Règlement sur la santé et la sécurité au travail en milieu maritime

48 Tout cabinet de toilette à bord d’un bâtiment qui effectue des voyages de plus de quatre heures est conforme aux exigences suivantes :

• a) au moins une toilette, un lavabo et une baignoire ou une douche y sont installés, dans un endroit approprié pour chaque groupe d’au plus six personnes n’en disposant pas individuellement;

• b) tous les robinets d’eau douce courante sont clairement identifiés pour permettre de distinguer le robinet d’eau chaude de celui d’eau froide;

• c) les lavabos sont en porcelaine vitrifiée, en fonte émaillée vitrifiée ou en tout autre matériau ayant une surface lisse et imperméable et n’ayant pas tendance à se fissurer, à s’écailler ou à se corroder;

• d) chaque toilette installée à bord d’un bâtiment est munie, à la fois :

  • (i) d’une cuvette en porcelaine vitrifiée ou en tout autre matériau approprié,

  • (ii) d’un siège à charnières,

  • (iii) d’un siphon construit de façon à faciliter le nettoyage,

  • (iv) d’une chasse d’eau de débit suffisant,

  • (v) d’un tuyau de renvoi d’une taille adéquate construit de façon à faciliter le nettoyage et à réduire au minimum les risques d’obstruction.