Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique
Note marginale :Définitions
265 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente sous-section.
- CSA P.4.1
CSA P.4.1 La norme CAN/CSA P.4.1-02 de la CSA intitulée Méthode d’essai pour mesurer l’efficacité annuelle des foyers. (CSA P.4.1)
- CSA P.4.1-15
CSA P.4.1-15 La norme CAN/CSA P.4.1-15 de la CSA intitulée Méthode d’essai pour mesurer l’efficacité annuelle des foyers. (CSA P.4.1-15)
- foyer à gaz
foyer à gaz Foyer à gaz décoratif ou foyer à gaz de chauffage. (gas fireplace)
- foyer à gaz de chauffage
foyer à gaz de chauffage Foyer à gaz ventilé qui est alimenté au gaz naturel ou au propane et qui n’est pas un foyer à gaz décoratif. (heating gas fireplace)
- foyer à gaz décoratif
foyer à gaz décoratif Foyer à gaz ventilé qui est alimenté au gaz naturel ou au propane, est marqué uniquement pour usage décoratif et n’est pas muni d’un thermostat ou n’est pas destiné à être utilisé à des fins de chauffage. (decorative gas fireplace)
- DORS/2019-164, art. 8
- Date de modification :