Règlement sur les jouets
Version de l'annexe du 2019-01-11 au 2024-06-19 :
ANNEXE 1(paragraphe 7(1) et articles 30 et 43)Cylindre pour petites pièces
![La vue en coupe du cylindre pour petites pièces montre un cylindre vide ayant un diamètre intérieur de 31,7 mm. Le fond du cylindre est incliné à 45° de sorte que la profondeur minimale est de 25,4 mm et la profondeur maximale est de 57,1 mm.](/images/SOR-2011-17img/SOR-2011-17_f007.jpg)
ANNEXE 1(paragraphe 7(1) et articles 30 et 43)Cylindre pour petites pièces
![La vue en coupe du cylindre pour petites pièces montre un cylindre vide ayant un diamètre intérieur de 31,7 mm. Le fond du cylindre est incliné à 45° de sorte que la profondeur minimale est de 25,4 mm et la profondeur maximale est de 57,1 mm.](/images/SOR-2011-17img/SOR-2011-17_f007.jpg)
- DORS/2016-195, art. 8
- DORS/2018-138, art. 5
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