Government of Canada / Gouvernement du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

Recherche

Cette page Web a été archivée dans le Web.

Règlement sur les rapports relatifs au tabac

Version de l'annexe du 2019-03-04 au 2024-11-26 :
 


ANNEXE 1(article 1 et paragraphe 12(2))

Méthodes officielles de collecte de données sur les constituants

ArticleColonne 1Colonne 2
ConstituantMéthode officielle
1

  • a) Nicotine

  • b) Nornicotine

  • c) Anabasine

  • d) Myosmine

  • e) Anatabine

Méthode officielle T-301 du ministère de la Santé, Dosage des alcaloïdes associés à la nicotine dans le tabac entier par le CPG-DTS, dans sa version du 31 décembre 2017
2AmmoniacMéthode officielle T-302 du ministère de la Santé, Dosage de l’ammoniac dans le tabac entier, dans sa version du 31 décembre 2017
3

  • a) Glycérol

  • b) Propylène glycol

  • c) Triéthylène glycol

Méthode officielle T-304 du ministère de la Santé, Dosage des humectants dans le tabac entier, dans sa version du 31 décembre 2017
4

  • a) Nickel

  • b) Plomb

  • c) Cadmium

  • d) Chrome

  • e) Arsenic

  • f) Sélénium

  • g) Mercure

Méthode officielle T-306 du ministère de la Santé, Dosage des métaux - traces toxiques (nickel, plomb, cadmium, chrome, arsenic, sélénium, et mercure) dans le tabac entier, dans sa version du 31 décembre 2017
5Benzo[a]pyrèneMéthode officielle T-307 du ministère de la Santé, Dosage du benzo[a]pyrène dans le tabac entier, dans sa version du 31 décembre 2017
6NitrateMéthode officielle T-308 du ministère de la Santé, Dosage des nitrates dans le tabac entier, dans sa version du 31 décembre 2017
7

  • a) N-nitrosonornicotine

  • b) 4-(méthylnitrosoamino)-1-(3-pyridyl)-l-butanone

  • c) N-nitrosoanatabine

  • d) N-nitrosoanabasine

Méthode officielle T-309A du ministère de la Santé, Dosage des nitrosamines spécifiques au tabac dans le tabac entier par le CPG-AET, dans sa version du 31 décembre 2017 ou

méthode officielle T-309B du ministère de la Santé, Dosage des nitrosamines spécifiques au tabac dans le tabac entier par CL/SM/SM, dans sa version du 31 décembre 2017

8TriacétineMéthode officielle T-311 du ministère de la Santé, Dosage de la triacétine dans le tabac entier, dans sa version du 31 décembre 2017
9Propionate de sodiumMéthode officielle T-312 du ministère de la Santé, Dosage du propionate de sodium dans le tabac entier, dans sa version du 31 décembre 2017
10Acide sorbiqueMéthode officielle T-313 du ministère de la Santé, Dosage de l’acide sorbique dans le tabac entier, dans sa version du 31 décembre 2017
11Eugénol

[2-méthoxy-4-(2-propényl)phénol]

Méthode officielle T-314 du ministère de la Santé, Dosage de l’eugénol dans le tabac entier, dans sa version du 31 décembre 2017
  • DORS/2019-64, art. 19
  • DORS/2019-64, art. 20
  • DORS/2019-64, art. 21
  • DORS/2019-64, art. 22
  • DORS/2019-64, art. 23

Date de modification :