Règlement de pêche du Québec (1990)
Version de l'annexe du 2006-03-22 au 2009-03-31 :
ANNEXE V(articles 2, 31, 34, 35, 37, 39 et 40)Pêche sportive pour la zone 5
ANNEXE V(articles 2, 31, 34, 35, 37, 39 et 40)Pêche sportive pour la zone 5
Partie I
Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux de la zone 5, sauf, dans le cas des périodes de fermeture, dans les eaux mentionnées à la partie III
| Colonne I | Colonne II | Colonne III | |
|---|---|---|---|
| Article | Espèce | Contingent | Période de fermeture |
| 1 | Achigans | 6 en tout | Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date |
| 2 | Brochets | 6 en tout | Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai |
| 3 | Dorés | 6 en tout | Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai |
| 4 | Esturgeons | 1 en tout | Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date |
| 5 | Maskinongé | 2 | Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date |
| 6 | Ombles | 10 en tout | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril |
| 7 | Saumon atlantique d’eau douce | 3 | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril |
| 8 | Touladi et truite moulac | 2 en tout | Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai |
| 9 | Truites | 5 en tout | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril |
| 10 | Autres espèces | s/o | Du 1er décembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril |
Partie II
Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux des territoires fauniques
SANS OBJET
Partie III
Période de fermeture selon les espèces dans certains plans d’eau
| Colonne I | Colonne II | Colonne III | Colonne IV | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Article | Nom et position | Territoire | Espèce | Période de fermeture | ||||||
| 1 | Brome, Lac (45°15′N., 72°30′O.), Canton Brome | a) | Achigans | a) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | |||||
| b) | Brochets et Dorés | b) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | |||||||
| c) | Ombles et Truites | c) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| d) | Autres espèces | d) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| 2 | Brome , Lac L’Émissaire sur une distance de 1,6 km de ce lac (45°15′N., 72°30′O.) Canton Brome | Toutes les espèces | Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | |||||||
| 2.1 | Bromont, Lac (45°15′N., 72°41′O.) | a) | Achigans | a) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | |||||
| b) | Brochets et Dorés | b) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | |||||||
| c) | Autres espèces | c) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| 2.2 | Bull, Étang (45°14′N., 72°42′O.) | Toutes les espèces | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| 2.3 | Gale, Étang (45°16′N., 72°41′O.) | a) | Achigans | a) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | |||||
| b) | Autres espèces | b) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| 3 | Gilbert, Lac (45°13′N., 72°18′O.), Canton Bolton | Toutes les espèces | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| 4 | Libby, Étang (45°17′N., 72°22′O.), Canton Bolton | Toutes les espèces | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| 5 | Malaga, Lac (45°15′N., 72°16′O.), Canton Bolton | Toutes les espèces | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| 6 | Memphrémagog, Lac Les tributaires suivants de ce lac : | |||||||||
| a) | Castle, Ruisseau (45°16′N., 72°12′O.), Canton Magog | Toutes les espèces | Du 1er avril au 31 mars | |||||||
| b) | Perkins, Ruisseau (45°05′N., 72°17′O.), Canton Potton | Toutes les espèces | Du 1er avril au 31 mars | |||||||
| c) | Tous les autres tributaires du lac Memphrémagog situés dans la zone 5 à leur source | Toutes les espèces | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| 6.1 | Missisquoi, Rivière, ainsi que ses tributaires (45°02′N., 72°30′O.) | a) | Achigans | a) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | |||||
| b) | Ombles and Truites | b) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| c) | Autres espèces | c) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| 7 | Nick, Lac (45°13′N., 72°20′O.), Canton Bolton | Toutes les espèces | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| 8 | Peasley, Étang (45°14′N., 72°17′O.), Canton Bolton | Toutes les espèces | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| 9 | Selby, Lac (45°06′N., 72°48′O.), Canton Dunham | a) | Achigans | a) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | |||||
| b) | Brochets et Dorés | b) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | |||||||
| c) | Autres espèces | c) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| 10 | Trousers, Lac (45°15′N., 72°21′O.), Canton Bolton | Toutes les espèces | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| 11 | Waterloo, Lac (45°20′N., 72°31′O.), Canton Shefford | a) | Achigans | a) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | |||||
| b) | Brochets et Dorés | b) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | |||||||
| c) | Autres espèces | c) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| 12 | Webster, Lac (45°16′N., 72°16′O.), Canton Bolton | Toutes les espèces | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| 13 | Yamaska, Rivière, ainsi que ses tributaires (45°11′N., 72°44′O.) | a) | Achigans | a) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | |||||
| b) | Brochets et Dorés | b) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | |||||||
| c) | Ombles and Truites | c) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
| d) | Autres espèces | d) | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||||||
- DORS/91-141, art. 23
- DORS/93-196, art. 24
- DORS/99-264, art. 72
- DORS/2001-51, art. 29 et 45
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