Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et de leurs moteurs

Note marginale :Calcul des valeurs moyennes

• 23 (1) L’entreprise calcule, pour une année de modèle donnée, la valeur moyenne des émissions de CO₂, exprimée en grammes de CO₂ par mille, applicable à son parc de véhicules lourds et de véhicules à cabine complète des classes 2B et 3 — sauf ceux visés par la définition de véhicule spécialisé au paragraphe 1(1) — selon la formule suivante :

  (Σ (A × B)) ÷ C

  où :

  A

  représente la valeur des émissions de CO₂ pour chaque configuration de véhicule, calculée conformément à l’article 24 et compte tenu du paragraphe (2);

  B

  le nombre de véhicules de la configuration de véhicule en cause dans le parc;

  C

  le nombre de véhicules du parc utilisé en application du paragraphe (2).

• Note marginale :Données représentatives

  (2) Lorsqu’elle calcule la valeur moyenne des émissions de CO₂ du parc conformément au présent article, l’entreprise est tenue d’utiliser pour ses calculs les valeurs et les données d’une ou plusieurs configurations de véhicules qui représentent au moins 90 % du nombre de ses véhicules dans le parc.