Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et de leurs moteurs

Note marginale :Norme

30 Sous réserve des articles 31 et 33, la valeur des émissions de CO₂ des moteurs de véhicules lourds ne peut dépasser la norme ci-après au cours de leur durée de vie utile :

• a) dans le cas d’un moteur à allumage commandé à compter de l’année de modèle 2016, une norme d’émissions de CO₂ de 627 g/BHP-heure;

• b) dans le cas de tout autre moteur, la norme d’émissions de CO₂ applicable à compter de l’année de modèle 2014, figurant dans le tableau suivant :

  Article	Colonne 1	Colonne 2	Colonne 3	Colonne 4	Colonne 5	Colonne 6
  	Année de modèle	Petit moteur de véhicule lourd (g/BHP-heure)	Moteur moyen de véhicule lourd conçu pour être utilisé dans des véhicules spécialisés (g/BHP-heure)	Gros moteur de véhicule lourd conçu pour être utilisé dans des véhicules spécialisés (g/BHP-heure)	Moteur moyen de véhicule lourd conçu pour être utilisé dans des tracteurs routiers (g/BHP-heure)	Gros moteur de véhicule lourd conçu pour être utilisé dans des tracteurs routiers (g/BHP-heure)
  1	2014 à 2016	600	600	567	502	475
  2	2017 et années de modèle ultérieures	576	576	555	487	460