Règlement sur les produits dangereux
Note marginale :Définitions
8.1 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente sous-partie.
- brouillard
brouillard Ensemble de gouttelettes de liquide en suspension dans l’air. (mist)
- poussières
poussières Particules solides en suspension dans un gaz, généralement l’air. (dust)
- toxicité aiguë
toxicité aiguë Manifestation d’effets néfastes graves pour la santé, y compris le décès, qui suivent :
a) soit après administration, par voie orale ou cutanée, d’une dose unique d’un mélange ou d’une substance ou de plusieurs doses réparties sur un intervalle de temps de vingt-quatre heures;
b) soit à la suite d’une exposition par inhalation à un mélange ou à une substance d’une durée de quatre heures ou d’une durée qui a été convertie à quatre heures, conformément au paragraphe 8.1.1(4). (acute toxicity)
- toxique aigu
toxique aigu Mélange ou substance susceptible de causer une toxicité aiguë ou qui, au contact de l’eau, dégage une substance gazeuse susceptible de causer une toxicité aiguë. (acute toxicant)
- DORS/2022-272, art. 38
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