Government of Canada / Gouvernement du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

Recherche

Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche

Version de l'annexe du 2006-03-22 au 2017-07-12 :


ANNEXE III(art. 24)

Les cloisons étanches seront formées de deux épaisseurs de planches se croisant à angles droits et disposés en diagonale par rapport à l’axe longitudinal du bateau. Les planches auront au moins l’épaisseur indiquée dans le tableau ci-dessous. Les cloisons seront efficacement renforcées et raccordées. Afin d’assurer l’étanchéité, il sera posé du feutre ou de la toile entre les deux épaisseurs de planches.

Nonobstant ce qui précède, tout genre de construction assurant, de l’avis de l’inspecteur, une résistance et une étanchéité équivalentes pourra être accepté.

CLOISONS ÉTANCHES

Hauteur maximum de la cloison, au centre en millimètresPièces de renfort en millimètres

Sur le droit × Sur le tour

Écartement des pièces de renfort en millimètresÉpaisseur des planches en millimètres
1 22050 × 6546019
1 83065 × 9051025
2 44075 × 10056032
3 05090 × 12561038
3 660100 × 15066045

Le Bureau accordera une attention particulière aux cloisons d’une hauteur supérieure à la hauteur maximum indiquée au tableau.


Date de modification :