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Règlement de pêche des Territoires du Nord-Ouest

Version de l'annexe du 2009-03-05 au 2012-09-19 :


ANNEXE VII(paragraphe 5(7))

Périodes de fermeture

ArticleColonne IColonne IIColonne IIIColonne IV
EauxEspècesPériode de fermetureMéthode de pêche
1Ruisseau Providence (61°15′ de latitude N. et 117°34′ de longitude O.)Toutes15 avril — 30 maiPêche sportive
2Rivière Yellowknife entre le lac Prosperous (62°39′ de latitude N. et 114°15′ de longitude O.) et le lac BluefishToutes1er septembre — 30 septembrePêche sportive
3[Abrogé, DORS/2009-83, art. 2]
4Les eaux comprises dans la partie du delta du fleuve Mackenzie visée par le secteur VI dans la partie II de l’annexe IIToutes1er août — 31 aoûtFilets maillants
5Ruisseau Mosquito et les eaux du lac Great Slave en deçà de 1 km de l’embouchure du ruisseau Mosquito à 62°42′N., 116°04′OToutes1er mai — 30 juinPêche sportive
6Lac Sylvia Grinnell et rivière Sylvia Grinnell ainsi que leurs tributaires et les eaux de la baie Frobisher situées à moins de 8 km de l’embouchure de la rivière Sylvia Grinnell située par  63°44′N. et 68°34′O.Toutes1er juin — 30 juinFilets maillants
7Rivière Rat (67°43′35″ de latitude N., 136°15′39″ de longitude O.), chenal Husky entre 67°36′52″ de latitude N., 134°51′30″ de longitude O. et 68°08′03″ de latitude N., 135°16′14″ de longitude O. et chenal Peel entre 68°07′51″ de latitude N., 135°16′9″ de longitude O. et 68°13′2″ de latitude N., 135°05′35″ de longitude O.Toutes7 août — 15 septembrePêche sportive
  • DORS/81-119, art. 13
  • DORS/82-425, art. 1
  • DORS/87-508, art. 6
  • DORS/88-256, art. 3
  • DORS/91-447, art. 3
  • DORS/2009-83, art. 2 et 3
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