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Règlement sur les aliments et drogues

Version de l'article C.01.021 du 2026-06-04 au 2026-09-21 :


 Sauf disposition contraire du présent règlement, il est interdit de vendre pour administration humaine une drogue mentionnée au tableau ci-après, à moins qu’il ne soit indiqué sur les étiquettes intérieure et extérieure (sauf l’étiquette intérieure d’un récipient à dose simple),

  • a) la composition quantitative de ladite drogue; et

  • b) la dose simple et la dose quotidienne recommandées pour adultes et désignées comme telles, exception faite

    • (i) des préparations destinées uniquement à l’usage externe, et

    • (ii) des préparations destinées uniquement aux enfants; et

  • c) des directives d’emploi appropriées, lorsque la drogue est recommandée pour les enfants, directives qui doivent :

    • (i) soit consister en la déclaration : « POUR ENFANTS : selon les instructions du médecin »,

    • (ii) soit fixer des doses maximales simple et quotidienne qui ne doivent pas dépasser les valeurs données ci-dessous :

      Années d’âgeProportion de la dose adulte
      line blancline blanc
      10 à 14la moitié
      5 à 9le quart
      2 à 4le sixième
      moins de 2 ansselon les instructions du médecin

TABLEAU

Tableau des doses limites des drogues pour adultes

DrogueUsage externeUsage interne
——
Dose maximumDose maximum en milligrammes, sauf indication contraire
pour centDose simpleDose quotidienne
Acétaminophène line blanc—6504,0 g
Acétanilide et dérivés (exception faite de N-acétyl-ρ-aminophénol line blanc—65195
Acide acétylsalicylique line blanc—6504,0 g
Acide cyanhydrique (prussique) solution à 2 pour cent line blanc—0,062 ml0,31 ml
Acide tannique line blanc—1501 000
Aconitine, ses préparations et dérivés line blanc0,20,10,1
Adonis vernalis line blanc—65195
Amylocaïne, ses sels et dérivés, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique line blanc0,00,00,0
Antimoine (composés d’) line blanc—3,313
Atropine, méthylatropine, et leurs sels line blanc1,00,130,44
Belladone et ses préparations, en alcaloïdes de la belladone line blanc0,3750,130,44
Benzène (benzol) line blanc———
Benzocaïne line blanc8,0195585
Bêta-naphtol line blanc—195585
Bleu de méthylène line blanc—130390
Bromure d’aminoxyde d’hyoscine line blanc0,50,3250,975
Butacaïne, ses sels et dérivés, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique line blanc0,00,00,0
Cadexomer Iode line blanc0,00,00,0
Cantharides, cantharidine et leurs préparations, basées sur la cantharidine, à l’exception des vésicatoires line blanc0,030,00,0
Cantharides, vésicatoires seulement line blanc0,20,00,0
Chlorate de potassium line blanc—325975
Chlorate de potassium (gargarisme) line blanc2,5——
Chlorate de sodium line blanc—325975
Chlorhydrate d’amylocaïne, sauf lorsque vendu ou recommandé pour usage ophtalmique line blanc1,00,00,0
Chlorhydrate de cinchocaïne, à l’exception des suppositoires line blanc1,00,00,0
Chlorhydrate de cinchocaïne (suppositoires seulement) line blanc—1111
Chlorobutanol (à toutes les 4 heures au plus) line blanc—325975
Colchicine et ses sels line blanc—0,551,65
Colchique et ses préparations, en colchicine line blanc—0,270,81
Cyproheptadine et ses sels, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour augmenter le poidsline blanc—0,00,0
Éphédrine et ses sels line blanc—1132,5
Éphédrine et ses sels (vaporisations) line blanc1,0——
Épinéphrine et ses sels (vaporisations) line blanc1,0——
Gelséminine (gelsémine) et ses sels (à toutes les 4 heures au plus) line blanc—0,551,65
Gelsémium et ses préparations, en drogue brute line blanc—16,248,6
Huile de cèdre line blanc25,00,00,0
Huile de croton line blanc10,00,00,0
Hydroquinone line blanc2,0——
Hyoscine (scopolamine) et ses sels line blanc0,50,3250,975
Hyoscyamine et ses sels line blanc—0,3250,975
Jusquiame et ses préparations, en alcaloïdes de jusquiame line blanc—0,0730,22
Lobélie et ses préparations, en drogue brute line blanc—130390
Lobéline et ses sels line blanc—2,06,0
Phénacétine line blanc—6501,95 g
Phénazone et ses composés line blanc—325975
Phénol line blanc2,032,5260
Phénylpropanolamine, lorsqu’elle est vendue ou recommandée comme déprimant de l’appétit line blanc—0,00,0
Phosphore line blanc—0,00,0
Podophylline line blanc0,00,00,0
Procaïne et ses sels line blanc———
Proxymétacaïne, ses sels et dérivés, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique line blanc0,00,00,0
Salicylamide line blanc—9752,925 g
Santonine line blanc—65130
Scille et ses préparations, en drogue brute line blanc—32,597,5
Sélénium et ses composés line blanc2,50,00,0
Sodium (fluorure de) line blanc—0,10,1
Stramoïne et ses préparations, en alcaloïdes de stramoïne line blanc—0,160,65
Strychnine et ses sels line blanc—0,00,0
Sulfate de butacaïne, sauf lorsque vendu ou recommandé pour usage ophtalmique line blanc1,00,00,0
Tétracaïne, ses sels et dérivés lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique line blanc0,00,00,0
Thiocyanates line blanc0,00,00,0
Uréthane line blanc0,00,00,0

Quand des drogues douées de propriétés physiologiques semblables sont en mélange, la dose de chacune doit être réduite proportionnellement.

Les doses exactes peuvent être exprimées en unités métriques ou en unités impériales. Si la dose est exprimée en unités des deux systèmes, l’une des données peut n’être qu’approximative, mais cette valeur approximative doit précéder ou suivre la donnée exacte d’après laquelle le produit sera jugé, et elle doit être indiquée entre parenthèses.

  • DORS/78-422, art. 1
  • DORS/80-544, art. 3
  • DORS/84-145, art. 1
  • DORS/85-715, art. 3
  • DORS/85-966, art. 2
  • DORS/88-94, art. 1
  • DORS/89-229, art. 2
  • DORS/89-548, art. 1
  • DORS/2026-113, art. 6

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