Règlement sur la santé et la sécurité au travail en milieu maritime

98 L’employeur identifie les facteurs contribuant à la violence dans le lieu de travail en tenant compte, notamment :

• a) de son expérience relativement à la gestion de tels facteurs et de la violence dans le lieu de travail;

• b) de l’expérience d’autres employeurs relativement à la gestion de tels facteurs et de la violence dans des lieux de travail similaires;

• c) de l’endroit où les tâches sont effectuées et des circonstances dans lesquelles elles le sont;

• d) des rapports présentés par des employés relativement à la violence ou aux possibilités de violence dans le lieu de travail;

• e) de ses enquêtes relativement à la violence ou aux possibilités de violence dans le lieu de travail;

• f) des mesures déjà en place pour prévenir et réprimer la violence dans le lieu de travail.