Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et de leurs moteurs

Note marginale :Calcul de la norme moyenne

• 22 (1) Sous réserve du paragraphe (6), l’entreprise calcule, pour une année de modèle donnée, la norme moyenne des émissions de CO₂, exprimée en grammes de CO₂ par mille et arrondie à 0,1 gramme de CO₂ par mille près, applicable à son parc de véhicules lourds et de véhicules à cabine complète des classes 2B et 3 — sauf ceux visés par la définition de véhicule spécialisé au paragraphe 1(1) — selon la formule suivante :

  (Σ (A × B)) ÷ C

  où :

  A

  représente la valeur cible d’émissions de CO₂ pour chaque sous-configuration de véhicule du parc, calculée selon la formule applicable prévue au paragraphe (2) et arrondie à 0,1 gramme de CO₂ par mille près;

  B

  le nombre de véhicules de la sous-configuration de véhicule en cause dans le parc;

  C

  le nombre de véhicules dans le parc.

• Note marginale :Sous-configuration de véhicule

  (2) Sous réserve du paragraphe (4), la valeur cible d’émissions de CO₂ pour chaque sous-configuration de véhicule du parc est calculée selon l’une des formules suivantes :

  • a) s’agissant de véhicules dotés d’un moteur à allumage commandé :

    (0,0440 × FT) + 339

    où :

    FT

    représente le facteur de travail pour chaque sous-configuration de véhicule, calculé selon la formule prévue au paragraphe (3) et arrondi à la livre près;

  • b) s’agissant de véhicules dotés d’un moteur à allumage par compression ou qui fonctionnent sans moteur à combustion interne :

    (0,0416 × FT) + 320

    où :

    FT

    représente le facteur de travail pour chaque sous-configuration de véhicule, calculé selon la formule prévue au paragraphe (3) et arrondi à la livre près.

• Note marginale :Facteur de travail

  (3) Le facteur de travail pour chaque sous-configuration de véhicule est calculé selon la formule suivante :

  0,75 × (PNBV – masse en état de marche + xrm) + 0,25 × (PNBC – PNBV)

  où :

  PNBV

  représente le PNBV au sens du paragraphe 1(1), exprimé en livres;

  masse en état de marche

  la masse en état de marche au sens du paragraphe 1(1), exprimée en livres;

  xrm

  soit 500 livres si le véhicule est doté d’une transmission à quatre roues motrices ou d’une transmission intégrale, soit zéro livre dans les autres cas;

  PNBC

  le PNBC au sens du paragraphe 1(1), exprimé en livres.

• Note marginale :Calcul de rechange de la valeur cible — années de modèle 2014 à 2018

  (4) L’entreprise peut choisir la valeur cible d’émissions de CO₂ figurant au tableau des alinéas a) et b), selon le cas, au lieu de celle calculée conformément au paragraphe (2) :

  • a) pour les années de modèle 2014 à 2017 :

    	Colonne 1	Colonne 2	Colonne 3
    Article	Année de modèle	Cycle du moteur	Valeur cible d’émissions de CO2 de rechange (grammes/mille)
    1	2014	Moteur à allumage commandé	(0,0482 × FT) + 371
    		Moteur à allumage par compression	(0,0478 × FT) + 368
    2	2015	Moteur à allumage commandé	(0,0479 × FT) + 369
    		Moteur à allumage par compression	(0,0474 × FT) + 366
    3	2016	Moteur à allumage commandé	(0,0469 × FT) + 362
    		Moteur à allumage par compression	(0,0460 × FT) + 354
    4	2017	Moteur à allumage commandé	(0,0460 × FT) + 354
    		Moteur à allumage par compression	(0,0445 × FT) + 343

  • b) pour les années modèles 2014 à 2018 :

    Article	Colonne 1	Colonne 2	Colonne 3
    	Année de modèle	Cycle du moteur	Valeur cible d’émissions de CO2 de rechange (grammes/mille)
    1	2014	Moteur à allumage commandé	(0,0482 × FT) + 371
    		Moteur à allumage par compression	(0,0478 × FT) + 368
    2	2015	Moteur à allumage commandé	(0,0479 × FT) + 369
    		Moteur à allumage par compression	(0,0474 × FT) + 366
    3	2016 à 2018	Moteur à allumage commandé	(0,0456 × FT) + 352
    		Moteur à allumage par compression	(0,0440 × FT) + 339

• Note marginale :Choix

  (5) L’entreprise qui choisit de se prévaloir des alinéas (4)a) ou b) continue d’être assujettie à ce même alinéa pour toutes les années de modèle qui sont visées à ces alinéas à moins qu’elle ne choisisse de se conformer au paragraphe (2) pour les années de modèle restantes.

• Note marginale :Regroupement des sous-configurations en configurations

  (6) L’entreprise peut regrouper les sous-configurations de véhicules lourds et de véhicules à cabine complète des classes 2B et 3 – sauf ceux visés par la définition de véhicule spécialisé au paragraphe 1(1) — dans une même configuration de véhicule pour le calcul de la norme moyenne d’émissions de CO₂ applicable au parc si, selon le cas :

  • a) les véhicules de chaque sous-configuration de véhicule ont la même masse à l’essai, le même PNBV, le même PNBC et que le facteur de travail et la valeur cible sont calculés en supposant une masse en état de marche égale à deux fois la masse à l’essai moins le PNBV;

  • b) la valeur cible la plus faible de toutes les sous-configurations regroupées est celle utilisée pour toutes les sous-configurations.