Loi sur la Monnaie royale canadienne

PARTIE 1
Monnaie hors circulation

• Valeurs faciales
• Un million de dollars
• Cent mille dollars
• Deux mille cinq cents dollars
• Cinq cents dollars
• Trois cent cinquante dollars
• Trois cents dollars
• Deux cent cinquante dollars
• Deux cents dollars
• Cent soixante-quinze dollars
• Cent cinquante dollars
• Cent vingt-cinq dollars
• Cent dollars
• Soixante-quinze dollars
• Cinquante dollars
• Trente dollars
• Vingt-cinq dollars
• Vingt dollars
• Quinze dollars
• Dix dollars
• Huit dollars
• Cinq dollars
• Quatre dollars
• Trois dollars
• Deux dollars
• Un dollar
• Cinquante cents
• Vingt-cinq cents
• Dix cents
• Cinq cents
• Trois cents
• Un cent

PARTIE 2
Monnaie de circulation

(articles 2 et 6.4 à 6.6)

• 1 Pièce de deux dollars :

  • a) composée :

    • (i) pour la partie centrale, de bronze d’aluminium (cuivre, aluminium et nickel),

    • (ii) pour l’anneau extérieur, de nickel pur;

  • b) dont le poids légal est de 7,30 grammes;

  • c) dont la marge de tolérance pour le poids est de 42,38 grammes par kilogramme de 137 pièces.

• 1.1 Pièce de deux dollars :

  • a) composée :

    • (i) pour la partie centrale, de bronze d’aluminium plaqué multicouche au laiton,

    • (ii) pour l’anneau extérieur, d’acier plaqué multicouche au nickel;

  • b) dont le poids légal est de 6,92 grammes;

  • c) dont la marge de tolérance pour le poids est de ± 30,45 grammes par kilogramme de 145 pièces.

• 2 Pièce de un dollar :

  • a) composée de nickel plaqué bronze;

  • b) dont le poids légal est de 7,0 grammes;

  • c) dont la marge de tolérance pour le poids est de 21,38 grammes par kilogramme de 143 pièces.

• 2.1 Pièce de un dollar :

  • a) composée de nickel plaqué laiton;

  • b) dont le poids légal est de 7,0 grammes;

  • c) dont la marge de tolérance pour le poids est de ±21,38 grammes par kilogramme de 143 pièces.

• 2.2 Pièce de un dollar :

  • a) composée d’acier plaqué multicouche au laiton;

  • b) dont le poids légal est de 6,27 grammes;

  • c) dont la marge de tolérance pour le poids est de ± 30,4 grammes par kilogramme de 160 pièces.

• 3 Pièce de cinquante cents :

  • a) composée de nickel pur;

  • b) dont le poids légal est de 8,1 grammes;

  • c) dont la marge de tolérance pour le poids est de 12,81 grammes par kilogramme de 123 pièces.

• 3.1 Pièce de cinquante cents :

  • a) composée d’acier plaqué nickel, de cuivre et de nickel;

  • b) dont le poids légal est de 6,9 grammes;

  • c) dont la marge de tolérance pour le poids est de ±30,39 grammes par kilogramme de 144 pièces.

• 4 Pièce de vingt-cinq cents :

  • a) composée de nickel pur;

  • b) dont le poids légal est de 5,05 grammes;

  • c) dont la marge de tolérance pour le poids est de 14,26 grammes par kilogramme de 198 pièces.

• 4.1 Pièce de vingt-cinq cents :

  • a) composée d’acier plaqué nickel, de cuivre et de nickel;

  • b) dont le poids légal est de 4,4 grammes;

  • c) dont la marge de tolérance pour le poids est de ±29,66 grammes par kilogramme de 227 pièces.

• 5 Pièce de dix cents :

  • a) composée de nickel pur;

  • b) dont le poids légal est de 2,07 grammes;

  • c) dont la marge de tolérance pour le poids est de 21,44 grammes par kilogramme de 483 pièces.

• 5.1 Pièce de dix cents :

  • a) composée d’acier plaqué nickel, de cuivre et de nickel;

  • b) dont le poids légal est de 1,75 gramme;

  • c) dont la marge de tolérance pour le poids est de ±34,43 grammes par kilogramme de 571 pièces.

• 6 Pièce de cinq cents :

  • a) composée de cuivre-nickel (75 parties cuivre et 25 parties nickel);

  • b) dont le poids légal est de 4,6 grammes;

  • c) dont la marge de tolérance pour le poids est de 39,77 grammes par kilogramme de 217 pièces.

• 6.1 Pièce de cinq cents :

  • a) composée d’acier plaqué nickel, de cuivre et de nickel;

  • b) dont le poids légal est de 3,95 grammes;

  • c) dont la marge de tolérance pour le poids est de ±30,51 grammes par kilogramme de 253 pièces.

• 7 Pièce de un cent :

  • a) composée de bronze (cuivre, étain et zinc);

  • b) dont le poids légal est de 2,5 grammes;

  • c) dont la marge de tolérance pour le poids est de 44,96 grammes par kilogramme de 400 pièces.

• 8 Pièce de un cent :

  • a) composée de ZPC (zinc plaqué cuivre);

  • b) dont le poids légal est de 2,25 grammes;

  • c) dont la marge de tolérance pour le poids est de 26,72 grammes par kilogramme de 444 pièces.

• 9 Pièce de un cent :

  • a) composée de APC (acier plaqué cuivre);

  • b) dont le poids légal est de 2,35 grammes;

  • c) dont la marge de tolérance pour le poids est de 25,5 grammes par kilogramme de 425 pièces.