LOI SUR LA PROTECTION D’ESPÈCES ANIMALES OU VÉGÉTALES SAUVAGES ET LA RÉGLEMENTATION DE LEUR COMMERCE INTERNATIONAL ET INTERPROVINCIALRèglement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvagesC.P.1996-71419965
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Sur recommandation du ministre de l’Environnement et en vertu de l’article 21 de la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial*, il plaît à Son Excellence le Gouverneur général en conseil de prendre le Règlement concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial, ci-après, lequel entre en vigueur à la date d’entrée en vigueur de la Loi concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial, chapitre 52 des Lois du Canada (1992).L.C. 1992, ch. 52[Abrogé, DORS/2017-123, art. 2]DéfinitionsLes définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.autorité compétente L’autorité — personne ou organisme — qui est habilitée, aux termes des lois du pays ou de la province en cause, à autoriser l’exportation hors de ce pays ou l’acheminement hors de cette province ou vers celle-ci de tout ou partie d’un animal, d’un végétal ou d’un produit qui en provient. (competent authority)élevé en captivitéDans le cas de reproduction sexuée, né ou produit autrement dans un milieu contrôlé de parents qui se sont accouplés ou dont les gamètes ont été transmis autrement dans des conditions contrôlées;dans le cas de reproduction asexuée, développé ou produit dans des conditions contrôlées. (bred in captivity)Loi La Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial. (Act)reproduit artificiellement[Abrogée, DORS/2017-123, art. 3]DORS/2017-123, art. 3Rubriques « fauna » et « flora » des annexes de la conventionLes animaux figurant à la colonne I de la partie I de l’annexe I du présent règlement sont mentionnés sous la rubrique « fauna » de l’annexe de la Convention visée à la colonne II.Les végétaux figurant à la colonne I de la partie II de l’annexe I du présent règlement sont mentionnés sous la rubrique « flora » de l’annexe de la Convention visée à la colonne II.Importation au CanadaPour l’application du paragraphe 6(1) de la Loi :animal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia), y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae), y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.Pour l’application du paragraphe 6(2) de la Loi et à l’égard de l’importation :animal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce animale mentionnée sous la rubrique « fauna » d’une annexe de la Convention ou à l’annexe II du présent règlement, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce végétale mentionnée sous la rubrique « flora » d’une annexe de la Convention, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.DORS/2017-86, art. 1[Abrogé, DORS/2017-86, art. 2]Quiconque importe au Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal qui est mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe II de la Convention, mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II du présent règlement, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi s’il a obtenu, avant l’importation, un permis, un certificat ou une autorisation écrite qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans le pays d’exportation.Sous réserve du paragraphe (3), quiconque importe au Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal qui est mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe III de la Convention, mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II du présent règlement, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi s’il a obtenu, avant l’importation, un certificat qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans le pays d’exportation.Lorsque qu’une personne importe au Canada, d’un pays d’exportation mentionné à la colonne III de l’annexe I du présent règlement, tout ou partie d’un animal ou d’un végétal visé au paragraphe (2) et mentionné à la colonne I, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, elle est dispensée d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi si elle a obtenu, avant l’importation, un permis ou certificat qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans ce pays.Exportation du canadaPour l’application du paragraphe 6(2) de la Loi et à l’égard de l’exportation :animal désigne tout spécimen, vivant ou mort :de toute espèce animale mentionnée sous la rubrique « fauna » d’une annexe de la Convention, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal,de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia), ou les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal, dont l’acheminement hors d’une province est réglementé ou prohibé par celle-ci;végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort :de toute espèce végétale mentionnée sous la rubrique « flora » d’une annexe de la Convention, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal,de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae), ou les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal, dont l’acheminement hors d’une province est réglementé ou prohibé par celle-ci.Le présent article ne s’applique qu’aux animaux et végétaux qui ne sont pas mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la Convention.Quiconque exporte du Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal auquel s’applique le présent article, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi lorsque l’objet exporté est acheminé hors d’une province qui ne prohibe pas son acheminement et qui :soit en permet l’acheminement hors de la province seulement si l’intéressé a obtenu un permis ou certificat délivré par une autorité compétente de cette province qui autorise cet acheminement;soit n’exige pas sa propre autorisation pour cet acheminement.Quiconque exporte hors du Canada, par air, des animaux vivants les prépare et les expédie conformément à la Réglementation du transport des animaux vivants, 22e édition, publiée en 1995 par l’Association du Transport aérien international, avec ses modifications successives.Quiconque exporte hors du Canada, par terre ou par mer, des animaux vivants ou, par terre, mer ou air, des végétaux vivants les prépare et les expédie conformément aux Lignes directrices pour le transport et la préparation au transport des animaux et des plantes sauvages vivants, approuvées en 1979 par la Conférence des Parties à la Convention sur le commerce international des espèces sauvages de flore et de faune menacées d’extinction et publiées en 1980 sous le parrainage du Programme des Nations Unies pour l’environnement, avec leurs modifications successives.Acheminement interprovincialPour l’application du paragraphe 6(3) de la Loi et à l’égard d’une province vers laquelle sera acheminé un animal ou un végétal :« animal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia) dont l’acheminement vers cette province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;« végétal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae) dont l’acheminement vers cette province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.Tout ou partie d’un animal, d’un végétal ou d’un produit qui en provient est exempté de l’application du paragraphe 6(3) de la Loi si les autorisations provinciales requises ont été obtenues.Pour l’application de l’article 7 de la Loi et à l’égard d’une province hors de laquelle un animal ou un végétal sera acheminé :« animal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia) dont l’acheminement hors de la province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;« végétal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae) dont l’acheminement hors de la province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.Défense d’éléphant et corne de rhinocérosDéfinitionsLes définitions qui suivent s’appliquent au présent article et aux articles 12.2 et 12.3.corne brute Toute corne de rhinocéros, entière ou en pièces découpées, polie ou non et sous n’importe quelle forme, y compris la corne faisant partie d’une monture de taxidermie, à l’exception de la corne entière si la totalité de sa surface a été sculptée, ou de pièces découpées de corne si elles ont été sculptées ou formées, entièrement ou partiellement. (raw horn)éléphant Tout membre des espèces Elephas maximus, Loxodonta africana ou Loxodonta cyclotis. (elephant)ivoire brut Toute défense d’éléphant, entière ou en pièces découpées, polie ou non et sous n’importe quelle forme, y compris la défense faisant partie d’une monture de taxidermie, à l’exception de la défense entière si la totalité de sa surface a été sculptée, ou de pièces découpées de défense si elles ont été sculptées ou formées, entièrement ou partiellement. (raw ivory)rhinocéros Tout membre de toute espèce de la famille des Rhinocerotidae. (rhinoceros)DORS/2023-241, art. 1LicencesMalgré toute autre disposition du présent règlement, quiconque importe au Canada ou exporte hors du Canada tout spécimen de corne de rhinocéros ou de défense d’éléphant ne peut, en aucun cas, obtenir une dispense pour l’obtention de la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi.DORS/2023-241, art. 1Une licence délivrée conformément au paragraphe 10(1) de la Loi ne permet pas l’importation ou l’exportation d’un spécimen d’ivoire brut ou de corne brute sauf s’il est destiné :à un musée ou à un zoo;à la recherche scientifique;à l’appui d’activités d’application de la loi.DORS/2023-241, art. 1Exemptions relatives à la possessionSont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un animal ou d’un végétal mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, dans les cas suivants :la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable que l’animal ou le végétal en cause ou duquel provient la partie ou le produit a été retiré de son habitat avant le 3 juillet 1975;la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable qu’il a été importé légalement au Canada;la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable que sa distribution ou l’offre de sa distribution serait faite en conformité avec les lois fédérales et provinciales applicables à sa conservation et à sa protection.Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un animal mentionné sous la rubrique « fauna » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, lorsque l’animal a été élevé en captivité ou fait partie d’un programme d’élevage en captivité.Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un végétal mentionné sous la rubrique « flora » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, lorsque le végétal a été reproduit artificiellement ou fait partie d’un programme de reproduction artificielle.Pour l’application du paragraphe (3), reproduit artificiellement s’entend de ce qui est cultivé à partir de graines, de pollens, de spores, de cultures tissulaires ou d’autres propagules dans des conditions contrôlées.DORS/2017-123, art. 4DispensesDéfinitionsLes définitions qui suivent s’appliquent au présent article et aux articles 15 à 19.agent des douanes S’entend au sens de agent ou agent des douanes au paragraphe 2(1) de la Loi sur les douanes. (customs officer)animal de compagnie L’animal vivant qu’un individu possède à titre d’animal de compagnie et qui figure à la partie I de l’annexe I mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II. (pet)bagages personnels Dans le cas d’un individu qui voyage à destination ou en provenance du Canada à bord d’un moyen de transport commercial, tous ses bagages à main et tous ses bagages enregistrés et, dans le cas où il utilise un autre moyen de transport, ses bagages transportés dans le véhicule, le bâtiment ou l’avion où il se trouve. (personal baggage)fin commerciale S’entend de toute activité relative à la vente, à la mise en vente, à l’achat, au commerce ou au troc de tout ou partie d’un animal ou végétal ou d’un produit en provenant, sans égard à la quantité ou au poids. La définition vise notamment :les présentations, performances ou expositions d’une telle chose en vue d’un gain ou profit;le recours à une telle chose en vue de susciter des ventes. (commercial purpose)objet à usage domestique S’entend de tout ou partie d’un animal mort ou d’un végétal — ou d’un produit en provenant — qui est importé au Canada ou exporté du Canada à des fins autres que commerciales et, selon le cas :dont un individu a la propriété et la possession dans son pays de résidence habituelle et qui fait partie des effets ménagers qu’il expédie au Canada ou à l’étranger, à sa nouvelle résidence;qui provient d’un héritage ou legs importé au Canada ou exporté du Canada. (household effect)objet personnel S’entend de l’un des objets suivants qui est importé au Canada ou exporté du Canada à des fins autres que commerciales :tout ou partie d’un animal mort ou d’un végétal — ou un produit en provenant — dont un individu a la propriété et la possession dans son pays de résidence habituelle et qui, au moment de l’importation ou de l’exportation, fait partie des vêtements ou accessoires de l’individu ou est contenu dans ses bagages personnels;un souvenir de voyage ou un trophée de chasse. (personal effect)souvenir de voyage Tout ou partie d’un animal mort, autre qu’un trophée de chasse, ou d’un végétal mort — ou un produit en provenant — qui figure à la colonne I de l’annexe I, à l’égard duquel il est fait mention des annexes II ou III de la Convention à la colonne II, qu’un individu ramène avec lui dans son pays de résidence habituelle après en avoir fait l’acquisition et en avoir eu la propriété et la possession lors d’un séjour à l’étranger. (tourist souvenir)trophée de chasse S’entend de tout ou partie d’un animal mort — ou d’un produit en provenant — qu’un individu a acquis et possède à la suite d’une partie de chasse légale. (hunting trophy) DORS/2000-3, art. 1Objets personnels et objets à usage domestiqueSous réserve des articles 16 et 18, un individu est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi autorisant l’importation ou l’exportation de tout ou partie des animaux ou des végétaux — ou des produits en provenant — qui figurent à l’annexe I mais qui ne sont pas mentionnés aux annexes II ou III et qui sont des objets personnels ou des objets à usage domestique, sauf :s’il s’agit d’un souvenir de voyage acquis dans un pays où il a été retiré de son habitat sauvage et que ce pays exige la délivrance préalable d’un permis d’exportation;s’il s’agit de l’exportation de tout ou partie d’animaux morts ou de végétaux morts — ou des produits en provenant — qui sont bruts, non traités, semi-traités ou simplement séchés, autres que des plumes;s’il s’agit d’un trophée de chasse non visé au paragraphe (2).Sous réserve des articles 16 et 18, un individu qui a sa résidence habituelle au Canada ou aux États-Unis est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi autorisant l’importation ou l’exportation s’il exporte du Canada aux États-Unis ou importe des États-Unis au Canada, à l’état frais, congelé ou salé, un trophée de chasse qu’il a acquis et dont il a la possession à la suite d’une partie de chasse légale, et qui est constitué :de la peau, de la peau à laquelle les pattes et les griffes restent attachées, du crâne ou de la chair, sauf les organes, d’un ours noir d’Amérique (Ursus americanus);de la carcasse ou de la viande d’une grue canadienne (Grus canadensis).DORS/2000-3, art. 1Dans le cas de l’exportation et de l’importation du caviar d’esturgeon, la dispense visée au paragraphe 15(1) ne s’applique pas si la quantité de caviar exportée ou importée par l’individu est supérieure à 250 g.DORS/2000-3, art. 1Animal de compagnieSous réserve de l’article 18, l’individu qui n’a pas sa résidence habituelle au Canada et qui importe au Canada à des fins autres que commerciales un animal de compagnie pour ensuite l’exporter est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi si les exigences suivantes sont respectées :il a obtenu de l’autorité compétente de son pays de résidence habituelle un permis, certificat ou autre document écrit l’autorisant à exporter l’animal hors de ce pays et à l’y importer;le permis, certificat ou autre document écrit est conforme aux exigences de la Convention et aux résolutions adoptées par les parties à la Convention concernant les entrées et sorties d’animaux de compagnie.DORS/2000-3, art. 1RestrictionsL’individu visé aux paragraphes 15(1) ou (2) ne peut obtenir une dispense qu’à la condition de ne pas céder, notamment par la vente, tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — visé par la dispense, au cours des quatre-vingt-dix jours suivant la date de l’importation ou de l’exportation, selon le cas.L’individu visé à l’article 17 ne peut obtenir une dispense qu’à la condition de ne pas céder, notamment par la vente, à l’extérieur de son pays de résidence habituelle l’animal de compagnie visé par la dispense, au cours des quatre-vingt-dix jours suivant la date de l’importation ou de l’exportation, selon le cas.DORS/2000-3, art. 1DéclarationQuiconque importe au Canada ou exporte hors du Canada tout ou partie d’animaux ou de végétaux — ou des produits en provenant — et est dispensé d’avoir un permis en vertu du présent règlement doit, sur demande de l’agent ou de l’agent des douanes faite aux termes du paragraphe (2), produire au moment de l’importation ou de l’exportation une déclaration en la forme prévue par le ministre.L’agent ou l’agent des douanes demande la production d’une déclaration si le ministre l’exige pour recueillir les renseignements pertinents sur la mise en oeuvre de la Convention.La déclaration doit être signée par l’importateur ou l’exportateur et contenir, à l’égard de tout ou partie de l’animal ou du végétal importé ou exporté — ou des produits en provenant —, les renseignements suivants :les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’importateur ou de l’exportateur, selon le cas;une description de tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — suffisamment détaillée pour en permettre l’identification, notamment le nom commun et, s’il est connu, le nom scientifique, et, le cas échéant, une description de l’objet qui les contient ou qui en est composé;le nombre ou la quantité de spécimens;le pays d’importation ou d’exportation, selon le cas;une mention indiquant si tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — a été acquis par l’individu durant son séjour à l’extérieur de son pays de résidence habituelle et, le cas échéant, le nom du pays d’acquisition;la date de l’importation ou de l’exportation.DORS/2000-3, art. 1ÉtiquetageLorsqu’une personne importe au Canada ou exporte hors du Canada un objet qui est marqué, étiqueté ou accompagné d’un document d’accompagnement indiquant qu’il s’agit de tout ou partie d’un animal ou végétal — ou des produits en provenant — mentionnés aux annexes I ou II, les renseignements figurant sur la marque, l’étiquette ou le document font foi de l’identité de l’objet, sauf preuve contraire suffisante pour soulever un doute raisonnable à cet égard.DORS/2000-3, art. 1Avis de retraitPour l’application du paragraphe 18(1) de la Loi, l’avis de retrait doit contenir les renseignements suivants :les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’importateur;les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’exportateur;les dispositions de la Loi ou du présent règlement qui, selon l’agent, n’ont pas été respectées;une description de l’objet dont le retrait est exigé;le délai pour effectuer le retrait de l’objet.DORS/2000-3, art. 1Modalités de retraitL’agent qui exige le retrait de tout ou partie d’un objet en vertu du paragraphe 18(1) de la Loi doit exiger que tout ou partie de l’objet soit inspecté et, dans la mesure du possible, marqué et étiqueté et qu’un lieu d’où l’objet sera exporté soit indiqué sur l’étiquette ou sur le document d’accompagnement.DORS/2000-3, art. 1ConfiscationPour l’application de l’alinéa 19(3)a) de la Loi, le délai pour le retrait de l’objet confisqué est de 90 jours, commençant le lendemain du jour où l’objet a été retenu en application de l’article 13 de la Loi.DORS/2000-3, art. 1(article 3, paragraphe 6(3), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)Animaux et végétaux mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la ConventionLes définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe.accessoire fini d’instrument de musique Accessoire d’instrument de musique (visé au chapitre 92 du Système harmonisé, « Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ») qui est distinct de l’instrument de musique, et qui est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé. (finished musical instrument accessory)bois transformé Bois (y compris les lames et frises à parquet non assemblées) profilé (langueté, rainé, bouveté, feuilluré, chanfreiné, joint en V, mouluré, arrondi ou similaire) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, selon le code du Système harmonisé 44.09. (transformed wood)code du Système harmonisé Numéro attribué à des marchandises selon le Système harmonisé. (Harmonized System Code)Comité permanent Le comité constitué par les parties à la Convention pour conseiller le Secrétariat sur la mise en oeuvre de la Convention et exécuter les fonctions qui lui sont attribuées par celles-ci. (Standing Committee)copeaux de bois Bois qui est transformé en petits fragments. (wood chips)destinataires appropriés et acceptables S’entend des destinataires qui satisfont aux conditions : suivantes :une « autorité scientifique » et un « organe de gestion », au sens de l’Article I de la Convention, de l’État d’importation sont d’avis qu’ils disposent des installations adéquates pour conserver et traiter avec soin des spécimens vivants;les autorités scientifiques et les organes de gestion de l’État d’importation et de l’État d’exportation sont d’avis que le commerce des spécimens vivants favoriserait la conservation in situ. (appropriate and acceptable destinations)envoi Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis, ou de morceaux portés, transportés ou inclus dans les bagages personnels. (shipment)extrait Substance obtenue directement à partir d’un matériel végétal par des moyens physiques ou chimiques, indépendamment du procédé de fabrication, qu’elle soit à l’état solide (par exemple, cristaux, résines, particules fines ou grossières), à l’état semi-solide (par exemple, gommes ou cires) ou à l’état liquide (par exemple, solutions, teintures, huiles ou huiles essentielles). (extract)instrument de musique fini Instrument de musique (visé au chapitre 92 du Système harmonisé, « Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments » ) prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Sont visés par la présente définition les « instruments anciens » (au sens des codes du Système harmonisé 97.05 et 97.06 du système harmonisé, relatifs « aux objets d’art, de collection ou d’antiquité »). (finished musical instrument)parties finies d’un instrument de musique Parties d’un instrument de musique (visées au chapitre 92 du Système harmonisé, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») prêtes à être installées et spécialement conçues et façonnées pour être utilisées explicitement avec l’instrument de musique afin qu’il soit possible d’en jouer. (finished musical instrument parts)poudre Substance sèche et solide, sous forme de particules fines ou grossières. (powder)produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail Produits, expédiés individuellement ou en vrac, ne nécessitant pas d’autres traitements, emballés et étiquetés pour l’utilisation finale ou le commerce de détail et prêts à être vendus au public ou utilisés par ce dernier. (finished products packaged and ready for retail trade)reproduit artificiellement Cultivé dans des conditions contrôlées et issu de graines, de boutures, de divisions, de tissus calleux ou d’autres tissus végétaux, de spores ou d’autres propagules qui sont soit exemptés des dispositions de la Convention, soit issus d’un stock parental cultivé. (artificially propagated)Secrétariat Le Secrétariat visé à l’Article XII de la Convention. (Secretariat)Système harmoniséSystème harmonisé de désignation et de codification des marchandises, publié par l’Organisation mondiale des douanes, avec ses modifications successives. (Harmonized System)Les espèces énumérées aux annexes de la Convention et figurant à la présente annexe sont indiquées :soit par le nom de l’espèce;soit par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée d’un tel taxon.L’abréviation « spp. » est utilisée pour désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.Les abréviations ci-après sont utilisées pour désigner des taxons végétaux inférieurs à l’espèce :« ssp. » pour une sous-espèce;« var. » pour une ou des variétés.Les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite aux Annexes I ou II de la Convention sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes de la Convention en tant que tel. Si l’ascendance récente comporte au moins un animal d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à cette annexe. Si au moins un animal de l’ascendance récente appartient à une espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention et si cette ascendance ne comporte aucun spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention. Pour l’application du présent article, ascendance récente s’entend des quatre dernières générations.Comme aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA (végétaux) inscrits à l’Annexe I de la Convention ne sont annotés de sorte que leurs hybrides soient assujettis aux dispositions de l’Article III de la Convention, les hybrides reproduits artificiellement à partir d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous le couvert d’un certificat de reproduction artificielle et leurs graines, leurs pollens (y compris les pollinies), leurs fleurs coupées, ainsi que les cultures de tissus et de plantules obtenues in vitro à partir de ceux-ci, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.Les autres mentions de taxons supérieurs aux espèces sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.Dans la présente annexe, seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence. La nomenclature scientifique latine est tirée de la Liste des espèces CITES, établie par le Centre de surveillance continue de la conservation mondiale de la nature du Programme des Nations Unies pour l’environnement, avec ses modifications successives. La Liste a été adoptée par la Conférence des Parties dans la résolution Conf. 12.11 comme répertoire officiel de noms scientifiques contenus dans les références normalisées de la CITES pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention; elle inclut également, lorsqu’ils existent, les noms communs des animaux et des plantes.Les noms des pays énumérés à la colonne III des parties I ou II de la présente annexe sont ceux des parties à la Convention qui ont fait inscrire les espèces ou leur population nationale de l’espèce à l’Annexe III de la Convention.Lorsqu’une espèce est inscrite à l’une des annexes de la Convention, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de l’espèce sont visés, sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et des produits précis sont visés. Le symbole « # » suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’Annexe II ou à l’Annexe III de la Convention renvoie à une note de bas de page de la partie II de la présente annexe. Elle indique les parties ou produits de plantes désignés comme « spécimens » soumis aux dispositions de la Convention conformément au sous-alinéa I b)iii).
PART I/PARTIE I
Fauna/FaunaColumn I/Colonne IColumn II/Colonne IIColumn III/Colonne IIIColumn IV/Colonne IVColumn V/Colonne VItem/ArticleRegulated Taxa/Taxons réglementésAppendix to the Convention/Annexe de la ConventionListing Country/Pays d’inscriptionEnglish Common Name/Nom commun anglaisFrench Common Name/Nom commun français1.0.0.0CHORDATA1.1.0.0MAMMALIA1.1.1.0ARTIODACTYLA1.1.1.1AntilocapridaeAntilocapra americana(Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)IMexican pronghorn antelopeAntilope à fourche du Mexique1.1.1.2BovidaeAddax nasomaculatusIAddaxAddax à nez tachetéAmmotragus lerviaIIBarbary sheepAoudadAntilope cervicapraIIINepal/Népal, PakistanBlackbuck antelopeAntilope cervicapreBos gaurus(Except the domesticated form, referenced as Bos frontalis, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)IGaurGaurBos mutus(Except the domesticated form, referenced as Bos grunniens, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)IWild yakYack sauvageBos sauveliIKoupreyKoupreyBoselaphus tragocamelusIIIPakistanNilgaiNilgautBubalus arnee(Except the domesticated form, referenced as Bubalus bubalis, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)IIINepal/NépalWild Asiatic buffaloBuffle sauvage d’AsieBubalus depressicornisILowland anoaAnoa des plainesBubalus mindorensisITamarawTamarauBubalus quarlesiIMountain anoaAnoa des montagnesBudorcas taxicolorIITakinTakinCapra caucasicaIIWestern turBouquetin du CaucaseCapra falconeriIMarkhorMarkhorCapra hircus aegagrus(Except the domesticated form, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)IIIPakistanGoatChèvreCapra sibiricaIIIPakistanSiberian ibexIbex de SibérieCapricornis milneedwardsiiIChinese serowCapricorne de MilneedwardsCapricornis rubidusIRed serowCapricorne rougeCapricornis sumatraensisISumatra serowCapricorne de SumatraCapricornis tharIHimalayan serowCapricorne de l’HimalayaCephalophus brookeiIIDuikerCéphalopheCephalophus dorsalisIIBay duikerCéphalophe à bande dorsale noireCephalophus jentinkiIJentink’s duikerCéphalophe de JentinkCephalophus ogilbyiIIOgilby’s duikerCéphalophe d’OgilbyCephalophus silvicultorIIYellow-backed duikerCéphalophe à dos jauneCephalophus zebraIIZebra antelopeCéphalophe zébréDamaliscus pygargus pygargusIIBontebokBontebokGazella bennettiiIIIPakistanIndian gazelleGazelle d’Asie du SudGazella cuvieriIMountain gazelleEdmiGazella dorcasIIIAlgeria, Tunisia/Algérie, TunisieDorcas gazelleDorcasGazella leptocerosISlender-horned gazelleGazelle à cornes grêlesHippotragus niger varianiIGiant sable antelopeHippotrague noir géantKobus lecheIILechweLechweNaemorhedus baileyiIRed goralGoral rougeNaemorhedus caudatusILong-tailed goralGoral à queue longueNaemorhedus goralIHimalayan goralBouquetin du NépalNaemorhedus griseusIChinese goralGoral de ChineNanger damaIDama gazelleGazelle damaOryx dammahIScimitar-horned oryxOryx algazelleOryx leucoryxIArabian oryxOryx d’ArabieOvis ammonIIArgali sheepArgaliOvis arabicaIIArabian wild sheepMouflonOvis bochariensisIIBukhara urialMouflonOvis canadensis(Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)IIBighorn sheepMouflon d’AmériqueOvis colliumIIKazakhstan argaliMouflonOvis cyclocerosIIAfghan urialMouflonOvis darwiniIIGobi argaliMouflonOvis gmelini(Only the population of Cyprus; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de Chypre; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)ICyprian mouflonMouflon de ChypreOvis hodgsoniITibetan argaliMouflon des montagnesOvis jubataIIShansi argaliMouflonOvis kareliniIITianshan argaliMouflonOvis nigrimontanaIKara Tau argaliMouflon du KazakhstanOvis poliiIIMarco Polo argaliMouflonOvis punjabiensisIIMouflonOvis severtzoviIISevertzov’s argaliMouflonOvis vigneiILadakh urialMouflon de LadakPantholops hodgsoniiITibetan antelopeAntilope du TibetPhilantomba monticolaIIBlue duikerCéphalophe bleuPseudois nayaurIIIPakistanHimalayan blue sheepMouton bleu de l’HimalayaPseudoryx nghetinhensisIVu quang oxSaolaRupicapra pyrenaica ornataIIAbruzzi chamoisChamois des AbruzzesSaiga borealis(A zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)IIMongolian saigaSaiga de MongolieSaiga tatarica(A zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)IISaiga antelopeSaigaTetracerus quadricornisIIINepal/NépalFour-horned antelopeTétracère1.1.1.3CamelidaeLama guanicoeIIGuanacoGuanacoVicugna vicugna(Except the populations of: Argentina [the populations of the provinces of Jujuy, Catamarca and Salta and the semi-captive populations of the provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan], Chile [populations of the region of Tarapacá and of the region of Arica and Parinacota], Ecuador [the whole population], Peru [the whole population] and the Plurinational State of Bolivia [the whole population], which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Argentine [les populations des provinces de Jujuy, de Catamarcaet et de Salta, et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du Chili [populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota], de l’Équateur [toute la population], du Pérou [toute la population] et de l’État plurinational de la Bolivie [toute la population] , qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)IVicugnaVigogneVicugna vicugna(Only the populations of Argentina [the populations of the provinces of Jujuy, Catamarca and Salta and the semi-captive populations of the provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan], Chile [populations of the region of Tarapacá and of the region of Arica and Parinacota], Ecuador [the whole population], Peru [the whole population] and the Plurinational State of Bolivia [the whole population]; all other populations are included in Appendix I to the Convention.1/Seulement les populations de l’Argentine [les populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du Chili [populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota], de l’Équateur [toute la population], du Pérou [toute la population] et de l’État plurinational de la Bolivie [toute la population] ; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.1)IIVicugnaVigogne1.1.1.4CervidaeAxis calamianensisICalamian deerCerf calamianAxis kuhliiIBawean Kuhl’s deerCerf de KuhlAxis porcinus(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)IIIPakistanIndian hog deerCerf cochonAxis porcinus annamiticusIGanges hog deerCerf cochon du GangeBlastocerus dichotomusIMarsh deerCerf des maraisCervus elaphus bactrianusIIBactrian red deerCerf rouge du TurkestanCervus elaphus barbarusIIIAlgeria, Tunisia/Algérie, TunisieBarbary deerCerf rougeCervus elaphus hangluIKashmir stagCerf du CachemireDama dama mesopotamicaIPersian fallow deerDaim persanHippocamelus spp.IAndean deersCerfs des AndesMazama temama cerasinaIIIGuatemalaRed brocket deerDaguet rougeMuntiacus crinifronsIBlack muntjacMuntjac noirMuntiacus vuquangensisIGiant muntjacMuntjac géantOdocoileus virginianus mayensisIIIGuatemalaGuatemalan white-tailed deerCerf à queue blanche du GuatemalaOzotoceros bezoarticusIPampas deerCerf des PampasPudu mephistophilesIINorthern puduPudu du NordPudu pudaIChilean puduPudu du SudRucervus duvauceliiIBarasinghaBarasingaRucervus eldiiIEld’s deerCerf d’Eld1.1.1.5GiraffidaeGiraffa camelopardalisIIGiraffeGirafe1.1.1.6HippopotamidaeHexaprotodon liberiensisIIPygmy hippopotamusHippopotame nainHippopotamus amphibiusIIHippopotamusHippopotame amphibie1.1.1.7MoschidaeMoschus spp.(Only the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)IMusk deerPorte-muscMoschus spp.(Except the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention./Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIMusk deerPorte-musc1.1.1.8SuidaeBabyrousa babyrussaIBabirusaBabiroussaBabyrousa bolabatuensisIBola Batu babirusaBabiroussa des CélèbesBabyrousa celebensisINorth Sulawesi babirusaBabiroussa des CélèbesBabyrousa togeanensisIMalenge babirusaBabiroussa de l’île TogianSus salvaniusIPygmy hogSanglier nain1.1.1.9TayassuidaeTayassuidae spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention and the populations of Pecari tajacu of Mexico and the United States of America, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)IIPeccariesPécarisCatagonus wagneriIGiant peccaryPécari géant1.1.2.0CARNIVORA1.1.2.1AiluridaeAilurus fulgensIRed pandaPetit panda1.1.2.2CanidaeCanis aureusIIIIndia/IndeGolden jackalChacal communCanis lupus(Only the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention. Excludes the domesticated form and the dingo, which are referenced as Canis lupus familiaris and Canis lupus dingo, respectively, which are not subject to the provisions of the Convention./Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention. Exclut la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)IWolfLoupCanis lupus(Except for the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention. Also excludes the domesticated form and the dingo, which are referenced as Canis lupus familiaris and Canis lupus dingo, respectively, which are not subject to the provisions of the Convention./Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)IIWolfLoupCerdocyon thousIIForest foxRenard crabierChrysocyon brachyurusIIManed wolfLoup à crinièreCuon alpinusIIAsiatic wild dogChien sauvage d’AsieLycalopex culpaeusIISouth American foxRenard ColfeoLycalopex fulvipesIIDarwin’s foxRenard de DarwinLycalopex griseusIIArgentine grey foxRenard gris de l’ArgentineLycalopex gymnocercusIIPampas foxRenard d’AzaraSpeothos venaticusIBush dogChien des buissonsVulpes bengalensisIIIIndia/IndeBengal foxRenard du BengaleVulpes canaIIAfghan foxRenard d’AfghanistanVulpes vulpes griffithiIIIIndia/IndeKashmir foxRenard rouxVulpes vulpes montanaIIIIndia/IndeTibetan foxRenard rouxVulpes vulpes pusillaIIIIndia/IndeLittle red foxRenard rouxVulpes zerdaIIFennec foxFennec1.1.2.3EupleridaeCryptoprocta feroxIIFossaFoussaEupleres goudotiiIISlender falanoucEuplère de GoudotFossa fossanaIIFanalokaCivette fossane1.1.2.4FelidaeFelidae spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention. Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention. For Panthera leo (African populations): a zero annual export quota is established for specimens of bones, bone pieces, bone products, claws, skeletons, skulls and teeth removed from the wild and traded for commercial purposes. Annual export quotas for trade in bones, bone pieces, bone products, claws, skeletons, skulls and teeth for commercial purposes, derived from captive breeding operations in South Africa, will be established and communicated annually to the Secretariat./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Pour Panthera leo (populations africaines) : un quota annuel d’exportation de zéro est établi pour les spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d’exportation pour le commerce d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales, résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au Secrétariat.)IICatsFélidés, chatsAcinonyx jubatus(Annual export quotas for live specimens and hunting trophies are granted as follows: Botswana: 5; Namibia: 150; Zimbabwe: 50. The trade in such specimens is subject to the provisions of Article III of the Convention./Des quotas d’exportation annuels pour les spécimens d’animaux vivants et de trophées de chasse sont ainsi alloués : Botswana : 5; Namibie : 150; Zimbabwe : 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Article III de la Convention.)ICheetahGuépardCaracal caracal(Only the population of Asia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)ICaracalCaracalCatopuma temminckiiIAsiatic golden catChat doré d’AsieFelis nigripesIBlack-footed catChat à pieds noirsHerpailurus yagouaroundi(Only the populations of Central and North America; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)IJaguarundiJaguarundiLeopardus geoffroyiIGeoffroy’s catChat de GeoffroyLeopardus guttulusISouthern tigrinaChat-tigreLeopardus jacobitaIAndean catChat des AndesLeopardus pardalisIOcelotOcelotLeopardus tigrinusILittle spotted catChat-tigre tachetéLeopardus wiediiIMargayMargayLynx pardinusISpanish lynxLynx d’EspagneNeofelis diardiISunda Clouded leopardPanthère nébuleuseNeofelis nebulosaIClouded leopardPanthère longibandePanthera leo(Only the populations of India; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)IAsiatic lionLion d’AsiePanthera oncaIJaguarJaguarPanthera pardusILeopardLéopardPanthera tigrisITigerTigrePanthera unciaISnow leopardLéopard des neigesPardofelis marmorataIMarbled catChat marbréPrionailurus bengalensis bengalensis(Only the populations of Bangladesh, India and Thailand; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)ILeopard catChat-léopardPrionailurus planicepsIFlat-headed catChat à tête platePrionailurus rubiginosus(Only the population of India; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)IRusty-spotted catChat rougeâtrePuma concolor(Only the populations of Costa Rica and Panama; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Costa Rica et du Panama; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)ICentral American pumaPuma d’Amérique centrale1.1.2.5HerpestidaeHerpestes edwardsiIIIIndia/Inde, PakistanIndian gray mongooseMangouste d’EdwardsHerpestes fuscusIIIIndia/IndeIndian brown mongooseMangouste brune de l’IndeHerpestes javanicusIIIPakistanSmall Asian mongoosePetite mangouste indienneHerpestes javanicus auropunctatusIIIIndia/IndeGold-spotted mongooseMangouste tachetée de l’IndeHerpestes smithiiIIIIndia/IndeRuddy mongooseMangouste vermeilleHerpestes urvaIIIIndia/IndeCrab-eating mongooseMangouste crabièreHerpestes vitticollisIIIIndia/IndeStripe-necked mongooseMangouste à cou rayé1.1.2.6HyaenidaeHyaena hyaenaIIIPakistanStriped hyenaHyène rayéeProteles cristataIIIBotswanaAardwolfLoup fouisseur1.1.2.7MephitidaeConepatus humboldtiiIIPatagonian skunkMouffette de Patagonie1.1.2.8Mustelidae (Lutrinae)Lutrinae spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIOttersLoutresAonyx capensis microdon(Only the populations of Cameroon and Nigeria; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)ISmall-toothed clawless otterLoutre à joues blanches du CamerounAonyx cinereaISmall-clawed otterLoutre cendréeEnhydra lutris nereisISouthern sea otterLoutre de mer méridionaleLontra felinaIMarine otterLoutre de merLontra longicaudisIChilean otterLoutre à longue queueLontra provocaxIChilean river otterLoutre du ChiliLutra lutraIEuropean otterLoutre communeLutra nipponIJapanese otterLoutre japonaiseLutrogale perspicillataISmooth-coated otterLoutre d’AsiePteronura brasiliensisIGiant otterLoutre géante1.1.2.9Mustelidae (Mustelinae)Eira barbaraIIIHondurasTayraTayraMartes flavigulaIIIIndia/IndeYellow-throated South Indian martenMartre à gorge jaune de l’Inde du SudMartes foina intermediaIIIIndia/IndeBeech martenMartre fouineMartes gwatkinsiiIIIIndia/IndeNilgiri martenMartre de l’Inde du SudMellivora capensisIIIBotswanaRatelRatelMustela altaicaIIIIndia/IndeMountain weaselBelette de montagneMustela erminea ferghanaeIIIIndia/IndeErmineHermineMustela kathiahIIIIndia/IndeYellow-bellied weaselBelette à ventre jauneMustela nigripesIBlack-footed ferretPutois à pieds noirsMustela sibiricaIIIIndia/IndeSiberian weaselBelette de Sibérie1.1.2.10OdobenidaeOdobenus rosmarusIIICanadaWalrusMorse1.1.2.11OtariidaeArctocephalus spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)IISouthern fur sealsOtaries à fourrure australeArctocephalus townsendiIGuadalupe fur sealOtarie à fourrure d’Amérique1.1.2.12PhocidaeMirounga leoninaIISouthern elephant sealÉléphant de mer du SudMonachus spp.IMonk sealsPhoques-moines1.1.2.13ProcyonidaeNasua naricaIIIHondurasWhite-nosed coatiCoati à museau blancNasua nasua solitariaIIIUruguayCoatimundiCoati de montagnePotos flavusIIIHondurasKinkajouPoto1.1.2.14UrsidaeUrsidae spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIBearsOursAiluropoda melanoleucaIGiant pandaPanda géantHelarctos malayanusISun bearOurs malaisMelursus ursinusISloth bearOurs de l’IndeTremarctos ornatusISpectacled bearOurs à lunettesUrsus arctos(Only the populations of Bhutan, China, Mexico and Mongolia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)IGrizzlyGrizzliUrsus arctos isabellinusIHimalayan brown bearOurs brunUrsus thibetanusIHimalayan black bearOurs à collier1.1.2.15ViverridaeArctictis binturongIIIIndia/IndeBinturongBinturongCivettictis civettaIIIBotswanaAfrican civetCivette d’AfriqueCynogale bennettiiIIOtter civetCivette-loutre de SumatraHemigalus derbyanusIIBanded palm civetCivette palmiste à bandesPaguma larvataIIIIndia/IndeMasked palm civetCivette palmiste à masqueParadoxurus hermaphroditusIIIIndia/IndeCommon palm civetCivette palmiste hermaphroditeParadoxurus jerdoniIIIIndia/IndeJerdon’s palm civetCivette palmiste de JerdonPrionodon linsangIIBanded linsangLinsang à bandesPrionodon pardicolorISpotted linsangLinsang tachetéViverra civettinaIIIIndia/IndeLarge spotted civetCivette à grandes tachesViverra zibethaIIIIndia/IndeLarge Indian civetGrande civette de l’IndeViverricula indicaIIIIndia/IndeSmall Indian civetCivette de l’Inde1.1.3.0CETACEACETACEA spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for live specimens from the Black Sea population of Tursiops truncatus removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)IIWhales, dolphins, porpoisesBaleines, dauphins, marsouins1.1.3.1BalaenidaeBalaena mysticetusIBowhead whaleBaleine boréaleEubalaena spp.IRight whalesBaleines franches1.1.3.2BalaenopteridaeBalaenoptera acutorostrata(Except the population of West Greenland, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)IMinke whalePetit rorqualBalaenoptera bonaerensisIAntarctic minke whalePetit rorqualBalaenoptera borealisISei whaleRorqual boréalBalaenoptera edeniIBryde’s whaleBalénoptère de BrydeBalaenoptera musculusIBlue whaleRorqual bleuBalaenoptera omuraiIOmura’s whaleRorqual d’OmuraBalaenoptera physalusIFin whaleRorqual communMegaptera novaeangliaeIHumpback whaleRorqual à bosse1.1.3.3DelphinidaeOrcaella brevirostrisIIrrawaddy dolphinOrcelleOrcaella heinsohniIAustralian snubfin dolphinDauphin à aileron retroussé d’AustralieSotalia spp.IWhite dolphinsDauphins blancsSousa spp.IHumpback dolphinsDauphins à bosse1.1.3.4EschrichtiidaeEschrichtius robustusIGray whaleBaleine grise1.1.3.5IniidaeLipotes vexilliferIChinese river dolphinDauphin d’eau douce de Chine1.1.3.6NeobalaenidaeCaperea marginataIPygmy right whaleBaleine franche naine1.1.3.7PhocoenidaeNeophocaena asiaeorientalisINarrow-ridged finless porpoiseMarsouin aptèreNeophocaena phocaenoidesIBlack finless porpoiseMarsouin noirPhocoena sinusIGulf of California harbour porpoiseMarsouin du Pacifique1.1.3.8PhyseteridaePhyseter macrocephalusISperm whaleCachalot macrocéphale1.1.3.9PlatanistidaePlatanista spp.IGanges dolphinsDauphins du Gange1.1.3.10ZiphiidaeBerardius spp.IGiant bottlenose whalesGrandes baleines à becHyperoodon spp.IBottlenose whalesBaleines à bec1.1.4.0CHIROPTERA1.1.4.1PhyllostomidaePlatyrrhinus lineatusIIIUruguayWhite-lined batSténoderme pseudo-vampire1.1.4.2PteropodidaeAcerodon spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIFlying foxesRoussettesAcerodon jubatusIGolden-capped fruit batRoussette à couronne doréePteropus spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention and Pteropus brunneus, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et Pteropus brunneus, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)IIFlying foxesRoussettesPteropus insularisITruk flying foxRoussette des îles TrukPteropus loochoensisIJapanese flying foxRoussette d’OkinawaPteropus mariannusIMarianas flying foxRoussette des îles MariannesPteropus molossinusIPonape flying foxRoussette de PonapePteropus pelewensisIPalau flying foxRoussette des PalaosPteropus pilosusILarge Palau flying foxRoussette des PalaosPteropus samoensisISamoan flying foxRoussette des îles SamoaPteropus tonganusIInsular flying foxRoussette des îles TongaPteropus ualanusIKosrae flying foxRoussette de KosraePteropus yapensisIYap flying foxRoussette de Yap1.1.5.0CINGULATA1.1.5.1DasypodidaeCabassous tatouayIIIUruguayNaked-tailed armadilloTatou à queue nueChaetophractus nationi(A zero annual export quota has been established. All specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them is regulated accordingly./Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)IIHairy armadilloTatouPriodontes maximusIGiant armadilloTatou géant1.1.6.0DASYUROMORPHIA1.1.6.1DasyuridaeSminthopsis longicaudataILong-tailed marsupial-mouseSouris marsupiale à longue queueSminthopsis psammophilaILarge desert marsupial-mouseSouris marsupiale du désert1.1.7.0DIPROTODONTIA1.1.7.1MacropodidaeDendrolagus inustusIIGrizzled tree kangarooKangourou arboricole grisDendrolagus ursinusIIBlack tree kangarooKangourou arboricole noirLagorchestes hirsutusIWestern hare-wallabyWallaby-lièvre de l’ouestLagostrophus fasciatusIBanded hare-wallabyWallaby-lièvre rayéOnychogalea fraenataIBridled nail-tailed wallabyWallaby bridé1.1.7.2PhalangeridaePhalanger intercastellanusIIEastern common cuscusCouscous commun de l’EstPhalanger mimicusIICryptic cuscusCouscous commun du SudPhalanger orientalisIIGrey cuscusCouscous grisSpilocuscus kraemeriIIAdmiralty cuscusCouscous de l’ïle de l’AmirautéSpilocuscus maculatusIISpotted cuscusCouscous tachetéSpilocuscus papuensisIIWaigeo cuscusCouscous Waigeou1.1.7.3PotoroidaeBettongia spp.IRat-kangaroosBettongies1.1.7.4VombatidaeLasiorhinus krefftiiIQueensland hairy-nosed wombatWombat à nez poilu1.1.8.0LAGOMORPHA1.1.8.1LeporidaeCaprolagus hispidusIHispid Assam rabbitLapin de l’AssamRomerolagus diaziIVolcano rabbitLapin des volcans1.1.9.0MONOTREMATA1.1.9.1TachyglossidaeZaglossus spp.IILong-nosed spiny anteatersÉchidnés à bec courbé1.1.10.0PERAMELEMORPHIA1.1.10.1PeramelidaePerameles bougainvilleIWestern barred-bandicootBandicoot de Bougainville1.1.10.2ThylacomyidaeMacrotis lagotisIGreater rabbit-eared bandicootGrand bandicoot-lapin1.1.11.0PERISSODACTYLA1.1.11.1EquidaeEquus africanus(Except the domesticated form, referenced as Equus asinus, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)IAfrican wild assÂne sauvage de l’AfriqueEquus grevyiIGrevy’s zebraZèbre de GrevyEquus hemionus(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIAsiatic wild assHémippeEquus hemionus hemionusIMongolian wild assÂne sauvage de MongolieEquus hemionus khurIIndian wild assÂne sauvage de l’IndeEquus kiangIIKiangÂne sauvage du TibetEquus przewalskiiIPrzewalski’s horseCheval de PrzewalskiEquus zebra hartmannaeIIHartman’s mountain zebraZèbre de montagneEquus zebra zebraIICape Mountain zebraZèbre de montagne du Cap1.1.11.2RhinocerotidaeRhinocerotidae spp.(Except the subspecies included in Appendix II to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)IRhinocerosesRhinocérosCeratotherium simum simum(Only the populations of Eswatini and South Africa; all other populations are included in Appendix I to the Convention. For the exclusive purpose of allowing international trade in live animals to appropriate and acceptable destinations and in hunting trophies. All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention, and the trade in them is regulated accordingly./Seulement les populations d’Afrique du Sud et de l’Eswatini; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention. À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables et celui de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)IISouthern white rhinocerosRhinocéros blanc du Sud1.1.11.3TapiridaeTapiridae spp.(Except the species included in Appendix II to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)ITapirsTapirsTapirus terrestrisIIBrazilian tapirTapir d’Amérique1.1.12.0PHOLIDOTA1.1.12.1ManidaeManis spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIPangolinsPangolinsManis crassicaudataIIndian pangolinGrand pangolin de l’Inde, Pangolin à grosse queueManis culionensisIPhilippine pangolinPangolin des PhilippinesManis giganteaIGiant pangolinPangolin géant, Grand pangolinManis javanicaISunda pangolinPangolin malais, Pangolin javanaisManis pentadactylaIChinese pangolinPangolin de Chine, Pangolin à queue courteManis temminckiiISouth African pangolinPangolin de Temminck, Pangolin terrestre du CapManis tetradactylaILong-tailed pangolinPangolin à longue queue, Pangolin tétradactyleManis tricuspisIWhite-bellied pangolinPangolin à écailles tricuspides, Pangolin commun1.1.13.0PILOSA1.1.13.1BradypodidaeBradypus pygmaeusIIPygmy three-toed slothParesseux nainBradypus variegatusIIBolivian three-toed slothParesseux tridactyle de Bolivie1.1.13.2MyrmecophagidaeMyrmecophaga tridactylaIIGiant anteaterGrand fourmilierTamandua mexicanaIIIGuatemalaNorthern TamanduaFourmilier à collier1.1.14.0PRIMATESPRIMATES spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIApes, monkeysPrimates1.1.14.1AtelidaeAlouatta coibensisIMantled howler monkeySinge hurleur à manteauAlouatta palliataIMantled howler monkeySinge hurleur à manteauAlouatta pigraIGuatemalan howler monkeyHurleur du GuatemalaAteles geoffroyi frontatusIBlack-handed spider monkeySinge-araignée aux mains noiresAteles geoffroyi ornatusIPanama spider monkey, Red spider monkeyAtèle de Geoffroy du Panama, Atèle du PanamaBrachyteles arachnoidesIWoolly spider monkeySinge-araignée laineuxBrachyteles hypoxanthusINorthern muriquiSingeOreonax flavicaudaIYellow-tailed woolly monkeySinge laineux à queue jaune1.1.14.2CebidaeCallimico goeldiiIGoeldi marmosetTamarin de GoeldiCallithrix auritaIWhite-eared marmosetOuistiti oreillardCallithrix flavicepsIBuff-headed marmosetOuistiti à tête jauneLeontopithecus spp.IGolden lion marmosetsSinges-lionsSaguinus bicolorIBare-faced tamarinTamarin bicoloreSaguinus geoffroyiIGeoffroy’s tamarinTamarin de GeoffroySaguinus leucopusIWhite-footed tamarinTamarin à pieds blancsSaguinus martinsiIMartin’s bare-faced tamarinTamarinSaguinus oedipusICrested tamarinTamarin à perruqueSaimiri oerstediiIRed-backed squirrel monkeySinge écureuil à dos rouge1.1.14.3CercopithecidaeCercocebus galeritusICrested mangabeyCercocèbe à crèteCercopithecus dianaIDiana monkeyCercopithèque dianeCercopithecus rolowayIRoloway monkeyCercopithèque dianeMacaca silenusILion-tailed macaqueMacaque OuandérouMacaca sylvanusIBarbary macaqueMacaque de GibraltarMandrillus leucophaeusIDrillDrillMandrillus sphinxIMandrillMandrillNasalis larvatusIProboscis monkeyNasiquePiliocolobus kirkiiIZanzibar red colobusColobe roux de ZanzibarPiliocolobus rufomitratusITana River red colobusColobe roux de la TanaPresbytis potenzianiIMentawi leaf monkeySemnopithèque de MentawiPygathrix spp.IDoucsDoucsRhinopithecus spp.ISnub-nosed monkeysRhinopithèquesSemnopithecus ajaxIKashmir grey langurLangur gris cachemireSemnopithecus dussumieriISouthern Plains grey langurSemnopithèque de DussumierSemnopithecus entellusINorthern Plains grey langurEntelle de l’IndeSemnopithecus hectorITarai grey langurLangur gris de TaraiSemnopithecus hypoleucosIBlack-footed grey langurEntelle aux pieds noirsSemnopithecus priamITufted grey langurLangur gris tufféSemnopithecus schistaceusINepal grey langurSemnopithèque ardoiséSimias concolorIMentawi Islands snub-nosed langurEntelle de PagiTrachypithecus geeiIGolden langurEntelle doréeTrachypithecus pileatusICapped langurEntelle pileuseTrachypithecus shortridgeiIShortridge’s langurLangur de Shortridge1.1.14.4CheirogaleidaeCheirogaleidae spp.IDwarf lemursChirogales1.1.14.5DaubentoniidaeDaubentonia madagascariensisIAye-AyeAye-Aye1.1.14.6HominidaeGorilla beringeiIMountain gorillaGorille des montagnesGorilla gorillaIGorillaGorillePan spp.IChimpanzeesChimpanzésPongo abeliiISumatran orangutanOrang-outan de SumatraPongo pygmaeusIBornean orangutanOrang-outan de Bornéo1.1.14.7HylobatidaeHylobatidae spp.IGibbons, siamangsGibbons, siamangs1.1.14.8IndriidaeIndriidae spp.IIndris, avahis, woolly lemurs, sifakasIndris, avahis, propithèques, sifakas1.1.14.9LemuridaeLemuridae spp.ILemursLémuriens1.1.14.10LepilemuridaeLepilemuridae spp.ISportive lemursGrands lépilémurs1.1.14.11LorisidaeNycticebus spp.ISlow lorisesLoris lents1.1.14.12PitheciidaeCacajao spp.IUakarisOuakarisChiropotes albinasusIWhite-nosed sakiSaki à nez blanc1.1.15.0PROBOSCIDEA1.1.15.1ElephantidaeElephas maximusIAsian elephantÉléphant d’AsieLoxodonta africana(Except the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)IAfrican elephantÉléphant d’AfriqueLoxodonta africana2(Only the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe; all other populations are included in Appendix I to the Convention./Seulement les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIAfrican elephantÉléphant d’Afrique1.1.16.0RODENTIA1.1.16.1ChinchillidaeChinchilla spp.(Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention./Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)IChinchillasChinchillas1.1.16.2CuniculidaeCuniculus pacaIIIHondurasPacaPaca1.1.16.3DasyproctidaeDasyprocta punctataIIIHondurasCommon agoutiAgouti1.1.16.4ErethizontidaeSphiggurus mexicanusIIIHondurasMexican prehensile-tailed porcupinePorc-épic préhensileSphiggurus spinosusIIIUruguayParaguay hairy dwarf porcupineCoendou épineux1.1.16.5MuridaeLeporillus conditorIIGreater stick-nest ratRat architectePseudomys fieldiIIShark Bay false mouseFausse souris de la baie de SharkXeromys myoidesIIFalse water-ratFaux rat d’eauZyzomys pedunculatusIICentral thick-tailed ratRat à grosse queue1.1.16.6SciuridaeCynomys mexicanusIMexican prairie dogChien de prairie du MexiqueMarmota caudataIIIIndia/IndeLong-tailed marmotMarmotte à longue queueMarmota himalayanaIIIIndia/IndeHimalayan marmotMarmotte de l’HimalayaRatufa spp.IIGiant squirrelsÉcureuils géants1.1.17.0SCANDENTIASCANDENTIA spp.IITree shrewsTupaies1.1.18.0SIRENIA1.1.18.1DugongidaeDugong dugonIDugongDugong1.1.18.2TrichechidaeTrichechus inunguisIAmazonian manateeLamantin de l’AmazoneTrichechus manatusIWest Indian manateeLamantin des AntillesTrichechus senegalensisIWest African manateeLamantin du Sénégal1.2.0.0AVES1.2.1.0ANSERIFORMES1.2.1.1AnatidaeAnas aucklandicaIAuckland Island flightless tealSarcelle terrestre des îles AucklandAnas bernieriIIMadagascar tealSarcelle de MadagascarAnas chlorotisINew Zealand brown duckSarcelle de la Nouvelle-ZélandeAnas formosaIIBaikal tealSarcelle éleganteAnas laysanensisILaysan duckCanard de LaysanAnas nesiotisICampbell Island flightless tealSarcelle de CampbellAsarcornis scutulataIWhite-winged duckCanard à ailes blanchesBranta canadensis leucopareiaIAleutian Canada gooseBernache canadienne forme leucopareiaBranta ruficollisIIRed-breasted gooseBernache à cou rouxBranta sandvicensisIHawaiian gooseOie nénéCoscoroba coscorobaIICoscoroba swanCygne coscorobaCygnus melancoryphusIIBlack-necked swanCygne à cou noirDendrocygna arboreaIIWest Indian whistling-duckDendrocygne à bec noirDendrocygna autumnalisIIIHondurasBlack-bellied tree whistling-duckDendrocygne à bec rougeDendrocygna bicolorIIIHondurasFulvous whistling-duckDendrocygne bicoloreOxyura leucocephalaIIWhite-headed duckCanard à tête blancheRhodonessa caryophyllaceaIPink-headed duckCanard à tête roseSarkidiornis melanotosIIComb duckCanard casqué1.2.2.0APODIFORMES1.2.2.1TrochilidaeTrochilidae spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIHummingbirdsColibrisGlaucis dohrniiIHook-billed hermitColibri à bec incurvé1.2.3.0CHARADRIIFORMES1.2.3.1BurhinidaeBurhinus bistriatusIIIGuatemalaDouble-striped thick-kneeOedicnème bistrié1.2.3.2LaridaeLarus relictusIRelict gullGoéland de Mongolie1.2.3.3ScolopacidaeNumenius borealisIEskimo curlewCourlis esquimauNumenius tenuirostrisISlender-billed curlewCourlis à bec grêleTringa guttiferINordmann’s greenshankChevalier maculé1.2.4.0CICONIIFORMES1.2.4.1BalaenicipitidaeBalaeniceps rexIIShoebillBec-en-sabot du Nil1.2.4.2CiconiidaeCiconia boycianaIJapanese white storkCigogne blanche de CoréeCiconia nigraIIBlack storkCigogne noireJabiru mycteriaIJabiruJabirouMycteria cinereaIMilky wood storkTantale blanc1.2.4.3PhoenicopteridaePhoenicopteridae spp.IIFlamingoesFlamants1.2.4.4ThreskiornithidaeEudocimus ruberIIScarlet ibisIbis rougeGeronticus calvusIISouthern bald ibisIbis du CapGeronticus eremitaIHermit ibisIbis chauveNipponia nipponIJapanese crested ibisIbis NipponPlatalea leucorodiaIIWhite spoonbillSpatule blanche1.2.5.0COLUMBIFORMES1.2.5.1ColumbidaeCaloenas nicobaricaINicobar pigeonPigeon chauveDucula mindorensisIMindoro imperial-pigeonPigeon de MindoroGallicolumba luzonicaIIBleeding-heart pigeonColombe poignardéeGoura spp.IICrowned pigeonsGourasNesoenas mayeriIIIMauritius/MauricePink pigeonPigeon rose1.2.6.0CORACIIFORMES1.2.6.1BucerotidaeAceros spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIHornbillsCalaosAceros nipalensisIRufous-necked hornbillCalao à cou rouxAnorrhinus spp.IIHornbillsCalaosAnthracoceros spp.IIHornbillsCalaosBerenicornis spp.IIWhite-crested hornbillsCalaos coiffésBuceros spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIRhinoceros hornbillsCalaos rhinocérosBuceros bicornisIGreat Indian hornbillCalao bicornePenelopides spp.IIHornbillsCalaosRhinoplax vigilIHelmeted hornbillCalao à casqueRhyticeros spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIHornbillsCalaosRhyticeros subruficollisIPlain-pouched hornbillCalao à poche1.2.7.0CUCULIFORMES1.2.7.1MusophagidaeTauraco spp.IITuracosTouracos1.2.8.0FALCONIFORMESFALCONIFORMES spp.(Except the species included in Appendices I and III to the Convention and Caracara lutosa and the species of the family Cathartidae, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III de la Convention, ainsi que l’espèce Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)IIEagles, falcons, hawks, vulturesAigles, faucons, éperviers, vautours1.2.8.1AccipitridaeAquila adalbertiIAdalbert’s Spanish Imperial eagleAigle impérial espagnolAquila heliacaIImperial eagleAigle impérialChondrohierax uncinatus wilsoniiICuban hook-billed kiteMilan de CubaHaliaeetus albicillaIWhite-tailed sea eaglePygargue à queue blancheHarpia harpyjaIHarpy eagleHarpie férocePithecophaga jefferyiIGreat Philippine monkey-eating eagleAigle mangeur de singes1.2.8.2CathartidaeGymnogyps californianusICalifornia condorCondor de CalifornieSarcoramphus papaIIIHondurasKing vultureCondor roiVultur gryphusIAndean condorCondor des Andes1.2.8.3FalconidaeFalco araeusISeychelles kestrelÉmouchet des SeychellesFalco juggerILaggar falconFaucon laggarFalco newtoni(Only the population of Seychelles./Seulement la population des Seychelles.)IMadagascar kestrelÉmouchet de MadagascarFalco pelegrinoidesIBarbary falconFaucon de barbarieFalco peregrinusIPeregrine falconFaucon pèlerinFalco punctatusIMauritius kestrelÉmouchet de l’île MauriceFalco rusticolusIGyrfalconFaucon gerfaut1.2.9.0GALLIFORMES1.2.9.1CracidaeCrax albertiIIIColombia/ColombieBlue-knobbed Albert’s curassowHocco du Prince AlbertCrax blumenbachiiIRed-billed curassowHocco à bec rougeCrax daubentoniIIIColombia/ColombieYellow-knobbed curassowHocco d’AubentonCrax globulosaIIIColombia/ColombieWattled curassowHocco caronculéCrax rubraIIIColombia/Colombie, Guatemala, HondurasGreat curassowGrand hoccoMitu mituIAlagoas razor-billed curassowHocco mituOreophasis derbianusIHorned guanPénélope cornueOrtalis vetulaIIIGuatemala, HondurasPlain Eastern chachalacaChachalaca de l’EstPauxi pauxiIIIColombia/ColombieHelmeted curassowPauxi PierrePenelope albipennisIWhite-winged guanPénélope à ailes blanchesPenelope purpurascensIIIHondurasCrested guanPénélope huppéePenelopina nigraIIIGuatemalaHighland little guanPetite pénélopePipile jacutingaIBlack-fronted piping guanPénélope à plastronPipile pipileITrinidad piping guanPénélope siffleuse de la Trinité1.2.9.2MegapodiidaeMacrocephalon maleoIMaleo megapodeMégapode maléo1.2.9.3PhasianidaeArgusianus argusIIGreat argus pheasantArgus géantCatreus wallichiiICheer pheasantFaisan de l’HimalayaColinus virginianus ridgwayiIMasked bobwhiteColin de Virginie de RidgwayCrossoptilon crossoptilonIWhite-eared pheasantFaisan oreillard blancCrossoptilon mantchuricumIBrown-eared pheasantFaisan oreillard brunGallus sonneratiiIISonnerat’s grey jungle fowlCoq grisIthaginis cruentusIIBlood pheasantFaisan sanguinLophophorus impejanusIHimalayan monalLophophoreLophophorus lhuysiiIChinese monalLophophoreLophophorus sclateriISclater’s monalLophophoreLophura edwardsiIEdward’s pheasantFaisan annamLophura leucomelanosIIIPakistanKalij pheasantFaisan leucomèleLophura swinhoiiISwinhoe’s pheasantFaisan de FormoseMeleagris ocellataIIIGuatemalaOcellated turkeyDinde ocelléePavo cristatusIIIPakistanBlue peafowlPaon bleuPavo muticusIIGreen peafowlPaon spicifèrePolyplectron bicalcaratumIICommon grey peacock-pheasantFaisan gris, éperonnier grisPolyplectron germainiIIGermain’s peacock-pheasantÉperonnier de GermainPolyplectron malacenseIIMalayan peacock-pheasantÉperonnier de MalaisiePolyplectron napoleonisIPalawan peacock-pheasantÉperonnier de PalawanPolyplectron schleiermacheriIIBornean Schleiermacher’s peacock-pheasantÉperonnier de SchleiermacherPucrasia macrolophaIIIPakistanKoklass pheasantEulophe koklassRheinardia ocellataIRheinard’s crested argus pheasantRhéinarte ocelléSyrmaticus elliotiIElliot’s pheasantFaisan d’ElliotSyrmaticus humiaeIHume’s pheasant, bar-tailed pheasantFaisan à queue barréeSyrmaticus mikadoIMikado pheasantFaisan MikadoSyrmaticus reevesiiIIReeves’s pheasantFaisan vénéréTetraogallus caspiusICaspian snowcockPerdrix des neiges caspienneTetraogallus tibetanusITibetan snowcockPerdrix des neiges du TibetTragopan blythiiIBlyth’s tragopanTragopan de BlythTragopan cabotiICabot’s tragopanTragopan de CabotTragopan melanocephalusIWestern tragopanTragopan à tête noireTragopan satyraIIINepal/NépalSatyr tragopanTragopan satyreTympanuchus cupido attwateriIIAttwater’s greater prairie chickenTétras cupidon d’Attwater1.2.10.0GRUIFORMES1.2.10.1GruidaeGruidae spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IICranesGruesBalearica pavoninaIBlack crowned craneGrue couronnéeGrus americanaIWhooping craneGrue blanche d’AmériqueGrus canadensis nesiotesICuba sandhill craneGrue canadienne de CubaGrus canadensis pullaIMississippi sandhill craneGrue canadienne du MississippiGrus japonensisIRed-crowned Japanese craneGrue du JaponGrus leucogeranusISiberian white craneGrue blanche d’AsieGrus monachaIHooded craneGrue moineGrus nigricollisIBlack-necked craneGrue à cou noirGrus vipioIWhite-naped craneGrue à cou blanc1.2.10.2OtididaeOtididae spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIBustardsOutardesArdeotis nigricepsIGreat Indian bustardGrande outarde de l’IndeChlamydotis macqueeniiIMacqueen’s bustardOutardeChlamydotis undulataIHoubara bustardOutarde houbaraHoubaropsis bengalensisIBengal floricanOutarde de l’Inde1.2.10.3RallidaeGallirallus sylvestrisILord Howe Island railRâle de l’île de Lord Howe1.2.10.4RhynochetidaeRhynochetos jubatusIKaguKagou1.2.11.0PASSERIFORMES1.2.11.1AtrichornithidaeAtrichornis clamosusINoisy scrub-birdAtrichorne bruyante1.2.11.2CotingidaeCephalopterus ornatusIIIColombia/ColombieAmazonian ornate umbrellabirdCéphaloptère ornéCephalopterus penduligerIIIColombia/ColombieLong-wattled umbrellabirdCéphaloptèreCotinga maculataIBanded cotingaCotinga maculéRupicola spp.IICocks-of-the-rockCoqs de rocheXipholena atropurpureaIWhite-winged cotingaCotinga à ailes blanches1.2.11.3EmberizidaeGubernatrix cristataIIYellow cardinalBruant à crêteParoaria capitataIIYellow-billed cardinalCardinal à bec jauneParoaria coronataIIRed-crested cardinalCardinal à huppe rougeTangara fastuosaIISuperb tanagerCalliste superbe1.2.11.4EstrildidaeAmandava formosaIIGreen avadavatBengali vertLonchura oryzivoraIIJava sparrowPadda de JavaPoephila cincta cinctaIISouthern black-throated finchDiamant à bavette1.2.11.5FringillidaeCarduelis cucullataIRed siskinTarin rouge du VenezuelaCarduelis yarrelliiIIYellow-faced siskinTarin de yarrell1.2.11.6HirundinidaePseudochelidon sirintaraeIWhite-eyed river martinHirondelle à lunettes1.2.11.7IcteridaeXanthopsar flavusISaffron-cowled blackbirdIctéride à tête jaune1.2.11.8MeliphagidaeLichenostomus melanops cassidixIIHelmeted honeyeaterMéliphage casqué1.2.11.9MuscicapidaeAcrocephalus rodericanusIIIMauritius/MauriceRodriguez Island brush-warblerRousserolle de RodriguezCyornis ruckiiIIRueck’s blue-flycatcherGobe-mouche de RueckDasyornis broadbenti litoralisIIWestern rufous bristle-birdFauvette rousse de l’OuestDasyornis longirostrisIIWestern bristle-birdFauvette des herbes à long becGarrulax canorusIIMelodious laughingthrushGarrulaxe hoamyGarrulax taewanusIITaiwan hwameiGarrulaxe de TaiwanLeiothrix argentaurisIISilver-eared mesiaMésiaLeiothrix luteaIIRed-billed leiothrixLéiothrix jauneLiocichla omeiensisIIOmei shan LiocichlaGarrulaxe de l’OmeiPicathartes gymnocephalusIWhite-necked rockfowlPicathartePicathartes oreasIGrey-necked rockfowlPicatharteTerpsiphone bourbonnensisIIIMauritius/MauriceMascarene paradise flycatcherTchitrec des Mascareignes1.2.11.10ParadisaeidaeParadisaeidae spp.IIBirds of paradiseParadisiers1.2.11.11PittidaePitta guajanaIIBlue-tailed pittaBrève à queue bleuePitta gurneyiIGurney’s pittaBrève de GurneyPitta kochiIKoch’s pittaBrève de KochPitta nymphaIIJapanese fairy pittaBrève du Japon1.2.11.12PycnonotidaePycnonotus zeylanicusIIStraw-headed bulbulBulbul à tête jaune1.2.11.13SturnidaeGracula religiosaIIJavan Hill talking mynahMainate religieuxLeucopsar rothschildiIRothschild’s starlingSansonnet de Rothschild1.2.11.14ZosteropidaeZosterops albogularisIWhite-chested white-eyeZostérops à poitrine blanche1.2.12.0PELECANIFORMES1.2.12.1FregatidaeFregata andrewsiIChristmas Island frigate birdFrégate de l’île Christmas1.2.12.2PelecanidaePelecanus crispusIDalmatian pelicanPélican frisé1.2.12.3SulidaePapasula abbottiIAbbott’s boobyFou d’Abbott1.2.13.0PICIFORMES1.2.13.1CapitonidaeSemnornis ramphastinusIIIColombia/ColombieToucan barbetBarbu toucan1.2.13.2PicidaeDryocopus javensis richardsiITristram’s woodpeckerPic de Java1.2.13.3RamphastidaeBaillonius bailloniIIIArgentina/ArgentineSaffron toucanetToucan de BaillonPteroglossus aracariIIBlack-necked aracariAraçari grigriPteroglossus castanotisIIIArgentina/ArgentineChestnut-eared aracariAraçari à oreillons rouxPteroglossus viridisIIGreen aracariAraçari vertRamphastos dicolorusIIIArgentina/ArgentineRed-breasted toucanToucan à bec vertRamphastos sulfuratusIIKeel-billed toucanToucan à bec carénéRamphastos tocoIIToco toucanToucan tocoRamphastos tucanusIIRed-billed toucanToucan à bec rougeRamphastos vitellinusIIChannel-billed toucanToucan arielSelenidera maculirostrisIIIArgentina/ArgentineSpot-billed toucanetToucanet à bec tacheté1.2.14.0PODICIPEDIFORMES1.2.14.1PodicipedidaePodilymbus gigasIAtitlan grebeGrèbe géant du lac Atitlan1.2.15.0PROCELLARIIFORMES1.2.15.1DiomedeidaePhoebastria albatrusIShort-tailed albatrossAlbatros à queue courte1.2.16.0PSITTACIFORMESPSITTACIFORMES spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention and except Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus and Psittacula krameri, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que les espèces Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)IIParrots, parakeets, lories, lorikeets, conures, cockatoos, macawsPerroquets, loris, loriquets, amazones, conures, cacatoès, aras1.2.16.1CacatuidaeCacatua goffinianaIGoffin’s cockatooCacatoès de GoffinCacatua haematuropygiaIPhilippine cockatooCacatoès des PhilippinesCacatua moluccensisIMoluccan cockatooCacatoès des MoluquesCacatua sulphureaIYellow-crested cockatooCacatoès soufréProbosciger aterrimusIPalm cockatooMicroglosse noir1.2.16.2LoriidaeEos histrioIRed and blue loryLori arlequinVini ultramarinaIUltramarine lorikeetLori ultramarin1.2.16.3PsittacidaeAmazona arausiacaIRed-necked Amazon parrotAmazone à collier rouxAmazona auropalliataIYellow-naped Amazon parrotAmazone à nuque d’orAmazona barbadensisIYellow-shouldered Amazon parrotAmazone de la BarbadeAmazona brasiliensisIRed-tailed Amazon parrotAmazone à queue rougeAmazona finschiILilac-crowned Amazon parrotAmazone à couronne lilasAmazona guildingiiISt. Vincent parrotAmazone de Saint-VincentAmazona imperialisIImperial parrotAmazone impérialeAmazona leucocephalaICuban parrotAmazone à tête blancheAmazona oratrixIYellow-headed Amazon parrotAmazone à tête jauneAmazona pretreiIRed-spectacled parrotAmazone à face rougeAmazona rhodocorythaIRed-browed parrotAmazone à couronne rougeAmazona tucumanaITucuman AmazonAmazone de TucumanAmazona versicolorISt. Lucia parrotAmazone de Santa LuciaAmazona vinaceaIVinaceous parrotAmazone bourgogneAmazona viridigenalisIGreen-cheeked AmazonAmazone à joues vertesAmazona vittataIPuerto Rican parrotAmazone de Porto RicoAnodorhynchus spp.IBlue macawsAras bleusAra ambiguusIGreen Buffon’s macawAra ambigu de BuffonAra glaucogularisIBlue-throated macawAra à gorge bleueAra macaoIScarlet macawAra macaoAra militarisIMilitary macawAra militaireAra rubrogenysIRed-fronted macawAra de LafresnayeCyanopsitta spixiiISpix’s macawAra à face griseCyanoramphus cookiiINorfolk parakeetPerruche de NorfolkCyanoramphus forbesiIChatham Island Yellow-fronted parakeetPerruche à front jaune de ForbesCyanoramphus novaezelandiaeIRed-fronted New Zealand parakeetPerruche de Nouvelle-ZélandeCyanoramphus saissetiIRed-crowned parakeetPerruche à front rougeCyclopsitta diophthalma coxeniICoxen’s fig-parrotPerroquet masquéEunymphicus cornutusIHorned parakeetPerruche cornueGuarouba guaroubaIGolden parakeetConure doréeNeophema chrysogasterIOrange-bellied parrotPerruche à ventre orangéOgnorhynchus icterotisIYellow-eared conureConure à oreilles jaunesPezoporus occidentalisIAustralian night parrotPerruche nocturnePezoporus wallicusIGround parrotPerruche terrestrePionopsitta pileataIPileated red-capped parrotPerroquet à oreillesPrimolius couloniIBlue-headed macawAra de CoulonPrimolius maracanaIBlue-winged Illiger’s macawAra d’IlligerPsephotus chrysopterygiusIGolden-shouldered parakeetPerruche à épaules doréesPsephotus dissimilisIHooded parakeetPerruche à capuchon noirPsephotus pulcherrimusIParadise parakeetPerruche magnifiquePsittacula echoIMauritius parakeetPerruche à collier de MauricePsittacus erithacusIAfrican grey parrotPerroquet grisPyrrhura cruentataIBlue-throated parakeetConure à gorge bleueRhynchopsitta spp.IThick-billed parrotsPerroquets à gros becStrigops habroptilusIOwl parrotPerroquet-hibou1.2.17.0RHEIFORMES1.2.17.1RheidaePterocnemia pennata(Except Pterocnemia pennata pennata, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)ILesser rheaNandou de DarwinPterocnemia pennata pennataIILesser rheaNandou de DarwinRhea americanaIICommon rheaNandou commun1.2.18.0SPHENISCIFORMES1.2.18.1SpheniscidaeSpheniscus demersusIIBlack-footed cape penguinManchot du CapSpheniscus humboldtiIHumboldt penguinManchot de Humboldt1.2.19.0STRIGIFORMESSTRIGIFORMES spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention and Sceloglaux albifacies, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’espèce Sceloglaux albifacies, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)IIOwlsHiboux, chouettes1.2.19.1StrigidaeHeteroglaux blewittiIForest spotted owletChouette des forêtsMimizuku gurneyiIGiant scops-owlHibou de GurneyNinox natalisIChristmas hawk-owlChouette des Moluques1.2.19.2TytonidaeTyto soumagneiIMadagascar grass owlEffraie de Madagascar1.2.20.0STRUTHIONIFORMES1.2.20.1StruthionidaeStruthio camelus(Only the populations of Algeria, Burkina Faso, Cameroon, the Central African Republic, Chad, Mali, Mauritania, Morocco, the Niger, Nigeria, Senegal and the Sudan; all other populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement les populations de l’Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)INorth African ostrichAutruche de l’Afrique du Nord1.2.21.0TINAMIFORMES1.2.21.1TinamidaeTinamus solitariusISolitary tinamouTinamou solitaire1.2.22.0TROGONIFORMES1.2.22.1TrogonidaePharomachrus mocinnoIQuetzalQuetzal1.3.0.0REPTILIA1.3.1.0CROCODYLIACROCODYLIA spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIAlligators, caimans, crocodilesAlligators, caïmans, crocodiles1.3.1.1AlligatoridaeAlligator sinensisIChinese alligatorAlligator de ChineCaiman crocodilus apaporiensisIRio Apaporis caimanCaïman du Rio ApaporisCaiman latirostris(Except the population of Argentina, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population de l’Argentine, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)IBroad-nosed snouted caimanCaïman à museau largeMelanosuchus niger(Except the population of Brazil, which is included in Appendix II to the Convention, and the population of Ecuador which is included in Appendix II to the Convention and is subject to a zero annual export quota until an annual export quota has been approved by the Secretariat and the IUCN/SSC Crocodile Specialist Group./Sauf la population du Brésil, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention, et la population de l’Équateur, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota annuel d’exportation de zéro jusqu’à ce qu’un quota annuel d’exportation ait été approuvé par le Secrétariat et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.)IBlack caimanCaïman noir1.3.1.2CrocodylidaeCrocodylus acutus(Except the population of the Integrated Management District of Mangroves of the Bay of Cispata, Tinajones, La Balsa and Surrounding Areas, Department of Córdoba, Colombia, and the population of Cuba, which are included in Appendix II to the Convention; as well as the population of Mexico, which is included in Appendix II to the Convention and is subject to a zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la Baie de Cispata, de Tinajones, de La Balsa et des régions voisines du département de Córdoba, en Colombie, et la population de Cuba, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention et la population du Mexique qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention et qui est soumise à un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)IAmerican crocodileCrocodile américainCrocodylus cataphractusIAfrican slender-snouted crocodileFaux-gavial d’AfriqueCrocodylus intermediusIOrinoco crocodileCrocodile de l’OrénoqueCrocodylus mindorensisIPhilippine Mindoro crocodileCrocodile de MindoroCrocodylus moreletii(Except the population of Belize, which is included in Appendix II to the Convention with a zero quota for wild specimens for commercial purposes, and the population of Mexico, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population du Belize, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention avec un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales, et la population du Mexique, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)IMorelet’s crocodileCrocodile de MoreletCrocodylus niloticus(Except the populations of Botswana, Egypt [subject to a zero quota for wild specimens for commercial purposes], Ethiopia, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibia, South Africa, Uganda, the United Republic of Tanzania [subject to an annual export quota of no more than 1,600 wild specimens including hunting trophies, in addition to ranched specimens], Zambia and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations des pays suivants : Afrique du Sud, Botswana, Égypte [soumise à un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie [soumises à un quota annuel d’exportation d’au plus 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs], Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)INile crocodileCrocodile du NilCrocodylus palustrisIMugger Marsh crocodileCrocodile des maraisCrocodylus porosus(Except the populations of Australia, Indonesia, Malaysia [wild harvest restricted to the State of Sarawak and a zero quota for wild specimens for the other States of Malaysia {Sabah and Peninsular Malaysia}, with no change in the zero quota unless approved by the Parties] and Papua New Guinea, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie, de la Malaisie [avec un prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et un quota de zéro pour les spécimens sauvages des autres États de la Malaisie {Sabah et Malaisie péninsulaire}, sans modification du quota de zéro sauf en cas d’approbation des Parties] et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)ISaltwater crocodileCrocodile marinCrocodylus rhombiferICuban crocodileCrocodile de CubaCrocodylus siamensisISiamese crocodileCrocodile du SiamOsteolaemus tetraspisIDwarf crocodileCrocodile nainTomistoma schlegeliiIFalse gavialFaux-gavial malais1.3.1.3GavialidaeGavialis gangeticusIIndian gavialGavial du Gange1.3.2.0RHYNCHOCEPHALIA1.3.2.1SphenodontidaeSphenodon spp.ITuatarasHatterias1.3.3.0SAURIA1.3.3.1AgamidaeCeratophora aspera(Zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)IIRough-nosed horn lizardLézardCeratophora erdeleniIErdelen’s horn lizardLézardCeratophora karuIKarunaratne’s horn lizardLézardCeratophora stoddartii(Zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)IIRhino-horn lizardLézardCeratophora tennentiiILeaf-nose lizardLézardCophotis ceylanicaIPygmy lizardLézardCophotis dumbaraIKnuckles pygmy lizardLézardLyriocephalus scutatus(Zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)IIHump snout lizardLézardSaara spp.IISpiny-tailed lizardsFouette-queuesUromastyx spp.IISpiny-tailed lizardsFouette-queues1.3.3.2AnguidaeAbronia spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention and zero export quota for wild specimens for Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis, A. vasconcelosii./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et un quota d’exportation de zéro pour les spécimens sauvages d’Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis, A. vasconcelosii.)IIAlligator lizardsLézards d’alligatorAbronia anzuetoiIAnzuetoi alligator lizardLézard d’alligatorAbronia campbelliICampbell’s alligator lizardLézard d’alligatorAbronia fimbriataIAlligator lizardLézard d’alligatorAbronia frostiIFrost’s alligator lizardLézard d’alligatorAbronia meledonaIMeledona alligator lizardLézard d’alligator1.3.3.3ChamaeleonidaeArchaius spp.IIChameleonsCaméléonsBradypodion spp.IISouth African dwarf chameleonsCaméléons nainsBrookesia spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IILeaf chameleonsBrookésiesBrookesia perarmataIArmoured leaf chameleonBrookésie d’AntsingyCalumma spp.IIChameleonsCaméléonsChamaeleo spp.IIChameleonsCaméléonsFurcifer spp.IIChameleonsCaméléonsKinyongia spp.IIChameleonsCaméléonsNadzikambia spp.IIChameleonsCaméléonsPalleon spp.IIChameleonsCaméléonsRhampholeon spp.IIPygmy chameleonsCaméléons pygmésRieppeleon spp.IIPygmy chameleonsCaméléons pygmésTrioceros spp.IIChameleonsCaméléons1.3.3.4CordylidaeCordylus spp.IIGirdled lizardsCordylesHemicordylus spp.IIGirdled lizardsCordylesKarusaurus spp.IIGirdled lizardsCordylesNamazonurus spp.IIGirdled lizardsCordylesNinurta spp.IIGirdled lizardsCordylesOuroborus spp.IIGirdled lizardsCordylesPseudocordylus spp.IIGirdled lizardsCordylesSmaug spp.IIGirdled lizardsCordyles1.3.3.5EublepharidaeGoniurosaurus spp.(Except the species native to Japan./Sauf les espèces indigènes du Japon.)IICave geckosGeckos1.3.3.6GekkonidaeCnemaspis psychedelicaIPsychedelic rock geckoGecko psychédéliqueDactylocnemis spp.IIINew-Zealand/Nouvelle-ZélandeNew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-ZélandeGekko geckoIITokay geckoGecko tokayGonatodes daudiniIUnion Island geckoGeckoHoplodactylus spp.IIINew-Zealand/Nouvelle-ZélandeNew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-ZélandeLygodactylus williamsiITurquoise dwarf geckoGecko nain de WilliamMokopirirakau spp.IIINew-Zealand/Nouvelle-ZélandeNew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-ZélandeNactus serpensinsulaIISerpent Island geckoGecko de l’île de SerpentNaultinus spp.IINew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-ZélandeParoedura androyensisIIGrandidier’s Madagascar ground geckoGeckoParoedura masobeIIMasobe geckoGecko de Madagascar à gros yeuxPhelsuma spp.IIDay Madagascar geckosGeckos de MadagascarRhoptropella spp.IIGeckosGeckosSphaerodactylus armasiIIICubaBall finger geckoGeckoSphaerodactylus celicaraIIICubaBall finger geckoGeckoSphaerodactylus dimorphicusIIICubaBall finger geckoGeckoSphaerodactylus intermediusIIICubaBall finger geckoGeckoSphaerodactylus nigropunctatus alayoiIIICubaBall finger geckoGeckoSphaerodactylus nigropunctatus grantiIIICubaBall finger geckoGeckoSphaerodactylus nigropunctatus lissodesmusIIICubaBall finger geckoGeckoSphaerodactylus nigropunctatus ocujalIIICubaBall finger geckoGeckoSphaerodactylus nigropunctatus strategusIIICubaBall finger geckoGeckoSphaerodactylus notatus atactusIIICubaBall finger geckoGeckoSphaerodactylus oliveriIIICubaBall finger geckoGeckoSphaerodactylus pimientaIIICubaBall finger geckoGeckoSphaerodactylus ruibaliIIICubaBall finger geckoGeckoSphaerodactylus siboneyIIICubaBall finger geckoGeckoSphaerodactylus torreiIIICubaBall finger geckoGeckoToropuku spp.IIINew-Zealand/Nouvelle-ZélandeNew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-ZélandeTukutuku spp.IIINew-Zealand/Nouvelle-ZélandeNew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-ZélandeUroplatus spp.IILeaf-tailed geckosGeckos à queue plateWoodworthia spp.IIINew-Zealand/Nouvelle-ZélandeNew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-Zélande1.3.3.7HelodermatidaeHeloderma spp.(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIVenomous Beaded lizardsHélodermes lézards vénéneuxHeloderma horridum charlesbogertiIGuatemalan beaded lizardHéloderme granuleux1.3.3.8IguanidaeAmblyrhynchus cristatusIIMarine iguanaIguane marinBrachylophus spp.IBanded iguanasBrachylophesConolophus spp.IILand iguanasIguanes terrestresCtenosaura spp.IISpiny-tailed iguanasIguanes à queue épineuseCyclura spp.IRhinoceros iguanasIguanes à cornesIguana spp.IICommon iguanasIguanes vraisPhrynosoma blainvilliiIICoast horned lizardLézard cornuPhrynosoma cerroenseIICedros Island horned lizardLézard cornuPhrynosoma coronatumIISan Diego horned lizardLézard cornu de San DiegoPhrynosoma wigginsiIIGulf Coast horned lizardLézard cornuSauromalus variusISan Estaban Island chuckwallaChuckwalla de l’île de San Esteban1.3.3.9LacertidaeGallotia simonyiIHierro giant lizardLézard géant de HierroPodarcis lilfordiIILilford’s wall lizardLézard des BaléaresPodarcis pityusensisIIIbiza wall lizardLézard des Pityuses1.3.3.10LanthanotidaeLanthanotidae spp.(Zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)IIEarless monitor lizardsLézards1.3.3.11PolychrotidaeAnolis agueroiIIICubaAnoleAnoleAnolis baracoaeIIICubaAnoleAnoleAnolis barbatusIIICubaAnoleAnoleAnolis chamaeleonidesIIICubaAnoleAnoleAnolis equestrisIIICubaAnoleAnoleAnolis guamuhayaIIICubaAnoleAnoleAnolis luteogularisIIICubaAnoleAnoleAnolis pigmaequestrisIIICubaAnoleAnoleAnolis porcusIIICubaAnoleAnole1.3.3.12ScincidaeCorucia zebrataIIPrehensile-tailed skinkScinque géant des îles Salomon1.3.3.13TeiidaeCrocodilurus amazonicusIIDragon lizardletCrocodilure lézardetDracaena spp.IICaiman lizardsDracènesSalvator spp.IIFeral monitor lizardsLézardsTupinambis spp.IITegu lizardsTégus1.3.3.14VaranidaeVaranus spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIMonitor lizardsVaransVaranus bengalensisIBengal monitorVaran du BengaleVaranus flavescensIYellow monitorVaran jauneVaranus griseusIDesert monitorVaran du désertVaranus komodoensisIKomodo dragonDragon de KomodoVaranus nebulosusIClouded monitorVaran du Nil1.3.3.15XenosauridaeShinisaurus crocodilurusIChinese crocodile lizardLézard crocodile de Chine1.3.4.0SERPENTES1.3.4.1BoidaeBoidae spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIBoasBoasAcrantophis spp.IMadagascar boa constrictorsBoas constricteurs de MadagascarBoa constrictor occidentalisIArgentina boa constrictorBoa constricteur de l’ArgentineEpicrates inornatusIPuerto Rican boaBoa de Porto RicoEpicrates monensisIMona Virgin Islands boaBoa des Îles ViergesEpicrates subflavusIJamaican boaBoa de la JamaïqueSanzinia madagascariensisIMadagascar tree boaBoa arboricole de Madagascar1.3.4.2BolyeriidaeBolyeriidae spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIRound Island boasBoas de Round IslandBolyeria multocarinataIRound Island Mauritius boaBoa de MauriceCasarea dussumieriIRound Island boaBoa de Round Island1.3.4.3ColubridaeAtretium schistosumIIIIndia/IndeOlivaceous keel-back water snakeSerpent ardoiséCerberus rynchopsIIIIndia/IndeDog-faced water snakeSerpent d’eau à tête de chienClelia cleliaIIMussurana snakeMussuranaCyclagras gigasIIFalse water cobraFaux cobraElachistodon westermanniIIWestermann’s snakeCouleuvre de WestermannPtyas mucosusIIAsian rat snakeSerpent-ratier asiatiqueXenochrophis piscatorIIIIndia/IndeChequered keel-back water snakeCouleuvre pêcheuseXenochrophis schnurrenbergeriIIIIndia/IndeChequered keel-back water snakeCouleuvre pêcheuseXenochrophis tytleriIIIIndia/IndeChequered keel-back water snakeCouleuvre pêcheuse1.3.4.4ElapidaeHoplocephalus bungaroidesIIBroad-headed snakeSerpent à taches jaunesMicrurus diastemaIIIHondurasAtlantic coral snakeSerpent-corailMicrurus nigrocinctusIIIHondurasBlack-banded coral snakeSerpent-corail à bandes noiresMicrurus ruatanusIIIHondurasRoatan coral snakeSerpent-corailNaja atraIITaiwan cobraCobra de TaiwanNaja kaouthiaIIMonocled cobraCobra à monocleNaja mandalayensisIIBurmese spitting cobraCobra de MandalayNaja najaIIAsian or Indian cobraCobra indienNaja oxianaIICentral Asian cobraCobra d’Asie centraleNaja philippinensisIINorthern Philippine cobraCobra cracheur des PhilippinesNaja sagittiferaIIAndaman CobraCobra des îles AndamanNaja samarensisIIVisayan cobraCobra des IndesNaja siamensisIIIndochinese spitting cobraCobra cracheur indochinoisNaja sputatrixIISouthern Indonesian spitting cobraCobra cracheur du sud de l’IndonésieNaja sumatranaIISumatran cobraCobra cracheur doréOphiophagus hannahIIKing cobraCobra Hannah1.3.4.5LoxocemidaeLoxocemidae spp.IIMexican pythonsPythons mexicains1.3.4.6PythonidaePythonidae spp.(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIPythonsPythonsPython molurus molurusIIndian rock pythonPython de l’Inde1.3.4.7TropidophiidaeTropidophiidae spp.IIWood boasBoas1.3.4.8ViperidaeAtheris desaixiIIAshe’s bush viperVipèreBitis worthingtoniIIKenya horned viperVipèreCrotalus durissusIIIHondurasSouth American rattlesnakeCrotale sud-américainDaboia russeliiIIIIndia/IndeRussell’s viperVipère de RussellPseudocerastes urarachnoidesIISpider-tailed viperVipère à queue d’araignéeTrimeresurus mangshanensisIIMangshan pit viperVipère à fossettes du mont MangVipera ursinii(Only the population of Europe, except any populations in the area which formerly constituted the Union of Soviet Socialist Republics; those latter populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de l’Europe, mais aucune des populations de l’ancienne Union des républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)IOrsini’s viperVipère d’OrsiniVipera wagneriIIWagner’s viperVipère de Wagner1.3.5.0TESTUDINES1.3.5.1CarettochelyidaeCarettochelys insculptaIIPig-nosed turtleCarrettochélyde d’Australie1.3.5.2ChelidaeChelodina mccordi(Zero export quota for wild specimens./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages.)IIRoti snake-necked turtleChélodine de McCordPseudemydura umbrinaIWestern short-necked swamp tortoiseTortue à col de serpent de l’Ouest1.3.5.3CheloniidaeCheloniidae spp.IMarine turtlesTortues de mer1.3.5.4ChelydridaeChelydra serpentinaIIIUnited States of America/États-Unis d’AmériqueSnapping turtleTortue serpentineMacrochelys temminckiiIIIUnited States of America/États-Unis d’AmériqueAlligator snapping turtleTortue alligator1.3.5.5DermatemydidaeDermatemys mawiiIICentral American river turtleTortue de Tabasco1.3.5.6DermochelyidaeDermochelys coriaceaILeatherback sea turtle, leatherback turtleTortue luth1.3.5.7EmydidaeClemmys guttataIISpotted turtleTortue ponctuéeEmydoidea blandingiiIIBlanding’s TurtleTortue mouchetéeGlyptemys insculptaIIWood turtleTortue des boisGlyptemys muhlenbergiiIBog turtleTortue de MuhlenbergGraptemys spp.IIIUnited States of America/États-Unis d’AmériqueMap turtlesGraptémydesMalaclemys terrapinIIDiamondback terrapinTortue à dos diamantéTerrapene spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIBox turtlesTortues tabatièresTerrapene coahuilaICoahuila box turtleTortue du Mexique1.3.5.8GeoemydidaeBatagur affinisISouthern River terrapinTortueBatagur baskaIRiver terrapinTortue fluviale indienneBatagur borneoensis(Zero quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)IIPainted batagurTortueBatagur dhongokaIIThree-striped roofed turtleTortueBatagur kachugaIIRed-crowned roofed turtleTortueBatagur trivittata(Zero quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)IIBurmese roofed turtleTortueCuora spp.(Except the species included in Appendix II to the Convention; zero quota for wild specimens for commercial purposes for Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis and C. zhoui./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention; un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales de Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui.)IISoutheast Asian box turtlesTortues-boîtes d’Asie orientaleCuora bourretiIBourret’s box turtleTortue-boîte de BourretCuora picturataISouthern Vietnam box turtleTortue-boîte du sud du VietnamCyclemys spp.IIAsian leaf turtlesTortues d’eau douceGeoclemys hamiltoniiISpotted black pond turtleTortue de HamiltonGeoemyda japonicaIIRyukyu leaf turtleTortueGeoemyda spengleriIIBlack-breasted leaf turtleGeoemyde de SpenglerHardella thurjiiIICrowned river turtleTortue de rivièreHeosemys annandalii(Zero quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)IIYellow-headed temple turtleHiérémyde d’AnnandalHeosemys depressa(Zero quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)IIArakan forest turtleHéosémyde de l’ArakanHeosemys grandisIIGiant Asian pond turtleHéosémyde géanteHeosemys spinosaIISpiny turtleHéosémyde épineuseLeucocephalon yuwonoiIISulawesi forest turtleGéosémyde des CélèbesMalayemys macrocephalaIISnail-eating turtleÉmydeMalayemys subtrijugaIIMalayan snail-eating turtleMalayémyde à trois arêtesMauremys annamensisIAnnam pond turtleÉmyde d’AnnamMauremys iversoniIIIChina/ChineFujian pond turtleÉmyde d’IversonMauremys japonicaIIPond turtleÉmydeMauremys megalocephalaIIIChina/ChineBig-headed pond turtleÉmyde chinoise à grosse têteMauremys muticaIIYellow pond turtleÉmyde mutiqueMauremys nigricansIIRed-necked pond turtleÉmyde chinoise à cou rougeMauremys pritchardiIIIChina/ChinePritchard’s pond turtleÉmyde de PritchardMauremys reevesiiIIIChina/ChineReeves’s turtleÉmyde chinoise de ReevesMauremys sinensisIIIChina/ChineChinese stripe-necked turtleÉmyde chinoiseMelanochelys tricarinataIThree-keeled Asian turtleTortue tricarénéeMelanochelys trijugaIIIndian black turtleTortue noire de l’IndeMorenia ocellataIBurmese swamp turtleTortue de BirmanieMorenia petersiIIIndian eyed turtleTortueNotochelys platynotaIIMalayan flat-shelled turtleTortue-boîte à dos platOcadia glyphistomaIIIChina/ChineNotch-mouthed stripe-necked turtleTortueOcadia philippeniIIIChina/ChinePhilippen’s stripe-necked turtleTortueOrlitia borneensis(Zero quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)IIMalayan giant turtleÉmyde géante de BornéoPangshura spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIRoofed turtlesKachugasPangshura tectaIIndian tent turtleTortue à toit de l’IndeSacalia bealeiIIBeal’s eyed turtleÉmyde chinoise à trois ocellesSacalia pseudocellataIIIChina/ChineChinese false-eyed turtleÉmydeSacalia quadriocellataIIFour-eyed turtleÉmyde chinoise à quatre ocellesSiebenrockiella crassicollisIIBlack marsh turtleÉmyde dentelée à trois carènesSiebenrockiella leytensisIIPhilippine pond turtleHéosémyde de LeyteVijayachelys silvaticaIICochin forest cane turtleTortue1.3.5.9PlatysternidaePlatysternidae spp.IBig-headed turtlesTortues à grosse tête1.3.5.10PodocnemididaeErymnochelys madagascariensisIIMadagascar big-headed side-necked turtlePodocnémide de MadagascarPeltocephalus dumerilianusIIBig-headed Amazon river turtlePodocnémide de DumérilPodocnemis spp.IISouth American river turtlesTortues fluviatiles d’Amérique du Sud1.3.5.11TestudinidaeTestudinidae spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for specimens of Centrochelys sulcata removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi pour les spécimens de Centrochelys sulcata prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)IITrue tortoisesTortues terrestresAstrochelys radiataIMadagascar radiated tortoiseTortue rayonnéeAstrochelys yniphoraIAngulated Madagascar tortoiseTortue de MadagascarChelonoidis nigerIGalapagos giant tortoiseTortue géante des GalapagosGeochelone elegansIIndian star tortoiseTortue étoilée de l’IndeGeochelone platynotaIBurmese star tortoiseTortue étoilée de BirmanieGopherus flavomarginatusIBolson gopher tortoiseGophère polyphèmeMalacochersus tornieriIPancake tortoiseTortue à carapace souplePsammobates geometricusIGeometric tortoiseTortue géométriquePyxis arachnoidesISpider tortoiseTortue-araignéePyxis planicaudaIMadagascar flat-tailed tortoisePyxide à queue plateTestudo kleinmanniIEgyptian tortoiseTortue d’Égypte1.3.5.12TrionychidaeAmyda cartilagineaIISoutheast Asian softshell turtleTrionyx cartilagineuxApalone feroxIIIUnited States of America/États-Unis d’AmériqueFlorida softshell turtleTortue-molle de FlorideApalone muticaIIIUnited States of America/États-Unis d’AmériqueSmooth softshell turtleTortue-molleApalone spinifera(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIIUnited States of America/États-Unis d’AmériqueSpiny softshell turtleTortue-molle à épinesApalone spinifera atraICuatro Cienegas black softshell turtleTortue noireChitra spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IINarrow-headed softshell turtlesTrionchychinésChitra chitraISoutheast Asian narrow-headed softshell turtleTortueChitra vandijkiIMyanmar narrow-headed softshell turtleTortueCyclanorbis elegansIINubian flapshell turtleTortueCyclanorbis senegalensisIISenegal flapshell turtleTortueCycloderma aubryiIIAubry’s flapshell turtleTortueCycloderma frenatumIIZambezi flapshell turtleTortueDogania subplanaIIMalayan soft-shelled turtleTortueLissemys ceylonensisIISri Lankan flapshell turtleTortueLissemys punctataIIIndian flapshell turtleTortueLissemys scutataIIBurmese flapshell turtleTortueNilssonia formosaIIBurmese peacock softshellTortueNilssonia gangeticaIIndian Ganges softshell turtleTortue du GangeNilssonia hurumIPeacock-marked softshell turtleTrionyx paonNilssonia leithiiIILeith’s softshell turtleTortueNilssonia nigricansIBlack softshell turtleTrionyx sombrePalea steindachneriIIWattle-necked softshell turtleTrionyx à cou caronculéPelochelys spp.IIGiant softshell turtlesTortuesPelodiscus axenariaIIChinese softshell turtleTortuePelodiscus maackiiIIChinese softshell turtleTortuePelodiscus parviformisIIChinese softshell turtleTortueRafetus euphraticusIIEuphrates soft-shell turtleTortueRafetus swinhoeiIIYangtze softshell turtleTrionyx du Yang-tseTrionyx triunguisIINile soft-shell turtleTortue1.4.0.0AMPHIBIA1.4.1.0ANURA1.4.1.1AromobatidaeAllobates femoralisIIBrilliant-thighed poison frogEpipédobate fémoraleAllobates hodliIIPoison frogEpipédobateAllobates myersiIIPoison frogEpipédobateAllobates zaparoIISanguine poison frogEpipédobate zaparoAnomaloglossus rufulusIIPoison frogEpipédobate1.4.1.2BufonidaeAmietophrynus channingiIChanning’s toadCrapaudAmietophrynus superciliarisICameroon toadCrapaud du CamerounAltiphrynoides spp.IViviparous toadsCrapauds viviparesAtelopus zetekiIZetek’s frogGrenouille de ZetekIncilius periglenesIMonte Verde golden toadCrapaud doréNectophrynoides spp.IViviparous toadsCrapauds viviparesNimbaphrynoides spp.IViviparous toadsCrapauds vivipares1.4.1.3CalyptocephalellidaeCalyptocephalella gayiIIIChile/ChiliWide mouth toadCrapaud à grande bouche1.4.1.4DendrobatidaeAdelphobates spp.IIPoison frogsGrenouilles venimeusesAmeerega spp.IIPoison frogsGrenouilles venimeusesAndinobates spp.IIPoison frogsGrenouilles venimeusesDendrobates spp.IIPoison-dart frogsDendrobatesEpipedobates spp.IIPoison-arrow frogsEpipedobatesExcidobates spp.IIPoison frogsGrenouilles venimeusesHyloxalus azureiventrisIISky-blue poison frogEpipedobate au ventre bleuMinyobates spp.IIDemonic poison frogsMinyobates de SteyermarkOophaga spp.IIPoison frogsGrenouilles venimeusesPhyllobates spp.IIPoison-arrow frogsPhyllobatesRanitomeya spp.IIPoison frogsGrenouilles venimeuses1.4.1.5DicroglossidaeEuphlyctis hexadactylusIIAsian bullfrogCrapaud d’AsieHoplobatrachus tigerinusIIIndian bullfrogCrapaud indien1.4.1.6HylidaeAgalychnis spp.IITree frogsRainettes1.4.1.7MantellidaeMantella spp.IIMantellasMantelles1.4.1.8MicrohylidaeDyscophus antongiliiIITomato frogGrenouille tomateDyscophus guinetiIIFalse tomato frogGrenouille tomateDyscophus insularisIIAntsouhy tomato frogGrenouille tomateScaphiophryne boriboryIIBurrowing frogGrenouille verte des terriersScaphiophryne gottlebeiIIRed rain frogGrenouille rougeScaphiophryne marmorataIIBurrowing frogGrenouille verte des terriersScaphiophryne spinosaIIBurrowing frogGrenouille verte des terriers1.4.1.9MyobatrachidaeRheobatrachus spp.(Except Rheobatrachus silus and Rheobatrachus vitellinus, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)IIGastric-brooding frogsGrenouilles à incubation gastrique1.4.1.10TelmatobiidaeTelmatobius culeusITiticaca water frogGrenouille géante de Titicaca1.4.2.0CAUDATA1.4.2.1AmbystomatidaeAmbystoma dumeriliiIILake Patzcuaro salamanderSalamandre du lac PatzcuaroAmbystoma mexicanumIIMexican axolotlSalamandre du Mexique1.4.2.2CryptobranchidaeAndrias spp.IGiant salamandersSalamandres géantesCryptobranchus alleganiensisIIIUnited States of America/États-Unis d’AmériqueHellbenderSalamandre1.4.2.3HynobiidaeHynobius amjiensisIIIChina/ChineAmji’s salamanderSalamandre1.4.2.4SalamandridaeEchinotriton chinhaiensisIIChinhai spiny newtTriton épineuxEchinotriton maxiquadratusIIMountain spiny newtTriton épineuxNeurergus kaiseriIKaiser spotted newtTriton tacheté de KaiserParamesotriton spp.IIAsian warty newtsPetites salamandres de ChineSalamandra algiraIIIAlgeria/AlgérieNorth African fire salamanderSalamandre algireTylototriton spp.IICrocodile newtsTriton crocodile1.5.0.0ELASMOBRANCHII1.5.1.0CARCHARHINIFORMES1.5.1.1CarcharhinidaeCarcharhinus falciformisIISilky sharkRequin soyeuxCarcharhinus longimanusIIOceanic whitetip sharkRequin océanique1.5.1.2SphyrnidaeSphyrna lewiniIIScalloped hammerhead sharkRequin marteau halicorneSphyrna mokarranIIGreat hammerhead sharkGrand requin marteauSphyrna zygaenaIISmooth hammerhead sharkRequin marteau commun1.5.2.0LAMNIFORMES1.5.2.1AlopiidaeAlopias spp.IIThresher sharksRequins-renards1.5.2.2CetorhinidaeCetorhinus maximusIIBasking sharkRequin pèlerin1.5.2.3LamnidaeCarcharodon carchariasIIGreat white sharkGrand requin blancIsurus oxyrinchusIIShortfin makoRequin-taupe bleuIsurus paucusIILongfin makoPetit requin-taupeLamna nasusIIPorbeagle sharkRequin-taupe commun1.5.3.0MYLIOBATIFORMES1.5.3.1MyliobatidaeManta spp.IIManta raysRaies mantasMobula spp.IIDevil raysRaies mobula1.5.3.2PotamotrygonidaeParatrygon aierebaIIIColombia/ColombieCeja river stingrayParatrygonPotamotrygon spp.IIINational population of Brazil (Brazil)/Population nationale du Brésil (Brésil)River stingraysPotamotrygonsPotamotrygon constellataIIIColombia/ColombieThorny river stingrayPotamotrygonPotamotrygon magdalenaeIIIColombia/ColombieMagdalena river stingrayPotamotrygonPotamotrygon motoroIIIColombia/ColombieOcellate river stingrayPotamotrygon motoroPotamotrygon orbignyiIIIColombia/ColombieSmoothback river stingrayPotamotrygonPotamotrygon schroederiIIIColombia/ColombieRosette river stingrayPotamotrygonPotamotrygon scobinaIIIColombia/ColombieRaspy river stingrayPotamotrygonPotamotrygon yepeziIIIColombia/ColombieMaracaibo river stingrayPotamotrygon1.5.4.0ORECTOLOBIFORMES1.5.4.1RhincodontidaeRhincodon typusIIWhale sharkRequin-baleine1.5.5.0PRISTIFORMES1.5.5.1PristidaePristidae spp.ISawfishesPoissons-scies1.5.6.0RHINOPRISTIFORMES1.5.6.1GlaucostegidaeGlaucostegus spp.IIGuitarfishGuitarre de mer1.5.6.2RhinidaeRhinidae spp.IIWedgefishRaies1.6.0.0ACTINOPTERI1.6.1.0ACIPENSERIFORMESACIPENSERIFORMES spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IISturgeonsEsturgeons1.6.1.1AcipenseridaeAcipenser brevirostrumIShortnose sturgeonEsturgeon à museau courtAcipenser sturioIEuropean sturgeonEsturgeon commun d’Europe1.6.2.0ANGUILLIFORMES1.6.2.1AnguillidaeAnguilla anguillaIIEuropean eelAnguille d’Europe1.6.3.0CYPRINIFORMES1.6.3.1CatostomidaeChasmistes cujusICui-uiCui-ui1.6.3.2CyprinidaeCaecobarbus geertsiiIIBlind cave fishPoisson cavernicole aveugleProbarbus jullieniIGiant river carpBarbeau de Jullien1.6.4.0OSTEOGLOSSIFORMES1.6.4.1ArapaimidaeArapaima gigasIIArapaimaPirarucu1.6.4.2OsteoglossidaeScleropages formosusIAsian arowanaScléropage d’AsieScleropages inscriptusIMyanmar arowanaScléropage de Myanmar1.6.5.0PERCIFORMES1.6.5.1LabridaeCheilinus undulatusIIHumphead wrasseNapoléon1.6.5.2PomacanthidaeHolacanthus clarionensisIIClarion angelfishDemoiselle de Clarion1.6.5.3SciaenidaeTotoaba macdonaldiIMacDonald weakfishAcoupa de MacDonald1.6.6.0SILURIFORMES1.6.6.1LoricariidaeHypancistrus zebraIIIBrazil/BrésilZebra plecoPleco1.6.6.2PangasiidaePangasianodon gigasIThailand giant catfishSilure géant1.6.7.0SYNGNATHIFORMES1.6.7.1SyngnathidaeHippocampus spp.IISeahorsesHippocampes1.7.0.0COELACANTHI1.7.1.0COELACANTHIFORMES1.7.1.1LatimeriidaeLatimeria spp.ICoelacanthsCoelacanthes1.8.0.0DIPNEUSTI1.8.1.0CERATODONTIFORMES1.8.1.1NeoceratodontidaeNeoceratodus forsteriIIAustralian lungfishDipneuste2.0.0.0ECHINODERMATA2.1.0.0HOLOTHUROIDEA2.1.1.0ASPIDOCHIROTIDA2.1.1.1StichopodidaeIsostichopus fuscusIIIEcuador/ÉquateurSea cucumberConcombre de mer2.1.2.0HOLOTHURIIDA2.1.2.1HolothuriidaeHolothuria fuscogilva(Entry into effect of the inclusion in Appendix II to the Convention delayed until 28 August 2020./Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.)IIWhite TeatfishHolothurieblanche à mamellesHolothuria nobilis(Entry into effect of the inclusion in Appendix II to the Convention delayed until 28 August 2020./Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.)IIBlack TeatfishHolothurienoire à mamellesHolothuria whitmaei(Entry into effect of the inclusion in Appendix II to the Convention delayed until 28 August 2020./Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.)IIBlack TeatfishHolothurienoire à mamelles3.0.0.0ARTHROPODA3.1.0.0ARACHNIDA3.1.1.0ARANEAE3.1.1.1TheraphosidaeAphonopelma albicepsIITarantulaTarentuleAphonopelma pallidumIITarantulaTarentuleBrachypelma spp.IIRed-legged tarantulasTarentules à pattes rougesPoecilotheria spp.IIOrnamental spidersAraignées ornementales3.1.2.0SCORPIONES3.1.2.1ScorpionidaePandinus camerounensisIIEmperor scorpionScorpion empereurPandinus dictatorIIEmperor scorpionScorpion dictateurPandinus gambiensisIIGiant Senegalese scorpionGrand scorpion du SénégalPandinus imperatorIIEmperor scorpionScorpion empereurPandinus roeseliIIEmperor scorpionScorpion empereur3.2.0.0INSECTA3.2.1.0COLEOPTERA3.2.1.1LucanidaeColophon spp.IIISouth Africa/Afrique du SudStag beetlesLucanes cerf-volant3.2.1.2ScarabaeidaeDynastes satanasIISatanas beetleDynaste satanas3.2.2.0LEPIDOPTERA3.2.2.1NymphalidaeAgrias amydon boliviensisIIIPlurinational State of Bolivia/État plurinational de BolivieButterflyPapillonMorpho godartii lachaumeiIIIPlurinational State of Bolivia/État plurinational de BolivieButterflyPapillonPrepona praeneste buckleyanaIIIPlurinational State of Bolivia/État plurinational de BolivieButterflyPapillon3.2.2.2PapilionidaeAchillides chikae chikaeILuzon peacock swallowtailMachaon de luzonAchillides chikae hermeliIMindoro peacock swallowtailMachaonAtrophaneura jophonIISri Lankan rose butterflyLépidoptère papilionidé du Sri LankaAtrophaneura pandiyanaIIMalabar rose butterflyPapillonBhutanitis spp.IIBhutan glory swallowtail butterfliesOrnithoptèresOrnithoptera spp.(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIBirdwing butterfliesOrnithoptèresOrnithoptera alexandraeIQueen Alexandra’s birdwing butterflyReine AlexandrePapilio homerusIHomerus swallowtail butterflyPorte-queue HomerusPapilio hospitonIICorsican swallowtail butterflyPorte-queue de CorseParides burchellanusISwallowtail butterflyMachaonParnassius apolloIIMountain apollo butterflyApollonTeinopalpus spp.IIKaiserihind butterfliesPapillons de KaiserTrogonoptera spp.IIBirdwing butterfliesPapillons, ornithoptèresTroides spp.IIBirdwing butterfliesPapillons, ornithoptères4.0.0.0ANNELIDA4.1.0.0HIRUDINOIDEA4.1.1.0ARHYNCHOBDELLIDA4.1.1.1HirudinidaeHirudo medicinalisIIMedicinal leechSangsue médicinaleHirudo verbanaIISouthern medicinal leechSangsue de Verbano5.0.0.0MOLLUSCA5.1.0.0BIVALVIA5.1.1.0MYTILOIDA5.1.1.1MytilidaeLithophaga lithophagaIIEuropean date musselDatte de mer5.1.2.0UNIONOIDA5.1.2.1UnionidaeConradilla caelataIBirdwing pearly musselDysnomieCyprogenia abertiIIEdible naiadDysnomieDromus dromasIDromedary naiadDysnomieEpioblasma curtisiICurtis’ naiadDysnomieEpioblasma florentinaIYellow-blossom naiadDysnomieEpioblasma sampsoniiISampson’s naiadDysnomieEpioblasma sulcata perobliquaIWhite cats paw musselDysnomieEpioblasma torulosa gubernaculumIGreen-blossomDysnomieEpioblasma torulosa rangianaIITan-blossom naiadDysnomie ventrue jauneEpioblasma torulosa torulosaITubercled-blossom naiadDysnomieEpioblasma turgidulaITurgid-blossom naiadDysnomieEpioblasma walkeriIBrown-blossom naiadDysnomieFusconaia cuneolusIFine-rayed pigtoeMouleFusconaia edgarianaIShiny pigtoeMouleLampsilis higginsiiIHiggin’s eye pearly musselMouleLampsilis orbiculata orbiculataIPinkmucketMouleLampsilis saturIPlain pocketbook pearly musselMouleLampsilis virescensIAlabama lamp pearly musselMoulePlethobasus cicatricosusIWhite wartyback pearly musselMoulePlethobasus cooperianusIOrange-footed pimpleback pearly musselMoulePleurobema clavaIIClubshell pearly musselMoulePleurobema plenumIRough pigtoeMoulePotamilus capaxIFat pocketbook pearly musselMouleQuadrula intermediaICumberland monkey-face pearly musselMouleQuadrula sparsaIAppalachian monkey-face pearly musselMouleToxolasma cylindrellaIPale lilliput musselMouleUnio nicklinianaINicklin’s pearly musselMouleUnio tampicoensis tecomatensisITampico pearly musselMouleVillosa trabalisICumberland bean pearly musselMoule5.1.3.0VENEROIDA5.1.3.1TridacnidaeTridacnidae spp.IIGiant clamsPalourdes géantes5.2.0.0CEPHALOPODA5.2.1.0NAUTILIDA5.2.1.1NautilidaeNautilidae spp.IINautilusNautiles5.3.0.0GASTROPODA5.3.1.0MESOGASTROPODA5.3.1.1StrombidaeStrombus gigasIIQueen conchStrombe géante5.3.2.0STYLOMMATOPHORA5.3.2.1AchatinellidaeAchatinella spp.ILittle agate snailsEscargots5.3.2.2CamaenidaePapustyla pulcherrimaIIManus green tree snailEscargots5.3.2.3CepolidaePolymita spp.ICuban landsnailsPolimita6.0.0.0CNIDARIA6.1.0.0ANTHOZOA6.1.1.0ANTIPATHARIAANTIPATHARIA spp.IIBlack coralsCoraux noirs6.1.2.0GORGONACEAE6.1.2.1CoralliidaeCorallium elatiusIIIChina/ChineBokeCorailCorallium japonicumIIIChina/ChineCoralCorailCorallium konjoiIIIChina/ChineWhite coralCorail blancCorallium secundumIIIChina/ChinePink coralCorail rose6.1.3.0HELIOPORACEA6.1.3.1HelioporidaeHelioporidae spp.(Includes only the species Heliopora coerulea. Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Comprend seulement l’espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)IIBlue coralsCoraux bleus6.1.4.0SCLERACTINIASCLERACTINIA spp.(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)IIStony corals, white corals, cluster corals, bird nest corals, cauliflower coralsMadrépores, coraux blancs6.1.5.0STOLONIFERA6.1.5.1TubiporidaeTubiporidae spp.(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)IIOrgan pipe coralsTubiporidés6.2.0.0HYDROZOA6.2.1.0MILLEPORINA6.2.1.1MilleporidaeMilleporidae spp.(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)IIFire coralsMilléporidés6.2.2.0STYLASTERINA6.2.2.1StylasteridaeStylasteridae spp.(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)IILace coralsStylastéridés
Populations of Argentina, Chile, Ecuador, Peru and Plurinational State of Bolivia (listed in Appendix II to the Convention):For the exclusive purpose of allowing international trade in fibre from vicuñas (Vicugna vicugna) and their derivative products, only if the fibre comes from the shearing of live vicuñas. Trade in products derived from the fibre may only take place in accordance with the following provisions:any person or entity processing vicuña fibre to manufacture cloth and garments must request authorization from the relevant authorities of the country of origin (countries of origin: Argentina, Bolivia, Chile, Ecuador and Peru) to use the “VICUÑA [COUNTRY OF ORIGIN]” wording, mark or logo adopted by the range States of the species that are signatories to the Convention for the Conservation and Management of the Vicuña;marketed cloth or garments must be marked or identified in accordance with the following provisions:for international trade in cloth made from live-sheared vicuña fibre, whether the cloth was produced inside or outside of the range States of the species, the wording, mark or logo must be used so that the country of origin can be identified. The “VICUÑA [COUNTRY OF ORIGIN]” wording, mark or logo must take on the following form:
VICUÑA [COUNTRY OF ORIGIN]
Stylized image of a vicuña set against a mountain with large letters stating “VICUÑA [PAÍS DE ORIGEN]”the country of origin must be identified within the square brackets as in the wording, mark or logo. This wording, mark or logo must appear on the reverse side of the cloth and the selvages of the cloth,for international trade in garments made from live-sheared vicuña fibre, whether the garments were produced inside or outside of the range States of the species, the wording, mark or logo indicated in subparagraph (i) must be used , this wording, mark or logo must appear on a label in the garment itself,if the garments are produced outside of the country of origin, the name of the country where the garment was produced must also be indicated, in addition to the wording, mark or logo referred to in subparagraph (i);for international trade in handicraft products made from live-sheared vicuña fibre produced within the range States of the species, the “VICUÑA [COUNTRY OF ORIGIN] - ARTESANÍA” wording, mark or logo must take on the following form:
VICUÑA [COUNTRY OF ORIGIN] - ARTESANÍA
Stylized image of a vicuña set against a mountain with large letters stating “VICUÑA [PAÍS DE ORIGEN] - ARTESANÍA”the country of origin must be identified within the square brackets;if live-sheared vicuña fibre from various countries of origin is used for the production of cloth and garments, the wording, mark or logo of each of the countries of origin of the fibre must be indicated as set out in subparagraphs (b)(i) and (ii);all other specimens are deemed to be specimens of species listed in Appendix I and the trade in them must be regulated accordingly.Populations de l’Argentine, du Chili, de l’Équateur, du Pérou et de l’État plurinational de Bolivie (inscrites à l’Annexe II de la Convention) :Pour seul objet d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes:toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d’origine (Pays d’origine : l’Argentine, la Bolivie, le Chili, l’Équateur et le Pérou) l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo « VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] » adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne;les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes:s’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo « VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] » devra prendre la forme suivante :
VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]
Représentation graphique d’une vigogne au pied d’une montagne, flanquée de la mention “VICUÑA [PAÍS DE ORIGEN]”le pays d’origine devra être indiqué entre des crochets, à l’instar de la mention, de la marque ou du logo. La mention, la marque ou le logo devra apparaître sur le revers et les lisières du tissu,s’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo visé au sous-alinéa (i) devra être utilisé. Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo,dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo visés au sous-alinéa (i);s’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo « VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA » qui devra prendre la forme suivante :
VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] - ARTESANÍA
Représentation graphique d’une vigogne au pied d’une montagne, flanquée de la mention “VICUÑA [PAÍS DE ORIGEN] - ARTESANÍA”le pays d’origine devra être indiqué entre les crochets;dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué, tel qu’il est précisé aux sous-alinéas b)(i) et (ii);tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.Populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe (listed in Appendix II to the Convention):For the exclusive purpose of allowing:trade in hunting trophies for non-commercial purposes;trade in live animals to appropriate and acceptable destinations for Botswana and Zimbabwe and for in situ conservation programmes for Namibia and South Africa;trade in hides;trade in hair;trade in leather goods for commercial or non-commercial purposes for Botswana, Namibia and South Africa and for non-commercial purposes for Zimbabwe;trade in individually marked and certified ekipas incorporated in finished jewellery for non-commercial purposes for Namibia and ivory carvings for non-commercial purposes for Zimbabwe;trade in registered raw ivory (for Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe, whole tusks and pieces) subject to the following:only of registered government-owned stocks, originating in all of those States (excluding seized ivory and ivory of unknown origin),only to trading partners that have been verified by the Secretariat, in consultation with the Standing Committee, to have sufficient national legislation and domestic trade controls to ensure that the imported ivory will not be re-exported and will be managed in accordance with Resolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18),not before the Secretariat has verified the prospective importing countries and the registered government-owned stocks,only of raw ivory under the conditional sale of registered government-owned ivory stocks agreed at CoP12, which are 20,000 kg (Botswana), 10,000 kg (Namibia) and 30,000 kg (South Africa),in addition to the quantities agreed at CoP12, government-owned ivory from Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe registered by 31 January 2007 and verified by the Secretariat may be traded and dispatched, with the ivory described in subparagraph (iv), in a single sale per destination under strict supervision of the Secretariat,the proceeds of the trade are used exclusively for elephant conservation and community conservation and development programmes within or adjacent to the elephant range, andthe additional quantities specified in subparagraph (v) are to be traded only after the Standing Committee has agreed that the conditions set out in subparagraphs (i) to (vi) have been met; andno further proposals to allow trade in elephant ivory from populations already in Appendix II are to be submitted to the Conference of the Parties for the period starting with CoP14 and ending nine years from the date of the single sale of ivory that is to take place in accordance with provisions in subparagraphs (g)(i) to (iii), (vi) and (vii).On a proposal from the Secretariat, the Standing Committee can decide to cause this trade to cease partially or completely in the event of non-compliance by exporting or importing countries, or in the case of proven detrimental impacts of the trade on other elephant populations.All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I and the trade in them is regulated accordingly.Populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l’Annexe II de la Convention) :À seule fin de permettre :les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie;le commerce des peaux;le commerce des poils;les transactions commerciales ou non commerciales portant sur des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe;les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe;le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes :seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement et provenant de tous ces États (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue),uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils disposent d’une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et qu’il sera géré conformément à la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18),pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement,seulement l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CdP12, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie,en plus des quantités agréées à la CdP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré avant le 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat, peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au sous-alinéa (iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat,les produits du commerce sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité,les quantités supplémentaires précisées au sous-alinéa (v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées aux sous-alinéas (i) à (vi) sont remplies.aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CdP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux sous-alinéas g)(i) à (iii), (vi) et (vii).Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants.Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
PART II/PARTIE II
Flora/FloraColumn I/Colonne IColumn II/Colonne IIColumn III/Colonne IIIColumn IV/Colonne IVColumn V/Colonne VItem/ArticleRegulated Taxa/Taxons réglementésAppendix to the Convention/Annexe de la ConventionListing Country/Pays d’inscriptionEnglish Common Name/Nom commun anglaisFrench Common Name/Nom commun français7.0.0.0FLORA7.0.1.0AGAVACEAEAgave parvifloraILittle princess agaveAgaveAgave victoriae-reginae#4IIQueen Victoria agaveAgave de la Reine VictoriaNolina interrataIIDehesa beargrassAgaveYucca queretaroensisIIQueretaro yuccaYucca7.0.2.0AMARYLLIDACEAEGalanthus spp.#4IISnowdropsPerce-neigeSternbergia spp.#4IISternbergiasCrocus d’automne7.0.3.0ANACARDIACEAEOperculicarya decaryiIIJabihyJabihyOperculicarya hyphaenoidesIIJabihyJabihyOperculicarya pachypusIITabilyTabily7.0.4.0APOCYNACEAEHoodia spp.#9IIHoodiasHoodiasPachypodium spp.#4(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIElephant’s trunksPachypodesPachypodium ambongenseIElephant’s trunkPachypodePachypodium baroniiIElephant’s trunkPachypodePachypodium decaryiIElephant’s trunkPachypodeRauvolfia serpentina#2IISnake-root devil-pepperSarpaganda7.0.5.0ARALIACEAEPanax ginseng#3(Only the population of the Russian Federation; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)IIAsiatic ginsengGinseng asiatiquePanax quinquefolius#3IIAmerican ginsengGinseng à cinq folioles7.0.6.0ARAUCARIACEAEAraucaria araucanaIMonkey-puzzle treeAraucaria du Chili7.0.7.0ASPARAGACEAEBeaucarnea spp.IIPonytail palms, Elephant-foot treesBeaucarneas, Pieds d’éléphant7.0.8.0BERBERIDACEAEPodophyllum hexandrum#2IIHimalayan may-applePodophylle de l’Himalaya7.0.9.0BROMELIACEAETillandsia harrisii#4IIHarris’ tillandsiaTillandeTillandsia kammii#4IIKam’s tillandsiaTillandeTillandsia xerographica#4IIXerographic tillandsiaTillande7.0.10.0CACTACEAECACTACEAE spp.3#4(Except the species included in Appendix I to the Convention and except Pereskia spp., Pereskiopsis spp. and Quiabentia spp./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.)IICactiCactusAriocarpus spp.ILiving rock cactiCactusAstrophytum asteriasIStar cactusCactusAztekium ritteriIAztec cactusCactus aztèqueCoryphantha werdermanniiIJabali pincushion cactusCactusDiscocactus spp.IDisco cactiCactusEchinocereus ferreiranus ssp. lindsayorumILindsay’s hedgehog cactusCactusEchinocereus schmolliiILamb’s-tail cactusCactusEscobaria minimaINellie’s cory cactusCactusEscobaria sneediiISneed’s pincushion cactusCactusMammillaria pectinifera(Includes ssp. solisioides./Comprend ssp. solisioides.)IConchilinqueCactusMelocactus conoideusIConelike Turk’s-cap cactusCactusMelocactus deinacanthusIWonderfully bristled Turk’s-cap cactusCactusMelocactus glaucescensIWooly waxy-stemmed Turk’s-cap cactusCactusMelocactus paucispinusIFew-spined Turk’s-cap cactusCactusObregonia denegriiIArtichoke cactusCactusPachycereus militarisITeddy-bear cactusCactusPediocactus bradyiIBrady’s pincushion cactusCactusPediocactus knowltoniiIKnowlton’s cactusCactusPediocactus paradineiIParadine’s cactusCactusPediocactus peeblesianusIPeeble’s Navajo cactusCactusPediocactus sileriISiler’s pincushion cactusCactusPelecyphora spp.IHatchet cactiCactus hachesSclerocactus blaineiIBlaine’s fishhook cactusCactusSclerocactus brevihamatus ssp. tobuschiiITobusch’s fishhook cactusCactusSclerocactus brevispinusIPariette cactusCactusSclerocactus cloveraeINew Mexico fishhook cactusCactusSclerocactus erectocentrusINeedle-spined pineapple cactusCactusSclerocactus glaucusIColorado hookless cactusCactusSclerocactus mariposensisIMariposa cactusCactusSclerocactus mesae-verdaeIMesa Verde cactusCactusSclerocactus nyensisITonopah fishhook cactusCactusSclerocactus papyracanthusIGrama-grass cactusCactusSclerocactus pubispinusIGreat Basin fishhook cactusCactusSclerocactus sileriISiler’s fishhook cactusCactusSclerocactus wetlandicusIUnita Basin hookless cactusCactusSclerocactus wrightiaeIWright’s fishhook cactusCactusStrombocactus spp.IDisk cactiCactusTurbinicarpus spp.ITurbinicactiCactusUebelmannia spp.IUebelmann cactiCactus7.0.11.0CARYOCARACEAECaryocar costaricense#4IIAjoCariocar de Costa Rica7.0.12.0COMPOSITAE (ASTERACEAE)Saussurea costusICostusSaussuréa7.0.13.0CUCURBITACEAEZygosicyos pubescensIIToboryToboryZygosicyos tripartitusIIBetobokyBetoboky7.0.14.0CUPRESSACEAEFitzroya cupressoidesIAlerceAlercePilgerodendron uviferumICiprès de las GuaitecasCiprès de las GuaitecasWiddringtonia whyteiIIMulanje cedarCèdre de Mulanje7.0.15.0CYATHEACEAECyathea spp.#4IITree fernsFougères arborescentes7.0.16.0CYCADACEAECYCADACEAE spp.#4(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IICycadsCycadéesCycas beddomeiIBeddom’s cycadCycadée7.0.17.0DICKSONIACEAECibotium barometz#4IITree fernFougère arborescenteDicksonia spp.#4(Only the populations of the Americas; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement les populations d’Amérique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)IITree fernsFougères arborescentes7.0.18.0DIDIEREACEAEDIDIEREACEAE spp.#4IIDidiereasDidiéréacées7.0.19.0DIOSCOREACEAEDioscorea deltoidea#4IIElephant’s footDioscorée7.0.20.0DROSERACEAEDionaea muscipula#4IIVenus fly-trapAttrape-mouches7.0.21.0EBENACEAEDiospyros spp.#5(Populations of Madagascar./Populations de Madagascar.)IIMalagasy eboniesÉbènes de Madagascar7.0.22.0EUPHORBIACEAEEuphorbia spp.#4(Succulent species only, except Euphorbia misera and the species included in Appendix I to the Convention. Artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia trigona, artificially propagated specimens of crested, fan-shaped or colour mutants of Euphorbia lactea, when grafted on artificially propagated root stock of Euphorbia neriifolia, and artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia ‘Milii’, when they are traded in shipments of 100 or more plants and readily recognizable as artificially propagated specimens, are not subject to the provisions of the Convention./Seulement les espèces succulentes, sauf l’espèce Euphorbia misera et les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, en branche à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia « Milii » lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)IIEuphorbiasEuphorbesEuphorbia ambovombensisIEuphorbiaEuphorbeEuphorbia capsaintemariensisIEuphorbiaEuphorbeEuphorbia cremersii(Includes the forma viridifolia and the var. rakotozafyi./Comprend la forme viridifolia et la var. rakotozafyi.)IEuphorbiaEuphorbeEuphorbia cylindrifolia(Includes the ssp. tuberifera./Comprend la ssp. tuberifera.)IEuphorbiaEuphorbeEuphorbia decaryi(Includes the vars. ampanihyensis, robinsonii and spirosticha./Comprend les var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha.)IEuphorbiaEuphorbeEuphorbia francoisiiIEuphorbiaEuphorbeEuphorbia moratii(Includes the vars. antsingiensis, bemarahensis and multiflora./Comprend les var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora.)IEuphorbiaEuphorbeEuphorbia parvicyathophoraIEuphorbiaEuphorbeEuphorbia quartziticolaIEuphorbiaEuphorbeEuphorbia tulearensisIEuphorbiaEuphorbe7.0.23.0FAGACEAEQuercus mongolica#5IIIRussian Federation/Fédération de RussieMongolian oakChêne de Mongolie7.0.24.0FOUQUIERIACEAEFouquieria columnaris#4IIBoojum treeFouqueriaFouquieria fasciculataIBoojum treeFouqueriaFouquieria purpusiiIBoojum treeFouqueria7.0.25.0GNETACEAEGnetum montanum#1IIINepal/NépalGnetumGnétum7.0.26.0JUGLANDACEAEOreomunnea pterocarpa#4IIGavilan walnutNoyer7.0.27.0LAURACEAEAniba rosaeodora#12IIRosewoodBois de rose7.0.28.0LEGUMINOSAE (FABACEAE)Dalbergia spp.#15(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IIRosewoodsPalissandresDalbergia nigraIBrazilian rosewoodPalissandre du BrésilDipteryx panamensisIIICosta Rica, NicaraguaAlmendroAlmendroGuibourtia demeusei#15IIBubinga, African rosewoodBubingaGuibourtia pellegriniana#15IIBubinga, African rosewoodBubingaGuibourtia tessmannii#15IIBubinga, African rosewoodBubingaPaubrasilia echinata#10IIPernambuco woodBois de PernamboucPericopsis elata#17IIAfrican teakTeck d’AfriquePlatymiscium parviflorum#4IICristobalCristobalPterocarpus erinaceusIIAfrican rosewood, KossoPalissandre du SénégalPterocarpus santalinus#7IIRed sandalwoodSantal rougePterocarpus tinctorius#6IIBloodwoodPadouk d’AfriqueSenna meridionalisIITarabyTaraby7.0.29.0LILIACEAEAloe spp.#4(Except the species included in Appendix I to the Convention and Aloe vera, also referenced as Aloe barbadensis, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)IIAloesAloèsAloe albidaIAloeAloès blanchâtreAloe albifloraIAloeAloèsAloe alfrediiIAloeAloèsAloe bakeriIAloeAloèsAloe bellatulaIAloeAloèsAloe calcairophilaIAloeAloèsAloe compressa(Includes the vars. paucituberculata, rugosquamosa and schistophila./Comprend les var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila.)IAloeAloèsAloe delphinensisIAloeAloèsAloe descoingsiiIAloeAloèsAloe fragilisIAloeAloèsAloe haworthioides(Includes the var. aurantiaca./Comprend la var. aurantiaca.)IAloeAloèsAloe helenaeIAloeAloèsAloe laeta(Includes the var. maniaensis./Comprend la var. maniaensis.)IAloeAloèsAloe parallelifoliaIAloeAloèsAloe parvulaIAloeAloèsAloe pillansiiIAloeAloèsAloe polyphyllaISpiral aloeAloès spiraléAloe rauhiiIAloeAloèsAloe suzannaeIAloeAloèsAloe versicolorIAloeAloèsAloe vossiiIAloeAloès de Voss7.0.30.0MAGNOLIACEAEMagnolia liliifera var. obovata#1IIINepal/NépalMagnoliaMagnolia7.0.31.0MALVACEAEAdansonia grandidieri#16IIGrandidier’s baobabBaobab de Grandidier7.0.32.0MELIACEAECedrela spp.#6(Populations of the Neotropics./Populations néotropicales.)(Entry into effect of the inclusion in Appendix II to the Convention delayed until 28 August 2020./Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.)IICedrelaCedrelaCedrela fissilis#5(Inclusion in Appendix III to the Convention in effect until 28 August 2020./Inscription à l’Annexe III de la Convention en vigueur jusqu’au 28 août 2020.)IIIBrazil, the Plurinational State of Bolivia/Brésil, État plurinational de BolivieCedrelaCedrelaCedrela lilloi#5(Inclusion in Appendix III to the Convention in effect until 28 August 2020./Inscription à l’Annexe III de la Convention en vigueur jusqu’au 28 août 2020.)IIIBrazil, the Plurinational State of Bolivia/Brésil, État plurinational de BolivieCedrelaCedrelaCedrela odorata#5(Inclusion in Appendix III to the Convention in effect until 28 August 2020./Inscription à l’Annexe III de la Convention en vigueur jusqu’au 28 août 2020.)IIIBrazil, the Plurinational State of Bolivia, and the national populations of Colombia, Guatemala and Peru/Brésil, État plurinational de Bolivie, et les populations nationales de la Colombie, du Guatemala et du PérouCedrelaCedrelaSwietenia humilis#4IIPacific coast mahoganyAcajou de la côte du PacifiqueSwietenia macrophylla#6(Populations of the Neotropics./Populations néotropicales.)IIBigleaf mahoganyAcajou d’AmériqueSwietenia mahagoni#5IISmall leaf mahoganyAcajou d’Amérique7.0.33.0NEPENTHACEAENepenthes spp.#4(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IITropical pitcherplantsNépenthèsNepenthes khasianaIIndian tropical pitcherplantNépenthèsNepenthes rajahIGiant tropical pitcherplantNépenthès7.0.34.0OLEACEAEFraxinus mandshurica#5IIIRussian Federation/Fédération de RussieManchurian ashFrêne de Mandchourie7.0.35.0ORCHIDACEAEORCHIDACEAE spp.4#4(Except the species included in Appendix I to the Convention.Seedling or tissue cultures of the Appendix I to the Convention species obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if they are artificially propagated./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.Les cultures de plantules ou de tissus pour espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens sont reproduit artificiellement.)IIOrchidsOrchidéesAerangis ellisiiIOrchidOrchidéeCattleya jongheanaIOrchidOrchidéeCattleya lobataIOrchidLélie lobéeDendrobium cruentumIOrchidOrchidéeMexipedium xerophyticumIOrchidOrchidéePaphiopedilum spp.IAsian tropical lady’s-slipper orchidsOrchidéesPeristeria elataIHoly ghost flowerFleur du Saint-EspritPhragmipedium spp.INew World tropical lady’s-slipper orchidsOrchidéesRenanthera imschootianaIRed vanda orchidOrchidée7.0.36.0OROBANCHACEAECistanche deserticola#4IIDesert-living cistancheCistanche7.0.37.0PALMAE (ARECACEAE)Beccariophoenix madagascariensis#4IIPalmPalmierDypsis decaryi#4IITriangle palmPalmier triangleDypsis decipiensIButterfly palmPalmier manambeLemurophoenix halleuxiiIIRed-lemur palmPalmierLodoicea maldivica#13IIISeychellesSea coconutCoco de merMarojejya darianiiIIPalmPalmierRavenea louveliiIIPalmPalmierRavenea rivularisIIMajestic palmPalmierSatranala decussilvaeIIPalmPalmierVoanioala gerardiiIIPalmPalmier7.0.38.0PAPAVERACEAEMeconopsis regia#1IIINepal/NépalPoppyPavot7.0.39.0PASSIFLORACEAEAdenia firingalavensisIIBottle lianaLiane bouteilleAdenia olaboensisIIVahisasetyVahisasetyAdenia subsessilifoliaIIKatakataKatakata7.0.40.0PEDALIACEAEUncarina grandidieriIIUncarinaUncarinaUncarina stelluliferaIIUncarinaUncarina7.0.41.0PINACEAEAbies guatemalensisIGuatemalan firSapin du GuatemalaPinus koraiensis#5IIIRussian Federation/Fédération de RussieKorean nut pinePin de Corée7.0.42.0PODOCARPACEAEPodocarpus neriifolius#1IIINepal/NépalPodocarpPodocarpePodocarpus parlatoreiIParlatore’s podocarpPodocarpe d’Argentine7.0.43.0PORTULACACEAEAnacampseros spp.#4IIPurselanesPourpiersAvonia spp.#4IIAvoniaAvoniaLewisia serrata#4IISaw-toothed lewisiaLewisia7.0.44.0PRIMULACEAECyclamen spp.5#4IICyclamensCyclamens7.0.45.0RANUNCULACEAEAdonis vernalis#2IISpring adonisAdonis du printempsHydrastis canadensis#8IIGoldensealHydraste du Canada7.0.46.0ROSACEAEPrunus africana#4IIAfrican cherryPrunier d’Afrique7.0.47.0RUBIACEAEBalmea stormiaeIAyuqueAyuque7.0.48.0SANTALACEAEOsyris lanceolata#2(Populations of Burundi, Ethiopia, Kenya, Rwanda, Uganda and the United Republic of Tanzania./Populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya, de l’Ouganda, de la République-Unie de Tanzanie et du Rwanda.)IIEast African sandalwoodBois de santal est-africain7.0.49.0SARRACENIACEAESarracenia spp.#4(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IINorth American pitcherplantsSarracéniacéesSarracenia oreophilaIGreen pitcherplantSarracéniacée verteSarracenia rubra ssp. alabamensisIAlabama canebrake pitcherplantSarracéniacéeSarracenia rubra ssp. jonesiiIMountain sweet pitcherplantSarracéniacée7.0.50.0SCROPHULARIACEAEPicrorhiza kurrooa#2(Except Picrorhiza scrophulariiflora./Sauf Picrorhiza scrophulariiflora.)IIKutkiKutki7.0.51.0STANGERIACEAEBowenia spp.#4IICycadsCycadéesStangeria eriopusIHottentot’s head, Stangeria, Fern-leafed cycadCycadée7.0.52.0TAXACEAETaxus chinensis and infraspecific taxa of this species#2./Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce#2.IIChinese yewIfTaxus cuspidata and infraspecific taxa of this species6#2./Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce6#2.IIJapanese yewIfTaxus fuana and infraspecific taxa of this species#2./Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce#2.IIChinese yewIfTaxus sumatrana and infraspecific taxa of this species#2./Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce#2.IIChinese yewIfTaxus wallichiana#2IIHimalayan yewIf commun de l’Himalaya7.0.53.0THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE)Aquilaria spp.#14IIAgarwoodBois d’agarGonystylus spp.#4IIRaminRaminGyrinops spp.#14IIAgarwoodBois d’agar7.0.54.0TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE)Tetracentron sinense#1IIINepal/NépalTetracentronTétracentron7.0.55.0VALERIANACEAENardostachys grandiflora#2IIIndian nardNard de l’Inde7.0.56.0VITACEAECyphostemma elephantopusIILazampasikaLazampasikaCyphostemma lazaIILazaLazaCyphostemma montagnaciiIILazambohitraLazambohitra7.0.57.0WELWITSCHIACEAEWelwitschia mirabilis#4IIWelwitschiaWelwitschia de Baines7.0.58.0ZAMIACEAEZAMIACEAE spp.#4(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)IICycadsZamiacéesCeratozamia spp.ICeratozamiasCeratozamiasEncephalartos spp.IAfrican cycadsEncephalartosMicrocycas calocomaIPalma corchoMicrocycasZamia restrepoiICiguaCigua7.0.59.0ZINGIBERACEAEHedychium philippinense#4IIPhilippine garland flowerGandasuliSiphonochilus aethiopicus(Populations of Eswatini, Mozambique, South Africa and Zimbabwe./Populations de l’Afrique du Sud, de l’Eswatini, du Mozambique et du Zimbabwe.)IINatal gingerGingembre sauvage7.0.60.0ZYGOPHYLLACEAEBulnesia sarmientoi#11IIPalo santoBulnesiaGuaiacum spp.#2IITree of lifeBois de vie
Artificially propagated specimens of the following hybrids and cultivars, as the case may be, are not subject to the provisions of the Convention:Hatiora x graeseriSchlumbergera x buckleyiSchlumbergera russelliana x Schlumbergera truncataSchlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncataSchlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncataSchlumbergera truncata (cultivars)Cactaceae spp. colour mutants grafted on the following grafting stocks: Harrisia “Jusbertii”, Hylocereus trigonus or Hylocereus undatusOpuntia microdasys (cultivars).Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et cultivars ci-après ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention :Hatiora x graeseriSchlumbergera x buckleyiSchlumbergera russelliana x Schlumbergera truncataSchlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncataSchlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncataSchlumbergera truncata (cultivars)Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants : Harrisia « Jusbertii », Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatusOpuntia microdasys (cultivars).Artificially propagated hybrids of the genera Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis and Vanda are not subject to the provisions of the Convention, if the following conditions are met:specimens are readily recognizable as artificially propagated and do not show any signs of having been collected in the wild, such as mechanical damage or strong dehydration resulting from collection, irregular growth and heterogeneous size and shape within a taxon and shipment, algae or other epiphyllous organisms adhering to leaves, or damage by insects or other pests; andwhen shippedin a non-flowering state, the specimens must be traded in shipments consisting of individual containers (including cartons, boxes, crates or individual shelves of CC-containers) each containing 20 or more plants of the same hybrid, the plants within each container must exhibit a high degree of uniformity and healthiness, and the shipment must be accompanied by documentation, for example an invoice, which clearly states the number of plants of each hybrid, orin a flowering state, with at least one fully open flower per specimen, no minimum number of specimens per shipment is required but specimens must be professionally processed for commercial retail sale, for example labelled with printed labels or packaged with printed packages indicating, in a manner that is clearly visible and allows for easy verification, the name of the hybrid and the country of final processing.Plants not clearly qualifying for the exemption must be accompanied by appropriate CITES documents.Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions ci-après sont remplies :les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs;selon le cas :lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC-containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride, les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être accompagnés de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride,lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, il n’y a pas de nombre minimal de spécimens par envoi, mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.Les plants qui, à l’évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation doivent être accompagnés des documents CITES appropriés.Artificially propagated specimens of cultivars of Cyclamen persicum are not subject to the provisions of the Convention. However, the exemption does not apply to such specimens traded as dormant tubers.Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.Artificially propagated hybrids and cultivars of Taxus cuspidata that are live, in pots or in other small containers, with each consignment being accompanied by a label or document stating the name of the taxon or taxa and the text “artificially propagated”, are not subject to the provisions of the Convention.Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, vivants, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention « reproduit artificiellement », ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.All parts and derivatives except the following:seeds, spores and pollen (including pollinia);seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers;cut flowers of artificially propagated plants; andfruits and their parts and derivatives of artificially propagated plants of the genus Vanilla.Toutes les parties et tous les produits, sauf :les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportés dans des conteneurs stériles;les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.All parts and derivatives except the following:seeds and pollen; andfinished products packaged and ready for retail trade.Toutes les parties et tous les produits, sauf :les graines et le pollen;les produits finis conditionnés et prêts pour le commerce de détail.Whole and sliced roots and parts of roots, excluding manufactured parts or derivatives such as powders, pills, extracts, tonics, teas and confectionery.Les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines, à l’exclusion des parties et des produits fabriqués avec celles-ci ou qui en proviennent tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.All parts and derivatives except the following:seeds (including seedpods of Orchidaceae), spores and pollen (including pollinia); this exemption does not apply to seeds from Cactaceae spp. exported from Mexico, and to seeds from Beccariophoenix madagascariensis and Dypsis decaryi exported from Madagascar;seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers;cut flowers of artificially propagated plants;fruits and their parts and derivatives of naturalized or artificially propagated plants of the genus Vanilla (Orchidaceae) and of the family Cactaceae;stems and flowers, and their parts and derivatives, of naturalized or artificially propagated plants of the genera Opuntia subgenus Opuntia and Selenicereus (Cactaceae); andfinished products of Aloe ferox and Euphorbia antisyphilitica, packaged and ready for retail trade.Toutes les parties et tous les produits, sauf :les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles;les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;les fruits, et leurs parties et produits, des plantes du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae acclimatées ou reproduites artificiellement;les tiges et les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae) acclimatées ou reproduites artificiellement;les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica et prêts pour le commerce de détail.Logs, sawn wood and veneer sheets.Les grumes, les bois sciés et les placages.Logs, sawn wood, veneer sheets and plywood.Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.Logs, wood chips, powder and extracts.Les grumes, les copeaux de bois, la poudre et les extraits.Underground parts (i.e. roots and rhizomes): in whole, in part and in powder form.Les parties souterraines (les racines et les rhizomes) entières, en morceaux ou en poudre.All parts and derivatives except those bearing a label stating “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]”.For the purpose of this footnote, “Management Authority” has the same meaning as in Article I of the Convention.Toutes les parties et tous les produits, à l’exception de ceux portant une étiquette comportant la mention « Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx] ». (“Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l’organe de gestion CITES pertinent [de l’Afrique du Sud selon l’accord no ZA/xxxxxx] [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx]”.)Pour l’application de la présente note de bas de page, «organe de gestion» s’entend au sens de à l’Article I de la Convention.Logs, sawn wood and veneer sheets, including unfinished wood articles used for the fabrication of bows for stringed musical instruments.Les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.Logs, sawn wood, veneer sheets, plywood, powder and extracts. Finished products containing extracts as ingredients, including fragrances, are not considered to be covered by this annotation.Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis contenant de tels extraits en tant qu’ingrédients, dont les parfums, ne sont pas considérés comme étant visés par cette annotation.Logs, sawn wood, veneer sheets, plywood and extracts. Finished products containing extracts as ingredients, including fragrances, are not considered to be covered by this annotation.Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. Les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas considérés comme étant visés par cette annotation.The kernel (also known as “endosperm”, “pulp” or “copra”) and any derivative.L’amande (également appelée « endosperme », « pulpe » ou « coprah »), ainsi que tout produit qui en est dérivé.All parts and derivatives except the following:seeds and pollen;seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers;fruits;leaves;exhausted agarwood powder, including compressed powder in all shapes; andfinished products packaged and ready for retail trade; this exemption does not apply to wood chips, beads, prayer beads and carvings.Toutes les parties et tous les produits, sauf :les graines et le pollen;les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;les fruits;les feuilles;la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes;les produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail; cette dérogation ne s’applique pas aux copeaux de bois, aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures.All parts and derivatives except the following:leaves, flowers, pollen, fruit, and seeds;finished products to a maximum weight of wood of the listed species of up to 10 kg per shipment (the 10 kg limit should be interpreted as referring to the weight of the individual portions of each item in the shipment made of the wood of the species concerned; In other words, the 10 kg limit is to be assessed against the weight of the individual portions of wood of Dalbergia/Guibourtia species contained in each item of the shipment, rather than against the total weight of the shipment);finished musical instruments, finished musical instrument parts and finished musical instrument accessories;parts and derivatives of Dalbergia cochinchinensis which are covered by annotation #4; andparts and derivatives of Dalbergia spp. originating and exported from Mexico which are covered by annotation #6.Toutes les parties et tous les produits sauf :les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;les produits finis jusqu’à un poids maximum de bois de l’espèce inscrite de 10 kg par envoi. (La limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids des différentes parties de chaque élément de l’envoi en bois de l’espèce concernée. En autres termes, la limite de 10 kg doit être évaluée par rapport au poids des différentes parties en bois de Dalbergia/Guibourtia figurant dans chaque élément de l’envoi plutôt que par rapport au poids total de l’envoi.);les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instruments de musique;les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis visés par l’annotation #4;les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du Mexique et exportés par ce dernier, qui sont visés par l’annotation #6.Seeds, fruits and oils.Les graines, les fruits et les huiles.Logs, sawn wood, veneer sheets, plywood and transformed wood.Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.
DORS/98-134, art. 1; DORS/2000-3, art. 2; DORS/2000-325, art. 1; DORS/2001-314, art. 1 à 3; DORS/2001-528, art. 1 à 3; DORS/2004-61, art. 1; DORS/2005-101, art. 1; DORS/2009-20, art. 1; DORS/2011-138, art. 1; DORS/2015-81, art. 1; DORS/2017-123, art. 5DORS/2020-179, art. 1(alinéa 5a), paragraphes 6(1) et (2), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)Autres espèces qui exigent une licence d’importationLes espèces figurant à la présente annexe sont indiquées :soit par le nom de l’espèce;soit par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée d’un tel taxon.L’abréviation « spp. » est utilisée pour désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.Dans la présente annexe, seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence.
Fauna/FauneItem/ArticleColumn I/Colonne IColumn II/Colonne IIColumn III/Colonne IIIRegulated Taxa/Taxons réglementésEnglish Common Name/Nom commun anglaisFrench Common Name/Nom commun français1.0.0MAMMALIA1.1.0CARNIVORA1.1.1CANIDAENyctereutes procyonoidesRaccoon dogChien viverrin1.1.2HERPESTIDAEMongoosesMangoustesAtilax spp.Bdeogale spp.Crossarchus spp.Cynictis spp.Dologale spp.Galerella spp.Helogale spp.Herpestes spp.Ichneumia spp.Liberiictis spp.Mungos spp.Paracynictis spp.Rhynchogale spp.Suricata spp.1.1.3EUPLERIDAEMalagasy MongoosesMangoustes de MadagascarEuplerinae spp.Galidiinae spp.2.0.0AVES2.1.0PASSERIFORMESSturnidae spp.(except/saufGracula religiosaand/etSturnus vulgaris)Starlings, mynas and oxpeckersÉtourneaux, mainates et pique-boeufs3.0.0AMPHIBIA3.1.0CAUDATASalamanders, newts, mudpuppies and axolotlsSalamandres, tritons, nectures et axolotlsAmbystomatidae spp.Amphiumidae spp.Cryptobranchidae spp.Dicamptodontidae spp.Hynobiidae spp.Plethodontidae spp.Proteidae spp.Rhyacotritonidae spp.Salamandridae spp.Sirenidae spp.
DORS/2000-3, art. 3; DORS/2018-81, art. 1(Subsection 15(1))/(paragraphe 15(1))Schedule I Species Recognized as Endangered or Threatened in Canada/Espèces de l’annexe I désignées par le Canada comme espèces menacées d’extinction
FloraColumn 1/Colonne 1Column 2/Colonne 2Column 3/Colonne 3Item/ArticleRegulated Taxa/Taxons réglementésEnglish Common Name/Nom commun anglaisFrench Common Name/Nom commun français1.0.0ARALIACEAEPanax quinquefoliusAmerican GinsengPanax à cinq folioles (Ginseng d’Amérique)1.1.0CACTACEAEOpuntia humifusaEastern Prickly Pear CactusRaquette de l’Est1.2.0ORCHIDACEAECypripedium candidumSmall White Lady’s-slipperCycripède blancIsotria medeoloidesSmall Whorled PogoniaPetite Pogonie verticilleIsotria verticillataLarge Whorled PogoniaGrande Pogonie verticilleLiparis liliifoliaPurple TwaybladeLiparis à feuilles de lisPlatanthera praeclaraWestern Prairie White Fringed OrchidPlatanthère blanchâtre de l’OuestTriphora trianthophoraNodding PogoniaTriphore penché1.3.0RANUNCULACEAEHydrasis canadensisGolden SealHydraste du Canada
DORS/2000-3, art. 4DISPOSITIONS CONNEXES
— DORS/2000-325, art. 2Sous réserve du paragraphe (2), le présent règlement entre en vigueur à la date de son enregistrement.L’inscription « Cetorhinus maximus #8 », à l’article 5.1.0(1) et celle de « Colophon spp. » à l’article 6.1.1(1) de la partie I de l’annexe I du Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages, édicté par l’article 1 du présent règlement, entre en vigueur le 13 septembre 2000.DORS/2023-2412024-01-08DORS/2020-1792020-08-25