, plantanthère de Hooker
  • > Platanthera huronensis §

IIFragrant green orchidPlatanthère de la Huronie
  • > Platanthera hyperborea §

IIGreen-flowered rein orchidHabénaire hyperboréale
  • > Platanthera lacera §

IIRagged fringed-orchidHabénaire lacérée, platanthère lacérée
  • > Platanthera leucophaea §

IIPrairie white fringed-orchid, Eastern prairie fringed-orchidHabénaire blanchâtre, platanthère blanchâtre
  • > Platanthera macrophylla §

IILarge round-leaved orchidPlatanthère à grandes feuilles
  • > Platanthera obtusata §

IISmall northern bog orchid, blunt-leaf orchidHabénaire à feuilles obtuses, platanthère à feuilles obtuses
  • > Platanthera orbiculata §

IILarge round-leaved orchid, small round-leaved orchidHabénaire à feuilles orbiculaires, platanthère à feuilles orbiculaires
  • > Platanthera praeclara §

IIWestern Prairie fringed-orchid
  • > Platanthera psycodes §

IISmall purple fringed-orchidHabénaire papillon, platanthère papillon
  • > Platanthera stricta §

IISlender bog orchid
  • > Platanthera X andrewsii §

II
  • > Platanthera X hollandiae §

II
  • > Platanthera X reznicekii §

II
  • > Pogonia ophioglossoides §

IIRose pogoniaPogonie langue-de-serpent
  • > Pseudorchis straminea §

IIVanilla-scented bog-orchidOrchis paille
  • > Spiranthes casei §

IICase’s ladies’-tressesSpiranthe de case
  • > Spiranthes cernua §

IINodding ladies’-tressesSpiranthe penchée
  • > Spiranthes lacera §

IINorthern slender ladies’-tressesSpiranthe découpée
  • > Spiranthes lucida §

IIShining ladies’-tressesSpiranthe brillante
  • > Spiranthes magnicamporum §

IIGreat plains ladies’-tressesSpiranthe des grandes plaines
  • > Spiranthes ochroleuca §

IIYellow nodding ladies’-tresses, yellow ladies’-tressesSpiranthe jaune
  • > Spiranthes ovalis §

IIOval ladies’-tressesSpiranthe ovale
  • > Spiranthes romanzoffiana §

IIHooded ladies’-tressesSpiranthe de Romanzoff
  • > Spiranthes X simpsonii §

II
  • > Triphora trianthophora §

IINodding pogoniaPogonie penchante, triphore penché
  • (2) Aerangis ellisii

(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention)

I
  • (3) Dendrobium cruentum

(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention)

I
  • (4) Laelia jongheana

(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention)

ILélie
  • (5) Laelia lobata

(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention)

ILélie lobée
  • (6) Paphiopedilum spp.

    (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention)

IAsian tropical lady’s slipper orchids
  • (7) Peristeria elata

(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention)

IDove flower, holy ghost flowerFleur du Saint-Esprit
  • (8) Phragmipedium spp.

(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention)

INew world tropical lady’s slippers
  • (9) Renanthera imschootiana

(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention)

IRed vanda orchid
13.29.0OROBANCHACEAE
  • (1) Cistanche deserticola #1

IIDesert-living cistanche
13.30.0PALMAE (ARECACEAE)
  • (1) Beccariophoenix madagascariensis#1

II
  • (2) Chrysalidocarpus decipiens

IButterfly palmPalmier manambe
  • (3) Lemurophoenix halleuxii

IIRed-lemur palm
  • (4) Marojejya darianii

II
  • (5) Neodypsis decaryi #1

IITriangle palm
  • (6) Ravenea louvelii

II
  • (7) Ravenea rivularis

IIMajestic palm
  • (8) Satranala decussilvae

II
  • (9) Voanioala gerardii

II
13.31.0PAPAVERACEAE
  • (1) Meconopsis regia #1

IIINepal/NépalPoppy
13.32.0PINACEAE
  • (1) Abies guatemalensis

IGuatemalan firSapin du Guatemala
13.33.0PODOCARPACEAE
  • (1) Podocarpus neriifolius #1

IIINepal/NépalPodocarp
  • (2) Podocarpus parlatorei

IParlatore’s podocarp, monteromeroPodocarpe d’Argentine
13.34.0PORTULACACEAE
  • (1) Anacampseros spp. #1

IIPurselanesPourpiers
  • (2) Avonia spp. #1

II
  • (3) Lewisia serrata #1

IISaw-toothed lewisia
13.35.0PRIMULACEAE
  • (1) Cyclamen spp. 8 #1

IICyclamensCyclamens
13.36.0PROTEACEAE
  • (1) Orothamnus zeyheri #1

IIMarsh rose, proteaProtée odorante
  • (2) Protea odorata #1

IIGround rose
13.37.0RANUNCULACEAE
  • (1) Adonis vernalis #2

IIFalse hellebore, spring adonisAdonis
  • (2) Hydrastis canadensis § #8

IIGoldenseal, yellow rootSceau d’or, hydraste
13.38.0ROSACEAE
  • (1) Prunus africana #1

IIAfrican cherry, red stinkwood
13.39.0RUBIACEAE
  • (1) Balmea stormiae

IAyuque
13.40.0SARRACENIACEAE
  • (1) Sarracenia spp. § #1

(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention)

IINorth American pitcherplantsSarracéniacées
  • > Sarracenia purpurea purpurea §

IINorth American pitcherplantSarracéniacée
  • (2) Sarracenia oreophila

IGreen pitcherplantSarracéniacée verte
  • (3) Sarracenia rubra ssp. alabamensis

IAlabama canebrake pitcherplantSarracéniacée
  • (4) Sarracenia rubra ssp. jonesii

IMountain sweet pitcherplantSarracéniacée
13.41.0SCROPHULARIACEAE
  • (1) Picrorhiza kurrooa #2

(Excludes Picrorhiza scrophulariiflora/Exclut Picrorhiza scrophulariiflora)

IIKutki
13.42.0STANGERIACEAE
  • (1) Bowenia spp. #1

IICycads
  • (2) Stangeria eriopus

IHottentot’s head, stangeria, fern-leafed cycad
13.43.0TAXACEAE
  • (1) Taxus chinensisand infraspecific taxa of this species #2 /Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2

IIHimalayan yewIf commun de l’Himalaya
  • (2) Taxus cuspidataand infraspecific taxa of this species 9 #2 /Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce 9 #2

IIYewIf
  • (3) Taxus fuanaand infraspecific taxa of this species #2 /Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2

IIHimalayan yewIf commun de l’Himalaya
  • (4) Taxus sumatranaand infraspecific taxa of this species #2 /Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2

IIHimalayan yewIf commun de l’Himalaya
  • (5) Taxus wallichiana #2

IIHimalayan yewIf commun de l’Himalaya
13.44.0THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE)
  • (1) Aquilaria spp. #1

IIAgarwoodBois d’Agar, bois de gélose
  • (2) Gonystylus spp. #1

IIRaminsRamins
  • (3) Gyrinops spp. #1

IIAgarwoodBois d’Agar, bois de gélose
13.45.0TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE)
  • (1) Tetracentron sinense #1

IIINepal/NépalTetracentron
13.46.0VALERIANACEAE
  • (1) Nardostachys grandiflora #2

IIIndian nard, spikenard
13.47.0WELWITSCHIACEAE
  • (1) Welwitschia mirabilis #1

IIWelwitschiaWelwitschia de Baines
13.48.0ZAMIACEAE
  • (1) ZAMIACEAE spp. #1

(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention)

IICycads, zamiasZamiacées
  • (2) Ceratozamia spp.

ICeratozamias, horncones
  • (3) Chigua spp.

I
  • (4) Encephalartos spp.

IBread palms, African cycads
  • (5) Microcycas calocoma

IPalma corcho, microcycas
13.49.0ZINGIBERACEAE
  • (1) Hedychium philippinense #1

IIPhilippine garland flower, ginger lilyGandasuli
13.50.0ZYGOPHYLLACEAE
  • (1) Bulnesia sarmientoi #11

IIIArgentina/ArgentinePalo santo, verawood, holy wood
  • (2) Guaiacum spp. #2

IILignum-vitae, holy wood, tree of lifeGaïac, bois saint, bois de vie
  • 6 Artificially propagated specimens of the following hybrids and/or cultivars are not subject to the provisions of the Convention :

Hatiora x graeseri

Schlumbergera x buckleyi

Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

Schlumbergera truncata (cultivars)

– Cactaceae spp. colour mutants lacking chlorophyll, grafted on the following grafting stocks : Harrisia “Jusbertii”, Hylocereus trigonus or Hylocereus undatus

Opuntia microdasys (cultivars).

Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et cultivars ci-après ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention :

Hatiora x graeseri

Schlumbergera x buckleyi

Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

Schlumbergera truncata (cultivars)

– Cactaceae spp. mutants colorés sans chlorophylle, greffés sur les porte-greffes suivants : Harrisia «Jusbertii», Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus

Opuntia microdasys (cultivars).

  • 7 Artificially propagated hybrids of the following genera are not subject to the provisions of the Convention, if conditions, as indicated under a) and b), are met : Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis and Vanda:

  • a) Specimens are readily recognizable as artificially propagated and do not show any signs of having been collected in the wild such as mechanical damage or strong dehydration resulting from collection, irregular growth and heterogeneous size and shape within a taxon and shipment, algae or other epiphyllous organisms adhering to leaves, or damage by insects or other pests; and

  • b) i) when shipped in non-flowering state, the specimens must be traded in shipments consisting of individual containers (such as cartons, boxes, crates or individual shelves of CC-containers) each containing 20 or more plants of the same hybrid; the plants within each container must exhibit a high degree of uniformity and healthiness; and the shipment must be accompanied by documentation, such as an invoice, which clearly states the number of plants of each hybrid; or

  • ii) when shipped in flowering state, with at least one fully open flower per specimen, no minimum number of specimens per shipment is required but specimens must be professionally processed for commercial retail sale, e.g. labelled with printed labels or packaged with printed packages indicating the name of the hybrid and the country of final processing. This should be clearly visible and allow easy verification.

Plants not clearly qualifying for the exemption must be accompanied by appropriate CITES documents.

Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions prévues aux alinéas a) et b) sont remplies :

  • a) Les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et

  • b) i) lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être accompagnés de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou

  • ii) lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, il n’y a pas de nombre minimal de spécimens par envoi, mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour la vente au détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.

Les plants qui, à l’évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être accompagnés des documents CITES appropriés.

  • 8 Artificially propagated specimens of cultivars of Cyclamen persicum are not subject to the provisions of the Convention. However, the exemption does not apply to such specimens traded as dormant tubers.

Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

  • 9 Artificially propagated hybrids and cultivars of Taxus cuspidata, live, in pots or other small containers, each consignment being accompanied by a label or document stating the name of the taxon or taxa and the text ‘artificially propagated’, are not subject to the provisions of the Convention.

Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, vivants, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention «reproduit artificiellement», ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

  • DORS/98-134, art. 1
  • DORS/2000-3, art. 2
  • DORS/2000-325, art. 1
  • DORS/2001-314, art. 1 à 3
  • DORS/2001-528, art. 1 à 3
  • DORS/2004-61, art. 1
  • DORS/2005-101, art. 1
  • DORS/2009-20, art. 1

SCHEDULE II/ANNEXE IIOther Species Requiring an Import Permit/Autres espèces qui exigent une licence d’importation

(Sections 6 and 14, subsection 15(1) and section 20)/(articles 6 et 14, paragraphe 15(1) et article 20)

Fauna/Faune

Column I/Colonne IColumn II/Colonne IIColumn III/Colonne III

Item/Article

Regulated Taxa/

Taxons réglementés

English Common Name/

Nom commun anglais

French Common Name/

Nom commun français

1.0.0MAMMALIA
1.1.0CARNIVORA
1.2.0CANIDAE
  • (1) Nyctereutes procyonoides

Raccoon dogChien viverrin
1.2.1HERPESTIDAEMongoosesMangoustes
  • (1) 
    Atilax spp.
  • (2) 
    Bdeogale (=Galeriscus) spp.
  • (3) 
    Crossarchus spp.
  • (4) 
    Cynictis spp.
  • (5) 
    Dologale spp.
  • (6) 
    Galerella spp.
  • (7) 
    Galidia spp.
  • (8) 
    Galidictis spp.
  • (9) 
    Helogale spp.
  • (10) 
    Herpestes (=Xenogale, Galerella) spp.
  • (11) 
    Ichneumia spp.
  • (12) 
    Liberiictis spp.
  • (13) 
    Mungos spp.
  • (14) 
    Mungotictis spp.
  • (15) 
    Paracynictis spp.
  • (16) 
    Rhynchogale spp.
  • (17) 
    Salanoia spp.
  • (18) 
    Suricata spp.
2.0.0AVES
2.1.0PASSERIFORMES
  • (1) Sturnidae spp.

    (except/saufGracula religiosaand/etSturnus vulgaris)

Starlings, mynas and oxpeckersÉtourneaux, mainates et pique-boeufs
  • DORS/2000-3, art. 3

SCHEDULE III/ANNEXE III(Subsection 15(1))/(paragraphe 15(1))Schedule I Species Recognized as Endangered or Threatened in Canada/Espèces de l’annexe I désignées par le Canada comme espèces menacées d’extinction

PART 1/PARTIE 1

Fauna

Item/

Article

Column 1/Colonne 1Column 2/Colonne 2Column 3/Colonne 3

Regulated Taxa/

Taxons réglementés

English Common Name/

Nom commun anglais

French Common Name/

Nom commun français

1.0.0MAMMALIA
1.1.0CETACEA
1.1.1

Monodontidae

  • (1) Delphinapterus leucas

White (Beluga) WhaleBéluga (baleine blanche)
1.1.2

Delphinidae

  • (1) Phocoena phocoena

Harbour PorpoiseMarsouin commun
1.1.3

Balaenopteridae

  • (1) Megaptera novaeangliae

Humpback WhaleRorqual à bosse
1.1.4

Balaenidae

  • (1) Balaena mysticetus

Bowhead WhaleBaleine boréale
  • (2) Eubalaena glacialis

Right WhaleBaleine noire
1.2.0CARNIVORA
1.2.1

Mustelidae

  • (1) Enhydra lutris

Sea OtterLoutre de mer
1.3.0ARTIODACTYLA
1.3.1

Bovidae

  • (1) Bison bison athabascae

Wood BisonBison des bois
2.0.0AVES
2.1.0FALCONIFORMES
2.1.1

Falconidae

  • (1) Falco peregrinus anatum

Peregrine Falcon (anatum)Faucon pèlerin, anatum
2.2.0GRUIFORMES
2.2.1

Gruidae

  • (1) Grus americana

Whooping CraneGrue blanche d’Amérique
2.3.0CHARADRIIFORMES
2.3.1

Scolopacidae

  • (1) Numenius borealis

Eskimo CurlewCourlis esquimau
2.4.0STRIGIFORMES
2.4.1

Strigidae

  • (1) Strix occidentalis

Spotted OwlChouette tachetée
  • (2) Speotyto cunicularia

Burrowing OwlChouette des terriers
3.0.0REPTILIA
3.1.0TESTUDINATA
3.1.1

Dermochelyidae

Leatherback TurtleTortue luth
  • (1) Dermochelys coriacea

PART 2/PARTIE 2

Flora

Column 1/Colonne 1Column 2/Colonne 2Column 3/Colonne 3

Item/

Article

Regulated Taxa/

Taxons réglementés

English Common Name/

Nom commun anglais

French Common Name/

Nom commun français

1.0.0ARALIACEAE
  • (1) Panax quinquefolius

American GinsengPanax à cinq folioles (Ginseng d’Amérique)
1.1.0CACTACEAE
  • (1) Opuntia humifusa

Eastern Prickly Pear CactusRaquette de l’Est
1.2.0ORCHIDACEAE
  • (1) Cypripedium candidum

Small White Lady’s-slipperCycripède blanc
  • (2) Isotria medeoloides

Small Whorled PogoniaPetite Pogonie verticille
  • (3) Isotria verticillata

Large Whorled PogoniaGrande Pogonie verticille
  • (4) Liparis liliifolia

Purple TwaybladeLiparis à feuilles de lis
  • (5) Platanthera praeclara

Western Prairie White Fringed OrchidPlatanthère blanchâtre de l’Ouest
  • (6) Triphora trianthophora

Nodding PogoniaTriphore penché
1.3.0RANUNCULACEAE
  • (1) Hydrasis canadensis

Golden SealHydraste du Canada
  • DORS/2000-3, art. 4

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