Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers

19 (1) La DBO maximale des matières exerçant une DBO et la quantité maximale des matières en suspension que le propriétaire ou l’exploitant d’une fabrique visée à l’alinéa 15(1)a) peut, en vertu d’une autorisation, immerger ou rejeter — ou permettre d’immerger ou de rejeter — sont déterminées, pour les périodes ci-après, des façons suivantes :

• a) au cours d’une période de vingt quatre heures, selon la formule suivante :

  Q_d = (F × 2,5 × RPR) + [0,375 × (B_o ou S_o)]

• b) au cours d’un mois, selon la formule suivante :

  Q_m = (F × D × 1,5 × RPR) + [0,225 × (B_o ou S_o) × D]

  où :

  B_o

  représente la moyenne quotidienne, avant le traitement par la fabrique, de la DBO des matières exerçant une DBO dans les eaux usées provenant de sources autres qu’une fabrique, calculée pour l’année civile précédente et exprimée en kilogrammes;

  D

  le nombre de jours civils dans le mois;

  F

  un facteur égal à 5 dans le cas de la DBO et à 7,5 dans le cas des matières en suspension, exprimé en kilogrammes par tonne métrique de produits finis;

  Q_d

  la DBO maximale des matières exerçant une DBO pouvant être immergées ou rejetées ou la quantité maximale des matières en suspension pouvant être immergées ou rejetées, au cours d’une période de vingt quatre heures, exprimée en kilogrammes;

  Q_m

  la DBO maximale des matières exerçant une DBO pouvant être immergées ou rejetées ou la quantité maximale des matières en suspension pouvant être immergées ou rejetées, au cours d’un mois, exprimée en kilogrammes;

  RPR

  le rythme de production de référence de la fabrique pour l’ensemble des produits finis, exprimé en tonnes métriques par jour;

  S_o

  la moyenne quotidienne, avant le traitement par la fabrique, des matières en suspension dans les eaux usées provenant de sources autres qu’une fabrique, calculée pour l’année civile précédente et exprimée en kilogrammes.

(2) Les valeurs de B_o et S_o ainsi que les données à l’appui, exigées par l’alinéa 7(1)h), sont présentées à l’agent d’autorisation, pour chaque année civile, au plus tard le 31 janvier de l’année civile suivante.

(3) Si les valeurs de B_o ou S_o ne peuvent être calculées vu l’insuffisance de données, une estimation peut en être faite à partir des données connues.