Loi sur la défense nationale (L.R.C. (1985), ch. N-5)

Loi à jour 2013-04-29; dernière modification 2013-02-28 Versions antérieures

ANNEXE

(article 21)

Colonne IColonne IIColonne IIIColonne IV
OFFICIERS
1.GénéralAmiralGénéral

Maréchal en chef de l’Air

2.

Lieutenant-général

Vice-amiral

Lieutenant-général

Maréchal de l’Air

3.

Major-général

Contre-amiral

Major-général

Vice-maréchal de l’Air

4.

Brigadier-général

CommodoreBrigadier

Commodore de l’Air

5.Colonel

Capitaine de vaisseau

Colonel

Colonel d’aviation

6.

Lieutenant-colonel

Capitaine de frégate

Lieutenant-colonel

Lieutenant-colonel d’aviation

7.Major

Capitaine de corvette

Major

Commandant d’aviation

8.Capitaine

Lieutenant de vaisseau

Capitaine

Capitaine d’aviation

9.Lieutenant

Enseigne de vaisseau de 1re classe

Lieutenant

Lieutenant d’aviation

10.

Sous-lieutenant

Enseigne de vaisseau de 2e classe

Sous-lieutenant

Sous-lieutenant d’aviation

11.

Élève-officier

Aspirant de marine

Sous-lieutenant provisoire

Élève-officier

Élève-officier

MILITAIRES DU RANG
12.

Adjudant-chef

Premier maître de 1re classe

Adjudant de 1re classe

Adjudant de 1re classe

13.

Adjudant-maître

Premier maître de 2e classe

Adjudant de 2e classe

Adjudant de 2e classe

14.Adjudant

Maître de 1re classe

Sergent quartier-maître d’escadron, de batterie, de compagnie et sergent d’état-major

Sergent de section

15.Sergent

Maître de 2e classe

SergentSergent
16.Caporal

Matelot de 1re classe

Caporal et bombardier

Caporal
17.Soldat

Matelot de 2e classe

Matelot de 3e classe

Cavalier

Artilleur

Sapeur

Signaleur

Soldat

Garde

Fusilier

Carabinier

Spécialiste

Aviateur
  • L.R. (1985), ch. N-5, ann.;
  • L.R. (1985), ch. 31 (1er suppl.), art. 60;
  • 1998, ch. 35, art. 91(F).