Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon (DORS/90-97)
Texte complet :
Règlement à jour 2013-04-29; dernière modification 2006-06-15 Versions antérieures
23. Immédiatement avant le tir d’un coup de mine, le tireur de mine effectue de nouveau la vérification visée à l’alinéa 21a).
24. Lorsqu’un coup de mine ou une volée de coups de mine est tiré, le tireur de mine examine les effets du coup ou de la volée, avant le tir d’un autre coup ou d’une autre volée.
Coup de mine tiré avec exploseur
25. (1) Lorsqu’un coup de mine est censé être tiré au moyen d’un exploseur, le câble de tir doit être d’une longueur d’au moins 30 m.
(2) Nul ne peut, sauf le tireur de mine, raccorder un câble de tir aux fils d’un détonateur ou à un exploseur.
(3) Lorsqu’un coup de mine est censé être tiré au moyen d’un exploseur, le tireur de mine, en suivant l’ordre indiqué :
a) tord ensemble les extrémités du câble de tir à l’exploseur et les isole du sol;
b) vérifie le câble de tir et le circuit du détonateur;
c) raccorde le câble de tir au coup de mine;
d) vérifie le circuit;
e) s’assure que la zone de danger visée à l’alinéa 22(1)a) a été évacuée;
f) raccorde le câble de tir à l’exploseur, en s’assurant que lui seul est en possession de l’exploseur et en a la commande;
g) crie « TIR » ou « FIRE »;
h) s’assure qu’il n’y a personne dans la zone de danger visée à l’alinéa 22(1)a);
i) se met lui-même à l’abri à l’extérieur de la zone de danger visée à l’alinéa 22(1)a);
j) tire le coup de mine;
k) sous réserve des articles 28 et 29, attend au moins cinq minutes avant de retourner dans le secteur du trou de mine afin de s’assurer que le tir du coup de mine n’a créé aucun risque;
l) mesure la concentration de gaz inflammables dans l’air ambiant du secteur du trou de mine.
Coups de mine simples
26. Sous réserve de l’article 27, chaque trou de mine est chargé séparément et chaque coup de mine est tiré séparément.
Volée de coups de mine
27. (1) Sous réserve des paragraphes (2) à (4), des volées de coups de mine peuvent être tirées dans les puits, les creusements d’exploration, les creusements transversaux, les abattages d’arrivée et de retour de fronts de longue taille et les abattages de réparation.
(2) Au plus 12 coups de mine peuvent être tirés simultanément en une volée, au moyen de détonateurs ayant le microretard le plus petit.
(3) Il est interdit de tirer une volée de coups de mine au moyen de détonateurs à microretards différents, sauf si les conditions suivantes sont réunies :
a) la concentration de gaz inflammables dans l’air ambiant du secteur des trous de mine et dans tout secteur contigu n’excède pas :
(i) 1 pour cent, lorsque l’intervalle prévu entre la détonation du premier et du dernier coup de mine ne durera pas plus de 0,2 seconde,
(ii) 0,8 pour cent, lorsque l’intervalle prévu entre la détonation du premier et du dernier coup de mine durera plus de 0,2 seconde sans dépasser 0,75 seconde;
b) le directeur de mine a remis au tireur de mine, pour chaque secteur de tir, un exemplaire du plan de tir indiquant :
(i) la position et la direction de chaque trou de mine de la volée,
(ii) la quantité maximale d’explosifs devant être placée dans chaque trou de mine,
(iii) la longueur maximale des trous de mine;
c) l’intervalle maximal entre la détonation du premier et du dernier coup de mine n’excède pas :
(i) 0,75 seconde, lorsque les coups de mine sont tirés dans un creusement d’exploration qui ne renferme aucune couche de charbon de plus de 300 mm et qui est situé à plus de 5 m d’une arrière-taille ou d’une faille,
(ii) 0,2 seconde, dans tous les autres cas.
(4) Un exemplaire du plan de tir applicable à chaque secteur où des tirs multiples ont lieu est conservé dans la partie hors terre de la mine de charbon à des fins de consultation par les employés.
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