Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail

11.1 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente partie.

catégorie d’espaces clos

catégorie d’espaces clos Ensemble d’au moins deux espaces clos susceptibles, en raison de leurs similarités, de présenter les mêmes risques pour les personnes qui y entrent, en sortent ou y séjournent. (class of confined spaces)

espace clos

espace clos Espace totalement ou partiellement fermé qui à la fois :

• a) n’est ni conçu pour être occupé par des personnes, ni destiné à l’être, sauf pour l’exécution d’un travail;

• b) a des voies d’entrée et de sortie restreintes;

• c) peut présenter des risques pour toute personne qui y pénètre, en raison :

  • (i) soit de sa conception, de sa construction, de son emplacement ou de son atmosphère,

  • (ii) soit des matières ou des substances qu’il contient,

  • (iii) soit d’autres conditions qui s’y rapportent. (confined space)

travail à chaud

travail à chaud Tout travail qui exige l’emploi d’une flamme ou qui peut produire une source d’inflammation. (hot work)