Government of Canada / Gouvernement du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

Recherche

Règlement sur les produits dangereux

Version de l'article 8.1 du 2022-12-15 au 2024-06-11 :


Note marginale :Définitions

 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente sous-partie.

brouillard

brouillard Ensemble de gouttelettes de liquide en suspension dans l’air. (mist)

poussières

poussières Particules solides en suspension dans un gaz, généralement l’air. (dust)

toxicité aiguë

toxicité aiguë Manifestation d’effets néfastes graves pour la santé, y compris le décès, qui suivent : 

  • a) soit après administration, par voie orale ou cutanée, d’une dose unique d’un mélange ou d’une substance ou de plusieurs doses réparties sur un intervalle de temps de vingt-quatre heures;

  • b) soit à la suite d’une exposition par inhalation à un mélange ou à une substance d’une durée de quatre heures ou d’une durée qui a été convertie à quatre heures, conformément au paragraphe 8.1.1(4). (acute toxicity)

toxique aigu

toxique aigu Mélange ou substance susceptible de causer une toxicité aiguë ou qui, au contact de l’eau, dégage une substance gazeuse susceptible de causer une toxicité aiguë. (acute toxicant)

  • DORS/2022-272, art. 38

Date de modification :