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Règlement sur les grains du Canada

Version de l'annexe du 2011-08-01 au 2012-03-06 :


ANNEXE 3(paragraphe 5(2))Grades des grains

TABLEAU 1

Blé roux de printemps, Ouest canadien (CWRS)

Norme de qualitéLimites maximales
Matières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Nom de gradePoids spécifique minimum kg/hlVariétéPourcentage minimum de grains vitreux dursPourcentage minimum de protéinesConditionMatières autres que des céréalesTotalClasses contrastantesTotal
%%%%
CWRS no 175Toute variété de la classe CWRS désignée comme telle par arrêté de la Commission6510Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,60,752,3
CWRS no 272Toute variété de la classe CWRS désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumAucun minimumPassablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,31,22,34,5
CWRS no 369Toute variété de la classe CWRS désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumAucun minimumPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,52,43,87,5
CWRS no 468Toute variété de la classe CWRS désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumAucun minimumPeut être fortement atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt d’autres grains fortement endommagés0,52,43,87,5

TABLEAU 2

Blé rouge d’hiver, Ouest canadien (CWRW)

Norme de qualitéLimites maximales
Nom de gradePoids spécifique minimumVariétéPourcentage minimum de protéinesConditionMatières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Matières autres que des céréalesTotalClasses contrastantesTotal
kg/hl%%%%
CWRW no 179Toute variété de la classe CWRW désignée comme telle par arrêté de la Commission11Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,413
CWRW no 276,5Toute variété de la classe CWRW désignée comme telle par arrêté de la Commission11Passablement bien mûri, peut être modérément atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,30,725
CWRW no 374Toute variété de la classe CWRW désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,51,3310

TABLEAU 3

Blé extra fort, Ouest canadien (CWES)

Norme de qualitéLimites maximales
Matières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Nom de gradePoids spécifique minimum kg/hlVariétéPourcentage minimum de protéinesConditionMatières autres que des céréalesTotalClasses contrastantesTotal
%%%%
CWES no 175Toute variété de la classe CWES désignée comme telle par arrêté de la Commission10Passablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,20,751,53
CWES no 273Toute variété de la classe CWES désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,31,52,55

TABLEAU 4

Blé tendre blanc de printemps, Ouest canadien (CWSWS)

Norme de qualitéLimites maximales
Matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimumVariétéConditionMatières autres que des céréalesTotalBlé d’autres classes ou variétés
kg/hl%%%
CWSWS no 176Toute variété de la classe CWSWS désignée comme telle par arrêté de la CommissionRaisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,213
CWSWS no 274Toute variété de la classe CWSWS désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,326
CWSWS no 369Toute variété de la classe CWSWS désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,5310

TABLEAU 5

Blé fourrager, Ouest canadien (OC)

Norme de qualitéLimites maximales
Matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimumVariétéConditionMatières autres que des céréalesTotalBlé dur ambré
kg/hl%%%
Fourrager OC65Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambré et le blé à des fins généralesOdeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés11010

TABLEAU 6

Blé dur ambré, Ouest canadien (CWAD)

Norme de qualitéLimites maximales
Matières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Nom de gradePoids spécifique minimum kg/hlVariétéPourcentage minimum de grains vitreux dursPourcentage minimum de protéinesConditionMatières autres que des céréalesTotalAutres classesTotal
%%%%
CWAD no 179Toute variété de la classe CWAD désignée comme telle par arrêté de la Commission809,5Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,524
CWAD no 277Toute variété de la classe CWAD désignée comme telle par arrêté de la Commission60Aucun minimumRaisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,31,237,5
CWAD no 374Toute variété de la classe CWAD désignée comme telle par arrêté de la Commission40Aucun minimumPassablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,51,54,311
CWAD no 471Toute variété de la classe CWAD désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumAucun minimumPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,531049
CWAD no 565Toute variété de blé dur ambréAucun minimumAucun minimumOdeur raisonnablement agréable, exclu des grades supérieurs en raison du poids léger ou de grains endommagés11049Aucune limite

TABLEAU 7

Avoine, Ouest canadien (OC)

Norme de qualitéLimites maximales
DommagesMatières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimum kg/hlConditionGrains échauffésGrains atteints par la geléeTotalOrgeCéréales autres que le blé ou l’orgeGrosses grainesBléFolle avoineTotal, dommages et matières étrangères
%%%%%%%%%
OC no 156Bonne couleur, 98 % de gruau sainAucun0,120,7510,20,7512
OC no 253Bonne couleur, 96 % de gruau sain0,1441,520,31,524
OC no 351Couleur passable, 94 % de gruau sain0,566330,5336
OC no 44892 % de gruau sain1*Aucune limite8881888

TABLEAU 8

Orge brassicole, Ouest canadien (OC)

Norme de qualitéLimites maximales
Nom de gradeMatières étrangères
VariétéFusariéeÉchaufféeGeléeGraines inséparablesGrosses graines oléagineuses
%%%%%
Extra OC à deux rangsToute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole, Ouest canadien à deux rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission0,20,12,00,2Aucune
Extra OC à six rangsToute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole, Ouest canadien à six rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission0,20,12,00,2Aucune
  • Remarque : L’orge qui n’est pas sélectionnée pour le maltage est classée, selon sa qualité, dans l’un des grades « à des fins générales ».

TABLEAU 9

Orge à des fins générales, Ouest canadien (OC)

Norme de qualitéLimites maximales de matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimum kg/hlConditionGraines inséparablesAutres céréalesFolle avoineTotal
%%%%
OC no 163Odeur raisonnablement agréable, peut être atteinte par la gelée, tachée par les intempéries ou autrement endommagée0,22,512,5
OC no 257Odeur passablement agréable, exclue des autres grades en raison de grains immatures ou fortement endommagés0,282,510

TABLEAU 10

Orge à grains nus, Ouest canadien (OC)

Norme de qualitéLimites maximales de matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimumVariétés avec glumes adhéréesAutres variétés à grains nusTotal, glumes adhéréesConditionGraines inséparablesAutres céréalesFolle avoineTotal
kg/hl%%%%%%%
Extra à grains nus OC à deux rangs75Considérées comme autres céréales55Passablement saine, peut être légèrement immature et modérément tachée par les intempéries ou décolorée0,210,51
Exempte de grosses graines oléagineuses
Extra à grains nus OC à six rangs74Considérées comme autres céréales55Passablement saine, peut être légèrement immature et modérément tachée par les intempéries ou décolorée0,210,51
Exempte de grosses graines oléagineuses
Standard OC à grains nus7215Aucune limite15Odeur raisonnablement agréable, peut être atteinte par la gelée, tachée par les intempéries ou autrement endommagée0,2313

TABLEAU 11

Seigle, Ouest canadien (OC)

Norme de qualitéLimites maximales de matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimum kg/hlConditionCéréales autres que le bléErgotMatières autres que des céréalesTotal
%%%%
OC no 172Bien mûri, presque exempt de grains abîmés par les intempéries1,50,050,52
OC no 269Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains abîmés par les intempéries30,215
OC no 363Exclu des grades supérieurs en raison de grains endommagés100,33210

TABLEAU 12

Graine de lin, Ouest canadien (OC)

Norme de qualitéNorme de propretéLimites maximales de dommages
Nom de gradePoids spécifique minimumGraine commercialement pureÉchaufféeTotal
kg/hlVariétéCondition%%
OC no 165Toute variété de la classe de graine de lin, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la CommissionMûre, odeur agréablePeut contenir au plus 1,0 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés0,0512,5
OC no 262Toute variété de la classe de graine de lin, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la CommissionRaisonnablement bien mûrie, odeur agréablePeut contenir au plus 1,5 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés0,225
OC no 3Aucun minimumToute variété de graine de linExclue des grades supérieurs en raison du poids léger ou de graines endommagées; peut avoir l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur nettement sure, rance ou de moisi, ni d’odeur qui révèle une forte détériorationPeut contenir au plus 2 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés10Aucune limite

TABLEAU 13

Solin, Ouest canadien (OC)

Norme de qualitéLimites maximales de dommages
Nom de gradePoids spécifique minimumÉchaufféTotal
kg/hlVariétéCondition%%
OC no 165Toute variété de la classe de solin, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la CommissionMûr, odeur agréable, bonne couleur naturelle0,055
OC no 262Toute variété de la classe de solin, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la CommissionRaisonnablement bien mûri, odeur agréable, couleur naturelle raisonnablement bonne0,210
OC no 3Aucun minimumToute variété de solinExclu des grades supérieurs en raison du poids léger ou de graines endommagées; peut avoir l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur nettement sure, rance ou de moisi, ni d’odeur qui révèle une forte détérioration120

TABLEAU 14

Grain mélangé, Ouest canadien (OC)

Limites maximales de matières étrangères
Nom de gradeComposition%
Grain mélangé, blé OCMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de blé2
Grain mélangé, seigle OCMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de seigle2
Grain mélangé, orge OCMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % d’orge2
Grain mélangé, avoine OCMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % d’avoine2
Grain mélangé, triticale OCMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de triticale2
Grain mélangé, OCMélanges de céréales et de folle avoine, aucune céréale en sus de 50 % mais contenant 50 % ou plus de céréales au total2

TABLEAU 15

Maïs — jaune, blanc ou mélangé, Ouest canadien (OC)

Norme de qualitéLimites maximales de dommages
Poids spécifique minimumÉchaufféTotalTotal maïs fendillé et matières étrangères
Nom de gradekg/hlCondition%%%
OC no 168Frais, odeur agréable, grosseur uniforme0,132
OC no 266Frais et odeur agréable0,253
OC no 364Frais et odeur agréable0,575
OC no 462Frais et odeur agréable1107
OC no 558Peut dégager une légère odeur, pas d’odeur sure ou de moisi31512
  • Remarque : La couleur est ajoutée au nom de grade.

TABLEAU 16

Graine de carthame, Canada (Can)

Norme de qualitéLimites maximales
Nom de gradeConditionDommagesMatières étrangèresGlumes
ÉchaufféeTotalMatières autres que des céréalesTotalGlumes videsGraines déglumées
%%%%%%
Canada no 1Bien mûrie, bonne couleur naturelleAucune30,20,50,52
Canada no 2Raisonnablement bien mûrie, peut être modérément tachée par les intempériesAucune100,5215
Canada no 3Exclue des grades supérieurs en raison de taches causées par les intempéries, peut avoir l’odeur caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur nettement sure, rance ou de moisi1101528

TABLEAU 17

Blé roux de printemps Canada prairie (CPSR)

Norme de qualitéLimites maximales
Nom de gradePoids spécifique minimumVariétéConditionMatières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Matières autres que des céréalesTotalClasses contrastantesTotal
kg/hl%%%%
CPSR no 177Toute variété de la classe CPSR désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,20,7535
CPSR no 275Toute variété de la classe CPSR désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,31,5510

TABLEAU 18

Blé blanc de printemps Canada prairie (CPSW)

Norme de qualitéLimites maximales
Nom de gradePoids spécifique minimumVariétéConditionMatières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Matières autres que des céréalesTotalClasses contrastantesTotal
kg/hl%%%%
CPSW no 177Toute variété de la classe CPSW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,20,7535
CPSW no 275Toute variété de la classe CPSW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,31,5510

TABLEAU 19

Canola, Canada (Can)

Norme de qualitéNorme de propretéLimites maximales de dommages
Graine commercialement pureNettement vertÉchaufféTotal
Nom de gradeCondition%%%
Canada no 1Raisonnablement bien mûri, odeur agréable, bonne couleur naturelleAu plus 1,0 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées du canola, à être évaluées comme impuretés20,15
Canada no 2Passablement bien mûri, odeur agréable, couleur naturelle raisonnablement bonneAu plus 1,5 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées du canola, à être évaluées comme impuretés60,512
Canada no 3Peut avoir l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur nettement sure, rance ou de moisi, ni d’odeur qui révèle une forte détériorationAu plus 2 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées du canola, à être évaluées comme impuretés20225

TABLEAU 20

Graine de tournesol de confiserie, Canada (Can)

Norme de qualitéLimites maximales de dommages
Nom de gradePoids spécifique minimumÉchaufféeAbîmée par les insectesTotalGraines décortiquées
kg/hlCondition%%%%
Canada no 131Bien mûrie et odeur agréable0,5245
Canada no 229Raisonnablement bien mûrie et odeur agréable1485

TABLEAU 21

Graine de tournesol pour la production d’huile, Canada (Can)

Norme de qualitéLimites maximales de dommages
Nom de gradePoids spécifique minimumÉchaufféeAbîmée par les insectesTotalGraines décortiquées
kg/hlCondition%%%%
Canada no 135Bien mûrie et odeur agréable0,5255
Canada no 231Raisonnablement bien mûrie et odeur agréable14105

TABLEAU 22

Sarrasin, Canada (Can)

Norme de qualitéLimites maximales
Nom de gradeDommagesMatières étrangères
Poids spécifique minimumDécortiquéImmatureTotalCéréalesMatières autres que des céréalesTotal
kg/hlCondition%%%%%%
Canada no 158Frais et odeur agréable11,5410,21
Canada no 255Frais et odeur agréable21,582,513
Canada no 3Aucun minimumPeut dégager une odeur de terre ou d’herbe, pas d’odeur sure ou de moisi5520525

TABLEAU 23

Graine de soja jaune, vert, brun, noir ou mélangé, Canada (Can)

Norme de qualitéLimites maximales
Nom de gradeDommagesMatières étrangères
Poids spécifique minimumFendueAutres couleurs ou bicolore, autres que pour le soja mélangéÉchauffée ou moisieTotalMatières étrangères autres que du grainTotal
kg/hlCondition%%%%%%
Canada no 170Fraîche, odeur naturelle, bonne couleur naturelle102Aucune20,11
Canada no 268Fraîche, odeur naturelle, légèrement tachée1530,230,32
Canada no 366Fraîche, odeur naturelle, peut être tachée205150,53
Canada no 463Fraîche, peut être très tachée30103825
Canada no 559Fraîche, peut être très tachée401551538
  • Remarque : La couleur est ajoutée au nom de grade.

TABLEAU 24

Pois autres que pois verts, Canada (Can)

Norme de qualitéLimites maximales
Dommages
Nom de gradePois d’autres couleursMatières étrangèresTéguments fendillés, y compris les pois fendusRatatinésFendusÉchauffésAbîmés par les insectesAutres dommagesTotal
Couleur%%%%%%%%%
Canada no 1Bonne couleur naturelle1Trace531Aucun133
Canada no 2Couleur passable20,59,552,50,051,555
Extra Canada no 3Couleur passable20,513550,051,558,5
Canada no 3Couleur atypique3115750,241010
  • Remarque : La variété ou la couleur est ajoutée au nom de grade.

TABLEAU 25

Pois verts, Canada (Can)

Norme de qualitéLimites maximales
Autres classes et délavésDommages
Nom de gradeAutres classesDélavésTotalMatières étrangèresTéguments fendillés, y compris les pois fendusÉchauffésAbîmés par les insectesAutres dommagesRatatinésFendusTotal
Couleur%%%%%%%%%%%
Canada no 1Bonne couleur naturelle0,5220,15Aucun0,3220,53
Canada no 2Couleur passable133,80,280,10,84415
Canada no 3Couleur atypique256,50,5130,52,5108512
  • Remarque : La variété ou la couleur est ajoutée au nom de grade.

TABLEAU 26

Pois fourragers, Canada (Can)

Limites maximales
BrûlésÉchauffés et brûlés en entreposageLégumineuses autres que les pois verts, jaunes et orangeMatières inertesErgotExcrétions
Nom de grade%%%%%%
Pois fourragers CanadaAucun1510,050,02

TABLEAU 27

Colza, Canada (Can)

Norme de qualitéNorme de propretéLimites maximales de dommages
Nom de gradeGraine commercialement pureNettement vertÉchaufféTotal
Condition%%%
Canada no 1Raisonnablement bien mûri, odeur agréable, bonne couleur naturelleAu plus 1 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées de la graine de colza, à être évaluées comme impuretés20,15
Canada no 2Passablement bien mûri, odeur agréable, couleur naturelle raisonnablement bonneAu plus 1,5 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées de la graine de colza, à être évaluées comme impuretés60,512
Canada no 3Peut avoir l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur nettement sure, rance ou de moisi ou qui révèle une forte détériorationAu plus 2 % d’autres graines apparentes qui ne sont pas facilement séparées de la graine de colza, à être évaluées comme impuretés20225

TABLEAU 28

Graine de moutarde cultivée brune, Canada (Can)

Norme de qualitéLimites maximales
DommagesGraines inséparables apparentes
Nom de gradeConditionAutres classesNettement vertesÉchaufféesTotalNettement nuisiblesTotal
%%%%%%
Brune Canada no 1Raisonnablement bien mûrie, odeur agréable, bonne couleur naturelle0,51,50,11,50,10,3
Brune Canada no 2Passablement bien mûrie, odeur agréable, couleur raisonnablement bonne220,230,20,5
Brune Canada no 3Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration53,50,550,30,7
Brune Canada no 4Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration103,511013

TABLEAU 28.1

Graine de moutarde cultivée chinoise, Canada (Can)

Norme de qualitéLimites maximales
DommagesGraines inséparables apparentes
Nom de gradeConditionAutres classesNettement vertesÉchaufféesTotalNettement nuisiblesTotal
%%%%%%
Chinoise Canada no 1Raisonnablement bien mûrie, odeur agréable, bonne couleur naturelle0,51,50,11,50,10,3
Chinoise Canada no 2Passablement bien mûrie, odeur agréable, couleur raisonnablement bonne21,50,230,20,5
Chinoise Canada no 3Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration53,50,550,30,7
Chinoise Canada no 4Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration103,511013

TABLEAU 28.2

Graine de moutarde cultivée blanche, Canada (Can)

Norme de qualitéLimites maximales
DommagesGraines inséparables apparentes
Nom de gradeConditionAutres classesNettement vertesÉchaufféesTotalNettement nuisiblesTotal
%%%%%%
Blanche Canada no 1Raisonnablement bien mûrie, odeur agréable, bonne couleur naturelle0,51,50,11,50,10,3
Blanche Canada no 2Passablement bien mûrie, odeur agréable, couleur raisonnablement bonne21,50,230,20,5
Blanche Canada no 3Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration53,50,550,30,7
Blanche Canada no 4Peut dégager l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur qui révèle une forte détérioration103,511013

TABLEAU 29

Triticale, Canada (Can)

Norme de qualitéLimites maximales des matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimumCéréales autres que le bléMatières autres que des céréalesTotal
kg/hlCondition%%%
Canada no 165Raisonnablement bien mûrie, raisonnablement exempte de grains endommagés10,52,5
Canada no 262Passablement bien mûrie, raisonnablement exempte de grains fortement endommagés214
Canada no 3Aucun minimumOdeur raisonnablement agréable, exclue des grades supérieurs en raison du poids léger ou de grains endommagés327

TABLEAU 30

Haricots ronds blancs, Canada (Can)

Limites maximales
Matières étrangères
Nom de gradeNorme de qualitéAutres classes propres au mélangePierres, schiste ou matières analoguesTotalClasses contrastantesTotal, dommages, matières étrangères et classes contrastantesTotal, dommages, y compris les haricots fendus, matières étrangères et classes contrastantes
%%%%%%
Extra Canada no 1Grosseur uniforme, bonne couleur naturelle10,010,050,111
Spécial Canada no 2Couleur passablement bonne10,010,050,11,52
Canada no 1Couleur raisonnablement bonne10,050,10,11,52
Canada no 2Couleur passablement bonne50,10,2134
Canada no 3Couleur passablement bonne50,20,5156
Canada no 4Couleur atypique50,20,518,510

TABLEAU 31

Haricots — canneberge, dolique à oeil noir ou à oeil jaune, Canada (Can)

Limites maximales
Matières étrangères
Nom de gradeAutres classes propres au mélangePierres, schiste ou matières analoguesTotalClasses contrastantesTotal, dommages, matières étrangères et classes contrastantesTotal, dommages, y compris les haricots fendus, matières étrangères et classes contrastantes
Norme de qualité%%%%%%
Extra Canada no 1Grosseur uniforme, bonne couleur naturelle1Aucun0,05111
Canada no 1Couleur raisonnablement bonne30,050,11,51,53,5
Spécial Canada no 1Couleur passablement bonne30,050,11.51,53,5
Canada no 2Couleur passablement bonne50,10,2335,5
Canada no 3Couleur passablement bonne100,20,5557,5
Canada no 4Couleur atypique150,518,58,510
  • Remarque : Le nom de la classe est ajouté au nom de grade.

TABLEAU 32

Haricots autres que canneberge, dolique à oeil noir ou à oeil jaune ou haricots ronds blancs, Canada (Can)

Limites maximales
Matières étrangères
Nom de gradeNorme de qualitéAutres classes propres au mélangePierres, schiste ou matières analoguesTotalClasses contrastantesTotal, dommages, matières étrangères et classes contrastantesTotal, dommages, y compris les haricots fendus, matières étrangères et classes contrastantes
%%%%%%
Extra Canada no 1Grosseur uniforme, bonne couleur naturelle1Aucun0,05111
Canada no 1Couleur raisonnablement bonne30,050,11,51,52
Spécial Canada no 1Couleur passablement bonne30,050,11,51,52
Canada no 2Couleur passablement bonne50,10,2334
Canada no 3Couleur passablement bonne100,20,5556
Canada no 4Couleur atypique150,518,58,510
  • Remarque : Le nom de la classe est ajouté au nom de grade.

TABLEAU 33

Pois chiches, Ouest canadien (OC), Desi

Limites maximales
DommagesEndommagement mécanique, y compris les pois chiches fendusVertsMatières étrangères
Nom de grade%%%%
OC no 11210,1
OC no 223,520,2
OC no 33530,2

TABLEAU 34

Pois chiches, Ouest canadien (OC), Kabuli

Norme de qualitéLimites maximales
DommagesEndommagement mécanique, y compris les pois chiches fendusVertsMatières étrangères
Nom de gradeCouleur%%%%
OC no 1Bonne couleur naturelle0,510,50,1
OC no 2Couleur passable1210,2
OC no 3Couleur médiocre2320,2

TABLEAU 35

Lentilles autres que rouges, Canada (Can)

Norme de qualitéLimites maximales
DommagesMatières étrangères
Nom de gradeConditionCouleurs contrastantesTachéesÉchaufféesPelées, fendues et casséesAutres dommagesTotalPierresTotal
%%%%%%%%
Canada no 1Grosseur uniforme, bonne couleur naturelle0,210,22120,10,2
Canada no 2Grosseur uniforme, couleur naturelle raisonnablement bonne0,540,53,523,50,20,5
Extra Canada no 3Grosseur uniforme, couleur passable270,55550,20,5
Canada no 3Couleur médiocre3Aucune limite11010100,21

TABLEAU 36

Lentilles rouges, Canada (Can)

Norme de qualitéLimites maximales
DommagesMatières étrangères
Nom de gradeClasses contrastantesÉchaufféesPelées, fendues et casséesAutres dommagesTotalPierresTotal
Condition%%%%%%%
Rouge Canada no 1Grosseur uniforme, bonne couleur naturelle0,20,22120,10,2
Rouge Canada no 2Grosseur uniforme, couleur naturelle raisonnablement bonne0,50,53,523,50,20,5
Rouge Extra Canada no 3Grosseur uniforme, couleur passable20,55550,20,5
Rouge Canada no 3Couleur médiocre311010100,21

TABLEAU 37

Féveroles, Canada (Can)

Norme de qualitéLimites maximales
DommagesMatières étrangères
Nom de gradeFenduesPerforéesTotalPierres ou schisteTotal
Condition%%%%%
Canada no 1Raisonnablement bien mûries, couleur naturelle raisonnablement bonne6140,10,2
Canada no 2Passablement bien mûries, couleur passable9360,20,5
Canada no 3Fraîches, odeur agréable, exclues des grades supérieurs en raison de graines immatures, couleur médiocre ou dommages123100,52

TABLEAU 38

Blé rouge, Est canadien (CER)

Norme de qualitéLimites maximales
Matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimumVariétéConditionMatières autres que des céréalesTotalClasses contrastantes
kg/hl%%%
CER no 175Toute variété de blé rouge enregistrée autre que la classe fourragèreRaisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,751
CER no 272Toute variété de blé rouge enregistrée autre que la classe fourragèrePassablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,31,53
CER no 369Toute variété de blé rouge enregistrée autre que la classe fourragèrePeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,53,55

TABLEAU 39

Blé roux de printemps, Est canadien (CERS)

Norme de qualitéLimites maximales
Matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimumVariétéConditionMatières autres que des céréalesTotalClasses contrastantes
kg/hl%%%
CERS no 175Toute variété de la classe CERS désignée comme telle par arrêté de la CommissionRaisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,751
CERS no 272Toute variété de la classe CERS désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,31,53
CERS no 369Toute variété de la classe CERS désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,53,55

TABLEAU 40

Blé de force rouge d’hiver, Est canadien (CEHRW)

Norme de qualitéLimites maximales
Matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimumVariétéConditionMatières autres que des céréalesTotalClasses contrastantes
kg/hl%%%
CEHRW no 176Toute variété de la classe CEHRW désignée comme telle par arrêté de la CommissionRaisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,751
CEHRW no 274Toute variété de la classe CEHRW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,31,53
CEHRW no 369Toute variété de la classe CEHRW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,53,55

TABLEAU 41

Blé tendre rouge d’hiver, Est canadien (CESRW)

Norme de qualitéLimites maximales
Matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimumVariétéConditionMatières autres que des céréalesTotalClasses contrastantes
kg/hl%%%
CESRW no 176Toute variété de la classe CESRW désignée comme telle par arrêté de la CommissionRaisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,751
CESRW no 274Toute variété de la classe CESRW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,31,53
CESRW no 369Toute variété de la classe CESRW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,53,55

TABLEAU 42

Blé blanc d’hiver, Est canadien (CEWW)

Norme de qualitéLimites maximales
Matières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Nom de gradePoids spécifique minimumVariétéConditionMatières autres que des céréalesTotalClasses contrastantesTotal
kg/hl%%%%
CEWW no 176Toute variété de la classe CEWW désignée comme telle par arrêté de la CommissionRaisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,2115
CEWW no 274Toute variété de la classe CEWW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,3226
CEWW no 369Toute variété de la classe CEWW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,53310

TABLEAU 43

Blé tendre blanc de printemps, Est canadien (CESWS)

Norme de qualitéLimites maximales
Matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimumVariétéConditionMatières autres que des céréalesTotalBlé d’autres classes
kg/hl%%%
CESWS no 178Toute variété de la classe CESWS désignée comme telle par arrêté de la CommissionRaisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,213
CESWS no 274Toute variété de la classe CESWS désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,326
CESWS no 369Toute variété de la classe CESWS désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,5310

TABLEAU 44

Blé fourrager, Est canadien (EC)

Norme de qualitéLimites maximales
Matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimumVariétéConditionMatières autres que des céréalesTotalBlé dur ambré
kg/hl%%%
Fourrager EC65Toute classe ou variété de blé autre que le blé dur ambréOdeur raisonnablement agréable, exclu des autres grades de blé en raison de grains endommagés11010

TABLEAU 45

Avoine, Est canadien (EC)

Norme de qualitéLimites maximales
DommagesMatières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimumÉchaufféeTotalOrgeBléFolle avoineTotal, dommages et matières étrangères
kg/hlCondition%%%%%%
EC no 151Bien mûrie, bonne couleur naturelle, 97 % de gruau sainAucune0,11113
EC no 249Raisonnablement bien mûrie, couleur naturelle raisonnablement bonne, 96 % de gruau sain0,122224
EC no 346Passablement bien mûrie, couleur passable, 94 %de gruau sain146636
EC no 44386 % de gruau sain361414814

TABLEAU 46

Orge brassicole, Est canadien (EC)

Norme de qualitéLimites maximales
Matières étrangères
Nom de gradeFusariéeÉchaufféeGeléeGraines inséparablesGrosses graines oléagineuses
Variété%%%%%
Extra EC à deux rangsToute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole, Est canadien à deux rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission0,20,120,2Aucune
Extra EC à six rangsToute variété sélectionnée de la classe d’orge brassicole, Est canadien à six rangs désignée comme telle par arrêté de la Commission0,20,120,2Aucune
  • Remarque : L’orge qui n’est pas sélectionnée pour le maltage est classée, selon sa qualité, dans l’un des grades « à des fins générales ».

TABLEAU 47

Orge à des fins générales, Est canadien (EC)

Norme de qualitéLimites maximales de matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimum kg/hlGraines inséparablesAutres céréalesFolle avoineTotal
Condition%%%%
EC no 160Odeur raisonnablement agréable, peut être atteinte par la gelée, tachée par les intempéries ou autrement endommagée0,22,512,5
EC no 254Odeur passablement agréable, exclue des autres grades d’orge en raison de grains immatures ou fortement endommagés0,282,510

TABLEAU 48

Orge à grains nus, Est canadien (EC)

Norme de qualitéLimites maximales
Matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimumVariétés avec glumes adhéréesAutres variétés à grains nusTotal, glumes adhéréesGraines inséparablesAutres céréalesFolle avoineTotal
kg/hlCondition%%%%%%%
Orge extra à grains nus EC à deux rangs75Passablement saine, peut être légèrement immature et modérément tachée par les intempéries ou décoloréeConsidérées comme autres céréales550,210,51
Exempte de grosses graines oléagineuses
Orge extra à grains nus EC à six rangs74Passablement saine, peut être légèrement immature et modérément tachée par les intempéries ou décoloréeConsidérées comme autres céréales550,210,51
Exempte de grosses graines oléagineuses
Orge standard à grains nus EC72Odeur raisonnablement agréable, peut être atteinte par la gelée, tachée par les intempéries ou autrement endommagée15Aucune limite150,2313
  • Remarque : Si l’orge n’a pas les caractéristiques de l’orge standard à grains nus de l’Est canadien classer en fonction de la qualité dans les grades « à des fins générales ».

TABLEAU 49

Seigle, Est canadien (EC)

Norme de qualitéLimites maximales de matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimumCéréales autres que le bléErgotMatières autres que des céréalesTotal
kg/hlCondition%%%%
EC no 172Bien mûri, presque exempt de grains abîmés par les intempéries1,50,050,52
EC no 269Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains abîmés par les intempéries30,215
EC no 363Exclu des grades supérieurs en raison de grains endommagés100,33210

TABLEAU 50

Graine de lin, Est canadien (EC)

Norme de qualitéNorme de propretéDommages maximums
Nom de gradePoids spécifique minimumGraine commercialement pureÉchaufféeTotal
kg/hlVariétéCondition%%%
EC no 165Toute variété de la classe de graine de lin, Est canadien désignée comme telle par arrêté de la CommissionMûre, odeur agréableAu plus 1 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés0,212,5
EC no 262Toute variété de la classe de graine de lin, Est canadien désignée comme telle par arrêté de la CommissionRaisonnablement bien mûrie, odeur agréableAu plus 1,5 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés0,525
EC no 3Aucun minimumToute variété de graine de linExclue des grades supérieurs en raison du poids léger ou de graines endommagées, peut avoir l’odeur naturelle caractéristique d’une graine de qualité inférieure, pas d’odeur nettement sure, rance ou de moisi, ni d’odeur qui révèle une forte détériorationAu plus 2 % d’autres graines qui ne sont pas facilement séparées de la graine de lin, à être évaluées comme impuretés10Aucune limite

TABLEAU 51

Grain mélangé, Est canadien (EC)

Limites maximales
Matières étrangères
Nom de gradeComposition%
Grain mélangé, blé ECMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de blé2
Grain mélangé, seigle ECMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de seigle2
Grain mélangé, orge ECMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % d’orge2
Grain mélangé, avoine ECMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % d’avoine2
Grain mélangé, triticale ECMélanges de céréales et de folle avoine, contenant plus de 50 % de triticale2
Grain mélangé, ECMélanges de céréales et de folle avoine, sans que la proportion d’aucune céréale n’excède 50 % mais contenant 50 % ou plus de céréales au total2

TABLEAU 52

Maïs — jaune, blanc ou mélangé, Est canadien (EC)

Norme de qualitéLimites maximales de dommages
Poids spécifique minimumÉchaufféTotalTotal maïs fendillé et matières étrangères
Nom de gradekg/hlCondition%%%
EC no 168Frais, odeur agréable, grosseur uniforme0,132
EC no 266Frais, odeur agréable0,253
EC no 364Frais, odeur agréable0,575
EC no 462Frais, odeur agréable1107
EC no 558Peut avoir une légère odeur, mais aucune odeur sure ou de moisi31512
  • Remarque : La couleur est ajoutée au nom de grade.

TABLEAU 53

Blé expérimental, Ouest canadien (OC EXPRMTL)

Norme de qualitéLimites maximales
Matières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Nom de gradePoids spécifique minimumPourcentage minimum de grains vitreux dursMatières autres que des céréalesTotalClasses contrastantesTotal
kg/hlVariétéCondition%%%%
Expérimental OC no 179Toute variété de la classe de blé expérimental, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la Commission65Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,40,51,5
Expérimental OC no 277,5Toute variété de la classe de blé expérimental, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la Commission35Passablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,20,751,53
Expérimental OC no 376,5Toute variété de la classe de blé expérimental, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,21,252,55

TABLEAU 54

Orge expérimentale, Ouest canadien (OC EXPRMTL)

Norme de qualitéLimites maximales de matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimumPourcentage minimum de la variété désignéeGraines inséparablesAutres céréalesFolle avoineTotal
kg/hlVariétéCondition%%%%
Expérimental OC no 162Toute variété de la classe d’orge expérimentale, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la Commission95Presque saine, raisonnablement bien mûrie, peut contenir des grains légèrement abîmés par les intempéries, non fortement tachés ou décolorés0,210,51
Expérimental OC no 260Toute variété de la classe d’orge expérimentale, Ouest canadien désignée comme telle par arrêté de la Commission90Raisonnablement saine, passablement bien mûrie, peut contenir des grains modérément abîmés par les intempéries, non fortement décolorés0,2313

TABLEAU 55

Blé dur ambré, Est canadien (CEAD)

Norme de qualitéLimites maximales
Matières étrangèresBlé d’autres classes ou variétés
Nom de gradePoids spécifique minimumPourcentage minimum de grains vitreux dursMatières autres que des céréalesTotalAutres classesTotal
kg/hlVariétéCondition%%%%
CEAD no 179Toute variété de la classe CEAD désignée comme telle par arrêté de la Commission80Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,525
CEAD no 277Toute variété de la classe CEAD désignée comme telle par arrêté de la Commission60Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains fortement0,31,53,510
CEAD no 374Toute variété de la classe CEAD désignée comme telle par arrêté de la Commission40Passablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,52515
Blé dur fourrager EC65Toute variété de blé dur ambréAucun minimumOdeur raisonnablement agréable, exclu des grades supérieurs en raison du poids léger ou des grains endommagés11049Aucune limite

TABLEAU 56

Blé de force blanc de printemps, Ouest canadien (CWHWS)

Norme de qualitéLimites maximales de matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimumPourcentage minimum de protéinesErgotExcrétionsMatières autres que des céréalesSclérotiniosePierresTotal
kg/hlVariétéCondition%%%%%%
CWHWS no 175Toute variété de la classe CWHWS désignée comme telle par arrêté de la Commission10Raisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,010,010,20,010,030,6
CWHWS no 275Toute variété de la classe CWHWS désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumPassablement bien mûri, peut être modérément délavé ou atteint par la gelée, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,020,010,30,020,031,2
CWHWS no 372Toute variété de la classe CWHWS désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumPeut être atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,040,0150,50,040,062,4
CWHWS no 468Toute variété de la classe CWHWS désignée comme telle par arrêté de la CommissionAucun minimumPeut être fortement atteint par la gelée, immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt d’autres grains fortement endommagés0,040,0150,50,040,062,4

TABLEAU 57

Blé de force blanc de printemps, Est canadien (CEHWS)

Norme de qualitéLimites maximales de matières étrangères
Nom de gradePoids spécifique minimumMatières autres que des céréalesTotalClasses contrastantes
kg/hlVariétéCondition%%%
CEHWS no 175Toute variété de la classe CEHWS désignée comme telle par arrêté de la CommissionRaisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,751
CEHWS no 272Toute variété de la classe CEHWS désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,31,503
CEHWS no 369Toute variété de la classe CEHWS désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,53,505

TABLEAU 58

Blé à des fins générales, Ouest canadien (CWGP)

Limites maximales
Nom de gradePoids spécifique minimumÉchaufféFusariéExcrétionsTotal, matières étrangères
kg/hlVariété%%%%
OC no 172Toute variété de la classe de blé à des fins générales désignée comme telle par arrêté de la Commission2,510,035
OC no 265Toute variété de la classe de blé à des fins générales désignée comme telle par arrêté de la Commission2,550,0310

TABLEAU 59

Blé de force blanc d’hiver, Est canadien (CEHWW)

Norme de qualitéLimites maximales
Nom de gradePoids spécifique minimumVariétéConditionMatières étrangères
Matières autres que des céréalesTotalClasses contrastantes
kg/hl%%%
CEHWW no 176Toute variété de la classe CEHWW désignée comme telle par arrêté de la CommissionRaisonnablement bien mûri, raisonnablement exempt de grains endommagés0,20,751
CEHWW no 274Toute variété de la classe CEHWW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPassablement bien mûri, peut être modérément abîmé par les intempéries, raisonnablement exempt de grains fortement endommagés0,31,53
CEHWW no 369Toute variété de la classe CEHWW désignée comme telle par arrêté de la CommissionPeut être immature ou abîmé par les intempéries, modérément exempt de grains fortement endommagés0,53,55
  • DORS/78-55, art. 5
  • DORS/79-543, art. 2
  • DORS/80-575, art. 1 et 2
  • DORS/81-559, art. 1
  • DORS/82-740, art. 1
  • DORS/83-628, art. 3
  • DORS/85-677, art. 8
  • DORS/87-391, art. 1
  • DORS/88-506, art. 1
  • DORS/89-364, art. 1
  • DORS/89-395, art. 2(F)
  • DORS/90-324, art. 1(F), 2(F) et 3 à 5
  • DORS/91-282, art. 1 à 4
  • DORS/92-172, art. 1, 2(F), 3(F), 4, 5 et 6(F)
  • DORS/93-362, art. 1 à 10
  • DORS/94-507, art. 1 à 3
  • DORS/95-336, art. 1 à 5
  • DORS/95-403, art. 1
  • DORS/96-300, art. 1 à 3
  • DORS/97-285, art. 1 à 4
  • DORS/97-356, art. 1
  • DORS/98-333, art. 1 à 5
  • DORS/99-303, art. 1 à 7
  • DORS/2000-213, art. 8
  • DORS/2000-276, art. 1 à 6
  • DORS/2001-242, art. 1 à 4
  • DORS/2002-286, art. 1 à 4, 5(A), 6, 7(A), 8, 9(F), 10(A), 11 à 13(F), 14 à 16 et 17(F)
  • DORS/2003-285, art. 2 à 4, 5(F), 6, 7(F) et 8(F)
  • DORS/2004-169, art. 1, 2, 3(F), 4, 5(F), 6 à 9, 10(F), 11, 12, 13(F) et 14
  • DORS/2005-225, art. 1 à 3(F), 4 et 5
  • DORS/2005-330, art. 1(A)
  • DORS/2006-146, art. 1
  • DORS/2007-162, art. 1 et 2
  • DORS/2008-219, art. 1, 2(F), 3(F), 4(A), 5, 6(F), 7(A), 8(F), 9(A), 10, 11(A), 12, 13(A), 14, 15(F), 16(A), 17, 18(A), 19, 20(F), 21 à 23, 24(F), 25(A), 26 et 27, err., Vol. 142, noo 15
  • DORS/2009-209, art. 1(A), 2 à 4(F), 5(A), 6, 7(F) et 8
  • DORS/2010-160, art. 1 et 2
  • DORS/2011-123, art. 1 et 2

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