Règlement de pêche du Québec (1990)
Version de l'annexe du 2006-03-22 au 2009-03-31 :
ANNEXE III(articles 2, 31, 34, 35, 37, 39 et 40)Pêche sportive pour la zone 3
ANNEXE III(articles 2, 31, 34, 35, 37, 39 et 40)Pêche sportive pour la zone 3
Partie I
Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux de la zone 3, sauf dans les eaux mentionnées aux parties II et IV et, dans le cas des périodes de fermeture, dans les eaux mentionnées aux parties III et V
Colonne I | Colonne II | Colonne III | |
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Article | Espèce | Contingent | Période de fermeture |
1 | Achigans | 6 en tout | Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date |
2 | Brochets | 6 en tout | Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai |
3 | Dorés | 6 en tout | Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai |
3.1 | Éperlan | 0 | Du 1er avril au 31 mars |
4 | Esturgeons | 1 en tout | Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date |
5 | Maskinongé | 2 | Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date |
6 | Ombles | 15 en tout | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril |
7 | Saumon atlantique anadrome | 1 | Du 1er sept. au 31 mai |
8 | Saumon atlantique d’eau douce | 3 | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril |
9 | Touladi et truite moulac | 2 en tout | Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai |
10 | Truites | 5 en tout | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril |
11 | Autres espèces | s/o | Du 1er décembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril |
Partie II
Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux des territoires fauniques sauf, dans le cas des périodes de fermeture, dans les eaux mentionnées aux parties III et V
Colonne I | Colonne II | Colonne III | Colonne IV | ||||
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Article | Territoire | Espèce | Contingent | Période de fermeture | |||
1 | Jaro, ZEC | a) | Ombles | a) | 10 en tout | a) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril |
b) | Autres espèces | b) | Même que pour la zone 3 selon la partie I | b) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril |
Partie III
Période de fermeture selon les espèces dans certains plans d’eau
Colonne I | Colonne II | Colonne III | Colonne IV | ||||
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Article | Nom et position | Territoire | Espèce | Période de fermeture | |||
1 | Beaumont, Lac (46°47′N., 70°59′O.) | Toutes les espèces | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||
2 | Canards, Lac aux (46°50′N., 70°49′O.) | Toutes les espèces | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||
3 | Etchemin, Rivière La rivière Etchemin et ses tributaires, en amont du pont à Sainte-Claire (47°37′N., 70°50′O.) | Toutes les espèces | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||
4 | Frontière, Lac (46°43′N., 70°00′O.) Canton Talon | Toutes les espèces | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | ||||
5 | Joli, Lac (46°11′N., 70°19′O.) Canton Metgermette-Nord | Toutes les espèces | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||
6 | Saint-Charles, Lac (46°47′N., 70°58′O.) | Toutes les espèces | Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril |
Partie IV
Période de fermeture, contingent et engins de pêche autorisés selon les espèces dans les rivières à saumons
Colonne I | Colonne II | Colonne III | Colonne IV | Colonne V | ||||||||
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Article | Nom et position | Espèce | Contingent | Engin autorisé | Période de fermeture | |||||||
1 | Ouelle, Rivière La partie comprise entre la limite nord-est du canton Ashford et le côté en aval du pont du rang 9 (rang Saint-Joseph) de la municipalité de Tourville, la partie de la Grande Rivière comprise entre la limite nord-est du canton Ashford et sa source, et la partie de la rivière Rat Musqué comprise entre sa confluence avec la Grande Rivière et sa source | a) | Saumon atlantique anadrome | a) | 0 | a) | Pêche à la mouche | a) | Du 1er avril au 31 mars | |||
b) | Autres espèces | b) | (i) | Même que pour la zone 3 selon la partie I | b) | (i) | Pêche à la mouche | b) | (i) | Même que pour la zone 3 selon la partie I | ||
(ii) | Même que pour la zone 3 selon la partie I | (ii) | Pêche à la ligne | (ii) | Même que pour la zone 3 selon la partie I |
Partie V
Colonne I | Colonne II | Colonne III | Colonne IV | ||||
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Article | Nom et position | Territoire | Espèce | Période de fermeture | |||
1 | Canard, Lac (45°52′N., 70°21′O.), Canton Linière | ZEC Jaro | Toutes les espèces | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | |||
2 | Petit Castor, Lac du (45°53′N., 70°21′O.), Canton Linière | ZEC Jaro | Toutes les espèces | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril |
Partie VI[Abrogée, DORS/99-264, art. 30]
- DORS/91-141, art. 18 et 19
- DORS/93-196, art. 20 à 22
- DORS/98-218, art. 16
- DORS/99-264, art. 29, 30 et 72
- DORS/2001-51, art. 45
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