1 Les universités situées aux États-Unis qui sont prescrites par l’article 3503 sont les suivantes :
2 Les universités situées au Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et de l’Irlande du Nord qui sont prescrites par l’article 3503 sont les suivantes :
3 Les universités situées en France qui sont prescrites par l’article 3503 sont les suivantes :
4 Les universités situées en Autriche qui sont prescrites par l’article 3503 sont les suivantes :
5 Les universités situées en Belgique qui sont prescrites par l’article 3503 sont les suivantes :
6 Les universités situées en Suisse qui sont prescrites par l’article 3503 sont les suivantes :
7 Les universités situées dans la Cité du Vatican qui sont prescrites par l’article 3503 sont les suivantes :
8 Les universités situées en Israël qui sont prescrites par l’article 3503 sont les suivantes :
9 Les universités situées au Liban qui sont prescrites par l’article 3503 sont les suivantes :
10 Les universités situées en Irlande qui sont prescrites par l’article 3503 sont les suivantes :
11 Les universités situées dans la République fédérale d’Allemagne qui sont prescrites par l’article 3503 sont les suivantes :
12 Les universités situées en Pologne qui sont prescrites par l’article 3503 sont les suivantes :
13 Les universités situées en Espagne qui sont prescrites par l’article 3503 sont les suivantes :
14 Les universités situées en République populaire de Chine qui sont prescrites par l’article 3503 sont les suivantes :
15 Les universités situées en Jamaïque qui sont prescrites par l’article 3503 sont les suivantes :
16 Pour l’application de l’article 3503, l’université située en Italie est la suivante :
17 Les universités suivantes, situées en Australie, sont désignées pour l’application de l’article 3503 :
18 [Abrogé, DORS/2012-218, art. 8]
19 Les universités suivantes, situées en Afrique du Sud, sont désignées pour l’application de l’article 3503 :
20 Pour l’application de l’article 3503, les universités situées aux Pays-Bas sont les suivantes :
21 Pour l’application de l’article 3503, les universités situées à Hong Kong sont les suivantes :
22 Les universités ci-après, situées en Nouvelle-Zélande, sont désignées pour l’application de l’article 3503 :
23 L’université suivante, située en Hongrie, est désignée pour l’application de l’article 3503 :
24 L’université suivante, située en Inde, est désignée pour l’application de l’article 3503 :
25 L’université suivante, située en Estonie, est désignée pour l’application de l’article 3503 :